JOPF n°277

2025 - JOPF n° 277 N du 26 novembre 2025

26/11/2025Edition: N42 texte(s)

Textes publiés (42)

1.

Page Arrêté n° 2309 CM du 24 novembre 2025 rendant exécutoire la délibération n° 5-25 CA/EGAT du 1er octobre 2025 portant approbation du compte financier pour l'exercice 2024 et affectation des résultats de l'Établissement de gestion et d'aménagement de Teva

2.

Page Arrêté n° 2318 CM du 25 novembre 2025 approuvant l'attribution d'une aide financière - SCCA en faveur de la société SARL Bleu Lagon Productions pour la production audiovisuelle du documentaire en série, intitulé L'âme du Tatouage, Épisode 6 À 10

3.

Page Arrêté n° 2319 CM du 25 novembre 2025 approuvant l'attribution d'une aide financière - SCCA en faveur de la société SARL Bleu Lagon Productions pour la production audiovisuelle du documentaire en série, intitulé Le pouvoir des plantes saison 2

4.

Page Arrêté n° 2320 CM du 25 novembre 2025 approuvant l'attribution d'une aide financière - SCCA en faveur de la société SARL Les Films du Pacifique Tahiti pour la production audiovisuelle du documentaire unitaire, intitulé Ma rue

5.

Page Arrêté n° 2321 CM du 25 novembre 2025 approuvant l'attribution d'une aide financière - SCCA en faveur de la société SARL Les Films du Pacifique Tahiti pour la production audiovisuelle du documentaire en série, intitulé Artistes du fenua saison 2 épisode 6 à 10

6.

Page Arrêté n° 2322 CM du 25 novembre 2025 approuvant l'attribution d'une aide financière en faveur de la SCEA Kokomovai

7.

Page Arrêté n° 2323 CM du 25 novembre 2025 approuvant l'attribution d'une subvention en faveur de l'association Tautira Reef dans le cadre de l'appel à projet pour la promotion du Rāhui et la préservation des ressources marines en Polynésie française

8.

Page Arrêté n° 2324 CM du 25 novembre 2025 approuvant l'attribution d'une subvention en fonctionnement en faveur de l'Association des éditeurs des îles (AETI) pour financer le projet résidence d'écriture au titre de l'année 2025

9.

Page Arrêté n° 2325 CM du 25 novembre 2025 approuvant l'attribution d'une subvention en fonctionnement en faveur de l'association Lire Sous-le-Vent pour financer l'organisation du Salon du livre de Raiatea au titre de l'année 2025

10.

Page Arrêté n° 2326 CM du 25 novembre 2025 rendant exécutoire la délibération n° 20-2025 CA/OPH du 12 septembre 2025 portant adoption du compte financier de l'Office polynésien de l'habitat pour l'exercice 2024 et affectation de son résultat

11.

Page Arrêté n° 2451 PR du 24 novembre 2025 portant octroi d'une aide financière à M. Joseph TERIITEVAOPARAURI

12.

Page Arrêté n° 2452 PR du 24 novembre 2025 portant octroi d'une aide financière à M. Tagirao TEARA MAMATAMOE

13.

Page Arrêté n° 2453 PR du 24 novembre 2025 portant octroi d'une aide financière à M. Elwis PARKER

14.

Page Arrêté n° 2454 PR du 24 novembre 2025 portant octroi d'une aide financière à M. Ludvic, Matahi, Adolphe IORSS

15.

Page Arrêté n° 2455 PR du 24 novembre 2025 portant octroi d'une aide financière à M. Roland MOU LOI

16.

Page Arrêté n° 11679 MFT du 25 novembre 2025 portant délégation de signature à M. François LAUDON, tāvana hau de la circonscription des îles Australes

17.

Page Arrêté n° 11732 MGT du 25 novembre 2025 portant autorisation d'extraction de 2 000 m³ de matériaux coralliens en terrain privé, répartis sur deux sites, sur la terre Turuhe Tiea Purunui 2 cadastrée section D n° 284 et la terre Vaikohua 2 cadastrée section E n° 158, sises sur l'atoll de Takaroa, en faveur de la SAS Boyer

18.

Page Arrêté n° 11677 MEF/DGAE du 25 novembre 2025 portant ouverture des quotas d'importation de certains fruits et légumes frais pour le mois de décembre 2025

19.

Page Arrêté n° 11678 MEF/DGAE du 25 novembre 2025 portant autorisation dérogatoire de l'association Papara Nui Pétanque pour l'ouverture d'un débit de boissons dans une enceinte sportive en application de l'article LP. 250-2-II

20.

Page Arrêté n° 11731 MFL du 25 novembre 2025 modifiant l'arrêté n° 1455 PR du 5 août 2024 portant attribution d'une aide financière en vue de favoriser la sortie de l'indivision immobilière en faveur de Mme Claudina, Léontine, Teramaitetuanuiahuroa KWONG dans le cadre d'un partage amiable

21.

