JOPF n°283
2025 - JOPF n° 283 N du 03 décembre 2025
03/12/2025Edition: N94 texte(s)
Textes publiés (94)
1.
Page Arrêté n° 21-2025 du 26 novembre 2025 portant attribution en faveur de l'Établissement public d'enseignement et formation professionnelle agricoles (EPEFPA PF) et au Conseil d'administration des biens de l'Église protestante Maohi (CABEPM) - LEAP Taravao d'une subvention d'un montant de 2 948 € pour « la création, rénovation et délivrance des diplômes et titres de l'enseignement agricole », programme 2025, programme 143, action 5, sous-action 3
2.
Page Arrêté n° 22-2025 du 26 novembre 2025 portant attribution en faveur de l'Établissement public d'enseignement et formation professionnelle agricoles (EPEFPA PF) d'une subvention d'un montant de 2 726 € pour « autres moyens de fonctionnement », programme 2025, programme 215, action 3, sous-action 7
3.
Page Arrêté n° 2390 CM du 1er décembre 2025 portant modification de l'arrêté n° 249 CM du 6 mars 2015 portant création, organisation et fonctionnement du service administratif dénommé direction de la jeunesse et des sports
4.
Page Arrêté n° 2393 CM du 2 décembre 2025 approuvant l'attribution d'une subvention en fonctionnement en faveur du SPG Bio Fetia pour le déploiement du programme d'action du projet Transition agroécologique vivrière et agro-transformation (TAVIVAT)
5.
Page Arrêté n° 2394 CM du 2 décembre 2025 approuvant l'attribution d'une aide financière en faveur de la SCA Vai To
6.
Page Arrêté n° 2395 CM du 2 décembre 2025 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Comité Olympique de Polynésie française pour la prise en charge des frais supplémentaires liés au déplacement lors des mini-jeux du Pacifique 2025 à Palau
7.
Page Arrêté n° 2396 CM du 2 décembre 2025 portant approbation du plan d'exploitation forestière de la commune de Faaone, archipel des îles du Vent
8.
Page Arrêté n° 2397 CM du 2 décembre 2025 modifiant l'arrêté n° 2433 CM du 4 novembre 2019 approuvant l'attribution d'une subvention en investissement en faveur de l'Établissement public d'enseignement et de formation professionnelle agricoles (EPEFPA) pour la construction d'un atelier pédagogique agroéquipement - ferme de Opunohu
9.
Page Arrêté n° 2509 PR du 1er décembre 2025 portant classement par tiare de l'établissement Kauehi Lodge
10.
Page Arrêté n° 2511 PR du 1er décembre 2025 portant modification de l'arrêté n° 1792 PR du 22 août 2025 attribuant une aide financière à M. Adrien, David MONJOL-DELPHINE
11.
Page Arrêté n° 2512 PR du 1er décembre 2025 portant octroi d'une aide financière à Mme Anne-Charlotte, Chantal, Jacqueline BESSON épouse BRIGAUD
12.
Page Arrêté n° 2519 PR du 2 décembre 2025 relatif à l'exercice des attributions du ministre des grands travaux, de l'équipement, en charge des transports terrestres et maritimes et de la décentralisation
13.
Page Arrêté n° 12150 MFT/DTI du 2 décembre 2025 portant modification de l'article 1er de l'arrêté n° 11377 MFT/DTI du 14 novembre 2025 portant nomination des membres du jury de l'examen professionnel pour l'accès au grade d'adjoint d'éducation de classe exceptionnelle du cadre d'emplois des adjoints d'éducation de la fonction publique de la Polynésie française au titre de l'année 2024
14.
Page Arrêté n° 12144 MGT/DEQ du 2 décembre 2025 portant modification de l'arrêté n° 5158 MGT/DEQ du 10 juin 2024 portant délégation de signature de M. Bruno GÉRARD, directeur de l'équipement, au profit d'agents placés sous son autorité pour les pièces relatives aux marchés publics
15.
Page Arrêté n° 12051 MEF/DGAE du 1er décembre 2025 portant agrément de la SARL Vini Vini Snacking Punaauia (à l'enseigne commerciale Vini Vini Snacking Punaauia) au bénéfice du régime fiscal particulier de certaines boissons alcooliques
16.
