JOPF n°298
2025 - JOPF n° 298 N du 18 décembre 2025
18/12/2025Edition: N30 texte(s)
Textes publiés (30)
1.
Page Arrêté n° HC 682 CAB/DPC/lt du 12 décembre 2025 fixant la liste des candidats admis à l'examen du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique du 26 novembre 2025, dans la commune de Punaauia (Tahiti)
2.
Page Arrêté n° HC 683 CAB/DPC/lt du 12 décembre 2025 fixant la liste des candidats admis à l'examen du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique du 3 décembre 2025, dans la commune de Punaauia (Tahiti)
3.
Page Arrêté n° HC 698 DIRAJ/BRE du 16 décembre 2025 fixant le modèle d'attestation d'enregistrement d'un citoyen de l'Union européenne
4.
Page Arrêté n° HC 2069 CAB/DS/nt du 9 décembre 2025 portant autorisation de la mise en commun des moyens des polices municipales et des services d'incendie et de secours des communes de la subdivision administrative des îles Marquises à l'occasion du Festival des arts des îles Marquises du 15 au 19 décembre 2025
5.
Page Délibération n° 2025-120 APF du 10 décembre 2025 relative aux budgets des comptes d'affectation spéciale pour l'année 2026
6.
Page Délibération n° 2025-121 APF du 10 décembre 2025 portant adoption du budget de l'Assemblée de la Polynésie française pour l'exercice 2026
7.
Page Arrêté n° 2519 CM du 17 décembre 2025 portant modification de l'arrêté n° 1917 CM du 26 octobre 2023 portant désignation des représentants de la Polynésie française au sein de la Société d'économie mixte Air Tahiti Nui (SEM ATN)
8.
Page Arrêté n° 2520 CM du 17 décembre 2025 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Vahine Tupuai de la commune de Tubuai pour financer l'acquisition partielle de petits matériels de couture pour un projet d'insertion et de cohésion en faveur des femmes de Tubuai
9.
Page Arrêté n° 2521 CM du 17 décembre 2025 portant modification de l'arrêté n° 322 CM du 12 mars 2025 portant désignation des représentants de la Polynésie française au sein du conseil d'administration et de la commission de la recherche de l'université de la Polynésie française
10.
Page Arrêté n° 2523 CM du 17 décembre 2025 portant modification de l'arrêté n° 1136 CM du 16 octobre 1992 définissant les modalités et conditions de reconnaissance de l'intérêt général ou collectif des associations et organismes du territoire
11.
Page Arrêté n° 2524 CM du 17 décembre 2025 fixant les périodes de soldes pour l'année 2026
12.
Page Arrêté n° 2587 PR du 17 décembre 2025 portant attribution d'une licence d'agence de voyages à la SARL XP PF, enseigne commerciale « XpLocal », représentée par Mme Simane IDBALKASSM
13.
Page Arrêté n° 2588 PR du 17 décembre 2025 portant attribution d'une licence de bureau d'excursions à la SAS Fenua Holidays, enseigne commerciale Fenua Holidays, représentée par M. Renaud COQUILLE
14.
Page Arrêté n° 2589 PR du 17 décembre 2025 portant attribution d'une licence d'agence de voyages à la société Tahiti Private Concierge, enseigne commerciale « Tahiti Private Concierge », représentée par M. Grégoire BEAU
15.
Page Arrêté n° 2590 PR du 17 décembre 2025 portant attribution d'une licence d'agence de voyages à la SARL Hono Nui, enseigne commerciale Hono Nui, représentée par Mme Barbara MARTINS NIO
16.
Page Arrêté n° 12684 MEF/DGAE du 17 décembre 2025 portant agrément de la SARL Maracaibo (à l'enseigne commerciale O'kete) au bénéfice du régime fiscal particulier de certaines boissons alcooliques
17.
