JOPF n°31
2007 - JOPF n° 31 N du 02 août 2007
02/08/2007Edition: N162 texte(s)
Textes publiés (162)
Arrêté n° 1451 CAB du 26 juin 2007 portant autorisation d'exploitation d'appareils de jeux et de loteries à l'occasion des fêtes foraines
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Arrêté n° 1450 CAB du 26 juin 2007 portant autorisation d'exploitation d'appareils de jeux et de loteries à l'occasion des fêtes foraines
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Arrêté n° 1583 CAB du 12 juillet 2007 modifiant l'arrêté n° 1576 CAB du 11 juillet 2007 portant autorisation d'exploitation d'appareils de jeux et de loteries à l'occasion des fêtes foraines
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Arrêté n° 1452 CAB du 26 juin 2007 portant autorisation d'exploitation d'appareils de jeux et de loteries à l'occasion des fêtes foraines
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Arrêté n° 1584 CAB du 12 juillet 2007 portant autorisation d'exploitation d'appareils de jeux et de loteries à l'occasion des fêtes foraines
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Arrêté n° 1586 CAB du 12 juillet 2007 portant autorisation d'exploitation d'appareils de jeux et de loteries à l'occasion des fêtes foraines
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Arrêté n° 1585 CAB du 12 juillet 2007 portant autorisation d'exploitation d'appareils de jeux et de loteries à l'occasion des fêtes foraines
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Arrêté n° 1588 CAB du 12 juillet 2007 portant autorisation d'exploitation d'appareils de jeux et de loteries à l'occasion des fêtes foraines
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Arrêté n° 1587 CAB du 12 juillet 2007 portant autorisation d'exploitation d'appareils de jeux et de loteries à l'occasion des fêtes foraines
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Arrêté n° 1598 CAB du 13 juillet 2007 portant autorisation d'exploitation d'appareils de jeux et de loteries à l'occasion des fêtes foraines
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Arrêté n° 1599 CAB du 13 juillet 2007 portant autorisation d'exploitation d'appareils de jeux et de loteries
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Arrêté n° HC 2 TG du 24 juillet 2007 portant agrément de M. Michel Teariki en qualité d'agent de la police municipale de la commune de Nukutavake
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Arrêté n° 429 HC du 4 juillet 2007 portant attribution d'une subvention au profit de Mlle Elisabeth Garbutt, dans le cadre de l'opération groupée d'aménagement foncier ""Installation jeunes agriculteurs"" de Tahiti pour l'opération ""Aide au démarrage d'activité - aide au démarrage""
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Arrêté n° 433 HC du 5 juillet 2007 portant attribution d'une subvention au profit de la coopérative agricole Tiare Apiri, dans le cadre de l'opération groupée d'aménagement foncier de Teahupoo pour l'opération ""Animation de l'OGAF (solde)""
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Arrêté n° 6 MAAT du 13 juillet 2007 portant attribution du brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur et de directeur de centres de vacances et de loisirs
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Arrêté n° 427 HC du 4 juillet 2007 portant attribution d'une subvention au profit de M. Lucien Lenfant dans le cadre de l'opération groupée d'aménagement foncier ""Installation jeunes agriculteurs"" de Tahiti pour l'opération ""Aide au démarrage d'activité - aide au démarrage""
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Arrêté n° 428 HC du 4 juillet 2007 portant attribution d'une subvention au profit de M. Manea Maiotui dans le cadre de l'opération groupée d'aménagement foncier ""Installation jeunes agriculteurs"" de Tahiti pour l'opération ""Aide au démarrage d'activité - aide au démarrage""
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Arrêté n° 452 DAC/FIP du 20 juillet 2007 portant attribution d'une contribution du Fonds intercommunal de péréquation (FIP) de 6 325 000 F CFP, soit 53 003,50 euros, à la commune de Papara pour le financement du traitement des déchets ménagers durant l'année 2006
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Convention n° 123-07 du 25 juin 2007 relative à l'étude, la conservation et la mise en valeur des collections des musées de Polynésie française.
