JOPF n°27
1967 - JOPF n° 27 N du 15 octobre 1967
15/10/1967Edition: N72 texte(s)
Textes publiés (72)
Arrêté n° 3224 J du 25 septembre 1967 portant désignation des membres du conseil du contentieux administratif
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Décision n° 3239 SG/CPS du 27 septembre 1967 concernant l'envoi d'une mission d'information à Santo et à Pago-Pago
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Décision n° 3226 IAA/CPS du 26 septembre 1967 concernant la composition de la délégation de la Polynésie française à la 7è conférence et à la 30è session de la commission du Pacifique sud
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Décision n° 3318 FT du 4 octobre 1967 portant création d'une caisse d'avance renouvelable à la mission hydrographique
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Décision n° 3347 FT du 5 octobre 1967 accordant une subvention à la Croix rouge française comité local de Papeete
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Arrêté n° 3365 AC/DIR du 6 octobre 1967 portant ouverture à la circulation aérienne publique del'aérodrome de Moorea-Temae
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Arrêté n° 3345 PLAN du 5 octobre 1967 autorisant un virement de crédit de paiement à l'intérieur de la section locale du FIDES exercice 1967
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Décision n° 3233 PEL du 26 septembre 1967 portant remise à la disposition du chef du service de l'enseignement, d'un institutrice de 10è échelon, échelle 2 B pour un poste à l'annexe de Papara du lycée Paul Gauguin
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Arrêté n° 3225 PEL du 25 septembre 1967 portant réintégration dans les cadres un commis de 5è échelon, catégorie D
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Décision n° 3218 PEL du 25 septembre 1967 portant mise à la disposition du chef du service de l'enseignement, d'un instituteur de 7è échelon, pour le poste de directeur de l'école primaire de Uturoa
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Décision n° 3209 PEL du 22 septembre 1967 admettant des élèves à bénéficier d'une bourse de formation professionnelle à la préparation de l'examen du brevet élémentaire
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Décision n° 3199 PEL du 22 septembre 1967 portant mise à la disposition du chef du service de l'enseignement, d'un instituteur de 8è échelon, pour le poste de directeur de l'école de Opoa
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Rectificatif n° 3235 PEL du 26 septembre 1967 à la décision n° 3125 PEL du 14 septembre 1967
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Arrêté n° 3294 PEL du 2 octobre 1967 constatant la reprise de ses fonctions par le chef du service des domaines du territoire
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Décision n° 3284 PEL du 29 septembre 1967 portant mise à la disposition du chef du service de l'enseignement d'une institutrice de 5è échelon pour un poste de maîtresse de classe de perfectionnement à l'école du lagon bleu à Papeete
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Décision n° 3283 PEL du 29 septembre 1967 portant mise à la disposition du chef du service de l'enseignement d'un instituteur de 6è échelon pour un poste de maître de classe de perfectionnement à l'école du lagon bleu à Papeete
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Décision n° 3274 PEL du 28 septembre 1967 portant remise à la disposition du chef du service des contributions d'une secrétaire administratif de préfecture de 9è échelon
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Décision n° 3273 PEL du 28 septembre 1967 portant remise à la disposition du chef du service de santéd'un chef de groupe de 10 è échelon pour le service de l'hygiène de Papeete
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Décision n° 3246 PEL du 27 septembre 1967 portant mise à disposition du chef du service de santé d'un médecin pour le poste de médecin-chef du centre de lutte contre la tuberculose
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Décision n° 3245 PEL du 27 septembre 1967 portant mise à disposition du chef du service de santé d'un comptable
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Décision n° 3244 PEL du 27 septembre 1967 portant remise à la disposition du chef du service des finances et de la comptabilité d'une secrétaire d'administration, 2è échelon, échelle 1 B
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Décision n° 3241 PEL du 27 septembre 1967 portant affectation au cabinet du gouverneur pour le bureau du courrier
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Décision n° 3282 PEL du 29 septembre 1967 portant mise à la disposition du chef du service de l'économie rurale d'un vétérinaire VAT pour la section de l'élevage à Pirae