Page Arrêté n° 11676 MPR du 24 novembre 2025 portant autorisation de location du lot n° I dépendant du lotissement agricole Vaitepiha, sis à Tautira, commune de Tai'arapu-Est, île de Tahiti, archipel de la Société, au profit de M. Denis, Tuterei TEHETIA

22.

Page Arrêté n° 11680 MJP du 25 novembre 2025 portant attribution d'une aide financière, au titre du sport de haut niveau, en faveur de Mme Aelan VAAST, en catégorie « Élite », pour l'année 2025

23.

Page Arrêté n° 11681 MJP du 25 novembre 2025 portant attribution d'une aide financière, au titre du sport de haut niveau, en faveur de M. Titouan RONCIN, en catégorie « Élite », pour l'année 2025

24.

Page Arrêté n° 11682 MJP du 25 novembre 2025 portant attribution d'une aide financière, au titre du sport de haut niveau, en faveur de Mme Takihei ELLACOTT, en catégorie « Excellence », pour l'année 2025

25.

Page Arrêté n° 11683 MJP du 25 novembre 2025 portant attribution d'une aide financière, au titre du sport de haut niveau, en faveur de M. Haumana ATENI, en catégorie « Accession », pour l'année 2025

26.

Page Arrêté n° 11684 MJP du 25 novembre 2025 portant attribution d'une aide financière, au titre du sport de haut niveau, en faveur de Mme Vahine FIERRO, en catégorie « Élite », pour l'année 2025

27.

Page Arrêté n° 11685 MJP du 25 novembre 2025 portant attribution d'une aide financière, au titre du sport de haut niveau, en faveur de M. Kauli VAAST, en catégorie « Élite », pour l'année 2025

28.

Page Arrêté n° 11686 MJP du 25 novembre 2025 portant attribution d'une aide financière, au titre du sport de haut niveau, en faveur de Mme Kohai FIERRO, en catégorie « Élite », pour l'année 2025

29.

Page Arrêté n° 11688 MJP du 25 novembre 2025 portant attribution d'une aide financière, au titre du sport de haut niveau, en faveur de Mme Alessa LLERENA-SOULIÉ, en catégorie « Accession », pour l'année 2025

30.

Page Arrêté n° 11689 MJP du 25 novembre 2025 portant attribution d'une aide financière, au titre du sport de haut niveau, en faveur de Mme Vaimiti MAONI, en catégorie « Excellence », pour l'année 2025

31.

Page Arrêté n° 11690 MJP du 25 novembre 2025 portant attribution d'une aide financière, au titre du sport de haut niveau, en faveur de Mme Teina RUI, en catégorie « Excellence », pour l'année 2025

32.

Page Arrêté n° 11691 MJP du 25 novembre 2025 portant attribution d'une aide financière, au titre du sport de haut niveau, en faveur de Mme Heipoe TUAIRA, en catégorie « Excellence », pour l'année 2025

33.

Page Arrêté n° 11692 MJP du 25 novembre 2025 portant attribution d'une aide financière, au titre du sport de haut niveau, en faveur de Mme Hinatea PENILLA Y PERELLA, en catégorie « Excellence », pour l'année 2025

34.

Page Arrêté n° 11693 MJP du 25 novembre 2025 portant attribution d'une aide financière, au titre du sport de haut niveau, en faveur de M. Kéo CHABRIER, en catégorie « Accession », pour l'année 2025

35.

Page Arrêté n° 11694 MJP du 25 novembre 2025 portant attribution d'une aide financière, au titre du sport de haut niveau, en faveur de M. Mihimana BRAYE, en catégorie « Élite », pour l'année 2025

36.

Page Arrêté n° 11695 MJP du 25 novembre 2025 portant attribution d'une aide financière, au titre du sport de haut niveau, en faveur de M. Gervais CHAN-KAT, en catégorie « Excellence », pour l'année 2025

37.

Page Arrêté n° 11696 MJP du 25 novembre 2025 portant attribution d'une aide financière, au titre du sport de haut niveau, en faveur de M. Gaulthier CHASTANG, en catégorie « Accession », pour l'année 2025

38.

Page Arrêté n° 11697 MJP du 25 novembre 2025 portant attribution d'une aide financière, au titre du sport de haut niveau, en faveur de M. Taruia KRAINER, en catégorie « Excellence », pour l'année 2025

39.

Page Arrêté n° 11699 MJP du 25 novembre 2025 portant attribution d'une aide financière, au titre du sport de haut niveau, en faveur de M. Kenji TSAN, en catégorie « Accession », pour l'année 2025

40.

Page Erratum à l'arrêté n° 24-2025 APF/SG du 16 novembre 2025 portant désignation des représentants de l'Assemblée de la Polynésie française au sein de l'observatoire du transport maritime intérieur

41.

Page Direction de la construction et de l'aménagement - État récapitulatif des autorisations des travaux immobiliers des îles du Vent et des Tuamotu-Gambier pour la période du 18 au 21 novembre 2025

42.

Page Direction régionale des douanes - Cours des changes (période du 28 novembre 2025 au 11 décembre 2025 inclus)