JOPF n°275
2025 - JOPF n° 275 N du 24 novembre 2025
24/11/2025Edition: N53 texte(s)
Textes publiés (53)
1.
Page Arrêté n° 2274 CM du 21 novembre 2025 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Jeunesse Adventiste de la Polynésie française pour financer l'organisation d'ateliers de percussions et d'initiation à la pratique du va'a tā'ie, au titre de l'année 2025
2.
Page Arrêté n° 2275 CM du 21 novembre 2025 portant modification de l'arrêté n° 980 CM du 24 juillet 2015 relatif à la dénomination, aux missions et à l'organisation de la délégation de la Polynésie française à Paris
3.
Page Arrêté n° 2276 CM du 21 novembre 2025 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Mata 'Avei'a pour financer le projet intitulé « Aikā », au titre de l'année 2025
4.
Page Arrêté n° 2277 CM du 21 novembre 2025 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association des Amis du Musée de Tahiti et des îles pour financer le projet de jeu des sept familles intitulé « Tei hea tō'u 'ūtuāfare », au titre de l'année 2025
5.
Page Arrêté n° 2278 CM du 21 novembre 2025 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association des Jeunes Artistes du Fenua pour financer l'acquisition de matériels nécessaires à la construction de fare, dans le cadre du projet intitulé « Fare te nati anoihi », au titre de l'année 2025
6.
Page Arrêté n° 2307 CM du 24 novembre 2025 portant fixation du montant des allocations prénatales, de maternité et familiales
7.
Page Arrêté n° 2308 CM du 24 novembre 2025 portant fixation du montant et des modalités de paiement de la participation aux frais de cantine scolaire
8.
Page Arrêté n° 11569 MGT du 19 novembre 2025 portant autorisation d'exercer la profession d'exploitant de véhicule multi-transports sur l'île de Fatu Hiva n° 223 VMT-FTH 01 et portant attribution d'une licence multi-transports à M. Temauoteani, Francisko HUTAOUOHO
9.
Page Arrêté n° 11570 MGT du 19 novembre 2025 portant autorisation d'exercer la profession d'exploitant de véhicule multi-transports sur l'île de Tahuata n° 224 VMT-TTA 01 et portant attribution d'une licence multi-transports à M. Samuel TEHEIPUARII
10.
Page Arrêté n° 11571 MGT du 19 novembre 2025 portant autorisation d'exercer la profession d'exploitant de véhicule multi-transports sur l'île de Hiva Oa n° 225 VMT-AUQ 01 et portant attribution d'une licence multi-transports à M. Kenny, Jeannot O'CONNOR
11.
Page Arrêté n° 11572 MGT du 19 novembre 2025 portant autorisation d'exercer la profession d'exploitant de véhicule multi-transports sur l'île de Rangiroa n° 069 VMT-RGI 01 et portant attribution d'une licence multi-transports à la SARL Motu Fara Island
12.
Page Arrêté n° 11573 MGT du 19 novembre 2025 portant autorisation d'exercer la profession d'exploitant de véhicule multi-transports sur l'île de Rangiroa n° 068 VMT-RGI 01 et portant attribution d'une licence multi-transports à M. Kealiiokamalu, Teina, Wayne RICHMOND
13.
Page Arrêté n° 11594 MGT/DPAM du 21 novembre 2025 portant délivrance d'un agrément à la SARL Mana Group pour exercer l'activité de loueur de véhicules nautiques à moteur en conduite accompagnée dans l'espace maritime de l'île de Taha'a
14.
Page Arrêté n° 11595 MGT/DPAM du 21 novembre 2025 portant modification de l'arrêté n° 1570 MET du 3 mars 2016 modifié portant délivrance d'un agrément à la SARL Moana Adventure Tours pour exercer l'activité de loueur de véhicules nautiques à moteur en conduite accompagnée dans l'espace maritime de l'île de Bora Bora
15.
Page Arrêté n° 11493 MFL du 18 novembre 2025 portant modification de l'arrêté n° 9267 VP du 23 août 2021 autorisant l'affectation des parcelles dépendant de la terre Mamao, cadastrées commune de Papeete, section CN n° 16 et n° 17, au profit de l'établissement Grands Projets de Polynésie
16.