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Décision n° 3281 PEL du 29 septembre 1967 portant remise à la disposition du chef du service de l'enseignement d'une institutrice de 3è échelon du cadre métropolitain pour l'école maternelle de Paofai
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Arrêté n° 3296 PEL du 2 octobre 1967 prorogeant la disponibilité accordée à une aide assistante sociale de 2è échelon catégorie C
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Arrêté n° 3261 AA du 27 septembre 1967 autorisant le report de la date de tirage de la tombola de l'AS Fei Pi
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Décision n° 3054 E/IA du 8 septembre 1967 prononçant les affectations et mutations concernant des personnels enseignants de l'enseignement public
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Décision n° 3151 E/IA du 18 septembre 1967 portant renouvellement de bourses et aides-scolaires à des étudiants pour l'année universitaire 1967-1968
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Décision n° 3185 E/IA du 20 septembre 1967 portant autorisation à enseigner dans les classes primaires du collège Notre-Dame des Anges de Faaa
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Arrêté n° 3297 PEL du 2 octobre 1967 acceptant la démission de son emploi offerte par un préposé des douanes de 3è échelon catégorie D
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Arrêté n° 3295 PEL du 2 octobre 1967 portant réintégration dens les cadres d'un moniteur d'agriculture et d'élevage de 3è échelon, catégorie D
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Décision n° 3301 E/IA du 2 octobre 1967 chargeant un instituteur des fonctions de conseiller pédagogique d'éducation physique sportive adjoint, à la direction de l'enseignement
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Décision n° 3186 E/IA du 20 septembre 1967 portant autorisation à enseigner dans les classes primaires du collège Notre-Dame des Anges de Faaa
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Décision n° 3187 E/IA du 20 septembre 1967 portant autorisation à enseigner dans les classes primaires du collège Notre-Dame des Anges de Faaa
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Décision n° 3212 E/IA du 25 septembre 1967 portant autorisation à enseigner dans les classes primaires du collège Notre-Dame des Anges de Faaa
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Décision n° 3222 E/IA du 25 septembre 1967 portant attribution d'une bourse de catégorie D pour un étudiant poursuivant des études en métropole
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Arrêté n° 3270 GEND du 28 septembre 1967 habilitant des militaires de la gendarmerie à exercer sur toute l'étendue du territoire de la Polynésie française les fonctions d'officier de police judiciaire auxiliaire du procureur de la République
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Délibération n° 67-104 du 24 août 1967 portant modification du budget local d'équipement, exercice 1967 (r.e. Arrêté n° 3189 AA/F du 21 septembre 1967)
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Délibération n° 67-106 du 24 août 1967 accordant des concessions définitives de divers emplacements du domaine public maritime (r.e. Arrêté n° 3190 AA/DOM du 21 septembre 1967)
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Délibération n° 67-103 du 24 août 1967 autorisant la cession au franc symbolique au profit de la commune de Pirae de constructions "à démolir" sises sur le territoire de ladite commune (r.e. Arrêté n° 3190 AA/DOM du 21 septembre 1967)
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Délibération n° 67-105 du 24 août 1967 portant cession par voie d'échange de terrains entre le territoire et la commune de Papeete (r.e. Arrêté n° 3190 AA/DOM du 21 septembre 1967)
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Délibération n° 67-76 du 29 juin 1967 portant création du fonds spécial de l'habitat (r.e. Arrêté n° 3210 AA/F du 22 septembre 1967)
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Délibération n° 67-77 du 29 juin 1967 portant attribution d'une quote-part sur le produit des droits fiscaux (r.e. Arrêté n° 3210 AA/F du 22 septembre 1967)
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Délibération n° 67-114 du 24 août 1967 portant modification de la délibération n° 67-76 du 29 juin 1967 créant un fonds spécial de l'habitat (r.e. Arrêté n° 3210 AA/F du 22 septembre 1967)
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Délibération n° 67-78 du 29 juin 1967 fixant le taux des cotisations des employeurs en faveur du fonds spécial de l'habitat (r.e. Arrêté n° 3210 AA/F du 22 septembre 1967)
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Délibération n° 67-113 du 24 août 1967 habilitant le chef du territoire à faire soutenir la défense du territoire devnt le tribunal civil de première instance (r.e. Arrêté n° 3223 AA/TP du 25 septembre 1967)
