JOPF n°24
1969 - JOPF n° 24 N du 31 octobre 1969
31/10/1969Edition: N74 texte(s)
Textes publiés (74)
Décret n° 67-1120 du 22 décembre 1967 sur le règlement judiciaire, la liquidation des biens et la faillite personnelle (Arrêté de promulgation n° 2601 AA du 14 octobre 1969)
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Décret n° 69-860 du 15 septembre 1969 portant application à certains territoires d'outre-mer du décret n° 67-1120 du 22 décembre 1967 sur le règlement judiciaire, la liquidation des biens et la faillite personnelle (Arrêté de promulgation n° 2601 AA du 14 octobre 1969)
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Décision n° 2513 FT du 7 octobre 1969 accordant une subvention à la Croix Rouge française comité local de Papeete
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Arrêté n° 2516 AA du 8 octobre 1969 portant désignation d'un commissaire aux comptes auprès de la société d'équipement de Tahiti et des îles (SETIL)
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Décision n° 2615 J du 16 octobre 1969 accordant un congé à Me Lejeune, notaire, et portant nomination de M. Mozelle en qualité de notaire intérimaire
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Décision n° 2626 FT du 20 octobre 1969 accordant un fonds de concours à la commune de Pirae
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Arrêté n° 2617 CAB/MIL du 17 octobre 1969 relatif à la révision de la classe 1970 et 1971 aux îles Australes
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Décision n° 2509 PEL du 7 octobre 1969 portant remise à la disposition du chef du service de l'enseignement d'une institutrice de l'école de Haapiti-Moorea
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Décision n° 2547 PEL du 9 octobre 1969 portant remise à la disposition du chef du service de l'enseignement d'une institutrice de l'école de Paea
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Décision n° 2508 PEL du 6 octobre 1969 portant mise à la disposition du chef du service des travaux publics et des mines d'un ingénieur hydraulique
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Décision n° 2539 AA du 9 octobre 1969 prononçant la suspension provisoire d'un permis de conduire
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Décision n° 2619 PEL du 17 octobre 1969 portant mise à la disposition du chef du service des travaux publics et des mines d'un adjoint technique
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Décision n° 2599 PEL du 14 octobre 1969 portant remise à la disposition du chef du service de santé d'un infirmier
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Arrêté n° 2572 PEL du 13 octobre 1969 portant affectation au cabinet du gouverneur
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Décision n° 2571 PEL du 13 octobre 1969 portant remise à la disposition du chef du service de l'enseignement d'une institutrice de l'école de Tiputa
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Décision n° 2556 PEL du 10 octobre 1969 fixant la liste des élèves admises en troisième année d'études (cycle A) de l'école territoriale d'infirmier/ières
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Décision n° 2555 PEL du 10 octobre 1969 fixant la liste des élèves admises en deuxième année d'études (cycle A) de l'école territoriale d'infirmier/ières
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Décision n° 2548 PEL du 9 octobre 1969 chargeant un contrôleur des impôts de l'intérim du chef du service des contributions directes
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Arrêté n° 2552 AC/DIR du 9 octobre 1969 chargeant le chef du service de l'infrastructure aéronautique de l'expédition des affaires courantes et urgentes de la direction du service de l'aviation civile
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Décision n° 2650 PEL du 22 octobre 1969 portant attribution d'une bourse de formation professionnelle aux candidates déclarées reçues à l'examen d'admission au cyble B de l'école territoriale d'infirmier/ières
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Décision n° 2521 E/IA du 8 octobre 1969 portant autorisation à enseigner dans les classes primaires du collège Anne-Marie Javouhey
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Décision n° 2526 E/IA du 8 octobre 1969 portant autorisation à enseigner dans les classes primaires de l'école Ste Thérèse à Taunoa
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Décision n° 2558 E/IA du 10 octobre 1969 portant attribution d'une bourse ou aide scolaire à des étudiants pour la spoursuite de leurs études en métropole, année 1979-1970
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Décision n° 2545 E/IA du 9 octobre 1969 portant autorisation à enseigner dans les classes primaires du collège Anne-Marie Javouhey
