JOPF n°22
1993 - JOPF n° 22 N du 03 juin 1993
03/06/1993Edition: N70 texte(s)
Textes publiés (70)
Arrêté n° 413-93 BAC du 10 mai 1993 portant répartition et versement au Territoire de la Polynésie française de la dotation spéciale instituteurs 1992 (première part) au titre de la prise en compte par l'Etat des charges afférentes au logement des instituteurs
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Arrêté n° 431-93 CAB du 12 mai 1993 portant commissionnement de Monsieur Jean DEGAGE comme agent porteur de contraintes au Centre hospitalier territorial
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Arrêté n° 439/IDV du 13 mai 1993 démettant Monsieur Philippe TEROROTUA de ses fonctions de conseiller municipal de la commune de Teva I Uta
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Arrêté n° 440/IDV du 13 mai 1993 portant nomination des membres de la commission spéciale chargée d'examiner la situation budgétaire de la commune de Papeete
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Arrêté n° 447/PEL.E3 du 18 mai 1993 portant organisation de deux concours pour le recrutement de quatre secrétaires administratifs du corps de l'Etat pour l'administration de la Polynésie française
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Arrêté n° 446/DRCL du 18 mai 1993 portant levée de la mesure de placement d'office à l'hôpital Vaiami de M. Léry VAHIMARAE
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Circulaire n° 1524/PR/CM du 14 avril 1993 relative à la procédure de cheminement des actes destinés à l'examen du Conseil des Ministres
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Arrêté n° 451/CM du 26 mai 1993 portant suspension de la perception du droit de douane et du droit fiscal d'entrée applicable à certains matériaux importés par les Etablissements Marguerite Babau
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Arrêté n° 427/CM du 21 mai 1993 portant reconduction du docteur Paul MARTIN dans ses fonctions de directeur de l'Institut territorial de recherches médicales Louis MALARDE
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Arrêté n° 455/CM du 26 mai 1993 portant suspension de la perception du droit de douane et du droit fiscal d'entrée applicable à certains matériaux importés par la SARL Getmob
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Arrêté n° 454/CM du 26 mai 1993 portant suspension de la perception du droit de douane et du droit fiscal d'entrée applicable à certains matériaux importés par la SARL Nauti Sport Industries
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Arrêté n° 453/CM du 26 mai 1993 portant suspension de la perception du droit de douane et du droit fiscal d'entrée applicable à certains matériaux importés par la SA Comat
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Arrêté n° 452/CM du 26 mai 1993 portant suspension de la perception du droit de douane et du droit fiscal d'entrée applicable à certains matériaux importés par la SA Menuiserie industrielle de Polynésie
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Arrêté n° 446/CM du 25 mai 1993 rendant exécutoire la délibération n° 45-93/ITRM prise par le conseil d'administration de l'Institut de recherches médicales Louis MALARDE
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Arrêté n° 2137/MFR du 24 mai 1993 portant nomination de M. Thierry TEAI et MM. Patrick ROBSON et Marcel TUIHANI, respectivement régisseurs titulaire et suppléants, et Mlle Isabelle CHALMONT, MM. Clément TAPUTU, Alexandre ATA, Reynald TEMARII, Lionel TEIHOTU et Jimmy COWAN, sous-régisseurs de la régie d'avances de la Présidence du Gouvernement
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Arrêté n° 2138/MFR du 24 mai 1993 portant institution d'une régie d'avances à la Présidence du Gouvernement
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Arrêté n° 2143/MFR du 25 mai 1993 complétant l'arrêté n° 1388/MFR du 2 avril 1992 portant institution d'une régie d'avances à la maison d'arrêt de Uturoa
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Arrêté n° 186/PR du 21 mai 1993 autorisant le report de la date du tirage de la tombola de l'association des parents et amis de l'école maternelle Heitama
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Arrêté n° 2121/MFR du 24 mai 1993 portant nomination de Mme Antonina TAURU, régisseur titulaire de la régie d'avances du service des affaires sociales
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Arrêté n° 192/PR du 25 mai 1993 portant nomination de M. Gérard LEHARTEL en tant que clerc d'huissier de justice assermenté (étude de Me Georges CONSTANTINESCO)
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Arrêté n° 429/CM du 21 mai 1993 portant autorisation temporaire du domaine public maritime sis dans diverses îles des Tuamotu-Gambier
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Arrêté n° 428/CM du 21 mai 1993 constatant l'indice des prix de détail à la consommation familiale du mois d' avril 1993