Page Arrêté n° 12052 MEF/DGAE du 1er décembre 2025 portant agrément de la SARL Hotu Burger (à l'enseigne commerciale Hotu To'ata) au bénéfice du régime fiscal particulier de certaines boissons alcooliques
17.
Page Arrêté n° 12053 MEF/DGAE du 1er décembre 2025 portant agrément de la SAS Compagnie Touristique Polynésienne (à l'enseigne commerciale Manava Beach Resort & Spa Moorea) au bénéfice du régime fiscal particulier de certaines boissons alcooliques
18.
Page Arrêté n° 12054 MEF/DGAE du 1er décembre 2025 portant agrément de la SARL Ixora (à l'enseigne commerciale Villa Ixora) au bénéfice du régime fiscal particulier de certaines boissons alcooliques
19.
Page Arrêté n° 12055 MEF/DBF du 1er décembre 2025 portant répartition des crédits de paiement n° 20-2025 du budget général de la Polynésie française pour l'exercice 2025
20.
Page Arrêté n° 12062 MEF/DGAE du 1er décembre 2025 portant agrément de la SARL Hiriani (à l'enseigne commerciale L'imprévu Tea House) au bénéfice du régime fiscal particulier de certaines boissons alcooliques
21.
Page Arrêté n° 12063 MEF/DGAE du 1er décembre 2025 portant autorisation d'organiser une loterie au profit de l'association des Parents d'Élèves et Élèves du Centre de Danse Tschan
22.
Page Arrêté n° 12064 MEF/DBF du 1er décembre 2025 portant répartition des crédits de fonctionnement n° 19-2025 du budget général de la Polynésie française pour l'exercice 2025
23.
Page Arrêté n° 12158 MEF/DGAE du 2 décembre 2025 portant agrément de la SAS Kia Ora Moorea (à l'enseigne commerciale Sofitel Kia Ora Moorea Beach Resort) au bénéfice du régime fiscal particulier de certaines boissons alcooliques
24.
Page Arrêté n° 12159 MEF/DGAE du 2 décembre 2025 portant agrément de la SARL Zen 2015 (à l'enseigne commerciale Maru Café) au bénéfice du régime fiscal particulier de certaines boissons alcooliques
25.
Page Arrêté n° 12160 MEF/DGAE du 2 décembre 2025 portant agrément de la SARL L'Arbre à Pain (à l'enseigne commerciale Fish N' Grill Faa'a) au bénéfice du régime fiscal particulier de certaines boissons alcooliques
26.
Page Arrêté n° 12161 MEF/DGAE du 2 décembre 2025 portant autorisation dérogatoire de l'association Pirae Volley Club pour l'ouverture d'un débit de boissons dans une enceinte sportive en application de l'article LP. 250-2-II
27.
Page Arrêté n° 12162 MEF/DGAE du 2 décembre 2025 portant agrément de la société anonyme à conseil d'administration Société Hôtelière des Îles Marquises - Hiva Oa (à l'enseigne commerciale Hôtel Hanakee Lodge) au bénéfice du régime fiscal particulier de certaines boissons alcooliques
28.
Page Arrêté n° 12074 MFL du 1er décembre 2025 autorisant la résiliation conventionnelle du bail du 1er septembre 2017 et abrogation de l'arrêté n° 7049 MPF du 10 août 2017 autorisant la location d'une emprise à détacher de la parcelle de terre domaniale dénommée Domaine l'Herbier, cadastrée section A n° 3091, sise à Atuona, commune de Hiva Oa, au profit de Mme Marie-Rose KOKAUANI veuve SULPICE
29.
Page Arrêté n° 12075 MFL du 1er décembre 2025 portant transfert de gestion de diverses parcelles de terre domaniales, sises île de Tahiti, communes de Hitia'ā O Te Rā, Tai'arapu-Est et de Teva I Uta, communes associées de Hitia'ā, Papeno'o, 'Afa'ahiti, Fa'aone, Mataiea et de Papeari, au profit de la direction de l'agriculture
30.
Page Arrêté n° 12097 MFL du 1er décembre 2025 portant modification de l'arrêté n° 2720 PR du 27 novembre 2024 autorisant la prise à bail par la Polynésie française, pour le compte de la direction des solidarités, de la famille et de l'égalité, du bâtiment 5 dépendant de la résidence Grand édifié sur la parcelle cadastrée commune de Pirae, section E n° 720, appartenant à l'Office polynésien de l'habitat
31.
