JOPF n°25
1962 - JOPF n° 25 N du 31 octobre 1962
31/10/1962Edition: N66 texte(s)
Textes publiés (66)
Décret du 9 octobre 1962 portant dissolution de l'assemblée nationale (Arrêté de promulgation n° 2293 AA du 11 octobre 1962)
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Décret n° 62-1210 du 18 octobre 1962 portant convocation des collètes électoraux pour l'élection des députés représentant les territoires de la Polynésie française et des îles Wallis-et-Futuna (Arrêté de promulgation n° 2413 AA du 19 octobre 1962)
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Arrêté ministériel du 15 octobre 1962 fixant la liste des partis politiques autorisés à participer dans les territoires d'outre-mer à la campagne en vue du référendum (Arrêté de promulgation n° 2356 AA du 16 octobre 1962)
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Arrêté n° 2414 AA du 20 octobre 1962 fixant certaines modalités relatives aux déclarations de candidature et à la propagande électorale pour les élections à l'assemblée nationale du 2 décembre 1962
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Arrêté n° 2471 AA du 26 octobre 1962 fixant les conditions dans lesquelles les documents électoraux seront imprimés
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Arrêté n° 2448 AA du 24 octobre 1962 modifiant l'arrêté n° 2414 AA du 20 octobre 1962 en ce qui concerne la présidence de la commission de propagande pour les élections législatives
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Décision n° 2282 PEL du 10 octobre 1962 portant affectation de fonctionnaires
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Décision n° 2294 PEL du 11 octobre 1962 modifiant la décision n° 1695 PEL du 4 juillet 1962
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Décision n° 2327 PEL du 12 octobre 1962 portant affectation au collège d'enseignement technique de Papeete d'un professeur technique adjoint de 6è échelon
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Décision n° 2314 PEL du 12 octobre 1962 déclarant reçus à l'examen professionnel des 30 et 31 août 1962 pour le grade de secrétaire en chef d'administration de 4è classe des agents du cadre supérieur des affaires administratives
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Décision n° 2313 PEL du 12 octobre 1962 chargeant un ingénieur du corps autonome des travaux publics de l'expédition des affaires courantes et urgentes du service de l'infrastructure du service de l'aviation civile pendant la durée de la mission du chef du service
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Décision n° 2310 PEL du 11 octobre 1962 constatant la reprise de ses fonctions par le chef du secrétariat du conseil de gouvernement du territoire de la Polynésie française
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Décision n° 2309 PEL du 11 octobre 1962 déclarant reçue à l'examen professionnel du 30 août 1962 pour l'accès au grade de sage-femme en chef de 4è classe une sage-femme principale du cadre supérieur de la santé
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Décision n° 2297 PEL du 11 octobre 1962 rapportant la décision n° 2127 PEL du 24 septembre 1962
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Décision n° 2296 PEL du 11 octobre 1962 modifiant la décision n° 2018 PEL du 1er septembre 1962
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Décision n° 2330 PEL du 12 octobre 1962 nommant élèves-infirmiers, élèves-infirmières et élèves-sages-femmes de 2è année ceux et celles ayant satisfait aux épreuves de l'examen de fin d'année d'études
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Décision n° 2331 PEL du 12 octobre 1962 autorisant des élèves-infirmiers et élèves-infirmières du cadre suéprieur de la santé à redoubler leur 1ère année d'études
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Décision n° 2358 PEL du 16 octobre 1962 licenciant des élèves-infirmiers et une élève-sage-femme de 1ère année du cadre supérieur de la santé pour inaptitude à suivre les cours
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Décision n° 2328 PEL du 12 octobre 1962 portant affectation au collège d'enseignement général de Papeete d'ue professeure technique adjointe de 2è échelon
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Décision n° 2362 PEL du 16 octobre 1962 déclarant reçus à l'examen professionnel des 30 et 31 août 1962 pour le grade de secrétaire principal d'administration de 6è classe des agents du cadre supérieur des affaires administratives
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Décision n° 2361 PEL du 16 octobre 1962 portant affectation de fonctionnaires
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Décision n° 2363 PEL du 16 octobre 1962 fixant la composition de la commission appelée à siéger en commission d'avancement ou en conseil de discipline du cadre supérieur de la santé publique pour l'année 1963
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Décision n° 2364 PEL du 16 octobre 1962 fixant la composition de la commission appelée à siéger en commission d'avancement ou en conseil de discipline des cadres supérieurs de la topographie et de la météorologie pour l'année 1963