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Arrêté n° 431/CM du 21 mai 1993 portant autorisaton d'occupations temporaires du domaine public maritime à Manihi, commune de Manihi, au profit de la société de recherche perlière Hivaroa
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Arrêté n° 433/CM du 21 mai 1993 portant autorisation d'occupation temporaire de divers emplacements du domaine public maritime sis à Huahine, commune de Huahine (ISLV)
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Arrêté n° 432/CM du 21 mai 1993 accordant l'autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public routier et d'une zone soumise à autorisation sis à Paopao, commune de Moorea-Maiao, au profit de la société anonyme Service Mobil
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Arrêté n° 430/CM du 21 mai 1993 portant autorisaton d'occupations temporaires du domaine public maritime à Manihi, commune de Manihi, au profit de la société perlière de Manihi (SPM)
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Arrêté n° 434/CM du 21 mai 1993 portant approbation des redevances de rotation lagonaire de la SA Bora Bora Navettes
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Arrêté n° 2135/MEE du 24 mai 1993 fixant la composition de la commission administrative paritaire compétente à l'égard des instituteurs du corps de l'Etat créé pour l'administration de la Polynésie française
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Arrêté n° 437/CM du 24 mai 1993 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 2-92 du 9 juin 1992 adoptant le compte financier 1991 du conseil d'établissement du collège de Rurutu
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Arrêté n° 438/CM du 24 mai 1993 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 3-92 du 9 juin 1992 portant affectation de résultat de la section de fonctionnement de l'exercice 1991 du conseil d'établissement du collège de Rurutu
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Arrêté n° 440/CM du 24 mai 1993 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 2-92 du 6 avril 1992 adoptant le compte financier 1991 du conseil d'établissement du collège de Papara
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Arrêté n° 441/CM du 24 mai 1993 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 3-92 du 6 avril 1992 portant affectation des résultats de la section de fonctionnement de l'exercice 1991 du conseil d'établissement du collège de Papara
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Arrêté n° 443/CM du 24 mai 1993 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 2-93 du 22 mai 1992 adoptant le compte financier 1991 du conseil d'établissement du collège de Paopao
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Arrêté n° 2097/MAE du 21 mai 1993 - avenant à l'arrêté n° 503/MAE.AU du 8 février 1993 autorisant Mme Heipua BORDES à réaliser un lotissement de 3 lots sur la terre Rarouri sise à Afaahiti, commune de Taiarapu-Est
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Arrêté n° 447/CM du 25 mai 1993 acceptant la cession par la SETIL au Territoire de la Polynésie française de l'emprise foncière de la route du lotissement Moetarava et portant classement dans le domaine public routier du Territoire, l'extension de la route d'urbanisation des collines de Arue
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Arrêté n° 444/CM du 24 mai 1993 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 3-93 du 22 mai 1992 portant affectation des résultats de la section de fonctionnement de l'exercice 1991 du conseil d'établissement du collège de Paopao
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Arrêté n° 189/PR du 25 mai 1993 portant commissionnement de certains agents de la direction de l'équipement pour constater les infractions à la réglementation sur le domaine public routier, maritime et fluvial et à la réglementation des extractions de matériaux sur le Territoire de la Polynésie française
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Arrêté n° 2210/MAF du 26 mai 1993 autorisant, au titre de la régularisation, la société Maeva Ia Ora à exploiter une centrale électrique, un dépôt d'hydrocarbures et un dépôt de gaz (établissement de la 1ère classe des installations classées pour la protection de l'environnement, commune de Moorea-Maio) (extraits)
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Arrêté n° 449/CM du 25 mai 1993 portant modification de l'arrêté n° 841/CG en date du 3 mai 1984 fixant la composition de la commission chargée du dépouillement des offres relatives aux marchés sur appels d'offres
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Arrêté n° 448/CM du 25 mai 1993 portant modification de l'arrêté n° 637/CM du 16 mai 1989 fixant la composition de la commission consultative des marchés publics