Page Arrêté n° 12142 MPR du 2 décembre 2025 constatant la caducité de l'arrêté n° 206 MPR du 9 janvier 2024 portant autorisation de location du lot n° 4 dépendant du lotissement agricole Metuarii 1, sis à Moerai, commune de Rurutu, île de Rurutu, archipel des Australes, au profit de Mme Turama, Gloria PARAU
32.
Page Arrêté n° 12143 MPR du 2 décembre 2025 portant abrogation de l'arrêté n° 3860 VP du 7 avril 2021 autorisant la location du lot n° 4 dépendant du lotissement agricole Atimaono 1, sis commune de Papara, île de Tahiti, archipel de la Société, au profit de M. Toanui, Ronny, Robert APEANG, et autorisant la résiliation conventionnelle du bail en date du 3 mai 2021 conclu entre M. Toanui, Ronny, Robert APEANG et la Polynésie française
33.
Page Arrêté n° 12145 MPR du 2 décembre 2025 autorisant la résiliation du bail du 21 juin 2018 conclu entre la Polynésie française et Mme Claudia TARAHU, et abrogeant l'arrêté n° 1311 MPF du 12 février 2018 autorisant la location du lot n° 116 d'une superficie de 1,15 ha dépendant du lotissement agricole Fa'aroa, sis à 'Avera, commune de Taputapuātea, Ra'iātea, îles Sous-le-Vent, au profit de Mme Claudia TARAHU
34.
Page Arrêté n° 12146 MPR du 2 décembre 2025 autorisant la résiliation du bail du 2 septembre 2024 conclu entre la Polynésie française et M. Loïc TETAUVIRA, et abrogeant l'arrêté n° 3238 MPR du 26 mars 2024 autorisant la location du lot n° 190 d'une superficie de 1 ha dépendant du lotissement agricole Fa'aroa, sis à 'Avera, commune de Taputapuātea, Ra'iātea, îles Sous-le-Vent, au profit de M. Loïc TETAUVIRA
35.
Page Arrêté n° 12147 MPR du 2 décembre 2025 autorisant la résiliation du bail du 12 janvier 2018 conclu entre la Polynésie française et Mlle Nanihi CHAND, et abrogeant l'arrêté n° 1647 CM du 13 septembre 2017 autorisant la location du lot n° 121 d'une superficie de 2,08 ha dépendant du lotissement agricole Fa'aroa, sis à 'Avera, commune de Taputapuātea, Ra'iātea, îles Sous-le-Vent, au profit de Mlle Nanihi CHAND
36.
Page Arrêté n° 12065 MEE du 1er décembre 2025 portant approbation de la décision budgétaire modificative n° 5 du collège de Arue adoptée par le conseil d'établissement lors de la séance du 10 novembre 2025
37.
Page Arrêté n° 12076 MSP du 1er décembre 2025 portant agrément provisoire de la commune de Hao pour effectuer des transports sanitaires terrestres à l'aide d'un véhicule de catégorie C de type Véhicule sanitaire tout-terrain (VSTT), implanté sur l'atoll de Hao
38.
Page Arrêté n° 12078 MJP du 1er décembre 2025 portant attribution d'une aide financière, au titre du sport de haut niveau, en faveur de Mme Vaihau TAUMIHAU-GATIEN, en catégorie « Excellence », pour l'année 2025
39.
Page Arrêté n° 12079 MJP du 1er décembre 2025 portant attribution d'une aide financière, au titre du sport de haut niveau, en faveur de Mme Anaïs OUTZEKHOVSKY, en catégorie « Accession », pour l'année 2025
40.
Page Arrêté n° 12080 MJP du 1er décembre 2025 portant attribution d'une aide financière, au titre du sport de haut niveau, en faveur de M. Daniel BRUMIER, en catégorie « Accession », pour l'année 2025
41.
Page Arrêté n° 12081 MJP du 1er décembre 2025 portant attribution d'une aide financière, au titre du sport de haut niveau, en faveur de M. Hiva KELLEY, en catégorie « Excellence », pour l'année 2025
42.
