JOPF n°25
2026 - JOPF n° 25 N du 02 février 2026
02/02/2026Edition: N19 texte(s)
Textes publiés (19)
1.
Page Arrêté n° 85 CM du 29 janvier 2026 portant modification de l'arrêté n° 2373 CM du 27 novembre 2025 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de la société SAS KM pour son documentaire intitulé Les Sentinelles de l'Océan, pour correction d'erreur matérielle
2.
Page Arrêté n° 87 CM du 30 janvier 2026 portant modification de l'arrêté n° 2244 CM du 28 octobre 2022 approuvant l'attribution d'un concours financier en faveur de la commune de Hiva Oa pour la construction du marché municipal
3.
Page Arrêté n° 89 CM du 30 janvier 2026 portant titrement et autorisant la cession à titre gratuit des terres Teparani 2, Temutu 3, Taataroa partie, Huahine 2, Raniriri, Tehaatau 2 et Teraroa 2 cadastrées sections AA n° 34 et n° 8, CB n° 10, CD n° 53, n° 38 et n° 23 et AA n° 109 sises à Rimatara, au profit des ayants droit de Tarita TETARIA
4.
Page Arrêté n° 90 CM du 30 janvier 2026 portant titrement et autorisant la cession à titre gratuit de la terre Taviriahonu 15 cadastrée section EC n° 25, sise à Rimatara, au profit des ayants droit de Tuaipo IOANE
5.
Page Arrêté n° 91 CM du 30 janvier 2026 portant titrement et autorisant la cession à titre gratuit des terres Tepou 5, Putini, Tehau, Parauamoo 6, Aimare 1 et Teraniorupe partie cadastrées sections CD n° 8, AA n° 54, AB n° 55, CC n° 12, CA n° 22 et CD n° 67 et n° 68 sises à Rimatara, au profit des ayants droit de Teina ou Metuaauta TENERIO
6.
Page Arrêté n° 92 CM du 30 janvier 2026 portant titrement et autorisant la cession à titre gratuit d'une partie de la terre Ueue 1 et de la terre Paparahina 5 cadastrées sections AB n° 2 et EB n° 27 sises à Rimatara, au profit des ayants droit de Rota TEHIO
7.
Page Arrêté n° 93 CM du 30 janvier 2026 portant titrement et autorisant la cession partielle à titre gratuit de la terre Panai cadastrée section AB n° 24 sise à Rimatara, au profit des ayants droit de Rota TEHIO
8.
Page Arrêté n° 94 CM du 30 janvier 2026 portant titrement et autorisant la cession à titre gratuit des terres Tautipa 2, Tauanuu, Aruroa 1, Taape 1 et Taape 2 cadastrées sections AC n° 22, IC n° 3, BA n° 60 et EB n° 18 et n° 19 sises à Rimatara, au profit des ayants droit de Teina ou Metuaauta TENERIO
9.
Page Arrêté n° 96 CM du 30 janvier 2026 portant titrement et autorisant la cession à titre gratuit des terres Vaitanihia, Tumatitia, Temoari, Tuaporo 6, Haretii et Raniao cadastrées sections AD n° 58, AC n° 70 et n° 17, AA n° 83, AB n° 54 et n° 6 sises à Rimatara, au profit des ayants droit de Uratarii TAMARINO
10.
Page Arrêté n° 97 CM du 30 janvier 2026 portant titrement et autorisant la cession à titre gratuit des terres Virivirimaamaa 3, Orero 2 partie, Tehaatau 6, Temutu 2, Raautahi 4 partie et Temapu 1 cadastrées sections CH n° 9, CB n° 11, CD n° 22, AC n° 67, IB n° 26 et n° 30 et AD n° 39 sises à Rimatara, au profit des ayants droit de Ioapa TETARIA
11.
Page Arrêté n° 98 CM du 30 janvier 2026 portant titrement et autorisant la cession à titre gratuit des terres Tehaatau 5 dite Oparaoa, Terarani 2, Temotupo 3, Aure 2, Temotupo 2, Temapu 2, Hanemaoa 2,Taviriahonu 13 et Aaravai 1 cadastrées sections CD n° 26, CH n° 18, AB n° 17, CE n° 6, AB n° 18, AE n° 14, BA n° 16, EC n° 27 et BB n° 73 à Rimatara, au profit des ayants droit de Pututetiare ITAIA
12.
Page Arrêté n° 99 CM du 30 janvier 2026 portant titrement et autorisant la cession à titre gratuit des terres Taviriahonu 7 et Tepupuu 1 cadastrées sections BB n° 58 et IB n° 67 sises à Rimatara, au profit des ayants droit de Terarani IOTUA
13.
Page Arrêté n° 172 PR du 30 janvier 2026 relatif à l'exercice des attributions du ministre de l'éducation, de l'enseignement supérieur et de la culture
14.
Page Arrêté n° 173 PR du 30 janvier 2026 relatif à l'exercice des attributions du ministre de l'agriculture, des ressources marines de l'environnement, en charge de l'alimentation, de la recherche et de la cause animale
15.
Page Centre hospitalier de la Polynésie française - Décision n° 57-26 DIR/CHPF du 30 janvier 2026 portant délégation générale de signature à M. Alexis GOUBERT, directeur général adjoint, de la stratégie, de l'audit interne et de la communication
16.
Page Centre hospitalier de la Polynésie française - Décision n° 58-26 DIR/CHPF du 30 janvier 2026 portant délégation de signature à Mme Matha WILLIAMS, directrice de l'école de sages-femmes
17.
Page Centre hospitalier de la Polynésie française - Décision n° 59-26 DIR/CHPF du 30 janvier 2026 portant délégation de signature à Mme Teumere MU, directrice des achats, de la logistique, du biomédical, du service technique et du patrimoine
18.
Page Circulaire n° 99 MGT du 21 janvier 2026 relative aux marchés de carburants pour l'exercice 2026
19.
Page Direction de la construction et de l'aménagement - État récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers des îles du Vent et des Tuamotu-Gambier pour la période du 30 décembre 2025 au 23 janvier 2026