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Arrêté n° 2209/MAF du 26 mai 1993 autorisant Mme Patricia FLORES à installer et exploiter un groupe électrogène et un dépôt d'hydrocarbures (établissement de la 2ème classe des installations classées pour la protection de l'environnement, commune de Raivavae)
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Arrêté n° 2096/MJS du 21 mai 1993 portant attribution de la licence n° 2-64560/94 permettant l'exploitation du véhicule immatriculé 64560 P, en tant que voiture de remise
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Arrêté n° 2095/MJS du 21 mai 1993 portant attribution de la licence n° 1-67777/94 permettant l'exploitation du véhicule immatriculé 67777 P, en tant que voiture de remise
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Arrêté n° 2094/MJS du 21 mai 1993 portant attribution de la licence n° 1-89000/00 permettant l'exploitation du véhicule immatriculé 89000 P, en tant que voiture de remise
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Arrêté n° 2175/MJS du 26 mai 1993 portant attribution de licences de taxi
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Arrêté n° 2174/MJS du 26 mai 1993 portant attribution de licences de taxi
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Arrêté n° 2176/MJS du 26 mai 1993 portant attribution de licences de taxi
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Arrêté n° 2173/MJS du 26 mai 1993 portant attribution de licences de taxi
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Arrêté n° 2172/MJS du 26 mai 1993 portant attribution de licences de taxi
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Arrêté n° 2171/MJS du 26 mai 1993 portant attribution de licences de taxi
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Arrêté n° 2170/MJS du 26 mai 1993 portant attribution de licences de taxi
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Arrêté n° 2169/MJS du 26 mai 1993 portant attribution de licences de taxi
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Arrêté n° 2180/MJS du 26 mai 1993 portant attribution de licences de taxi
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Arrêté n° 2181/MJS du 26 mai 1993 portant attribution de licences de taxi
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Arrêté n° 2179/MJS du 26 mai 1993 portant attribution de licences de taxi
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Arrêté n° 2182/MJS du 26 mai 1993 portant attribution de licences de taxi
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Arrêté n° 2183/MJS du 26 mai 1993 portant attribution de licences de taxi
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Arrêté n° 2184/MJS du 26 mai 1993 portant attribution de licences de taxi
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Arrêté n° 2177/MJS du 26 mai 1993 portant attribution de licences de taxi
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Arrêté n° 2178/MJS du 26 mai 1993 portant attribution de licences de taxi
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Arrêté municipal n° 60-93 du 3 mai 1993 autorisant la pose de quatre panneaux "Cédez le passage" au carrefour de la rue des Remparts avec l'avenue Pomare V et à l'intersection du chemin vicinal de Patutoa avec l'avenue Pomare V (en remplacemen des feux de signalisation) Papeete
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Arrêté n° 2185/MJS du 26 mai 1993 portant attribution de licences de taxi
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Arrêté n° 2186/MJS du 26 mai 1993 portant attribution de licences de taxi
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Arrêté n° 2187/MJS du 26 mai 1993 portant attribution de licences de taxi
Page 957
Arrêté n° 93-17/Prés./AT du 24 mai 1993 portant délégation de pouvoirs d'ordonnateur du président de l'assemblée territoriale
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Etat récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers des îles sous-le-vent pour le mois d'avril 1993
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Décret du 22 avril 1993 portant acquisition de la nationalité française (JORF du 2 mai 1993, page 6878) ( Marie, Bernadette, Brigitte MICHAUD )
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Etat récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers des îles du vent pour le mois de mai 1993
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Certificat d'achèvement des travaux n° 401/MAE.AU du 24 mai 1993 concernant la réalisation d'un lotissement par Mme Heipua BORDES sur une parcelle de la terre Rarouri sise à Afaahiti
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Enquête de commodo et incommodo : M. Georges CLERET, mandataire de la société polynésienne des villages de vacances (SPVV) - Club Méditerranée, commune de Bora Bora
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