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Arrêté n° 1014 CM du 18 juillet 2007 portant nomination de M. Maurice Yune en qualité de commissaire de gouvernement auprès de l'Office polynésien de l'habitat
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Arrêté n° 1015 CM du 20 juillet 2007 modifiant l'arrêté n° 208 CM du 19 février 2003 relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'établissement public dénommé Heiva Nui
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Arrêté n° 1018 CM du 20 juillet 2007 portant nomination de Mme Liline Liou Kee On chef du service des archives par intérim en l'absence du chef de service du 6 août au 14 septembre 2007
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Arrêté n° 1020 CM du 25 juillet 2007 portant approbation des redevances de rotation lagonaire de la SA Bora Bora Navettes pour l'exercice 2007
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Arrêté n° 1016 CM du 20 juillet 2007 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 5-07 CA/FDA du 10 mai 2007 autorisant le directeur du Fonds de développement des archipels à octroyer des indemnités de sujétions
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Arrêté n° 1019 CM du 20 juillet 2007 portant modification de l'arrêté n° 652 CM du 7 mai 1998 modifié portant organisation et fonctionnement de Te Fare Tauhiti Nui - Maison de la culture
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Arrêté n° 1017 CM du 20 juillet 2007 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 6-07 CA/FDA du 10 mai 2007 approuvant l'avenant au contrat de travail du directeur général du Fonds de développement des archipels
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Arrêté n° 2098 PR du 19 juillet 2007 portant désignation des membres du comité de gestion du régime de solidarité de la Polynésie française
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Arrêté n° 2127 PR du 20 juillet 2007 portant délégation de signature à Mme Anne-Sandrine Talfer, chef du service de la perliculture
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Arrêté n° 2132 PR du 23 juillet 2007 fixant pour l'année 2007-2008 la liste des filières prioritaires et le nombre d'indemnités de formation allouées aux étudiants admis à suivre des formations de secteur social
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Arrêté n° 2128 PR du 20 juillet 2007 portant agrément du projet de construction de 10 logements intermédiaires destinés à la location réalisé par la SCI Maere Nui dans la commune de Faa'a au titre du régime du crédit d'impôt pour investissement prévu au titre Ier de la 3e partie du code des impôts de la Polynésie française
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Arrêté n° 2138 PR du 23 juillet 2007 relatif à l'exercice des attributions du ministre des transports terrestres, chargé du port autonome de Papeete et des aéroports sous concessions
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Arrêté n° 2234 PR du 25 juillet 2007 relatif à l'exercice des attributions du ministre de l'agriculture et de la pêche
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Arrêté n° 2126 PR du 20 juillet 2007 accordant le concours financier de la Polynésie française à la commune de Rurutu pour le bétonnage de la 1re tranche de la route traversière de Hauti à Avera
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Arrêté n° 2131 PR du 23 juillet 2007 portant agrément du projet d'acquisition de nouveaux matériels de production et de distribution réalisé par la SA Tikitea au titre du régime de l'aide fiscale à l'exploitation conformément aux dispositions du titre II de la 3e partie du code des impôts de la Polynésie française
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Arrêté n° 2130 PR du 23 juillet 2007 portant agrément du projet d'acquisition de nouveaux équipements de production afin d'accroître et d'améliorer la capacité de production réalisé par la SA Plastiserd au titre du régime de l'aide fiscale à l'exploitation conformément aux dispositions du titre II de la 3e partie du code des impôts de la Polynésie française
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Arrêté n° 2168 PR du 24 juillet 2007 portant attribution de subventions dans le cadre des dispositions de la délibération n° 97-33 APF du 20 février 1997 modifiée instituant un dispositif de soutien de la Polynésie française à l'exportation
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Arrêté n° 2208 PR du 24 juillet 2007 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Arutua-Nui Ruanuu Claude Mai (exploitant n° 259), sis à Arutua, commune de Arutua
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Arrêté n° 2207 PR du 24 juillet 2007 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Amota Roger Yves Mai (exploitant n° 258) sis à Arutua, commune de Arutua
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Arrêté n° 2169 PR du 24 juillet 2007 portant attribution de subventions dans le cadre du dispositif de l'aide en faveur des petits commerces
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Arrêté n° 2206 PR du 24 juillet 2007 portant modification de l'arrêté n° 93 MPP du 31 juillet 2006 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de Mme Vaea Hoaia Terire Temanu (exploitante n° 137), sis à Apataki, commune de Arutua
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Arrêté n° 2214 PR du 24 juillet 2007 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Louis Tera Makiroto (exploitant n° 249), sis à Arutua, commune de Arutua
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Arrêté n° 2210 PR du 24 juillet 2007 modifiant l'arrêté n° 1782 CM du 2 décembre 2003 portant régularisation du dépassement de superficie de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole et de l'implantation d'une maison d'exploitation et de greffe au profit de M. Georges Mataoa (exploitant n° 283), sis à Ahe, commune de Manihi
