JOPF n°290
2025 - JOPF n° 290 N du 10 décembre 2025
10/12/2025Edition: N15 texte(s)
Textes publiés (15)
1.
Page Arrêté n° HC 680 CAB/BCAB/SPC-Ch/dr du 8 décembre 2025 portant attribution de la médaille d'honneur des sapeurs-pompiers, échelon Or, au titre de la promotion du 4 décembre 2025
2.
Page Arrêté n° HC 1562 DMME/BRHT/tto du 9 décembre 2025 portant délégation de signature à Mme Alexandra CHAMOUX, cheffe de la subdivision administrative des îles Tuamotu et Gambier
3.
Page Arrêté n° 2475 CM du 8 décembre 2025 rendant exécutoire le plan général d'aménagement révisé de la commune de Pirae
4.
Page Arrêté n° 2557 PR du 9 décembre 2025 relatif à l'exercice des attributions de la vice-présidente, ministre des solidarités, en charge de la famille, de la condition féminine, des personnes non autonomes, de la communauté LGBT + et des relations avec les institutions
5.
Page Arrêté n° 12466 MGT du 9 décembre 2025 portant autorisation d'exercer la profession d'exploitant de véhicule de remise sur l'île de Tahiti n° 013-VR/DV-01/25 et portant attribution d'une licence de véhicule de remise à M. Samuel, Augusto DA FONSECA
6.
Page Arrêté n° 12467 MGT du 9 décembre 2025 portant autorisation d'exercer la profession d'exploitant de véhicule multi-transports sur l'île de Rangiroa n° 071 VMT-RGI 01 et portant attribution d'une licence multi-transports à M. Romanny MARTELLI
7.
Page Arrêté n° 12445 MEF/DGAE du 9 décembre 2025 portant agrément de la SARL Restaurant le Mayflower (à l'enseigne commerciale Casa Vincenzo) au bénéfice du régime fiscal particulier de certaines boissons alcooliques
8.
Page Arrêté n° 12424 MFL du 9 décembre 2025 portant modification de l'arrêté n° 5946 VP du 1er juin 2021 modifié autorisant l'affectation des divers bâtiments dépendant du site de Vaiami, édifiés sur la parcelle cadastrée commune de Papeete, section AD n° 77, au profit de la direction des impôts et des contributions publiques
9.
Page Arrêté n° 12426 MFL du 9 décembre 2025 portant affectation de 9 places de parking aménagées sur la parcelle cadastrée commune de Papeete, section AD n° 77, au profit du ministère en charge de l'économie
10.
Page Arrêté n° 12441 MPR/DIREN du 9 décembre 2025 autorisant M. Robin HIBBS à accéder à des ressources génétiques, ainsi qu'à leur export vers les États-Unis
11.
Page Arrêté n° 12423 MEE du 8 décembre 2025 portant délégation de signature à Mme Vaiana, Christelle LEBOUCHER épse HOLOZET, directrice de cabinet, auprès du ministre de l'éducation, de l'enseignement supérieur et de la culture
12.
Page Centre de gestion et de formation - Délibération n° 23-2025 du 5 décembre 2025 portant ouverture au titre de l'année 2026 des concours de recrutement des conseillers (catégorie A), pour les spécialités « administrative » et « technique » de la fonction publique communale
13.
Page Convention n° 24-2025 du 5 décembre 2025 relative à la troisième tranche de la subvention de fonctionnement pour l'année 2025 aux établissements d'enseignement technique agricole privés du rythme approprié
14.
Page Direction de la construction et de l'aménagement - État récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers des Australes pour le mois d'octobre 2025
15.
Page Direction de la construction et de l'aménagement - État récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers des Australes pour le mois de septembre 2025