JOPF n°22
1992 - JOPF n° 22 N du 28 mai 1992
28/05/1992Edition: N55 texte(s)
Textes publiés (55)
Arrêté n° 475 CPTT du 23 avril 1992 approuvant les projets de servitudes radioélectriques contre les perturbations électromagnétiques au voisinage des centres radioélectriques exploités par l'Office des postes et télécommunications de Faaa-O.P.T. (station terrienne), île de Tahiti, archipel de la Société
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Arrêté n° 476 CPTT du 23 avril 1992 approuvant les projets de servitudes radioélectriques contre les perturbations électromagnétiques au voisinage des centres radioélectriques exploités par l'Office des postes et télécommunications de Takapoto-O.P.T. (station terrienne), île de Takapoto, archipel des Tuamotu
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Arrêté n° 477 CPTT du 23 avril 1992 approuvant les projets de servitudes radioélectriques contre les perturbations électromagnétiques au voisinage des centres radioélectriques exploités par l'Office des postes et télécommunications de Takaroa-O.P.T. (station terrienne), île de Takaroa, archipel des Tuamotu
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Arrêté n° 478 CPTT du 23 avril 1992 approuvant les projets de servitudes radioélectriques contre les perturbations électromagnétiques au voisinage des centres radioélectriques exploités par l'Office des postes et télécommunications de Mangareva-Rikitea-O.P.T. (station terrienne), île de Mangareva, archipel des Gambier
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Arrêté n° 479 CPTT du 23 avril 1992 approuvant les projets de servitudes radioélectriques contre les perturbations électromagnétiques au voisinage des centres radioélectriques exploités par l'Office des postes et télécommunications de Makemo-O.P.T. (station terrienne), île de Makemo, archipel des Tuamotu
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Arrêté n° 480 CPTT du 23 avril 1992 approuvant les projets de servitudes radioélectriques contre les perturbations électromagnétiques au voisinage des centres radioélectriques exploités par l'Office des postes et télécommunications : de Tikehau-O.P.T. (station terrienne), île de Tikehau, archipel des Tuamotu
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Arrêté n° 481 CPTT du 23 avril 1992 approuvant les projets de servitudes radioélectriques contre les perturbations électromagnétiques au voisinage des centres radioélectriques exploités par l'Office des postes et télécommunications de Manihi-O.P.T. (station terrienne), île de Manihi, archipel des Tuamotu
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Arrêté n° 482 CPTT du 23 avril 1992 approuvant les projets de servitudes radioélectriques contre les perturbations électromagnétiques au voisinage des centres radioélectriques exploités par l'Office des postes et télécommunications de Hao-O.P.T. (station terrienne), île de Hao, archipel des Tuamotu
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Arrêté n° 483 CPTT du 23 avril 1992 approuvant les projets de servitudes radioélectriques contre les perturbations électromagnétiques au voisinage des centres radioélectriques exploités par l'Office des postes et télécommunications de Anaa-O.P.T. (station terrienne), île de Anaa, archipel des Tuamotu
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Délibération n° 92-84 AT du 14 mai 1992 portant approbation du compte financier du collège de Tahaa pour l'exercice 1989
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Délibération n° 92-83 AT du 14 mai 1992 portant approbation du compte financier du collège de Rurutu pour l'exercice 1989
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Délibération n° 92-82 AT du 14 mai 1992 portant approbation du compte financier du lycée technique de Taaone pour l'exercice 1989
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Délibération n° 92-81 AT du 14 mai 1992 approuvant le compte financier 1990 de l'Institut de la communication audiovisuelle
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Délibération n° 92-85 AT du 14 mai 1992 portant approbation du compte financier du lycée professionnel de Taravao pour l'exercice 1989
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Délibération n° 92-86 AT du 14 mai 1992 portant création d'un comité consultatif pour la protection des végétaux
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Délibération n° 92-87 AT du 14 mai 1992 portant modification du titre III - articles 49 et 53 - de la délibération n° 87-74 AT du 12 juin 1987 portant nouvelle organisation des transports routiers sur le territoire de la Polynésie française
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Délibération n° 92-88 AT du 14 mai 1992 portant approbation du compte financier et affectation du résultat de l'exercice 1991 de l'Ecole de formation et d'apprentissage maritime ( E.F.A.M.)
