JOPF n°231
2025 - JOPF n° 231 N du 07 octobre 2025
07/10/2025Edition: N30 texte(s)
Textes publiés (30)
10.
Page Arrêté n° 2088 PR du 3 octobre 2025 approuvant l'attribution d'une aide financière SCCA, en faveur de l'entreprise individuelle de M. Yann MARIASSOUCE, pour la production audiovisuelle d'un magazine en série de + 11 mn, intitulé Un plat, un talent, une formation
11.
Page Arrêté n° 2089 PR du 3 octobre 2025 approuvant l'attribution d'une aide financière SCCA, en faveur de l'entreprise individuelle de M. Anuanua LUCAS, pour la production audiovisuelle d'un documentaire unitaire de + 44 mn, intitulé Sea Human
12.
Page Arrêté n° 2090 PR du 3 octobre 2025 approuvant l'attribution d'une aide financière SCCA, en faveur de l'entreprise individuelle de M. Victor MANA, pour la production audiovisuelle d'un magazine en série, intitulé Émission 15/25 Saison 2
13.
Page Arrêté n° 2091 PR du 3 octobre 2025 approuvant l'attribution d'une aide financière SCCA, en faveur de l'entreprise individuelle de M. Aremiti CHANSIN, pour la production audiovisuelle d'un court métrage de fiction de création unitaire, intitulé Totaiete Lights
14.
Page Arrêté n° 2092 PR du 3 octobre 2025 approuvant l'attribution d'une aide financière SCCA, en faveur de l'entreprise individuelle de M. Aremiti CHANSIN, pour la production audiovisuelle d'un court métrage de fiction de création unitaire, intitulé Real stories
15.
Page Arrêté n° 2093 PR du 3 octobre 2025 approuvant l'attribution d'une aide financière SCCA, en faveur de l'entreprise individuelle de Mme Pauline LEGRAND, pour la préparation audiovisuelle d'un documentaire unitaire de + 44 mn, intitulé La voix du fenua
16.
Page Arrêté n° 2094 PR du 3 octobre 2025 approuvant l'attribution d'une aide financière SCCA, en faveur de l'entreprise individuelle de M. Aremiti CHANSIN, pour la production d'un court métrage de fiction de création unitaire, intitulé Tuna Thugz
17.
Page Arrêté n° 2095 PR du 3 octobre 2025 approuvant l'attribution d'une aide financière SCCA, en faveur de l'entreprise individuelle de Mme Selelina PAKAINA, pour la production audiovisuelle d'un documentaire unitaire de + 44 mn, intitulé Et pourquoi pas ?
18.
Page Arrêté n° 2096 PR du 3 octobre 2025 approuvant l'attribution d'une aide financière SCCA, en faveur de l'entreprise individuelle de M. Yann MARIASSOUCE, pour la production audiovisuelle d'un magazine en série, intitulé To'u fenua to'u ora 2025
19.
Page Arrêté n° 2097 PR du 3 octobre 2025 approuvant l'attribution d'une aide financière SCCA, en faveur de l'entreprise individuelle de M. Yann MARIASSOUCE, pour la production audiovisuelle d'un magazine en série, intitulé Moana 2025
20.
Page Arrêté n° 2098 PR du 3 octobre 2025 approuvant l'attribution d'une aide financière SCCA, en faveur de l'entreprise individuelle de M. Simoné FORGES DAVANZATI, pour la production audiovisuelle d'un documentaire en série de + 22 mn, intitulé Moana Warriors
21.
Page Arrêté n° 2099 PR/SIO du 6 octobre 2025 portant délégation de signature de Mme Tiriana SUISIN, cheffe du service de l'imprimerie officielle, au profit de certains agents placés sous son autorité
22.
Page Arrêté n° 10089 MGT du 6 octobre 2025 portant autorisation d'extraction de 3 m³ de tout-venant sur le domaine public maritime, sur la plage au droit de la parcelle cadastrée section A n° 2611 sise sur l'île de Hiva Oa, commune associée de Atuona, en faveur de la commune de Hiva Oa
23.