Page Arrêté n° 12082 MJP du 1er décembre 2025 portant attribution d'une aide financière, au titre du sport de haut niveau, en faveur de Mme Teranihere PATER, en catégorie « Accession », pour l'année 2025
43.
Page Arrêté n° 12083 MJP du 1er décembre 2025 portant attribution d'une aide financière, au titre du sport de haut niveau, en faveur de M. Stanley MARAKAI, en catégorie « Excellence », pour l'année 2025
44.
Page Arrêté n° 12084 MJP du 1er décembre 2025 portant attribution d'une aide financière, au titre du sport de haut niveau, en faveur de M. Jackson TEAMOTUAITAU, en catégorie « Excellence », pour l'année 2025
45.
Page Arrêté n° 12085 MJP du 1er décembre 2025 portant attribution d'une aide financière, au titre du sport de haut niveau, en faveur de Mme Puarui GUNTARO, en catégorie « Excellence », pour l'année 2025
46.
Page Arrêté n° 12086 MJP du 1er décembre 2025 portant attribution d'une aide financière, au titre du sport de haut niveau, en faveur de M. Raihau MAI-APA, en catégorie « Excellence », pour l'année 2025
47.
Page Arrêté n° 12087 MJP du 1er décembre 2025 portant attribution d'une aide financière, au titre du sport de haut niveau, en faveur de M. Naël ROUX, en catégorie « Élite », pour l'année 2025
48.
Page Arrêté n° 12088 MJP du 1er décembre 2025 portant attribution d'une aide financière, au titre du sport de haut niveau, en faveur de M. Yoann LY KUI, en catégorie « Accession », pour l'année 2025
49.
Page Arrêté n° 12089 MJP du 1er décembre 2025 portant attribution d'une aide financière, au titre du sport de haut niveau, en faveur de M. Nauora TENIARO, en catégorie « Accession », pour l'année 2025
50.
Page Arrêté n° 12090 MJP du 1er décembre 2025 portant attribution d'une aide financière, au titre du sport de haut niveau, en faveur de Mme Kyleani TEORE, en catégorie « Accession », pour l'année 2025
51.
Page Arrêté n° 12091 MJP du 1er décembre 2025 portant attribution d'une aide financière, au titre du sport de haut niveau, en faveur de M. Ariinui PAMBRUN, en catégorie « Accession », pour l'année 2025
52.
Page Arrêté n° 12092 MJP du 1er décembre 2025 portant attribution d'une aide financière, au titre du sport de haut niveau, en faveur de M. Keanau LEI FOC, en catégorie « Accession », pour l'année 2025
53.
Page Arrêté n° 12093 MJP du 1er décembre 2025 portant attribution d'une aide financière, au titre du sport de haut niveau, en faveur de M. Gervais AUMERAN, en catégorie « Excellence », pour l'année 2025
54.
Page Arrêté n° 12094 MJP du 1er décembre 2025 portant attribution d'une aide financière, au titre du sport de haut niveau, en faveur de M. Vaotaki VARNEY, en catégorie « Accession », pour l'année 2025
55.
Page Arrêté n° 12095 MJP du 1er décembre 2025 portant attribution d'une aide financière, au titre du sport de haut niveau, en faveur de M. Jérémy PICARD, en catégorie « Excellence », pour l'année 2025
56.
Page Arrêté n° 12096 MJP du 1er décembre 2025 portant attribution d'une aide financière, au titre du sport de haut niveau, en faveur de Mme Nita HAOREA, en catégorie « Excellence », pour l'année 2025
57.
Page Arrêté n° 12098 MJP du 1er décembre 2025 portant attribution d'une aide financière, au titre du sport de haut niveau, en faveur de M. Tivini VALENTE, en catégorie « Excellence », pour l'année 2025
58.
Page Arrêté n° 12099 MJP du 1er décembre 2025 portant attribution d'une aide financière, au titre du sport de haut niveau, en faveur de M. Heve KELLEY, en catégorie « Excellence », pour l'année 2025
59.
Page Arrêté n° 12100 MJP du 1er décembre 2025 portant attribution d'une aide financière, au titre du sport de haut niveau, en faveur de M. Maunakea HIOE, en catégorie « Accession », pour l'année 2025
60.