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Délibération n° 92-89 AT du 14 mai 1992 portant approbation du compte financier de l'exercice 1991 et affectation du résultat en report à nouveau de la Caisse de soutien des prix du coprah
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Délibération n° 92-91 AT du 14 mai 1992 portant approbation du compte financier de l'exercice 1990 du Centre des métiers d'art
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Délibération n° 92-90 AT du 14 mai 1992 portant approbation du compte financier de l'Office territorial d'équipements sportifs et socio-éducatifs (O.T.E.S.S.E.) pour l'exercice 1990
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Délibération n° 92-93 AT du 14 mai 1992 abrogeant la délibération n° 88-54 AT du 2 juin 1988 portant création de l'Ecole territoriale d'administration (E.T.A)
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Délibération n° 92-92 AT du 14 mai 1992 complétant les règles relatives au droit de timbre assis sur les titres de transport délivrés aux voyageurs résidant en Polynésie française
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Arrêté n° 194 PR du 18 mai 1992 relatif à l'exercice des attributions du ministre de la mer, du développement des archipels et des affaires foncières
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Arrêté n° 196 PR du 21 mai 1992 relatif à l'exercice des attributions du ministre de la santé, de l'habitat et de la recherche
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Arrêté n° 2122 MFR/PEL du 19 mai 1992 portant ouverture et organisation d'un concours externe, sur titres et entretien, pour le recrutement d'un gestionnaire, agent contractuel relevant de la 1re catégorie du corps des agents non fonctionnaires de l'administration, affecté à la direction de la santé publique (hôpital de Uturoa)
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Arrêté n° 2127 MFR du 20 mai 1992 portant institution d'une régie de recettes au Conseil économique, social et culturel
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Arrêté n° 2123 MFR du 19 mai 1992 portant proclamation des résultats du concours externe de recrutement d'un attaché d'administration, agent contractuel relevant de la 1re catégorie du corps des agents non fonctionnaires de l'administration, affecté au service du personnel et de la fonction publique en qualité de responsable de la formation des personnels de l'administration
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Arrêté n° 2124 MFR/PEL du 19 mai 1992 portant ouverture et organisation d'un concours externe, sur titres et entretien, pour le recrutement d'un pharmacien, agent contractuel relevant de la 1re catégorie du corps des agents non fonctionnaires de l'administration, affecté à la direction de la santé publique (hôpital de Uturoa)
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Arrêté n° 2128 MFR du 20 mai 1992 portant nomination de Mmes Marie-Thérèse Delorme et Eliane Porlier respectivement régisseurs titulaire et suppléant de la régie de recettes du Conseil économique, social et culturel- Modifié par Arrêté n° 3707 MFR du 6 août 1992 ( JOPF 1992, n° 33, P 1504 )
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Arrêté n° 2131 MFR du 20 mai 1992 portant nomination de M. Teiki Santos, régisseur titulaire de la régie de recettes du service du cadastre à Taiohae, en remplacement de M. Johnny Audouin
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Arrêté n° 2146 MFR/PEL du 20 mai 1992 portant ouverture et organisation d'un concours externe, sur épreuves, pour le recrutement d'un attaché d'administration, agent contractuel relevant de la 1re catégorie du corps des agents non fonctionnaires de l'administration, affecté au service des finances et de la comptabilité, en qualité d'attaché financier
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Arrêté n° 2129 MFR du 20 mai 1992 portant institution d'une régie de recettes à la maison d'arrêt de Uturoa - Raiatea.
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Arrêté n° 2130 MFR du 20 mai 1992 portant nomination de MM. Sahlin Tinorua et Tiperio Teahui respectivement régisseurs titulaire et suppléant de la régie de recettes de la maison d'arrêt de Uturoa - Raiatea
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Arrêté n° 573 CM du 18 mai 1992 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 2 EVAAM/92 portant approbation de l'état prévisionnel des recettes et des dépenses de l'Etablissement pour la valorisation des activités aquacoles et maritimes pour l'exercice 1992
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Arrêté n° 572 CM du 18 mai 1992 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 1 EVAAM/92 portant approbation du compte financier et de l'affectation des résultats de l'exercice 1991 de l'Etablissement pour la valorisation des activités aquacoles et maritimes
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Arrêté n° 576 CM du 21 mai 1992 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 3 EVAAM/92 fixant les tarifs des prestations de l'Etablissement pour la valorisation des activités aquacoles et maritimes pour l'exercice 1992
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Arrêté n° 574 CM du 21 mai 1992 fixant la liste des matériaux et des équipements nécessaires à la reconstruction d'habitations détruites par le cyclone Wasa dont les droits et taxes qui leur sont applicables à l'importation sont suspendus