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Arrêté n° 2209 PR du 24 juillet 2007 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de Mme Eléonora Hiriata épouse Cadousteau (exploitante n° 254), sis à Manihi, commune de Manihi
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Arrêté n° 2213 PR du 24 juillet 2007 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de Mme Jeanne Taerea épouse Narii (exploitante n° 308), sis aux Gambier, commune des Gambier
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Arrêté n° 2215 PR du 24 juillet 2007 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de Mme Teura Alice Taputuarai épouse Tuteina (exploitante n° 245) sis à Arutua, commune de Arutua
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Arrêté n° 2212 PR du 24 juillet 2007 portant modification de l'arrêté n° 231 MER du 5 avril 2006 modifiant l'arrêté n° 636 CM du 13 avril 2004 modifié autorisant le changement de situation géographique des emplacements du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole et régularisant l'implantation d'une maison d'exploitation et de greffe au profit de M. Jean-Pierre Renaud, sis à Arutua, commune de Arutua
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Arrêté n° 2211 PR du 24 juillet 2007 portant abrogation des dispositions de l'arrêté n° 126 MPP du 27 décembre 2004 régularisant l'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Huri Teahionui Pimati (exploitant n° 64), sis à Takaroa, commune de Takaroa
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Arrêté n° 2219 PR du 24 juillet 2007 modifiant l'arrêté n° 521 CM du 12 mars 2004 portant régularisation du dépassement de superficie de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole et de l'implantation d'une maison d'exploitation et de greffe au profit de Mme Haroatea Tapahi Tuteamaru veuve Pavaouau (exploitante n° 141), sis à Hao, commune de Hao
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Arrêté n° 2216 PR du 24 juillet 2007 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de Mme Dominique Titiria Makiroto épouse Teharuru (exploitante n° 250), sis à Arutua, commune de Arutua
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Arrêté n° 2217 PR du 24 juillet 2007 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Eugène Victor Heiva Keck (exploitant n° 292) sis aux Gambier, commune des Gambier
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Arrêté n° 2218 PR du 24 juillet 2007 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de Mlle Yela Yasmina Teakarotu (exploitante n° 309), sis aux Gambier, commune des Gambier
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Arrêté n° 2223 PR du 24 juillet 2007 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Célestin Teissier (exploitant n° 277) sis aux Gambier, commune des Gambier
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Arrêté n° 2221 PR du 24 juillet 2007 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Gabriel Tevai Haumani (exploitant n° 261), sis à Takapoto, commune de Takaroa
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Arrêté n° 2224 PR du 24 juillet 2007 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. David Puputauki (exploitant n° 254) sis aux Gambier, commune des Gambier
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Arrêté n° 2220 PR du 24 juillet 2007 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Henri Raimana Faura (exploitant n° 255), sis à Manihi, commune de Manihi
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Arrêté n° 2226 PR du 24 juillet 2007 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de Mme Catherine Maria Pirene Tarina épouse Gooding (exploitante n° 317), sis aux Gambier, commune des Gambier
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Arrêté n° 2228 PR du 24 juillet 2007 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Casimir Matua Raka (exploitant n° 226), sis à Apataki, commune de Arutua
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Arrêté n° 2227 PR du 24 juillet 2007 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Vetea André Toofa Tetua (exploitant n° 375), sis à Ahe, commune de Manihi
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Arrêté n° 2225 PR du 24 juillet 2007 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de Mlle Irena Mahaa (exploitante n° 310), sis aux Gambier, commune des Gambier
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Arrêté n° 2242 PR du 25 juillet 2007 portant abrogation des dispositions de l'arrêté n° 1790 CM du 2 décembre 2003 autorisant la régularisation du dépassement de superficie d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de Mme Angélique Sanquer (exploitante n° 177), sis à Raiatea, commune de Taputapuatea
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Arrêté n° 2236 PR du 25 juillet 2007 accordant le concours financier de la Polynésie française à la commune de Moorea pour la remise en état des ouvrages et captages hydrauliques endommagés lors des intempéries des 17 et 18 janvier 2007
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Arrêté n° 2229 PR du 24 juillet 2007 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Christian Fanao Pea (exploitant n° 252), sis à Arutua, commune de Arutua
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Arrêté n° 2240 PR du 25 juillet 2007 portant abrogation des dispositions de l'arrêté n° 4275 MLD du 23 août 1999 accordant le renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Nui Mahinui Timiona Teihoarii (exploitant n° 79), sis à Kauehi, commune de Fakarava
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Arrêté n° 2239 PR du 25 juillet 2007 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de Mlle Mirnella White (exploitante n° 514), sis à Takaroa, commune de Takaroa.
