JOPF n°22
2020 - JOPF n° 22 N du 17 mars 2020
17/03/2020Edition: N20 texte(s)
Textes publiés (20)
Arrêté n° 18693 VR/DPE du 4 mars 2020 modifiant l'arrêté n° 23038 VR/DPE du 13 décembre 2018 portant nomination des membres de la commission administrative paritaire locale compétente pour le corps des psychologues de l'éducation nationale
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Arrêté n° 3232 MLA/DPAM du 11 mars 2020 portant délivrance par équivalence du brevet de capitaine de pêche côtière (BCPC) restreint "limité aux navires non équipés de radar d'une longueur inférieure ou égale à 13 mètres" à M. Jonathan Tuatahi Tefaaora Vaitoare, titre nécessaire à l'exercice des fonctions à bord des navires armés à la pêche en Polynésie française
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Arrêté n° 3233 MLA/DPAM du 11 mars 2020 portant délivrance par équivalence du brevet de capitaine de pêche côtière (BCPC) restreint "limité aux navires non équipés de radar d'une longueur inférieure ou égale à 13 mètres" à M. John Opeta Mohi, titre nécessaire à l'exercice des fonctions à bord des navires armés à la pêche en Polynésie française
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Arrêté n° 3234 MLA/DPAM du 11 mars 2020 portant délivrance par équivalence du brevet de capitaine de pêche côtière (BCPC) restreint "limité aux navires non équipés de radar d'une longueur inférieure ou égale à 13 mètres" à M. Denis Tamarii, titre nécessaire à l'exercice des fonctions à bord des navires armés à la pêche en Polynésie française
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Arrêté n° 3235 MLA/DPAM du 11 mars 2020 portant délivrance par équivalence du brevet de capitaine de pêche au large (BCPL) à M. Heifara Claude Hamblin, titre nécessaire à l'exercice des fonctions à bord des navires armés à la pêche en Polynésie française
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Arrêté n° 3236 MLA/DPAM du 11 mars 2020 portant délivrance par équivalence du brevet de capitaine de pêche au large (BCPL) à M. Demce Riitia Delenne, titre nécessaire à l'exercice des fonctions à bord des navires armés à la pêche en Polynésie française
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Arrêté n° 3237 MLA/DPAM du 11 mars 2020 portant délivrance par équivalence du brevet de capitaine de pêche au large (BCPL) à M. Petelo Keletolona, titre nécessaire à l'exercice des fonctions à bord des navires armés à la pêche en Polynésie française
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Arrêté n° 3228 MAE/DGRH du 10 mars 2020 portant date d'ouverture et organisation matérielle d'un concours externe, sur titres avec épreuves, pour le recrutement de 23 pompiers d'aérodromes de catégorie C, relevant de la fonction publique de la Polynésie française
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Arrêté n° 3266 MAE/DGEN du 11 mars 2020 portant assignation de fréquences à la société Pacific Mobile Télécom
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Arrêté n° 3265 MEJ du 11 mars 2020 portant retrait de l'agrément accordé à la Fédération taekwondo et disciplines associées
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Arrêté n° 3300 MEJ du 11 mars 2020 portant composition du jury de la session d'examen du brevet de surveillant aquatique en Polynésie française organisée le 20 mars 2020 à Tahiti
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Arrêté n° 3317 MEJ du 11 mars 2020 portant approbation de la décision budgétaire modificative n° 1 du collège de Hitia'a adoptée par le conseil d'établissement lors de sa séance du 6 février 2020
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Arrêté n° 3316 MET du 11 mars 2020 portant nomination de M. Rémi Jean-Philippe Palluaud, ingénieur subdivisionnaire 4e échelon, en qualité de chef du bureau d'études génie civil de l'arrondissement infrastructure de la direction de l'équipement
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Arrêté n° 2-2020 APF/SG du 10 mars 2020 portant ouverture de la session extraordinaire de l'assemblée de la Polynésie française
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Ordonnance n° 2020-192 du 4 mars 2020 portant réforme des modalités de délivrance de la légalisation et de l'apostille
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Service de l'urbanisme. - 2° Etat récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers des îles Marquises pour le mois de décembre 2019 (période du 9 au 13 décembre 2019)
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Service de l'urbanisme. - 1° Etat récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers des îles Marquises pour le mois de décembre 2019 (période du 2 au 6 décembre 2019)
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Service de l'urbanisme. - 3° Etat récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers des îles Marquises pour le mois de janvier 2020 (période du 13 au 17 janvier 2020)
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Service de l'urbanisme. - 4° Etat récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers des îles Marquises pour le mois de janvier 2020 (période du 20 au 24 janvier 2020)
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Service de l'urbanisme. - 5° Etat récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers des îles Marquises pour le mois de de janvier 2020 (période du 27 au 31 janvier 2020)
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