JOPF n°260
2025 - JOPF n° 260 N du 06 novembre 2025
06/11/2025Edition: N63 texte(s)
Textes publiés (63)
8.
Page Arrêté n° 2328 PR du 4 novembre 2025 portant octroi d'une aide financière à M. Keoki, Teheiariki, Vetea, Alfred, Georges, Maranui EBB
9.
Page Arrêté n° 2329 PR du 4 novembre 2025 portant octroi d'une aide financière à Mme Ethelle, Tahiarii AIHO
10.
Page Arrêté n° 2330 PR du 4 novembre 2025 portant octroi d'une aide financière à Mme Juliana, Hermina, Françoise SANQUER
11.
Page Arrêté n° 2331 PR du 4 novembre 2025 portant octroi d'une aide financière à M. Ignace, Paea HELME-ESTALL
12.
Page Arrêté n° 2332 PR du 4 novembre 2025 portant octroi d'une aide financière à M. Simon, Tihoti TEMARII
13.
Page Arrêté n° 2333 PR du 4 novembre 2025 portant octroi d'une aide financière à M. Tehotu, Marama TANATA
14.
Page Arrêté n° 2334 PR du 4 novembre 2025 portant octroi d'une aide financière à M. Adrien, Tehina TEARIKI
15.
Page Arrêté n° 2335 PR du 4 novembre 2025 portant octroi d'une aide financière à M. Georges BROTHERSON
16.
Page Arrêté n° 11087 VP du 5 novembre 2025 portant agrément de M. Terautahi, Everette TAUMIHAU en qualité d'accueillant familial
17.
Page Arrêté n° 11088 VP du 5 novembre 2025 portant agrément de Mme Fany PATER en qualité d'accueillant familial
18.
Page Arrêté n° 11067 MGT du 4 novembre 2025 portant délivrance de l'agrément n° 07/2025 à M. Thierry ELIAZORD pour l'enseignement à titre onéreux de la conduite des véhicules terrestres à moteur et de la sécurité routière
19.
Page Arrêté n° 11068 MGT du 4 novembre 2025 portant délivrance de l'agrément n° 05/2025 à la SARL Auto-école du Pont de l'Est pour l'enseignement à titre onéreux de la conduite des véhicules terrestres à moteur et de la sécurité routière
20.
Page Arrêté n° 11071 MGT du 5 novembre 2025 portant délivrance de l'agrément n° 11/2025 à la SARL Warning Auto Moto École pour l'enseignement à titre onéreux de la conduite des véhicules terrestres à moteur et de la sécurité routière
21.
Page Arrêté n° 11072 MGT du 5 novembre 2025 portant délivrance de l'agrément n° 12/2025 à M. Silvère CARENCO pour l'enseignement à titre onéreux de la conduite des véhicules terrestres à moteur et de la sécurité routière
22.
Page Arrêté n° 11073 MGT du 5 novembre 2025 portant délivrance de l'agrément n° 13/2025 à la SARLU Mana Drive Auto École pour l'enseignement à titre onéreux de la conduite des véhicules terrestres à moteur et de la sécurité routière
23.
Page Arrêté n° 11074 MGT du 5 novembre 2025 portant délivrance de l'agrément n° 08/2025 à l'EURL Pacific Conduite pour l'enseignement à titre onéreux de la conduite des véhicules terrestres à moteur et de la sécurité routière
24.
Page Arrêté n° 11075 MGT du 5 novembre 2025 portant délivrance de l'agrément n° 09/2025 à M. Rachid LEKADIR pour l'enseignement à titre onéreux de la conduite des véhicules terrestres à moteur et de la sécurité routière
25.
Page Arrêté n° 11076 MGT du 5 novembre 2025 portant délivrance de l'agrément n° 10/2025 à Mme Sabrina LIENARD épouse SIMON, pour l'enseignement à titre onéreux de la conduite des véhicules terrestres à moteur et de la sécurité routière
26.
Page Arrêté n° 11042 MEF/DGAE du 4 novembre 2025 portant agrément de la SARL TKT Panda Paea (à l'enseigne commerciale TKT Panda Paea) au bénéfice du régime fiscal particulier de certaines boissons alcooliques
27.
Page Arrêté n° 11044 MEF/DGAE du 4 novembre 2025 portant attribution d'une aide financière en faveur de l'entreprise individuelle Nicolas, Thierry BAUVIT au titre des aides à l'équipement des petites entreprises
28.
Page Arrêté n° 11066 MEF/CDE du 4 novembre 2025 portant désignation de Mme Féline TAEAETUA, en fonction à la direction de la culture et du patrimoine, en qualité de correspondant titulaire du contrôleur des dépenses engagées
29.