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Arrêté n° 2235 PR du 25 juillet 2007 accordant le concours financier de la Polynésie française à la commune de Mahina pour la remise en état des ouvrages et captages hydrauliques endommagés lors des intempéries des 17 et 18 janvier 2007
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Arrêté n° 2241 PR/PRL du 25 juillet 2007 modifiant l'arrêté n° 247 MPP du 18 octobre 2006 portant régularisation de l'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de Mme Rebeta Poetai (exploitante n° 222), sis à Manihi, commune de Manihi
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Arrêté n° 1206 MFF du 20 juillet 2007 portant nomination de MM. Bob Tinorua et Serge Amiot, respectivement régisseurs titulaire et suppléant de la régie de recettes auprès du service du développement rural de Hamoa (Raiatea)
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Arrêté n° 1205 MFF du 20 juillet 2007 portant création d'une régie de recettes au service du développement rural de Hamoa (Raiatea)
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Arrêté n° 1220 MFF du 23 juillet 2007 portant date d'ouverture et organisation matérielle d'un concours externe, sur titres avec épreuves, pour le recrutement de trois assistants qualifiés de laboratoire de catégorie B relevant de la fonction publique de la Polynésie française
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Arrêté n° 1221 MFF du 23 juillet 2007 portant date d'ouverture et organisation matérielle d'un concours externe, sur titres avec épreuves, pour le recrutement de douze rééducateurs de catégorie B relevant de la fonction publique de la Polynésie française
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Arrêté n° 1298 MFF du 25 juillet 2007 portant nomination de Mme Victoire Timo épouse Sie et M. Justin Tching Chi Yen, respectivement régisseurs titulaire et suppléant de la régie de recettes auprès du service des affaires sociales au CAPA de Taravao (centre d'accueil des personnes âgées ""Te Fare Matahiapo"")
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Arrêté n° 1299 MFF du 25 juillet 2007 portant nomination de Mme Josette Ganivet et Mlle Katty Raioha, respectivement régisseurs titulaire et suppléant de la régie de recettes de la direction des affaires foncières, division de l'assistance aux particuliers, section, 2, recherches généalogiques
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Arrêté n° 1300 MFF du 25 juillet 2007 portant nomination de Mlles Wilma Delord et Anna Taurei, respectivement régisseurs titulaire et suppléant de la régie de recettes de l'hôpital de Moorea
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Arrêté n° 1301 MFF du 25 juillet 2007 modifiant l'arrêté n° 23 MFF du 24 janvier 2007 portant création d'une régie provisoire d'avances auprès de la direction de l'équipement, flottille administrative, dans le cadre de la mission de suivi de la construction du navire Tahiti Nui VIII en Chine et de son convoyage jusqu'à Papeete
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Arrêté n° 1214 MFF du 20 juillet 2007 portant autorisation d'organiser une tombola au profit de l'association Mataiea Pétanque
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Arrêté n° 1222 MFF du 23 juillet 2007 portant autorisation d'organiser une tombola au profit de l'association Radio Maria No Te Hau
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Arrêté n° 56 MDA du 23 juillet 2007 autorisant Mme Madeleine Tehahetua née Bellais à occuper le domaine public aéroportuaire de Kaukura (îles Tuamotu) dans le cadre de l'exploitation du snack-bar de l'aérogare
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Arrêté n° 1095 MED/DES du 23 juillet 2007 accordant le bénéfice de l'indemnité kilométrique à divers fonctionnaires relevant de la direction des enseignements secondaires pour l'année civile 2007
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Arrêté n° 57 MDA du 25 juillet 2007 autorisant M. Mario Rumeldi à occuper le domaine public aéroportuaire de Tatakoto (îles Tuamotu) dans le cadre de l'exploitation du snack-bar de l'aérogare
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Arrêté n° 520 MET du 18 juillet 2007 ordonnant la déconsignation d'une partie des indemnités versées à la Caisse des dépôts et consignations relatives à une parcelle du domaine de Pamatai sise à Faa'a nécessaire aux travaux de réalisation de la route de dégagement Ouest (RDO)
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Arrêté n° 521 MET du 18 juillet 2007 ordonnant la déconsignation d'une partie des indemnités versées à la Caisse des dépôts et consignations relatives à la terre Teipaheko (plan 35) nécessaire à la réalisation des travaux d'extension de l'aérodrome de Anaa
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Arrêté n° 522 MET du 18 juillet 2007 ordonnant la déconsignation d'une partie des indemnités d'expropriation versées à la Caisse des dépôts et consignations relatives à la terre Vaiava 1 partie cadastrée sous les références AK 25 et AK 135 nécessaire au projet d'aménagement d'un espace public au PK 18 dans la commune de Punaauia
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Arrêté n° 519 MET du 18 juillet 2007 ordonnant la déconsignation des indemnités versées à la Caisse des dépôts et consignations relatives aux terres Moupapa (plan 35) et Atutupoo 2 (plan 40) nécessaires à la construction de l'aérodrome de Rimatara, dans l'archipel des Australes
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Arrêté n° 529 MET du 19 juillet 2007 ordonnant la déconsignation d'une partie des indemnités versées à la Caisse des dépôts et consignations relatives aux parcelles de terre repérées sous les plans n° 30 et n° 38 nécessaires à la réalisation des travaux d'extension de l'aérodrome de Anaa