Page Arrêté n° 11587 MFL du 21 novembre 2025 portant modification de l'arrêté n° 650 MLA du 22 janvier 2018 modifié portant affectation de diverses parcelles dépendant du domaine Atimaono, cadastrées commune de Teva I Uta, commune associée de Mataiea, au profit de la direction de l'agriculture
17.
Page Arrêté n° 11617 MFL du 21 novembre 2025 autorisant la résiliation du bail professionnel conclu entre la Polynésie française, pour le compte de la direction de la jeunesse et des sports, et M. et Mme VILLA, et portant abrogation de l'arrêté n° 12837 MAF du 22 novembre 2022
18.
Page Arrêté n° 11490 MPR/DIREN du 18 novembre 2025 autorisant la société Polynésie Perles à installer et exploiter une écloserie de nacres, sur la commune des Gambier, île de Marutea Sud, établissement de la deuxième classe des installations classées pour la protection de l'environnement
19.
Page Arrêté n° 11491 MPR/DIREN du 18 novembre 2025 autorisant la société Tahiti Perles à installer et exploiter une écloserie de nacres, sur la commune des Gambier, île de Aukena, établissement de la deuxième classe des installations classées pour la protection de l'environnement
20.
Page Arrêté n° 11562 MPR du 19 novembre 2025 portant déclaration d'infection d'une exploitation de poules pondeuses par Salmonella enterica sérotype Enteritidis
21.
Page Arrêté n° 11563 MPR/DRM du 19 novembre 2025 approuvant l'attribution d'un agrément à réduction sur le prix de l'essence sans plomb et du gazole, au bénéfice de M. Joseph, Teakai TEAKAROTU à l'usage de son exploitation perlicole sise aux Gambier, commune des Gambier (exploitant n° 353)
22.
Page Arrêté n° 11583 MPR/DRM du 21 novembre 2025 portant renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Mathias, Georges PARKER sise à Arutua, commune de Arutua (exploitant n° 275)
23.
Page Arrêté n° 11584 MPR/DRM du 21 novembre 2025 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de la SCA Moana Kihi Perles sise à Arutua, commune de Arutua (exploitant n° 232)
24.
Page Arrêté n° 11585 MPR du 21 novembre 2025 portant agrément pour la détention de poules pondeuses élevées en cage de l'élevage de la SCA Raromatai
25.
Page Arrêté n° 11586 MPR du 21 novembre 2025 portant agrément pour la détention de poules pondeuses élevées en cage de l'élevage de la SCA Wong Kui Long
26.
Page Arrêté n° 11582 MSP du 19 novembre 2025 portant enregistrement de la déclaration d'activité de M. le docteur Jérôme DAVID en qualité de pharmacien responsable de la société CERPOL
27.
Page Arrêté n° 11532 MJP du 18 novembre 2025 portant attribution d'une aide financière, au titre du sport de haut niveau, en faveur de M. Ro'onui TINIRAUARII, en catégorie « Excellence », pour l'année 2025
28.
Page Arrêté n° 11534 MJP du 18 novembre 2025 portant attribution d'une aide financière, au titre du sport de haut niveau, en faveur de M. Raihau MAIAU, en catégorie « Élite », pour l'année 2025
29.
Page Arrêté n° 11535 MJP du 18 novembre 2025 portant attribution d'une aide financière, au titre du sport de haut niveau, en faveur de Mme Mehetia BOOSIE, en catégorie « Excellence », pour l'année 2025
30.
Page Arrêté n° 11536 MJP du 18 novembre 2025 portant attribution d'une aide financière, au titre du sport de haut niveau, en faveur de Mme Angèle RICHARD, en catégorie « Accession », pour l'année 2025
31.
Page Arrêté n° 11537 MJP du 18 novembre 2025 portant attribution d'une aide financière, au titre du sport de haut niveau, en faveur de Mme Heivai JAMET, en catégorie « Excellence », pour l'année 2025
32.
Page Arrêté n° 11538 MJP du 18 novembre 2025 portant attribution d'une aide financière, au titre du sport de haut niveau, en faveur de M. Tamaterai HERVE, en catégorie « Excellence », pour l'année 2025
33.
Page Arrêté n° 11539 MJP du 18 novembre 2025 portant attribution d'une aide financière, au titre du sport de haut niveau, en faveur de M. Toaura HAUMANI, en catégorie « Accession », pour l'année 2025
34.
Page Arrêté n° 11540 MJP du 18 novembre 2025 portant attribution d'une aide financière, au titre du sport de haut niveau, en faveur de M. Haunui HAUMANI, en catégorie « Accession », pour l'année 2025
35.