Page Arrêté n° 11050 MFL du 4 novembre 2025 soumettant à enquête publique le projet de rectification du plan général d'aménagement de la commune de Paea
30.
Page Arrêté n° 11079 MPR/DRM du 5 novembre 2025 portant abrogation de l'arrêté n° 7221 VP du 10 août 2018 accordant à M. Mike, Vairuaura ARIIOTIMA le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
31.
Page Arrêté n° 11080 MPR du 5 novembre 2025 portant agrément pour la détention de poules pondeuses élevées en plein air de l'élevage de Mme Tahiaheeani VAHIRUA
32.
Page Commune de Pirae - Délibération n° 12-2020 du 11 juin 2020 portant approbation du budget primitif du service public de l'eau (budget annexe) pour l'exercice 2020
33.
Page Commune de Pirae - Délibération n° 13-2020 du 11 juin 2020 portant approbation du budget primitif du service public des déchets (budget annexe) pour l'exercice 2020
34.
Page Commune de Pirae - Délibération n° 14-2020 du 11 juin 2020 modifiant la délibération n° 31-2017 du 30 mars 2017 ouvrant les autorisations de programmes (n° 3)
35.
Page Commune de Pirae - Délibération n° 15-2020 du 11 juin 2020 accordant une remise gracieuse de pénalités à la société Argos Polynésie dans le cadre du marché n° 2018/06 pour la fourniture d'un véhicule de secours et d'assistance aux victimes (VSAV) type 4×4
36.
Page Commune de Pirae - Délibération n° 16-2020 du 11 juin 2020 octroyant une subvention aux associations Pirae Volley Club et la fédération Te U'i Hotu Rau no Pare Nui
37.
Page Commune de Pirae - Délibération n° 17-2020 du 11 juin 2020 octroyant une subvention exceptionnelle à l'association Tumuhiva
38.
Page Commune de Pirae - Délibération n° 18-2020 du 11 juin 2020 approuvant le projet « Solidarité covid19 » et son plan de financement
39.
Page Commune de Pirae - Délibération n° 19-2020 du 11 juin 2020 octroyant une aide sociale solidaire aux familles impactées par la crise économique due à l'épidémie du Covid-19
40.
Page Commune de Pirae - Délibération n° 20-2020 du 11 juin 2020 approuvant la convention d'occupation d'une dépendance du domaine public de la commune de Pirae sise dans un ensemble immobilier appelé « école maternelle de Nahoata » au profit de l'office de gestion de la crèche Tamahere
41.
Page Commune de Pirae - Délibération n° 21-2020 du 11 juin 2020 approuvant la convention d'occupation d'une dépendance du domaine public de la commune de Pirae sise dans un ensemble immobilier appelé « école élémentaire de Nahoata » au profit du Centre de gestion et de formation - CGF
42.
Page Commune de Pirae - Délibération n° 22-2020 du 11 juin 2020 fixant les indemnités du maire, des adjoints, des conseillers délégués et des conseillers municipaux pour la mandature 2020-2026
43.
Page Commune de Pirae - Délibération n° 23-2020 du 11 juin 2020 approuvant l'octroi d'une d'indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaires au bénéfice des agents de l'administration communale
44.
Page Commune de Pirae - Délibération n° 29-2020 du 30 juillet 2020 accordant l'exonération du paiement des redevances des cantines scolaires municipales pour la période d'avril, mai et juin 2020
45.
Page Commune de Pirae - Délibération n° 30-2020 du 30 juillet 2020 émettant un avis favorable à la fermeture du Centre de jeunes adolescents (CJA) de Nahoata
46.
Page Commune de Pirae - Délibération n° 31-2020 du 30 juillet 2020 instituant une tarification pour les frais de capture, de garde et d'euthanasie des animaux divagants ou errants identifiés, et autorisant le maire à signer les conventions idoines
47.
Page Commune de Pirae - Délibération n° 32-2020 du 30 juillet 2020 approuvant l'avenant n° 17 du contrat d'affermage du service public de l'eau et autorisant le maire à le signer
48.
Page Commune de Pirae - Délibération n° 33-2020 du 30 juillet 2020 approuvant la convention d'établissement d'une servitude de passage de canalisation du réseau hydraulique de la commune de Pirae sise à la parcelle M60 et autorisant le maire à la signer
49.
Page Commune de Pirae - Délibération n° 35-2020 du 30 juillet 2020 relative à la désignation des représentants du conseil municipal de Pirae au sein des organismes extérieurs
50.
Page Commune de Pirae - Délibération n° 36-2020 du 30 juillet 2020 portant constitution de la commission d'appel d'offres
51.