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Arrêté n° 523 MET du 18 juillet 2007 ordonnant la déconsignation d'une partiesdes indemnités versées à la Caisse des dépôts et consignations relatives à la terre Teipaheko (plan 35) nécessaire à la réalisation des travaux d'extension de l'aérodrome de Anaa
Page 2776
Arrêté n° 528 MET du 19 juillet 2007 ordonnant la déconsignation d'une partie des indemnités versées à la Caisse des dépôts et consignations relatives à la terre Teipaheko (plan 35) nécessaire à la réalisation des travaux d'extension de l'aérodrome de Anaa
Page 2776
Arrêté n° 530 MET du 19 juillet 2007 ordonnant la déconsignation des indemnités versées à la Caisse des dépôts et consignations relatives à la terre Fakahaga ou Fakahanga (plan 8) nécessaire à la réalisation de l'aérodrome de Aratika dans l'archipel des Tuamotu
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Arrêté n° 531 MET du 19 juillet 2007 portant déconsignation d'une partie de l'indemnité versée à la Caisse des dépôts et consignations relative à la terre Taiharuru (PV 579) nécessaire à la réalisation de l'aérodrome de Niau
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Arrêté n° 532 MET du 19 juillet 2007 ordonnant la déconsignation d'une partie des indemnités versées à la Caisse des dépôts et consignations relatives à la terre Paihu (plan 16) nécessaire à la réalisation des travaux d'extension de l'aérodrome de Reao
Page 2776
Arrêté n° 524 MET du 18 juillet 2007 ordonnant la déconsignation d'une partiesdes indemnités versées à la Caisse des dépôts et consignations relatives à la terre Teipaheko (plan 35) nécessaire à la réalisation des travaux d'extension de l'aérodrome de Anaa
Page 2776
Arrêté n° 533 MET du 19 juillet 2007 ordonnant la déconsignation d'une partie des indemnités versées à la Caisse des dépôts et consignations relatives à la terre Paihu (plan 16) nécessaire à la réalisation des travaux d'extension de l'aérodrome de Reao
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Arrêté n° 537 MET du 24 juillet 2007 portant déconsignation d'une partie des indemnités versées à la Caisse des dépôts et consignations relatives à la terre Tetopiiti 1 (plan 22) nécessaire à la construction de l'aérodrome de Hikueru (Tuamotu-Gambier)
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Arrêté n° 536 MET du 24 juillet 2007 portant déconsignation d'une partie des indemnités versées à la Caisse des dépôts et consignations relatives à la terre Tetopiiti 1 (plan 22) nécessaire à la construction de l'aérodrome de Hikueru (Tuamotu-Gambier)
Page 2777
Arrêté n° 538 MET du 24 juillet 2007 ordonnant la déconsignation d'une partie des indemnités versées à la Caisse des dépôts et consignations relatives aux terres Pakokuru (plan 2), Pahara (plan 21), Tagaroakehu (plan 14) et Ragiroa (plan 24), nécessaires à la réalisation des travaux d'extension de l'aérodrome de Reao
Page 2777
Arrêté n° 540 MET du 24 juillet 2007 ordonnant la déconsignation d'une partie des indemnités versées à la Caisse des dépôts et consignations relatives aux terres Pakokuru (plan 2), Pahara (plan 21), Tagaroakehu (plan 14) et Ragiroa (plan 24), nécessaires à la réalisation des travaux d'extension de l'aérodrome de Reao
Page 2777
Arrêté n° 539 MET du 24 juillet 2007 ordonnant la déconsignation d'une partie des indemnités versées à la Caisse des dépôts et consignations relatives aux terres Pakokuru (plan 2), Pahara (plan 21), Tagaroakehu (plan 14) et Ragiroa (plan 24), nécessaires à la réalisation des travaux d'extension de l'aérodrome de Reao
Page 2777
Arrêté n° 542 MET du 24 juillet 2007 ordonnant la déconsignation d'une partie des indemnités versées à la Caisse des dépôts et consignations relatives à la terre Atihania nécessaire à la réalisation d'un stade à Afareaitu dans la commune de Moorea-Maiao
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Arrêté n° 541 MET du 24 juillet 2007 ordonnant la déconsignation d'une partie des indemnités versées à la Caisse des dépôts et consignations relatives aux terres Paopaoa n° 8, Topetehau n° 21 et Tahuatara-Tinaruga 5-7 nécessaires à la construction de l'aérodrome de Vahitahi
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Arrêté n° 85 MTE/ENV du 25 juillet 2007 modifiant l'arrêté n° 55 MDD du 4 octobre 2006 autorisant l'atelier Ah Fou Kong à installer et exploiter les équipements techniques de l'atelier de mécanique générale sis au PK 6,500, côté montagne, dans la commune de Faa'a (établissement de la 1re classe des installations classées pour la protection de l'environnement)
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Arrêté n° 163 MAP du 25 juillet 2007 portant agrément des établissements pour l'importation, la distribution et l'utilisation de pesticides à usage domestique et agricole
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Arrêté n° 120 MAA.AU.ISLV du 20 juillet 2007 portant approbation du dossier du lotissement Hiva Plage relatif aux 18 lots, n° 1 à n° 18, sis à Parea, Huahine
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Arrêté n° 161 MAP du 23 juillet 2007 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 12-07 du 21 juin 2007 du conseil de l'Etablissement public d'enseignement et de formation professionnelle agricoles de Polynésie française portant modification de la délibération n° 21-01 du 26 juin 2001 en ce qui concerne l'organigramme de l'exploitation agricole et le poste 13 (niveau 2)