Page Arrêté n° 12101 MJP du 1er décembre 2025 portant attribution d'une aide financière, au titre du sport de haut niveau, en faveur de M. Nikee CUMMINGS, en catégorie « Excellence », pour l'année 2025
61.
Page Arrêté n° 12102 MJP du 1er décembre 2025 portant attribution d'une aide financière, au titre du sport de haut niveau, en faveur de M. Léo SAYEGH, en catégorie « Accession », pour l'année 2025
62.
Page Arrêté n° 12103 MJP du 1er décembre 2025 portant attribution d'une aide financière, au titre du sport de haut niveau, en faveur de M. Keanu TEHEI CROCHET, en catégorie « Accession », pour l'année 2025
63.
Page Arrêté n° 12104 MJP du 1er décembre 2025 portant attribution d'une aide financière, au titre du sport de haut niveau, en faveur de M. Paolo, Gabriel GROLLI, en catégorie « Accession », pour l'année 2025
64.
Page Arrêté n° 12105 MJP du 1er décembre 2025 portant attribution d'une aide financière, au titre du sport de haut niveau, en faveur de Mme Miliani SIMON, en catégorie « Accession », pour l'année 2025
65.
Page Arrêté n° 12106 MJP du 1er décembre 2025 portant attribution d'une aide financière, au titre du sport de haut niveau, en faveur de Mme Kahili SIMON, en catégorie « Accession », pour l'année 2025
66.
Page Arrêté n° 12107 MJP du 1er décembre 2025 portant attribution d'une aide financière, au titre du sport de haut niveau, en faveur de Mme Maïdi SUSSET, en catégorie « Excellence », pour l'année 2025
67.
Page Arrêté n° 12108 MJP du 1er décembre 2025 portant attribution d'une aide financière, au titre du sport de haut niveau, en faveur de M. Théo ROCHEFORT WALTERS, en catégorie « Accession », pour l'année 2025
68.
Page Arrêté n° 12109 MJP du 1er décembre 2025 portant attribution d'une aide financière, au titre du sport de haut niveau, en faveur de M. Rahiti IORSS, en catégorie « Excellence », pour l'année 2025
69.
Page Arrêté n° 12110 MJP du 1er décembre 2025 portant attribution d'une aide financière, au titre du sport de haut niveau, en faveur de M. Kahea LIAO, en catégorie « Accession », pour l'année 2025
70.
Page Arrêté n° 12111 MJP du 1er décembre 2025 portant attribution d'une aide financière, au titre du sport de haut niveau, en faveur de M. Keha DESBORDES, en catégorie « Élite », pour l'année 2025
71.
Page Arrêté n° 12112 MJP du 1er décembre 2025 portant attribution d'une aide financière, au titre du sport de haut niveau, en faveur de M. Patrick TEPA, en catégorie « Excellence », pour l'année 2025
72.
Page Arrêté n° 12113 MJP du 1er décembre 2025 portant attribution d'une aide financière, au titre du sport de haut niveau, en faveur de Mme Aurore COTTET, en catégorie « Excellence », pour l'année 2025
73.
Page Arrêté n° 12114 MJP du 1er décembre 2025 portant attribution d'une aide financière, au titre du sport de haut niveau, en faveur de Mme Kawehi IORSS, en catégorie « Excellence », pour l'année 2025
74.
Page Arrêté n° 12115 MJP du 1er décembre 2025 portant attribution d'une aide financière, au titre du sport de haut niveau, en faveur de M. Kohaï SCHMIT, en catégorie « Accession », pour l'année 2025
75.
Page Arrêté n° 12116 MJP du 1er décembre 2025 portant attribution d'une aide financière, au titre du sport de haut niveau, en faveur de M. Enoa VIAL, en catégorie « Accession », pour l'année 2025
76.
Page Arrêté n° 12117 MJP du 1er décembre 2025 portant attribution d'une aide financière, au titre du sport de haut niveau, en faveur de Mme Livie RAHMOUN, en catégorie « Accession », pour l'année 2025
77.
Page Arrêté n° 12118 MJP du 1er décembre 2025 portant attribution d'une aide financière, au titre du sport de haut niveau, en faveur de M. Danilo, Manao Arii TEUA, en catégorie « Excellence », pour l'année 2025
78.