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Décision n° 2544 E/IA du 9 octobre 1969 portant autorisation à enseigner dans les classes primaires du collège Anne-Marie Javouhey
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Décision n° 2543 E/IA du 9 octobre 1969 portant autorisation à enseigner dans les classes primaires du collège Anne-Marie Javouhey
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Décision n° 2542 E/IA du 9 octobre 1969 portant autorisation à enseigner dans les classes primaires de l'école de Jésus-Christ des Saints des Derniers Jours
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Décision n° 2560 AE du 10 octobre 1969 portant désignation des membres de la commission paritaire de l'indice du coût de la vie au titre de représentants des syndicats d'employés ou d'ouvriers
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Arrêté n° 256 E/IA du 17 octobre 1969 portant remise à la disposition de l'inspecteur départemental de l'éducation nationale de la 4è circonscription d'un instituteur stagiaire pour servir à l'école de Faaa (régularisation)
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Arrêté n° 266 E/IA du 22 octobre 1969portant nomination d'élèves-maîtresses en qualité d'institutrices stagiaires
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Décision n° 2518 E/IA du 8 octobre 1969 portant autorisation à enseigner dans les classes primaires de l'école Ste Thérèse de Taunoa
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Décision n° 2519 E/IA du 8 octobre 1969 portant autorisation à enseigner dans les classes primaires du collège Notre-Dame des Anges
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Décision n° 2520 E/IA du 8 octobre 1969 portant autorisation à enseigner dans les classes primaires du collège Anne-Marie Javouhey
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Décision n° 2522 E/IA du 8 octobre 1969 portant autorisation à enseigner dans les classes primaires du collège Anne-Marie Javouhey
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Décision n° 2645 FT du 21 octobre 1969 portant nomination du régisseur de la caisse d'avance et de recettes de l'internat de Tiputa
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Décision n° 21 ISLV du 14 octobre 1969 fixant le résultat des élections du président et vice-président du conseil de district d'Avera (Raiatea)
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Décision n° 2646 FT du 21 octobre 1969 portant nomination du régisseur de la caisse d'avances du centre interîles de Makemo
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Arrêté n° 2540 J du 9 octobre 1969 désignant le chef du service du personnel comme membre suppléant du conseil du contentieux administratif de la Polynésie française
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Arrêté n° 2606 J du 15 octobre 1969 fixant la liste des membres titulaires et suppléants du conseil du contentieux administratif de la Polynésie française
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Décision n° 2602 E/IA du 15 octobre 1969 portant rectification de la décision n° 2519 E/IA du 8 octobre 1969
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Décision n° 2603 E/IA du 15 octobre 1969 portant rectification de la décision n° 2543 E/IA du 9 octobre 1969
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Décision n° 2604 E/IA du 15 octobre 1969 chargeant soeur Françoise des fonctions de directrice du collège Anne-Marie Javouhey
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Décision n° 2605 E/IA du 15 octobre 1969 portant autorisation à enseigner dans les classes primaires du collège Notre-Dame des Anges
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Décision n° 2501 FT du 6 octobre 1969 portant attribution d'une bourse de formation professionnelle
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Décision n° 2595 FT du 14 octobre 1969 portant attribution de l'indemnité kilométrique à un chirurgien assistant à l'hôpital de Papeete pour l'utilisation de son véhicule personnel pour les besoins du service
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Délibération n° 69-80 du 14 août 1969 autorisant la cession définitive au profit d'un particulier de deux parcelles de la terre domaniale Haetuaivi lots 711 D et 712 A, sises àn Taiohae (Marquises) (r.e. Arrêté n° 2254 AA/DOM du 5 septembre 1969)
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Délibération n° 68-89 du 2 octobre 1969 modifiant le budget local exercice 1969 (r.e. Arrêté n° 2580 AA/FT du 14 octobre 1969)
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Délibération n° 69-83 du 18 septembre 1969 louant à bail à la commune de Pirae une parcelle de la terre domaniale Labgbé sise dans ladite commune (r.e. Arrêté n° 2569 AA/DOM du 13 octobre 1969)