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Arrêté n° 160 MAP du 23 juillet 2007 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 3-07 du 21 juin 2007 du conseil de l'Etablissement public d'enseignement et de formation professionnelle agricoles de Polynésie française portant autorisation d'admissions en non-valeur
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Arrêté n° 162 MAP du 25 juillet 2007 portant agrément de l'exploitation horticole et de la station de conditionnement Taharuu Fleurs appartenant à M. Pierre Thébault
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Arrêté n° 164 MAP du 25 juillet 2007 portant résultat des examens d'aptitude à la vente et à l'utilisation des pesticides à titre professionnel
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Arrêté n° 159 MAP du 23 juillet 2007 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 2-07 du 21 juin 2007 portant approbation de la décision modificative n° 1-2007 (DM 1-2007) de l'Etablissement public d'enseignement et de formation professionnelle agricoles de Polynésie française
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Arrêté n° 121 MAA du 24 juillet 2007 portant autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public maritime sis à Taputapuatea, commune de Taputapuatea, au profit de Mme Lala Tetauira veuve Riegert (exploitante n° 285)
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Arrêté n° 117 MAA du 18 juillet 2007 portant abrogation partielle de l'annexe de l'arrêté n° 518 CM du 31 mars 1999 et autorisant la résiliation du bail du 6 septembre 1999 relatif à la location d'un ensemble immobilier dépendant du plateau Toovii sis à Nuku Hiva au profit de la SARL La ferme de Toovii
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Arrêté n° 127 MAA du 24 juillet 2007 portant modification de l'arrêté n° 168 CM du 9 février 2007 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime sis à Takapoto, commune de Takaroa, au profit de Mme Teraiarue Teuira épouse Maheahea (exploitante n° 43)
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Arrêté n° 124 MAA du 24 juillet 2007 portant autorisatios d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public maritime sis à Arutua, commune de Arutua, au profit de M. Jean-Pierre Rehua (exploitant n° 219)
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Arrêté n° 123 MAA du 24 juillet 2007 portant autorisatios d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public maritime sis à Arutua, commune de Arutua, au profit de Mme Joanita Fauura (exploitante n° 218)
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Arrêté n° 125 MAA du 24 juillet 2007 portant autorisatios d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public maritime sis à Arutua, commune de Arutua, au profit de M. Tevai Rehua (exploitant n° 89)
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Arrêté n° 122 MAA du 24 juillet 2007 portant autorisatios d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public maritime sis à Arutua, commune de Arutua, au profit de M. Andy Fauura (exploitant n° 217)
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Arrêté n° 126 MAA du 24 juillet 2007 portant modification de l'arrêté n° 1415 CM du 5 décembre 2006 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime sis à Manihi, commune de Manihi, au profit de M. Tefau Alphan Faura (exploitant n° 214)
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Arrêté n° 128 MAA du 24 juillet 2007 portant modification de l'arrêté n° 179 CM du 13 février 2007 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime sis à Raraka, commune de Fakarava, au profit de Mme Inès Hermance Tehei (exploitante n° 61)
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Arrêté n° 133 MAA du 24 juillet 2007 portant renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire de deux emplacements du domaine public maritime sis à Faaite, commune de Anaa, au profit de Mme Tevahine Williams épouse Teua (exploitante n° 36)
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Arrêté n° 131 MAA du 24 juillet 2007 portant autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public maritime sis à Tumaraa, commune de Tumaraa, au profit de M. Mou Lang Mou Fat (exploitant n° 246)
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Arrêté n° 129 MAA du 24 juillet 2007 portant autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public maritime sis à Raiatea, commune de Taputapuatea, au profit de M. Raoul Jean Vernaudon (exploitant n° 281)
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Arrêté n° 130 MAA du 24 juillet 2007 portant modification de l'arrêté n° 1352 CM du 27 novembre 2006 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime sis à Arutua, commune de Arutua, au profit de M. Louis Bellais (exploitant n° 161)
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Arrêté n° 134 MAA du 24 juillet 2007 portant autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public maritime sis à Kaukura, commune de Arutua, au profit de Mme Lucienne Tehaai (exploitante n° 118)
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Arrêté n° 132 MAA du 24 juillet 2007 portant modification de l'arrêté n° 742 CM du 14 juillet 2006 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime sis à Avera, commune de Taputapuatea, Raiatea, au profit de Mme Muriel Tamahahe épouse Fosse (exploitante n° 271)
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Arrêté n° 138 MAA du 25 juillet 2007 portant autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public maritime sis à Taputapuatea, commune de Taputapuatea, au profit de M. Reubena Teniarahi (exploitant n° 124)