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Délibération n° 67-116 du 1er septembre 1967 portant modification du budget local d'équipement, exercice 1967 (travaux aux îles Sous-le-Vent) (r.e. Arrêté n° 3260 AA/F du 27 septembre 1967)
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Délibération n° 66-72 du 16 juin 1966 approuvant une modification d'autorisations de programme de la tranche 1967 de la section locale du FIDES (r.e. Arrêté n° 3291 AA/PLAN du 2 octobre 1967)
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Délibération n° 67-111 du 24 août 1967 approuvant des virements d'autorisations de programme et le report de crédits du troisième sur le cinquième plan (r.e. Arrêté n° 3292 AA/PLAN du 2 octobre 1967)
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Délibération n° 67-115 du 1 septembre 1967 portant fixation des conditions de location-vente des habitations à loyer modéfé du centre de Hamuta (r.e. Arrêté n° 3333 AA/TLS du 4 octobre 1967)
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Arrêté n° 3211 AA du 25 septembre 1967 modifiant l'arrêté n° 719 AA du 29 mars 1962
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Arrêté n° 3259 AA du 27 septembre 1967 portant convocation en session ordinaire de l'assemblée territoriale de la Polynésie française
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Arrêté n° 3262 AA du 27 septembre 1967 autorisant l'organisation d'une tombola au profit de la fédération des oeuvres laïques de Polynésie française
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Arrêté n° 3309 AA du 3 octobre 1967 portant ouverture d'une enquête relative à l'établissement des servitudes de protection
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Décision n° 3328 AA du 4 octobre 1967 portant attribution d'une licence de voyages
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Arrêté n° 3329 AA du 4 octobre 1967 fixant les dates d'ouverture et de clôture de l'enquête relative à l'établissement des servitudes de protection
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Arrêté n° 3335 AA du 4 octobre 1967 autorisant l'ouverture d'un établissement classé (installation par M. Metua François d'un groupe électrogène de 4,5 KVA à Papara PK 39,200)
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Arrêté n° 3337 AA du 4 octobre 1967 autorisant l'ouverture d'un établissement classé (installation par M. Lacamoire Puyalou d'un groupe électrogène de 6 KVA à Tiarei PK 26,700)
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Arrêté n° 3336 AA du 4 octobre 1967 autorisant l'ouverture d'un établissement classé (installation par M. Cadousteau Ronald d'un groupe électrogène de 3,5 KVA à Paea PK 19,800)
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Arrêté n° 3339 AA du 4 octobre 1967 autorisant l'ouverture d'un établissement classé (installation par M. Jeangérard Roger un garage (mécanique, carrosserie, peinture) à Paea PK 19,200)
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Arrêté n° 3338 AA du 4 octobre 1967 autorisant l'ouverture d'un établissement classé (installation par M. Maoni Léon d'un groupe électrogène de 3,5 KVA à Teahupoo PK 20)
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Délibération municipale n° 36-66 du 28 décembre 1966 portant réglementation de l'installation des roulottes, petits ravitaillements, marchands ambulants etc. sur le territoire de la commune de Pirae
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Arrêté municipal n° 2-67 du 12 avril 1967 portant réglementation sur l'hygiène et la salubrité des voies publiques et des propriétés dans la commune de Pirae
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Décision ministérielle du 31 mai 1967 portant classement de l'aérorome de Tahiti-Faaa
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Décret du 25 septembre 1967 portant acquisition de la nationalité française (Extraits)
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Arrêté ministériel du 21 juillet 1967 portant ouverture à la circulation aérienne publique de l'aérorome de Tahiti-Faaa (Polynésie française) créé par l'Etat
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Service des douanes.- Cours des changes
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Service des contributions.- Communiqué officiel
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Enquête de commodo et incommodo.- M. Joseph Lehartel, Pueu PK 9,700
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Enquête de commodo et incommodo.- M. Tiapari Alam, Faaone PK 47
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Enquête de commodo et incommodo.- M. Henri Lambert, Papeete
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Enquête de commodo et incommodo.- M. Fareroi Neti, Faaa PK 4,500
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