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Arrêté n° 578 CM du 21 mai 1992 rendant exécutoire la délibération n° 2 CAT du 12 mars 1992 du conseil d'administration du Conservatoire artistique territorial adoptant l'affectation du reliquat de l'exercice 1991
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Arrêté n° 577 CM du 21 mai 1992 rendant exécutoire la délibération n° 1 CAT du 12 mars 1992 du conseil d'administration du Conservatoire artistique territorial adoptant le compte financier de l'exercice 1991
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Arrêté n° 579 CM du 21 mai 1992 rendant exécutoire la délibération n° 4 CAT du 12 mars 1992 du conseil d'administration du Conservatoire artistique territorial autorisant la transaction concernant le règlement des sommes dues à M. Georges Addassowski
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Arrêté n° 580 CM du 21 mai 1992 rendant exécutoire la délibération n° 5 CAT du 12 mars 1992 du conseil d'administration du Conservatoire artistique territorial attribuant une indemnité mensuelle de sujétion au directeur
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Arrêté n° 581 CM du 21 mai 1992 rendant exécutoire la délibération n° 6 CAT du 12 mars 1992 du conseil d'administration du Conservatoire artistique territorial fixant les indemnités au personnel occasionnel dispensant des cours au conservatoire
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Arrêté n° 582 CM du 21 mai 1992 rendant exécutoire la délibération n° 7 CAT du 12 mars 1992 du conseil d'administration du Conservatoire artistique territorial autorisant la régularisation de la situation financière de Mlle Vidal Emmanuelle
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Arrêté n° 583 CM du 21 mai 1992 rendant exécutoire la délibération n° 8 CAT du 12 mars 1992 du conseil d'administration du Conservatoire artistique territorial attribuant une aide financière mensuelle à Steeve Mai, étudiant en chant en métropole, pour l'année 1992
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Arrêté n° 584 CM du 21 mai 1992 rendant exécutoire la délibération n° 9 CAT du 12 mars 1992 du conseil d'administration du Conservatoire artistique territorial attribuant une indemnité mensuelle de responsabilité au régisseur de recettes à compter du 20 novembre 1990
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Arrêté n° 585 CM du 21 mai 1992 rendant exécutoire la délibération n° 10 CAT du 12 mars 1992 du conseil d'administration du Conservatoire artistique territorial fixant les droits d'inscription au conservatoire pour l'année scolaire 1992-1993
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Arrêté n° 586 CM du 21 mai 1992 rendant exécutoire la délibération n° 11 CAT du 12 mars 1992 du conseil d'administration du Conservatoire artistique territorial fixant le tarif de location d'instruments pour l'année scolaire 1992-1993
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Arrêté n° 587 CM du 21 mai 1992 rendant exécutoire la délibération n° 12 CAT du 12 mars 1992 du conseil d'administration du Conservatoire artistique territorial adoptant le budget prévisionnel de l'exercice 1992
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Arrêté n° 2161 MAF du 20 mai 1992 autorisant M. Martin Teahi à installer et exploiter un groupe électrogène et une cuve d'hydrocarbures (établissement de la 2e classe des installations classées pour la protection de l'environnement, commune de Takaroa). (Extraits)
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Arrêté n° 590 CM du 21 mai 1992 rendant exécutoire la délibération n° 15 CAT du 12 mars 1992 du conseil d'administration du Conservatoire artistique territorial adoptant l'exonération des droits d'inscription pour l'année scolaire 1991-1992 à Mme Tching Jeanne, Mme Aka Koffi Sabine, Mme Aturia Loréna
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Arrêté n° 589 CM du 21 mai 1992 rendant exécutoire la délibération n° 14 CAT du 12 mars 1992 du conseil d'administration du Conservatoire artistique territorial autorisant l'avancement des personnels contractuels du conservatoire au titre des années 1990, 1991, 1992
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Arrêté n° 588 CM du 21 mai 1992 rendant exécutoire la délibération n° 13 CAT du 12 mars 1992 du conseil d'administration du Conservatoire artistique territorial adoptant l'adhésion du conservatoire à la convention collective des agents non fonctionnaires de l'administration locale
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Arrêté n° 2162 MAF du 20 mai 1992 autorisant M. Jacques Cadet à installer et exploiter un dépôt de matériaux de construction (établissement de la 2e classe des installations classées pour la protection de l'environnement, commune de Punaauia). (Extraits)
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Arrêté n° 2107 MJS du 19 mai 1992 rapportant l'article 3 de l'arrêté n° 829 MJS du 3 mars 1992 portant délégation de signature du ministre de la jeunesse, des sports, de l'éducation populaire et des transports terrestres à M. Jean-Paul Galenon, chef du service territorial des transports terrestres
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Service de l'urbanisme.? Etat récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers des îles du Vent et des Tuamotu-Gambier pour le mois de mai 199
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