JOPF n°27
2025 - JOPF n° 27 N du 04 février 2025
04/02/2025Edition: N15 texte(s)
Textes publiés (15)
1.
Page Arrêté n° 93 CM du 3 février 2025 rendant exécutoires les délibérations n° 3-2023 du 16 mai 2023 et n° 4-2023 du 16 mai 2023 du collège de Hakahau - Ua Pou portant adoption du compte financier et affectation du résultat de l'exercice 2022
2.
Page Arrêté n° 94 CM du 3 février 2025 rendant exécutoire les délibérations n° 4-2022 du 27 juin 2022 et n° 5-2022 du 27 juin 2022 du collège de Hakahau - Ua Pou portant adoption du compte financier et affectation du résultat de l'exercice 2021
3.
Page Arrêté n° 141 PR du 31 janvier 2025 portant décision d'ouvrir un appel à manifestation d'intérêts dans le secteur du tourisme pour la rénovation d'hôtels pour l'année 2025
4.
Page Arrêté n° 142 PR du 31 janvier 2025 portant décision d'ouvrir un appel à manifestation d'intérêts dans le secteur du tourisme pour la création et l'agrandissement d'hôtels et la construction de pensions de famille pour l'année 2025
5.
Page Arrêté n° 151 PR du 3 février 2025 portant modification de l'arrêté n° 102 PR du 23 janvier 2025 portant délégation de signature à M. Hervé, Ra'imana LALLEMANT-MOE, chef de service de la direction générale de l'économie numérique par intérim
6.
Page Arrêté n° 799 MGT/DEQ du 3 février 2025 relatif à des travaux de voirie de l'établissement public, industriel et commercial « Te Ito Rau no Moorea-Maiao » sur une partie de l'accotement bitumé de la Route territoriale (RT91) sise à Haapiti au PK 18,800 est, côté montagne, dans les dépendances du domaine public du pays de la commune de Moorea-Maiao
7.
Page Arrêté n° 741 MEF/DGAE du 3 février 2025 portant autorisation dérogatoire de l'association Mataiea Nui Pétanque pour l'ouverture d'un débit de boissons dans une enceinte sportive en application de l'article LP. 250-2-II
8.
Page Arrêté n° 742 MEF/DGAE du 3 février 2025 portant autorisation dérogatoire de l'association Papara Nui Pétanque pour l'ouverture d'un débit de boissons dans une enceinte sportive en application de l'article LP. 250-2-II
9.
Page Arrêté n° 802 MEF/DGAE du 3 février 2025 portant attribution d'une aide financière en faveur de l'entreprise individuelle Manoa TETAURA au titre des aides à l'équipement des petites entreprises
10.
Page Arrêté n° 803 MEF/DGAE du 3 février 2025 portant attribution d'une aide financière en faveur de l'entreprise individuelle Remy, Jean GASSET au titre des aides à l'équipement des petites entreprises
11.
Page Arrêté n° 804 MEF/DGAE du 3 février 2025 portant attribution d'une aide financière en faveur de l'entreprise individuelle Hugo, Pierre, Jean LORIN au titre des aides à l'équipement des petites entreprises
12.
Page Arrêté n° 743 MJP du 3 février 2025 portant composition du jury de la session d'examen du brevet de surveillant aquatique en Polynésie française organisée le 21 février 2025 à Tahiti
13.
Page Conseil économique, social, environnemental et culturel - Avis n° 49 du 30 janvier 2025 sur le projet de Schéma territorial de prévention et de gestion des déchets (STPGD)
14.
Page Conseil économique, social, environnemental et culturel - Avis n° 50 du 30 janvier 2025 sur le projet de loi du pays relatif à l'introduction et à l'importation de spécimens vivants d'espèces ou catégories d'animaux ou végétaux en Polynésie française
15.
Page Direction de la construction et de l'aménagement - État récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers des îles Marquises pour la période du 1er au 31 janvier 2025