JOPF n°287
2025 - JOPF n° 287 N du 08 décembre 2025
08/12/2025Edition: N22 texte(s)
Textes publiés (22)
1.
Page Arrêté n° 2550 PR du 5 décembre 2025 relatif à l'exercice des attributions du ministre de l'éducation, de l'enseignement supérieur et de la culture
2.
Page Arrêté n° 12321 MEF/DGAE du 5 décembre 2025 portant agrément de Mme Lolita TAU (à l'enseigne commerciale Moorea Maitai) au bénéfice du régime fiscal particulier de certaines boissons alcooliques
3.
Page Arrêté n° 12322 MEF/DGAE du 5 décembre 2025 portant agrément de la SARL Atetori (à l'enseigne commerciale Taianapa Concept House Moorea) au bénéfice du régime fiscal particulier de certaines boissons alcooliques
4.
Page Arrêté n° 12323 MEF/DGAE du 5 décembre 2025 portant agrément de la SARL Sandy Kitchen (à l'enseigne commerciale Akua) au bénéfice du régime fiscal particulier de certaines boissons alcooliques
5.
Page Arrêté n° 12324 MEF/DGAE du 5 décembre 2025 portant agrément de la SARL Kitchen & Bar (à l'enseigne commerciale Ginger) au bénéfice du régime fiscal particulier de certaines boissons alcooliques
6.
Page Arrêté n° 12325 MEF/DGAE du 5 décembre 2025 portant agrément de la SARL Te Vaa Tere (à l'enseigne commerciale Te Va'a Tere) au bénéfice du régime fiscal particulier de certaines boissons alcooliques
7.
Page Arrêté n° 12326 MEF/DGAE du 5 décembre 2025 portant agrément de M. Olivier BOLE (à l'enseigne commerciale Cafe 'Oa 'Oa) au bénéfice du régime fiscal particulier de certaines boissons alcooliques
8.
Page Arrêté n° 12327 MEF/DGAE du 5 décembre 2025 portant agrément de l'EURL Rudy's (à l'enseigne commerciale Rudy's) au bénéfice du régime fiscal particulier de certaines boissons alcooliques
9.
Page Arrêté n° 12328 MEF/DGAE du 5 décembre 2025 portant agrément de Mme Colette VAIHO (à l'enseigne commerciale Kauehi Lodge) au bénéfice du régime fiscal particulier de certaines boissons alcooliques
10.
Page Arrêté n° 12329 MEF/DGAE du 5 décembre 2025 portant agrément de l'association Tefaataumarama Timiona dit Atamu pour l'organisation de loteries dénommées « Bingo »
11.
Page Arrêté n° 12347 MEF/DGAE du 5 décembre 2025 portant agrément de la SARL Le Panda d'Or (à l'enseigne commerciale Restaurant Le Panda d'Or) au bénéfice du régime fiscal particulier de certaines boissons alcooliques
12.
Page Arrêté n° 12348 MEF/DGAE du 5 décembre 2025 portant agrément de la SARL Pizza Queen (à l'enseigne commerciale Pizza Queen) au bénéfice du régime fiscal particulier de certaines boissons alcooliques
13.
Page Arrêté n° 12349 MEF/DGAE du 5 décembre 2025 portant agrément de Mme Alice LEON épouse CHENE (à l'enseigne commerciale Restaurant Ocean) au bénéfice du régime fiscal particulier de certaines boissons alcooliques
14.
Page Arrêté n° 12339 MFL/DAF du 5 décembre 2025 portant modification de l'arrêté n° 1415 MFL/DAF du 25 février 2025 portant délégation de signature de Mme Loyana LEGALL, directrice des affaires foncières, au profit d'agents placés sous son autorité
15.
Page Arrêté n° 12342 MPR/DIREN du 5 décembre 2025 portant modification de l'arrêté n° 9605 MTE/ENV du 22 novembre 2013 autorisant la société Tupapa à installer et exploiter un entrepôt couvert sis dans la commune de Punaauia (établissement de la première classe des installations classées pour la protection de l'environnement)
16.
Page Arrêté n° 12343 MPR/DIREN du 5 décembre 2025 portant modification de l'arrêté n° 95 MTE/ENV du 6 août 2007 modifié autorisant la société Sopal à installer et exploiter un entrepôt couvert et un entrepôt frigorifique, sis dans la commune de Punaauia (établissement de la première classe des installations classées pour la protection de l'environnement)
17.
Page Conseil économique, social, environnemental et culturel - Avis n° 80 du 4 décembre 2025 sur le projet de loi du pays relative au régime juridique des télécommunications extérieures
18.
Page Groupement des établissements de Polynésie pour la formation continue - Délibération n° 3-2025 GREPFOC du 27 novembre 2025 relative à l'état prévisionnel des recettes et des dépenses de l'exercice 2026 du Groupement des établissements de Polynésie pour la formation continue (GREPFOC)
19.
Page Direction de la construction et de l'aménagement - État récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers des îles Marquises pour la période du 1er au 30 novembre 2025
20.
Page Direction de la construction et de l'aménagement - État récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers de la commune de Teva I Uta pour le mois de novembre 2025
21.
Page Direction de la construction et de l'aménagement - État récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers de la commune de Taiarapu-Ouest pour le mois de novembre 2025
22.
Page Direction de la construction et de l'aménagement - État récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers de la commune de Taiarapu-Est pour le mois de novembre 2025