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Arrêté n° 136 MAA du 25 juillet 2007 portant autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public maritime sis à Taputapuatea, commune de Taputapuatea, au profit de M. Michael Jallet (exploitant n° 287)
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Arrêté n° 135 MAA du 24 juillet 2007 portant autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public maritime sis à Kaukura, commune de Arutua, au profit de Mme Martine Tuihaa épouse Bellais (exploitante n° 117)
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Arrêté n° 137 MAA du 25 juillet 2007 portant autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public maritime sis à Taputapuatea, commune de Taputapuatea, au profit de M. Giovani Lenoir (exploitant n° 286)
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Arrêté n° 139 MAA du 25 juillet 2007 portant autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public maritime sis à Taputapuatea, commune de Taputapuatea, au profit de Mme Christine Neuffer (exploitante n° 283)
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Arrêté n° 142 MAA du 25 juillet 2007 portant autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public maritime sis à Ahe, commune de Manihi, au profit de M. Tapu Tahuka Takaoa Clark
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Arrêté n° 143 MAA du 25 juillet 2007 portant autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public maritime sis à Tahaa, commune de Tahaa, au profit de M. François Burns (exploitant n° 310)
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Arrêté n° 140 MAA du 25 juillet 2007 portant autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public maritime sis à Taputapuatea, commune de Taputapuatea, au profit de Mme Clémentine Teihotua épouse Timotéo (exploitante n° 289)
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Arrêté n° 141 MAA du 25 juillet 2007 portant autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public maritime sis à Tumaraa, commune de Tumaraa, au profit de Mme Léontine Haapa épouse Raapoto (exploitante n° 275)
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Arrêté n° 144 MAA du 25 juillet 2007 portant autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public maritime sis à Tahaa, commune de Tahaa, au profit de M. Wilfred Mama (exploitant n° 311)
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Arrêté n° 148 MAA du 25 juillet 2007 portant autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public maritime sis à Takapoto, commune de Takaroa, au profit de M. Robert Tevaearai (exploitant n° 114)
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Arrêté n° 146 MAA du 25 juillet 2007 portant autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public maritime sis à Rangiroa, commune de Rangiroa, au profit deMme Rudmilla Tahitoterai (exploitante n° 146)
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Arrêté n° 147 MAA du 25 juillet 2007 portant autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public maritime sis à Rangiroa, commune de Rangiroa, au profit de M. Tepa Temutu (exploitant n° 139)
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Arrêté n° 145 MAA du 25 juillet 2007 portant autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public maritime sis à Tahaa, commune de Tahaa, au profit de M. Ieremia Punu (exploitant n° 313)
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Arrêté n° 150 MAA du 25 juillet 2007 portant autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public maritime sis à Kaukura, commune de Arutua, au profit de M. Pita Tetoka (exploitant n° 41)
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Arrêté n° 152 MAA du 25 juillet 2007 portant autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public maritime sis à Taputapuatea, commune de Taputapuatea, au profit de Mme Dina Tetauira (exploitante n° 284)
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Arrêté n° 151 MAA du 25 juillet 2007 portant autorisation d'occupation temporaire de deux emplacements du domaine public maritime sis à Kaukura, commune de Arutua, au profit de M. Tuterai Bellais (exploitant n° 43)
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Arrêté n° 149 MAA du 25 juillet 2007 portant autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public maritime sis à Kaukura, commune de Arutua, au profit de M. Serge Feuti (exploitant n° 119)
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Arrêté n° 93 MTP du 17 juillet 2007 autorisant M. Jules Hituputoka à exercer l'activité d'entrepreneur de voiture de service particularisé sur l'île de Ua Pou (archipel des Marquises)
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Avis n° 39-2007 sur le projet de contrat de projets Etat - Polynésie française 2008-2012
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Arrêté n° 97 MTP du 18 juillet 2007 portant inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Raiatea de la SARL Tahiti Yacht Charter
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Arrêté n° 96 MTP du 17 juillet 2007 portant transfert de l'autorisation d'exercer l'activité d'entrepreneur de taxi sur l'île de Raiatea en faveur de M. Daniel Faatupuaiterai Amaru
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Arrêté n° 94 MTP du 17 juillet 2007 autorisant Mme Marguerite Ah Sam épouse Piriotua à exercer l'activité d'entrepreneur de voiture de service particularisé sur l'île de Nuku Hiva (archipel des Marquises)
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Arrêté n° 95 MTP/STT du 17 juillet 2007 fixant les quotas de gazole détaxé relevant de la codification douanière 27.10.19.14, code avantage 772, à attribuer aux transporteurs publics routiers scolaires de l'île de Huahine