Page Arrêté n° 11541 MJP du 18 novembre 2025 portant attribution d'une aide financière, au titre du sport de haut niveau, en faveur de M. Teraiarii FALCHETTO, en catégorie « Accession », pour l'année 2025
36.
Page Arrêté n° 11547 MJP du 18 novembre 2025 portant attribution d'une aide financière, au titre du sport de haut niveau, en faveur de M. Peio CHARRIAUD OSTOLOZAGA, en catégorie « Accession », pour l'année 2025
37.
Page Commune de Pirae - Délibération n° 25-2025 du 10 juin 2025 portant approbation du budget primitif de la commune pour l'exercice 2025 (budget principal) et de la prise en charge des déficits des budgets annexes
38.
Page Commune de Pirae - Délibération n° 46-2020 du 17 septembre 2020 approuvant la convention d'occupation d'une dépendance du domaine public de la commune de Pirae, sise dans un ensemble immobilier appelé « box de l'hôtel de ville », au profit de la Polynésienne des Eaux
39.
Page Commune de Pirae - Délibération n° 50-2024 du 5 décembre 2024 approuvant la création d'une redevance d'occupation du domaine public sis au marché municipal de Pirae au profit de la SARL Vini Vini Snacking Pirae
40.
Page Commune de Pirae - Délibération n° 51-2024 du 5 décembre 2024 approuvant la création d'une redevance d'occupation pour l'exploitation des équipements de padel sis à la Maison de la jeunesse et de la culture - MJC Pater
41.
Page Commune de Pirae - Délibération n° 52-2024 du 5 décembre 2024 portant approbation des travaux relatifs à l'extension du cimetière communal de Pirae - phase 2/tranche 3 et son plan de financement
42.
Page Commune de Pirae - Délibération n° 53-2024 du 5 décembre 2024 approuvant le projet d'avenant n° 4 au contrat initial de redynamisation des sites de défense
43.
Page Commune de Pirae - Délibération n° 54-2024 du 5 décembre 2024 portant autorisation des dépenses au titre de l'article comptable « Bourses et prix »
44.
Page Commune de Pirae - Délibération n° 55-2024 du 5 décembre 2024 modifiant la délibération n° 23-2024 du 4 juin 2024 octroyant une subvention aux associations de jeunesse, amicaliste et à caractère social pour l'année 2024
45.
Page Commune de Pirae - Délibération n° 56-2024 du 5 décembre 2024 approuvant la création d'un comité de pilotage et d'un comité technique pour la gouvernance du projet « Centre-ville de Pirae »
46.
Page Commune de Pirae - Délibération n° 57-2024 du 5 décembre 2024 portant approbation des travaux du programme de réfection des voiries communales - phase 2
47.
Page Commune de Pirae - Délibération n° 58-2024 du 5 décembre 2024 approuvant l'acquisition d'un véhicule d'intervention de la police municipale
48.
Page Commune de Pirae - Délibération n° 81-2025 du 16 octobre 2025 approuvant le projet définitif de la révision du Plan général d'aménagement (PGA) de la commune de Pirae
49.
Page Commune de Pirae - Délibération n° 82-2025 du 16 octobre 2025 approuvant les décisions modificatives (n° 1) du budget principal, du budget annexe de l'eau et du budget annexe des déchets pour l'exercice 2025
50.
Page Commune de Pirae - Délibération n° 83-2025 du 16 octobre 2025 octroyant une subvention aux associations scolaires des écoles publiques du 1er degré de Pirae pour l'année scolaire 2025-2026
51.
Page Commune de Pirae - Délibération n° 84-2025 du 16 octobre 2025 approuvant la convention d'indemnisation sur fond de théorie de l'imprévision au bénéfice de l'entreprise Professionnel du Bâtiment relatif au marché public n° 2021-08_Bardage de Pirae Uta
52.
Page Commune de Pirae - Délibération n° 86-2025 du 16 octobre 2025 approuvant la mise en place du dispositif de bail à construction et de bail emphytéotique sur le domaine privé de la commune de Pirae
53.
Page Direction de la construction et de l'aménagement - État récapitulatif des autorisations des autorisations des travaux immobiliers pour les îles du Vent et les Tuamotu-Gambier pour la période du 7 au 14 novembre 2025