Page Arrêté n° 10064 MPR/DIREN du 3 octobre 2025 modifiant l'arrêté n° 3395 MPR/DIREN du 29 avril 2025 modifié autorisant M. Gabriel de GALLERY de LA SERVIÈRE à exercer des activités d'approche et de prises de vues et de son des baleines et autres mammifères marins dans les eaux de Tahiti avec le navire de numéro d'immatriculation PY 17992 (Tataina) du 20 juillet 2025 au 20 novembre 2025
24.
Page Arrêté n° 10065 MPR/DIREN du 3 octobre 2025 autorisant la société SARL Stories & Co Productions à exercer une activité de prises de vues et de son des espèces protégées du code de l'environnement, à des fins commerciales
25.
Page Arrêté n° 10066 MPR/DIREN du 3 octobre 2025 autorisant la société US Société Anonyme Check Six Productions à exercer une activité de prises de vues et de son des espèces protégées du code de l'environnement, à des fins commerciales
26.
Page Arrêté n° 10067 MPR/DIREN du 3 octobre 2025 autorisant M. Filip KULISEV à exercer une activité de prises de vues et de son des espèces protégées du code de l'environnement, à des fins commerciales
27.
Page Conseil économique, social, environnemental et culturel - Arrêté n° 2025-1 CESEC/PR du 3 octobre 2025 prenant acte de l'élection du président du Conseil économique, social, environnemental et culturel de la Polynésie française
28.
Page Conseil économique, social, environnemental et culturel - Arrêté n° 2025-2 CESEC/PR du 3 octobre 2025 prenant acte de l'élection des membres du bureau du Conseil économique, social, environnemental et culturel de la Polynésie française
29.
Page Centre de gestion et de formation - Arrêté n° 2025-105 du 11 août 2025 portant inscription sur la liste d'aptitude au titre de la promotion interne au grade de conseiller de la catégorie « conception et encadrement » (A) par appréciation de la valeur et des acquis de l'expérience professionnelle
30.
Page Centre de gestion et de formation - Arrêté n° 2025-131 du 12 septembre 2025 portant inscription sur la liste d’aptitude au titre de la promotion interne au grade d’adjoint de la catégorie « application » (C) par appréciation de la valeur et des acquis de l’expérience professionnelle
1.
Page Arrêté n° 1896 CM du 3 octobre 2025 rendant exécutoire la délibération n° 2-2025 CA.CPS du 11 juillet 2025 relative à l'approbation des comptes de l'exercice 2023 du régime des salariés
2.
Page Arrêté n° 1897 CM du 3 octobre 2025 rendant exécutoire la délibération n° 2-2025 CA.RNS du 11 juillet 2025 relative à l'approbation des comptes de l'exercice 2023 du régime des non-salariés
3.
Page Arrêté n° 1898 CM du 3 octobre 2025 rendant exécutoire la délibération n° 2-2025 CA.RSPF du 11 juillet 2025 relative à l'approbation des comptes de l'exercice 2023 du régime de solidarité de la Polynésie française
4.
Page Arrêté n° 1899 CM du 3 octobre 2025 rendant exécutoire la délibération n° 3-2025 CA.CPS du 11 juillet 2025 relative à l'approbation des comptes de l'exercice 2024 du régime des salariés
5.
Page Arrêté n° 1900 CM du 3 octobre 2025 rendant exécutoire la délibération n° 3-2025 CA.RNS du 11 juillet 2025 relative à l'approbation des comptes de l'exercice 2024 du régime des non-salariés
6.
Page Arrêté n° 1901 CM du 3 octobre 2025 rendant exécutoire la délibération n° 3-2025 CA.RSPF du 11 juillet 2025 relative à l'approbation des comptes de l'exercice 2024 du régime de solidarité de la Polynésie française
7.
Page Arrêté n° 1902 CM du 3 octobre 2025 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Judo Club de Taravao pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2025
8.
Page Arrêté n° 2086 PR du 3 octobre 2025 portant attribution de la licence de navigation charter « grande plaisance » à la société Limited Risks LLC pour le navire à moteur (Limited Risks)
9.
Page Arrêté n° 2087 PR du 3 octobre 2025 portant modification de l'arrêté n° 3027 MEA du 3 avril 2023 approuvant l'attribution d'une aide financière SCCA, en faveur de l'entreprise individuelle de Mme Julie DOUMIC, pour la production audiovisuelle d'un documentaire, intitulé To'a Nu'uroa