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Décision n° 2365 PEL du 16 octobre 1962 fixant la composition de la commission appelée à siéger en commission d'avancement ou en conseil de discipline du cadre supérieur de la justice, des cadres supérieur et secondaire de la police et du cadre secondaire pénitentiaire pour l'année 1963
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Décision n° 2368 PEL du 16 octobre 1962 fixant la composition de la commission appelée à siéger en commission d'avancement ou en conseil de discipline des cadres supérieur et secondaire de l'agriculture, eaux et forêts et de l'élevage, des cadres supérieur et secondaire des travaux publics et des mines et du cadre local temporaire des sous-agents pour l'année 1963
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Décision n° 2366 PEL du 16 octobre 1962 fixant la composition de la commission appelée à siéger en commission d'avancement ou en conseil de discipline du cadre supérieur de l'imprimerie et du cadre secondaire des douanes pour l'année 1963
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Décision n° 2367 PEL du 16 octobre 1962 fixant la composition de la commission appelée à siéger en commission d'avancement ou en conseil de discipline des cadres supérieur et secondaire de l'enseignement pour l'année 1963
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Arrêté n° 2401 PEL du 18 octobre 1962 acceptant la démission de ses fonctions offerte par un instituteur de 6è classe du cadre supérieur de l'enseignement
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Arrêté n° 2400 PEL du 18 octobre 1962 titularisant en qualité d'agent de police de 8è classe du cadre secondaire de la police
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Décision n° 2399 PEL du 18 octobre 1962 titularisant en qualité de compositeur de 7è classe du cadre supérieur de l'imprimerie
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Décision n° 2398 PEL du 18 octobre 1962 titularisant en qualité de greffier-adjoint de 8è classe du cadre supérieur de la justice
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Décision n° 2395 PEL du 18 octobre 1962 titularisant en qualité de commis d'administration de 8è classe du cadre secondaire des affaires administratives
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Décision n° 2417 PEL du 20 octobre 1962 portant affectation au secteur agricole des îles Sous-le-Vent un adjoint tecdhnique du génie rural 4è échelon précédemment chef du secteur agricole des Tuamotu-Gambier
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Décision n° 2393 PEL du 18 octobre 1962 portant réintégration d'un élève-infirmier de 2è année du cadre supérieur de la santé publique placé précédemment sous les drapeaux
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Décision n° 2405 PEL du 19 octobre 1962 portant affectation de fonctionnaires
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Décision n° 2375 PEL du 17 octobre 1962 fixant la composition de la commission appelée à siéger en commission d'avancement ou en conseil de discipline des cadres supérieur et secondaire des affaires administratives pour l'année 1963
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Décision n° 2459 PEL du 25 octobre 1962 portant nomination du médecin-chef de la circonscription administrative des îles Australes
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Décision n° 2450 E/IA du 24 octobre 1962 portant autorisation à enseigner dans les classes secondaires (1er et 2è cycles) du collège La Mennais
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Décision n° 2447 J du 24 octobre 1962 confiant les fonctions de commissaire-priseur
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Décision n° 2420 PEL du 22 octobre 1962 prorogeant la mise en disponibilité accordée à une institutrice principale de 6è classe du cadre supérieur de l'enseignement
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Décision n° 2441 PEL du 23 octobre 1962 astreignant à effectuer un nouveau stage d'une année en qualité de moniteur de 8è classe du cadre secondaire de l'agriculture
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Décision n° 2444 PEL du 23 octobre 1962 astreignant à effectuer un nouveau stage d'une année en qualité de moniteur de 8è classe du cadre secondaire de l'agriculture
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Arrêté n° 2445 PEL du 23 octobre 1962 titularisant en qualité de surveillant de prison de 8è classe du cadre secondaire pénitentiaire
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Arrêté n° 2446 PEL du 23 octobre 1962 titularisant en qualité de conducteur de 3è classe du cadre supérieur de l'agriculture
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Arrêté n° 2458 PEL du 25 octobre 1962 portant inscription au tableau d'avancement de l'année 1962 et promu inspecteur de police de 3è classe du cadre supérieur de la police
