JOPF n°265
2025 - JOPF n° 265 N du 12 novembre 2025
12/11/2025Edition: N29 texte(s)
Textes publiés (29)
1.
Page Arrêté n° 2174 CM du 7 novembre 2025 approuvant l'attribution d'une subvention en faveur de l'entreprise adaptée « Ateliers pour la réinsertion professionnelle des personnes handicapées » (APRP) pour l'aide au poste pour l'année 2025
2.
Page Arrêté n° 2177 CM du 7 novembre 2025 portant attribution d'une aide financière en faveur de la société Eloa au titre des aides à l'équipement des petites entreprises
3.
Page Arrêté n° 2180 CM du 10 novembre 2025 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association des Jeunes de Maeva pour financer l'acquisition de matériels divers nécessaires à sa participation au Heiva i Huahine, au titre de l'année 2025, au titre de l'année 2025
4.
Page Arrêté n° 2181 CM du 10 novembre 2025 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association de Gestion du Centre CNAM en Polynésie française afin de financer l'activité générale du centre CNAM en Polynésie française pour l'année 2025
5.
Page Arrêté n° 2183 CM du 10 novembre 2025 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur du collège du Taaone - Pirae pour financer la participation au Heiva Taure'a
6.
Page Arrêté n° 2184 CM du 10 novembre 2025 approuvant l'attribution d'une subvention d'investissement en faveur de l'Institut de la jeunesse et des sports de la Polynésie française (IJSPF) pour la réalisation des travaux de construction d'une salle de badminton et de tennis de table au complexe sportif du collège Henri-Hiro à Faa'a pour l'organisation des jeux du Pacifique 2027
7.
Page Arrêté n° 2185 CM du 10 novembre 2025 approuvant l'attribution d'une subvention d'investissement en faveur de l'Institut de la jeunesse et des sports de la Polynésie française (IJSPF) relative aux travaux de construction d'une piste d'athlétisme au complexe sportif de Hitia'a dans le cadre de l'organisation des jeux du Pacifique de 2027 « CDT-2025 »
8.
Page Arrêté n° 2186 CM du 10 novembre 2025 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'organisation syndicale Otahi pour une participation à ses dépenses pour l'année 2025
9.
Page Arrêté n° 2188 CM du 10 novembre 2025 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'organisation syndicale CSTP-FO pour une participation à ses dépenses pour l'année 2025
10.
Page Arrêté n° 2189 CM du 10 novembre 2025 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'organisation syndicale O Oe To Oe Rima pour une participation à ses dépenses pour l'année 2025
11.
Page Avis n° 2190 CM du 10 novembre 2025 portant sur le projet de décret portant diverses modifications relatives à l'organisation et au fonctionnement du conseil des prud'hommes
12.
Page Arrêté n° 2359 PR du 7 novembre 2025 portant octroi d'une aide financière à M. Pierre, Marie KAIHA
13.
Page Arrêté n° 11191 MGT du 10 novembre 2025 portant abrogation de l'arrêté n° 198 CM du 12 février 2019 portant approbation du contrat d'occupation conclu entre le GIE Uma et la SARL Centre Nautique de Raiatea dans le cadre de l'exploitation commerciale de la marina de Apooiti, île de Raiatea
14.
Page Arrêté n° 11192 MGT du 10 novembre 2025 portant autorisation d'exercer la profession d'exploitant de véhicule multi-transports sur l'île de Hiva Oa n° 222 VMT-AUQ 01 et portant attribution d'une licence multi-transports à M. Valentin, Kohutetua BARSINAS
15.
Page Arrêté n° 11193 MGT du 10 novembre 2025 portant autorisation d'exercer la profession d'exploitant de véhicule multi-transports sur l'île de Rurutu n° 023 VMT-RUR 01 et portant attribution d'une licence multi-transports à M. Noël RIVETA
16.
Page Arrêté n° 11166 MFL/DCA du 10 novembre 2025 portant autorisation d'aménager le lotissement d'habitations Taikanapa de 10 lots sur la parcelle cadastrée n° 10 section RA sise sur la commune de Fakarava (île de Raraka) par l'Office polynésien de l'habitat (OPH)
17.
Page Arrêté n° 11160 MPR/DBS du 7 novembre 2025 portant agrément de l'établissement les Vergers de Hakaea pour le transport interinsulaire d'articles réglementés susceptibles de véhiculer des organismes nuisibles aux végétaux
18.
Page Arrêté n° 11175 MPR du 10 novembre 2025 portant agrément pour la détention de poules pondeuses élevées en cage de l'élevage de M. Cyril TAPUTU
19.
Page Arrêté n° 11176 MPR du 10 novembre 2025 portant agrément pour la détention de poules pondeuses élevées en cage de l'élevage de M. Tehanahau TUNUTU
20.
Page Arrêté n° 11177 MPR du 10 novembre 2025 portant agrément pour la détention de poules pondeuses élevées en cage de l'élevage de la Société d'Exploitation Avicole Polynésienne (SEAP), M. Youcef BOUREGBA PDG
21.
Page Arrêté n° 11183 MPR du 10 novembre 2025 portant agrément pour la détention de poules pondeuses élevées en cage de l'élevage de Mme Madeleine MARUOI épouse TAUAROA
22.
Page Arrêté n° 11184 MPR du 10 novembre 2025 portant agrément pour la détention de poules pondeuses élevées en cage de l'élevage de M. Raymond AH TAK
23.
Page Arrêté n° 11185 MPR du 10 novembre 2025 portant cession de matériels et intrants à prix réduit à M. Kenny, Jeannot O'CONNOR dans le cadre des aides au développement des cocoteraies
24.
Page Arrêté n° 11190 MPR/DIREN du 10 novembre 2025 modifiant l'arrêté n° 3400 MPR/DIREN du 29 avril 2025 autorisant la société EURL Tahiti Ocean Adventures à exercer des activités d'approche et de prises de vues et de son des baleines et autres mammifères marins dans les eaux de Tahiti avec le navire de numéro d'immatriculation PY 40004PL (Ragiariki-mh) du 20 juillet 2025 au 20 novembre 2025
25.
Page Commune de Pirae - Délibération n° 5-2024 du 29 février 2024 approuvant le projet d'avenant n° 3 au contrat initial de redynamisation des sites de défense et autorisant le maire ou son représentant à le signer
26.
Page Commune de Pirae - Délibération n° 12-2021 du 25 mars 2021 portant modification de la délibération n° 56-2020 du 10 décembre 2020 portant création de l'emploi permanent de chef de bureau de l'environnement
27.
Page Commune de Pirae - Délibération n° 13-2021 du 25 mars 2021 portant création de douze (12) emplois permanents
28.
Page Commune de Pirae - Délibération n° 14-2021 du 25 mars 2021 portant création de six (6) emplois permanents à temps complet
29.
Page Commune de Pirae - Délibération n° 16-2021 du 25 mars 2021 portant modification de la délibération n° 23-2020 du 11 juin 2020 approuvant l'octroi d'une indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaires au bénéfice des agents de l'administration communale