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Arrêté n° 92 MTP du 17 juillet 2007 modifiant l'arrêté n° 761 PR du 14 mai 2002 portant autorisation d'exercer l'activité d'entrepreneur de taxi sur l'île de Nuku Hiva (archipel des Marquises) de M. Jean Claude Dupont
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Arrêté n° 91 MTP du 17 juillet 2007 autorisant M. Rony Fournier à exercer l'activité d'entrepreneur de taxi sur l'île de Nuku Hiva (archipel des Marquises)
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Arrêté n° 90 MTP du 17 juillet 2007 portant transfert de l'autorisation d'exercer l'activité d'entrepreneur de voiture de service particularisé sur l'île de Nuku Hiva (archipel des Marquises) de M. Michel Jousset en faveur de M. Jean Bruno Tamarii
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Arrêté n° 149 MJS du 25 juillet 2007 accordant la délégation de service public prévue à l'article 9 de la délibération n° 99-176 APF du 14 octobre 1999 modifiée relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives en Polynésie française
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Arrêté n° 144 MJS du 19 juillet 2007 prononçant le retrait de la délégation de service public accordée à la Fédération tahitienne de va'a pour les disciplines sportives du canoë et du kayak
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Décret n° 2007-1107 du 16 juillet 2007 relatif à l'inspection des armements nucléaires et modifiant le code de la défense (partie réglementaire) (JORF du 18 juillet 2007)
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Arrêté ministériel du 22 juin 2007 portant désignation des personnes n'appartenant pas à l'administration centrale signataires des marchés publics et des accords-cadres au ministère de la défense. (Extraits). (JORF du 14 juillet 2007)
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Arrêté ministériel du 26 juin 2007 portant interdiction de vente aux mineurs d'une revue. (JORF du 10 juillet 2007)
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Arrêté ministériel du 26 juin 2007 portant interdiction de vente aux mineurs d'une revue. (JORF du 12 juillet 2007)
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Convention de financement n° HC 128-07 DAC/FIP du 9 juillet 2007 définissant la contribution financière du Fonds intercommunal de péréquation en faveur de la commune de Papeete pour la réalisation de l'opération intitulée ""Assainissement du secteur du marché, 2e et 3e tranches""
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Convention de financement n° HC 6-07 TG du 11 juillet 2007 définissant les conditions dans lesquelles l'Etat apporte son soutien financier à la commune de Tureia pour la réalisation de l'opération intitulée ""Aménagement d'un terrain de sport""
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Convention de financement n° HC 129-07 DAC/FIP du 12 juillet 2007 définissant la contribution financière du Fonds intercommunal de péréquation en faveur de la commune de Tubuai pour la réalisation de l'opération intitulée ""Acquisition d'un VSAV""
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Avenant n° 130-07 HC du 12 juillet 2007 à la convention de financement n° 104 HC du 30 juin 2005 relative au financement de l'opération de réalisation de la première tranche des travaux définis par le schéma directeur d'adduction d'eau potable de la commune de Punaauia
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Institut d'émission d'outre-mer.- Cours des changes (période du 2 au 15 août 2007 inclus)
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Service de l'urbanisme.- Etat récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers des îles du Vent pour le mois de juin 2007
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Ministère des affaires foncières et de l'aménagement.- Avis n° 223 MAA/DAF/CAD du 25 juillet 2007 portant à la connaissance du public que l'île de Aratika, commune de Fakarava, section de Kauehi, est soumise à la conservation cadastrale
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Direction des affaires foncières.- Avis de curatelle n° 2745 DAF.REC-HYP du 24 juillet 2007 portant recherche des héritiers inconnus de Tapahi Teapehu a Merehau, Itae Hurumanu a Aro, Taute Aiani a Aro, Teina a Meahurue, Pierre Temahahe, Chung Yen On (n° 3870), Chung Yeut Hing, Chung Heut Chong, Chung Yat Fong, Tinorua a Mahinui, Teraihutia Mapeura, Uruatu a Ami, Turaitaaroa a Tiraha, Tepeva a Tepeva, Reiatua Taumihau, Taau Tuarae, Hutia Tiai, Vanaa Rangimakea, Roo Neagle, Germaine Teuruarii, Etienne Neagle, Tautiare Teuruarii épouse Tavita, Narii Teuruarii, Roofaatauira Teuruarii, Tetauruarii Maau dit Maau, Mme Herota Tehou épouse Manava, Maroanohi a Teura a Tutaitai, Faaruea Vahine a Peueue a Vehiatua, dame Ariitamai, Taerevareva a Anoia, Pivaitaata a Maiti-Mataiho, Poata Maiti, Faehau Maiti, Tetuamareva Maiti, Mooarii Firuu, Faatauhi Firuu, Tevahinetairitua Maiti épouse Germain puis Maiti, Manutahi Maiti alias Mataiho, Teaputa Firuu, Teroamatahiti Firuu, Tetufau Firuu, Matahini Firuu, Ahuura Firuu, Huri Firuu, Teriitetoofa Firuu, Pepe Firuu, Papai Rereao Firuu, Teihotaata Pepe Firuu, Mareva Firuu, Mere Ebb, Ruta Firuu, Teanini Vahine a Aione a Upo, Tangaroa a Teiva a Tehakeke, Justine Vahinetua a Tehau, Damas a Tehau, Ori Tehina a Tehau, Bernard Maitui, Puna a Poura, Putahoe a Tihi a Tutehau, Putahoe a Ieie, Tetauvira a Temata, Tupu a Pitouri a Taataiterai, Teura a Papaiau a Taataiterai, Tetuhonorii a Ite a Taataiterai, Hareraro a Tetuanui a Mati, Taiahu a Poura a Teruanuu, Hutia veuve a Roro a Teruanuu, Teuira Marutaata, Teriifaatau alias Naina
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