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Décision n° 2311 E/IA du 12 octobre 1962 portant autorisation à enseigner à l'école primaire élémentaire des soeurs de St Joseph de Cluny d'Uturoa
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Décision n° 2369 E/IA du 16 octobre 1962 portant attribution d'une bourse de catégorie D à un étudiant poursuivant des études en Métropole
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Décision n° 2371 E/IA du 17 octobre 1962 portant autorisation à enseigner dans les classes du premier cycle du second degré des collèges Anne-Marie Javouhey et Notre Dame des Anges de Faaa
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Décision n° 2372 E/IA du 17 octobre 1962 portant autorisation à enseigner à l'école primaire élémentaire protestante de Patutoa
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Décision n° 2397 E/IA du 18 octobre 1962 portant autorisation à enseigner dans les classes secondaires (1er et 2é cycles) du collège La Mennais
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Décision n° 2449 E/IA du 24 octobre 1962 portant autorisation à enseigner dans les classes primaires et du 1er cycle du second degré du collège La Mennais
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Délibération n° 62-64 du 7 septembre 1962 portant définition des modalités d'application de la délibération n° 61-148 du 29 décembre 1961 arrêtant le budget territorial exercice 1962 et fixation des taux et modalités de paiement des primes à l'amélioration de la culture du caféier (r.e. Arrêté n° 2253 AA/AGR du 6 octobre 1962)
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Délibération n° 62-71 du 28 septembre 1962 portant virement de crédits à l'intérieur du budget de fonctionnement 1962 (r.e. Arrêté n° 2352 AA/F du 15 octobre 1962)
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Délibération n° 62-72 du 28 septembre 1962 portant modification du mode de recouvrement de la taxe de statistique (r.e. Arrêté n° 2341 AA/D du 15 octobre 1962)
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Délibération n° 62-74 du 5 octobre 1962 portant ttansformation en subvention d'un prêt consenti à la caisse de stabilisation des prix du coprah (r.e. Arrêté n° 2376 AA/F du 17 octobre 1962)
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Arrêté n° 2289 AE du 10 octobre 1962 fixant les modalités d'applications de la délibération n° 62-35 du 18 mai 1962 portant réglementation des loyers des locaux à usage d'habitation
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Arrêté n° 2290 CD du 10 octobre 1962 portant rectification des prises en charge des rôles de l'exercice 1962
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Arrêté n° 2335 AA du 13 octobre 1962 instituant une commission consultative des marchés passés pour le compte des collectivités locales en Polynésie française
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Arrêté n° 2336 AGR du 13 octobre 1962 prescrivant des mesures de protection contre un ennemi des bananiers : Mycosphoerella musicola Leach
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Arrêté n° 2359 FT du 16 octobre 1962 modifiant l'arrêté n° 1468 FT du 11 juillet 1962 fixant les modalités d'atttribution et les taux des indemnités de responsabilité pouvant être allouées aux gestionnaires comptables des magasins, aux agents intermédiaires, aux agents de caisse d'avance de fonds et aux billeteurs de salaires ou de traitements
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Arrêté n° 2388 CD du 17 octobre 1962 accordant divers dégrèvements de cotes inscrites sur les rôles des exercices 1959, 1960, 1961 et 1962 et perçus au profit du budget local et des budgets communaux de Papeete et d'Uturoa
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Arrêté n° 2389 AA du 17 octobre 1962 autorisant l'ouverture de divers établissements classés (installation par M. Kimechine d'un groupe électrogène de 6 KW à Papenoo ; installation par M. E Vincent d'une piste cimentée pour karts à Arue ; installation par M. Chang Chui Yen d'une station distributrice d'essence à Papetoai-Moorea ; installation par M. V. Arnaud d'un groupe électrogène de 3 KW à Papara ; installation par M. L. Villierme d'un groupe électrogène de 60 KW à Punaauia ; installation par M. H. Hoppenstedt d'un groupe électrogène de 45 KW à Paea ; installation par M. J. Anisson du Peron pour l'hôtel "Royal Tahitien" de deux groupes électrogènes de 60 KW à Pirae)
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Arrêté n° 2457 AA du 24 octobre 1962 convoquant l'assemblée territoriale en session ordinaire
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Décret du 26 octobre 1962 portant acquisition de la nationalité française (Extraits)
Page 498
Service du cadastre.- Avis concernant les opérations cadastrales des terres de l'île de Tatakoto (archipel des Tuamotu)
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Service des douanes.- Cours des changes
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