Page Arrêté n° 12685 MEF/DGAE du 17 décembre 2025 portant agrément de la SARL Fish N' Chill (à l'enseigne commerciale Fish N' Chill) au bénéfice du régime fiscal particulier de certaines boissons alcooliques
18.
Page Arrêté n° 12703 MEF/DBF du 17 décembre 2025 portant répartition des crédits de paiement n° 22-2025 du budget général de la Polynésie française pour l'exercice 2025
19.
Page Arrêté n° 12686 MFL du 17 décembre 2025 portant modification de l'arrêté n° 10863 MFL du 28 octobre 2025 modifié portant délégation de signature à M. Ian VANIZETTE en qualité de directeur par intérim de la construction et de l'aménagement
20.
Page Arrêté n° 12693 MPR/DRM du 17 décembre 2025 portant autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public maritime à des fins d'exploitation d'un parc à poissons sis à Hipu, commune de Tahaa, au profit de M. Wilfred MAMA (exploitant n° 362)
21.
Page Arrêté n° 12694 MPR/DRM du 17 décembre 2025 portant autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public maritime à des fins d'exploitation d'un parc à poissons sis à Poutoru, commune de Taha'a, au profit de M. Taaroa, John BRANDER (exploitant n° 388)
22.
Page Arrêté n° 12695 MPR/DRM du 17 décembre 2025 portant autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public maritime à des fins d'exploitation d'un parc à poissons sis à Tapuamu, commune de Tahaa, au profit de M. Faatuarai NATUA (exploitant n° 433)
23.
Page Arrêté n° 12696 MPR/DRM du 17 décembre 2025 portant autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public maritime à des fins d'exploitation d'un parc à poissons sis à Tevaitoa, commune de Tumaraa, au profit de M. Cyril, Tutapu TETUANUI (exploitant n° 413)
24.
Page Arrêté n° 12697 MPR/DRM du 17 décembre 2025 portant autorisation d'occupation temporaire de trois emplacements du domaine public maritime à des fins d'exploitation aquacole sis à Moorea, commune de Moorea-Maiao, au profit de la SARL Coral Gardeners (exploitant n° 35)
25.
Page Arrêté n° 12698 MPR/DIREN du 17 décembre 2025 autorisant la société SARL Orava Excursions à exercer des activités d'approche et de prises de vues des dauphins et autres mammifères marins (hormis les baleines à bosse) dans les eaux de Rangiroa avec les navires de numéro d'immatriculation PY 17734 (Orava 1), PY 18558 (Orava 2) et PY 19306 (Orava 3) du 1er janvier 2026 au 31 décembre 2026
26.
Page Arrêté n° 12687 MEE du 17 décembre 2025 relatif au traitement des arriérés archivistiques du service de l'emploi, de la formation et de l'insertion professionnelles de la période [1er janvier 2000-21 août 2024]
27.
Page Arrêté n° 12682 MSP du 17 décembre 2025 portant autorisation de transfert et d'exploitation d'une officine de pharmacie dans la commune de Papeete, rue des Poilus-Tahitiens, à Mme la docteure Maeva GUERIN
28.
Page Arrêté n° 12683 MSP du 17 décembre 2025 portant autorisation de création et d'exploitation d'une officine de pharmacie dans la commune de Ua Pou, à Hakahau, à la SELURL Pharmacie Ua Pou et portant abrogation de l'autorisation d'ouverture du dépôt restreint de médicaments de Hakahau
29.
Page Arrêté n° 12704 MSP/ARASS du 17 décembre 2025 portant modification de l'arrêté n° 11343 MSP/ARASS du 14 novembre 2025 portant délégation de signature de Mme Caroline GREPIN, directrice de l'agence de régulation de l'action sanitaire et sociale par intérim, au profit d'agents placés sous son autorité
30.
Page Conseil économique, social, environnemental et culturel - Vœu n° 1 CESEC du 16 décembre 2025 relatif à l'harmonisation de l'âge d'accès et de la pratique des formations BAFA et BAFD en Polynésie française