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Délibération n° 69-92 du 2 octobre 1969 complétant l'article 3 de la délibération n° 67-34 du 11 avril 1967 portant création du comité territorial des fêtes (r.e. Arrêté n° 2638 AA du 21 octobre 1969)
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Arrêté n° 2468 AA du 1er octobre 1969 autorisant l'organisation d'une tombola au profit de l'AS Tearaa
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Arrêté n° 2528 AA du 8 octobre 1969 autorisant l'ouverture d'un établissement classé (installation par M. Poetai Arona d'un four à coprah à Toahotu PK 4,800)
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Arrêté n° 2536 AA du 8 octobre 1969 autorisant l'ouverture d'un établissement classé (installation par M. Butcher Maur d'un élevage de volailles à Taravao)
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Arrêté n° 2535 AA du 8 octobre 1969 autorisant l'ouverture d'un établissement classé (installation par M.Vongue Karapo d'un groupe électrogène de 21 KVA à Papara PK 36,100)
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Arrêté n° 2534 AA du 8 octobre 1969 autorisant l'ouverture d'un établissement classé (installation par M. Pater Charles d'un groupe électrogène de 4,5 KVA à Haapiti-Moorea)
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Arrêté n° 2529 AA du 8 octobre 1969 autorisant l'ouverture d'un établissement classé (installation par M. Aora Kiri d'un élevage de volailles à Papara PK 33,600)
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Arrêté n° 2537 AA du 8 octobre 1969 autorisant l'ouverture d'un établissement classé (installation par M. Teariki Paheroo d'un groupe électrogène de 4,5 KVA à Paopao-Moorea)
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Arrêté n° 2541 D du 9 octobre 1969 portant autorisation d'admission en franchise des droits d'entrée de lits destinés à la Croix-Rouge
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Arrêté n° 2533 AA du 8 octobre 1969 autorisant l'organisation d'une tombola au profit de l'AS Jeunesse Mataiea
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Arrêté n° 2568 AA du 13 octobre 1969 autorisant l'organisation d'une tombola au profit du syndicat de l'union des chauffeurs de taxi
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Arrêté n° 2608 AA du 15 octobre 1969 autorisant l'organisation d'une tombola au profit du syndicat de l'amicale des anciens du bataillon du Pacifique et du BIMP
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Arrêté n° 2610 CD du 15 octobre 1969 rendant exécutoires divers rôles d'impôts, taxes et centimes additionnels, perçus au profit du budget local et des budgets communaux de Papeete, Faaa et Pirae pour l'exercice 1969
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Arrêté n° 2651 AA du 22 octobre 1969 autorisant l'organisation d'une tombola au profit de l'amicale des anciennes élèves du collège Anne-Marie Javouhey
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Décret du 25 juillet 1969 portant acquisition de la nationalité française (Extraits)
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Arrêté ministériel du 27 août 1969 portant modification du taux des bourses accordées sur le budget de l'Etat aux étudiants originaires des territoires d'outre-mer et du condominium des Nouvelles-Hébrides (JORF du 27 septembre 1969, page 9633)
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Service des douanes.- Cours des changes
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Prix de vente du courant électrique à compter du 1er octobre 1969
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Service des affaires économiques.- Prix des matériaux de construction à la date du 30 septembre 1969
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Enquête de commodo et incommodo.- M. Jean-Pierre Bodenan, Papara pK 35,600
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Enquête de commodo et incommodo.- M. Eugène Bessert, Papara PK 33
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Enquête de commodo et incommodo.- M. Jean Pothier, Punaauia PK 12,6
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Enquête de commodo et incommodo.- M. Robert Teahu, Teahupoo
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Enquête de commodo et incommodo.- M. John French Teariki, Taravao
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Enquête de commodo et incommodo.- M. Viritua a Teehu, Avera-Raiatea
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Enquête de commodo et incommodo.- me Cécilia Tahimanarii, Vaiaau-Raiatea
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