JOPF n°26
2003 - JOPF n° 26 NC du 26 juin 2003
26/06/2003Edition: NC8 texte(s)
Textes publiés (8)
Arrêté n° 1317 PR du 24 juin 2003 portant nomination dans l'ordre de Tahiti Nui (Chevalier - M. Joseph Hunter, pasteur)
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Arrêté n° 1321 PR du 24 juin 2003 portant nomination dans l'ordre de Tahiti Nui (Chevalier - Frère Francis Caillet)
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Arrêté n° 888 CM du 25 juin 2003 portant octroi à l'établissement public "Heiva Nui" d'une mise à disposition gratuite des espaces de la place "To'ata"
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Arrêté n° 889 CM du 25 juin 2003 relatif aux redevances dues au titre des autorisations d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole
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Arrêté n° 894 CM du 25 juin 2003 fixant les conditions d'octroi et la durée des autorisations spéciales d'absence accordées aux fonctionnaires et agents contractuels du territoire et de ses établissements publics administratifs pour participer aux Jeux du Pacifique Sud
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Arrêté n° 1318 PR du 24 juin 2003 portant nomination dans l'ordre de Tahiti Nui (Chevalier - M. René Malmezac, administrateur de sociétés)
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Arrêté n° 1319 PR du 24 juin 2003 portant nomination dans l'ordre de Tahiti Nui (Chevalier - M. Tepano Tahi dit Etienne ou Timoteo, artisan)
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Arrêté n° 1320 PR du 24 juin 2003 portant nomination dans l'ordre de Tahiti Nui (Chevalier - M. Jean-Paul Barral)
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