Page Commune de Pirae - Délibération n° 39-2020 du 17 septembre 2020 approuvant les projets d'investissement financés au titre de la programmation 2020 du contrat de ville et leurs plans de financement
52.
Page Commune de Pirae - Délibération n° 41-2020 du 17 septembre 2020 approuvant le projet de renouvellement du matériel de secours et lutte contre l'incendie et son plan de financement
53.
Page Commune de Pirae - Délibération n° 42-2020 du 17 septembre 2020 octroyant une subvention aux associations
54.
Page Commune de Pirae - Délibération n° 43-2020 du 17 septembre 2020 modifiant la délibération n° 3-2014 autorisant le maire à signer l'acte de cession de la parcelle n° K410 du lotissement Fautaua-Val par l'OPH
55.
Page Commune de Pirae - Délibération n° 44-2020 du 17 septembre 2020 approuvant le rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'eau potable de l'année 2019
56.
Page Commune de Pirae - Délibération n° 62-2020 du 29 décembre 2020 portant modification de la délibération n° 25-2016 du 26 avril 2016 portant mise en œuvre des heures supplémentaires et des heures complémentaires
57.
Page Commune de Pirae - Délibération n° 63-2020 du 29 décembre 2020 portant création de quatre (4) emplois permanents de médiateur à temps complet
58.
Page Commune de Pirae - Délibération n° 64-2020 du 29 décembre 2020 modifiant la délibération n° 37-2020 du 17 septembre 2020 portant cessation d'exploitation de la régie municipale à caractère industriel et commercial dotée de la personnalité morale et de l'autonomie financière dénommée Office de gestion de la crèche de Pirae - Tama Here
59.
Page Commune de Pirae - Délibération n° 65-2020 du 29 décembre 2020 approuvant les opérations de désamiantage, dépollution et déconstruction des ouvrages de l'ancien État-major du COMSUP de Taaone rétrocédés dans le cadre du Contrat de redynamisation des sites de la défense (CRSD) et son plan de financement
60.
Page Commune de Pirae - Délibération n° 66-2020 du 29 décembre 2020 portant modification de la délibération n° 41-2020 du 17 septembre 2020 approuvant le projet de renouvellement du matériel de secours et lutte contre l'incendie et son plan de financement
61.
Page Commune de Pirae - Délibération n° 67-2020 du 29 décembre 2020 approuvant l'avenant n° 18 du contrat d'affermage du service public de l'eau et autorisant le maire à le signer
62.
Page Centre de gestion et de formation - Arrêté n° 2025-156 du 3 novembre 2025 fixant la liste d'aptitude du concours externe pour le recrutement de directeurs de police du cadre d'emplois « conception et encadrement » de la spécialité « sécurité publique » de la fonction publique communale au titre de l'année 2025
63.
Page Décision du Conseil d'État n° 507148 du 29 octobre 2025
1.
Page Arrêté n° HC 606 DIRAJ/BAJC du 4 novembre 2025 portant modification de l'arrêté n° 2333 DIPAC du 3 septembre 2013 relatif aux conditions d'aptitude physique et médicale des emplois relevant des spécialités « sécurité civile » et « sécurité publique » dans la fonction publique des communes, des groupements de communes et de leurs établissements publics administratifs
2.
Page Arrêté n° HC 607 DIRAJ/BAJC/bt du 4 novembre 2025 modifiant l'arrêté n° HC 1023 DIRAJ/BAJC du 12 décembre 2022 fixant le contenu des tests d'évaluation pour le recrutement externe en qualité de fonctionnaire du cadre d'emploi « application » de la spécialité « sécurité civile » afin de vérifier l'aptitude des candidats à suivre la formation de professionnalisation
3.
Page Avis n° 2165 CM du 5 novembre 2025 portant sur le projet de décret relatif au dispositif de cotisation volontaire prévu par l'article 76 bis de la loi n° 2003-775 du 21 août 2003 modifiée portant réforme des retraites
4.
Page Arrêté n° 2322 PR du 4 novembre 2025 portant octroi d'une aide financière à M. Glenn LOUSSAN
5.
Page Arrêté n° 2324 PR du 4 novembre 2025 portant octroi d'une aide financière à M. Sadaraka, Henri VAN SOU
6.
Page Arrêté n° 2325 PR du 4 novembre 2025 portant octroi d'une aide financière à Mme Françoise, Camille, Tinaia LENOBLE épouse SHAN
7.
Page Arrêté n° 2327 PR du 4 novembre 2025 portant octroi d'une aide financière à Mme Marie, Sandrine, Tepootutahuata TUPAI épouse TURQUEM