JOPF n°2
2026 - JOPF n° 2 N du 02 janvier 2026
02/01/2026Edition: N23 texte(s)
Textes publiés (23)
1.
Page Arrêté n° 2708 CM du 31 décembre 2025 rendant exécutoire la délibération du conseil d'administration n° 44-2025 IJSPF du 12 décembre 2025 de l'établissement Institut de la jeunesse et des sports de la Polynésie française, relative aux postes budgétaires de l'Institut de la jeunesse et des sports de la Polynésie française
2.
Page Arrêté n° 2709 CM du 31 décembre 2025 rendant exécutoire la délibération du conseil d'administration n° 49-2025 IJSPF du 12 décembre 2025 de l'établissement Institut de la jeunesse et des sports de la Polynésie française, fixant les conditions d'accès et tarifaires du matériel de logistique et sportif et socio-éducatif appartenant à l'Institut de la jeunesse et des sports de la Polynésie française
3.
Page Arrêté n° 2710 CM du 31 décembre 2025 portant délégation au ministre des grands travaux, de l'équipement, en charge des transports terrestres et maritimes et de la décentralisation, le pouvoir de transiger avec les sociétés Odewa et Luseo Pacific
4.
Page Arrêté n° 2711 CM du 31 décembre 2025 rendant exécutoire la délibération n° 39-2025 CA-PAP du 15 décembre 2025 du conseil d'administration du Port autonome de Papeete portant modification de la délibération n° 4-2011 CA-PAP du 22 février 2011 fixant les conditions de prise en charge des frais de mission des membres du conseil d'administration et du personnel du Port autonome de Papeete
5.
Page Arrêté n° 2712 CM du 31 décembre 2025 rendant exécutoire la délibération n° 38-2025 CA-PAP du 15 décembre 2025 du conseil d'administration du Port autonome de Papeete actant la cession d'immobilisation de la tour à glace n° 3 du port de pêche de Papeete
6.
Page Arrêté n° 2662 PR du 31 décembre 2025 portant octroi d'une aide financière à Mme Vaihere, Hinau, Hortence TEPEA
7.
Page Arrêté n° 2663 PR du 31 décembre 2025 relatif à l'exercice des attributions de la ministre de la fonction publique, de l'emploi, du travail, de la modernisation de l'administration, du développement des archipels et de la formation professionnelle
8.
Page Arrêté n° 2664 PR du 31 décembre 2025 portant octroi d'une aide financière à Mme Graziella, Raimoe, Pahiaki AMIOT
9.
Page Arrêté n° 2665 PR du 31 décembre 2025 portant octroi d'une aide financière à Mme Rosaleen, Hina KENNEDY
10.
Page Arrêté n° 2666 PR du 31 décembre 2025 portant octroi d'une aide financière à M. Dominique, Taniela TAUTU
11.
Page Arrêté n° 2667 PR du 31 décembre 2025 portant octroi d'une aide financière à M. André VAIHO
12.
Page Arrêté n° 2668 PR du 31 décembre 2025 portant octroi d'une aide financière à M. Françis BARBOS
13.
Page Arrêté n° 2669 PR du 31 décembre 2025 portant octroi d'une aide financière à Mme Marguerite, Sarah EHUEINANA épouse TIATIA
14.
Page Arrêté n° 2670 PR du 31 décembre 2025 portant octroi d'une aide financière à M. Anthonny, Riki WONG YEN
15.
Page Arrêté n° 2671 PR du 31 décembre 2025 portant octroi d'une aide financière à Mme Linda, Temikia IPUTOA épse DEXTER
16.
Page Arrêté n° 2672 PR du 31 décembre 2025 portant octroi d'une aide financière à Mme Pitorega, Dominique TEPEHU
17.
Page Arrêté n° 2673 PR du 31 décembre 2025 portant octroi d'une aide financière à M. Teheiotu HAHE
18.
Page Arrêté n° 2674 PR du 31 décembre 2025 portant octroi d'une aide financière à Mme Mulna HIOE épse TUPAIA
19.
Page Arrêté n° 2675 PR du 31 décembre 2025 portant octroi d'une aide financière à Mme Giovanna, Vaihere, Mihimana TEHUITUA épse MOUA
20.
Page Arrêté n° 13042 MFL du 31 décembre 2025 portant transfert de l'autorisation d'occupation temporaire de divers emplacements du domaine public maritime, sis commune de Moorea-Maiao (Teavaro), accordée à la SAS Eimeo Holding, au profit de la SAS Kia Ora Moorea
21.
Page Conseil économique social environnemental et culturel - Avis n° 83-2025 du 30 décembre 2025 sur la proposition de loi du pays portant modification du code du travail
22.
Page Conseil économique, social, environnemental et culturel - Avis n° 84-2025 du 30 décembre 2025 sur le projet de loi du pays portant modification de la loi du pays n° 2017-16 du 18 juillet 2017 modifiée réglementant les activités professionnelles liées à la production et la commercialisation des produits perliers et nacriers en Polynésie française
23.
Page Direction de la construction et de l'aménagement - État récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers des îles du Vent et des Tuamotu-Gambier pour la période du 17 au 23 décembre 2025