Page Arrêté n° 12119 MJP du 1er décembre 2025 portant attribution d'une aide financière, au titre du sport de haut niveau, en faveur de M. Tario TERAIHAROA, en catégorie « Élite », pour l'année 2025
79.
Page Arrêté n° 12120 MJP du 1er décembre 2025 portant attribution d'une aide financière, au titre du sport de haut niveau, en faveur de M. Sosthène VIDEAU, en catégorie « Accession », pour l'année 2025
80.
Page Arrêté n° 12121 MJP du 1er décembre 2025 portant attribution d'une aide financière, au titre du sport de haut niveau, en faveur de M. Nicolas VERMOREL, en catégorie « Élite », pour l'année 2025
81.
Page Arrêté n° 12122 MJP du 1er décembre 2025 portant attribution d'une aide financière, au titre du sport de haut niveau, en faveur de Mme Déotille VIDEAU, en catégorie « Excellence », pour l'année 2025
82.
Page Arrêté n° 12123 MJP du 1er décembre 2025 portant attribution d'une aide financière, au titre du sport de haut niveau, en faveur de M. Théophane VIDEAU, en catégorie « Accession », pour l'année 2025
83.
Page Arrêté n° 12124 MJP du 1er décembre 2025 portant attribution d'une aide financière, au titre du sport de haut niveau, en faveur de Mme Mairetahi TOKORAGI, en catégorie « Excellence », pour l'année 2025
84.
Page Arrêté n° 12125 MJP du 1er décembre 2025 portant attribution d'une aide financière, au titre du sport de haut niveau, en faveur de M. Naherehau YUN TEAUROA, en catégorie « Accession », pour l'année 2025
85.
Page Arrêté n° 12126 MJP du 1er décembre 2025 portant attribution d'une aide financière, au titre du sport de haut niveau, en faveur de Mme Raipoe CHAPELIER, en catégorie « Excellence », pour l'année 2025
86.
Page Arrêté n° 12127 MJP du 1er décembre 2025 portant attribution d'une aide financière, au titre du sport de haut niveau, en faveur de M. Kenny POROI, en catégorie « Excellence », pour l'année 2025
87.
Page Conseil économique social environnemental et culturel - Avis n° 78 du 28 novembre 2025 sur le projet de loi du pays portant modification de la loi du pays n° 2016-31 du 25 août 2016 modifiée relative à la fondation en Polynésie française
88.
Page Conseil économique, social, environnemental et culturel - Avis n° 79 du 28 novembre 2025 sur le projet de loi du pays portant mise en œuvre du II de l'article 43 du statut de la Polynésie française
89.
Page Convention n° 17-2025 du 14 novembre 2025 relative à la troisième tranche de la subvention accordée au titre des bourses sur critères sociaux pour l'année 2025 en faveur : - de l'Établissement public d'enseignement et formation professionnelle agricoles (EPEFPA PF) ; - des Maisons familiales et rurales (MFR) ; - du Conseil d'administration de la mission catholique aux îles Marquises (CAMCIM) - lycée agricole des Marquises - du Conseil d'administration des biens de l'Église protestante Maohi (CABEPM) - LEAP Taravao
90.
Page Direction du travail - Avis d'extension n° 2094 MFT/TRAV/BDS/LH/GS du 18 novembre 2025 de l'avenant du 6 novembre 2025 à la convention collective des assurances relatif à l'accord de salaires pour l'année 2026
91.
Page Direction du travail - Avis d'extension n° 2172 MFT/TRAV/BDS/LH/GS du 27 novembre 2025 de l'avenant du 18 novembre 2025 à la convention collective de l'imprimerie, de la presse et de la communication relatif à l'accord de salaires pour l'année 2026
92.
Page Direction du travail - Avis d'extension n° 2174 MFT/TRAV/BDS/LH/GS du 27 novembre 2025 de l'avenant du 18 novembre 2025 à la convention collective du bâtiment et des travaux publics relatif à l'accord de salaires pour l'année 2026
93.
Page Direction de la construction et de l'aménagement - État récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers des îles Sous-le-Vent pour la période du 1er au 30 novembre 2025
94.
Page Direction de la construction et de l'aménagement - État récapitulatif des autorisations des travaux immobiliers des îles du Vent et des Tuamotu-Gambier pour la période du 19 au 28 novembre 2025