JOPF n°3
1975 - JOPF n° 3 N du 15 février 1975
15/02/1975Edition: N69 texte(s)
Textes publiés (69)
Arrêté n° 357 BAC du 21 janvier 1975 fixant le maximum des indemnités pouvant être allouées aux maires et aux adjoints
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Arrêté n° 431 CAB du 27 janvier 1975 acceptant la démission en qualité d'administrateur-gérant de l'étude de Me Lejeune et désignant Me Mozelle pour assurer cette fonction
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Décision n° 19 AE du 28 janvier 1975 portant fixation du tarif des frais de manutention à Papeete
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Décision n° 464 PLAN du 28 janvier 1975 allouant une subvention à la direction de l'enseignement catholique pour la construction d'un internant de garçons à Taiohae (îles Marquises)
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Arrêté n° 470 TLS du 29 janvier 1975 portant fixation de l'indice du coût de la vie au 1er janvier 1975 et des salaires minima interprofessionnels garantis au 1er février 1975
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Décision n° 466 FT du 29 janvier 1975 accordant une subvention (A.S. Central Sport)
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Arrêté n° 472 AA du 29 janvier 1975 autorisant l'organisation d'une tombola au profit de la ligue de lawn tennis
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Arrêté n° 473 TP du 29 janvier 1975 déclarant d'utilité publique les travaux de percement du prolongement de l'avenue du Prince Hinoï entre le boulevard Pomare et la rue des Remparts à Papeete et déclarant cessible immédiatement la parcelle nécessaire à la réalisation des travaux
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Arrêté n° 525 CAB/MIL du 3 février 1975 portant composition et appel de la fraction de contingent 75/04
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Décision n° 508 FT du 31 janvier 1975 accordant une subvention (Museum national d'histoire naturelle)
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Arrêté n° 519 J du 3 février 1975 portant nomination de clerc d'huissier assermenté
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Arrêté n° 526 I.ADM du 3 février 1975 portant réorganisation du service territorial de santé publique en Polynésie française
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Arrêté n° 583 I.ADM du 4 février 1975 portant organisation du service de la pêche en Polynésie française
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Arrêté n° 613 FT du 5 février 1975 autorisant le versement d'avances (Etablissements d'enseignement privé)
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Arrêté n° 616 IDV du 5 février 1975 déclarant d'utilité publique les travaux d'élargissement de la rue des Remparts dans la commune de Papeete
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Arrêté n° 697 AC.DIR/INFRA du 12 février 1975 ordonnant une enquête administrative préalable à la déclaration d'utilité publique de la création d'un aérodrome dans l'île de Rurutu (Archipel des îles Australes)
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Arrêté n° 698 AC.DIR/INFRA du 12 février 1975 ordonnant le dépôt et la publication des plans parcellaires des terrains nécessaires à la construction de l'aérodrome de Rurutu (Archipel des Australes)
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Décision n° 595 PEL du 5 janvier 1975 portant remise à disposition d'un attaché d'administration centrale de 2e classe pour servir en qualité de chef du bureau des finances Etat
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Arrêté n° 608 AA du 5 février 1975 portant modification de l'article 2 de l'arrêté n° 4034 AA du 10 octobre 1974
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Arrêté n° 445 PEL du 28 janvier 1975 prorogeant la disponibilité accordée à Mme Durand née Fong Pauline secrétaire administratif de 4e échelon du corps de l'Etat pour l'administration de la Polynésie française
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Décision n° 397 PEL du 23 janvier 1975 portant mise à disposition d'un médecin de 2e classe pour servir à l'hôpital de Mamao
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Additif à l'arrêté n° 5301 BAC/FT du 24 décembre 1974 (paru au JOPF du 15 janvier 1975)
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Rectificatif à l'arrêté n° 526 I.ADM du 3 février 1975 portant réorganisation du service territorial de la santé publique en Polynésie française
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Arrêté n° 106 AC.DIR/ADM du 9 janvier 1975 portant nomination de membres des commissions administratives paritaires des corps de l'Etat
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Arrêté n° 474 AU du 29 janvier 1975 autorisant la paroisse protestante de Mataura à installer un groupe électrogène de 4,5 KVA dans la commune de Tubuai
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Arrêté n° 619 AU du 5 février 1975 autorisant M. Ahy Young Ly Sao à installer pour les besoins de son habitation, un groupe électrogène 12 KVA dans la commune de Teva I Uta
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Arrêté n° 618 AU du 5 février 1975 autorisant M. Marcel Tarihaa à installer pour les besoins de son habitation, un groupe électrogène Honda de 4 KVA dans la commune de Teva I Uta
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Arrêté n° 495 AU du 30 janvier 1975 autorisant la société immobilière Calédonia à installer un complexe de 3 salles de cinéma dans la commune de Papeete
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Arrêté n° 477 AU du 29 janvier 1975 autorisant M. Klaus Hermann Rober à installer un groupe électrogène de 8,5 KVA et un atelier de petite mécanique dans la commune de Huahine
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Arrêté n° 476 AU du 29 janvier 1975 autorisant M. Pierre Sang, à installer un atelier de réparation de scooters dans la commune de Paea
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Arrêté n° 475 AU du 29 janvier 1975 autorisant M. Frédéric Florès, instituteur, à installer un groupe électrogène de 4,5 KVA dans la commune de Tubuai
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Décision n° 493 AM du 30 janvier 1975 portant modification des dispositions de l'article 3 de la décision 137 AM du 10 janvier 1975
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Arrêté n° 383 AU du 22 janvier 1975 autorisant M. Daphnis Blanchard à installer une fabrique de boissons hygiénique à base de jus de fruits, comportant 2 pressees, 1 déchiqueteuse, 1 pasteurisateur, 1 emboiteuse, dans la commune de Pirae
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Arrêté n° 621 AU du 5 février 1975 autorisant M. Etienne Suen à installer un groupe électrogène 23,5 KVA dans la commune de Teva I Uta
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Arrêté n° 492 PLAN du 30 janvier 1975 portant modification de l'article 2 de l'arrêté n° 107 PLAN susvisé, en ce qui concerne le service de la pêche
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Arrêté n° 432 TP du 27 janvier 1975 autorisant à titre exceptionnel la mise en circulation d'un camion-benne de marque Berliet, dans la commune de Tubuai
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Décision n° 4772 VR du 22 novembre 1974 portant attribution d'une bourse ou aide scolaire locale aux élèves dans les établissements d'enseignement public et privé pour l'année scolaire 1974-1975
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Arrêté n° 620 AU du 5 février 1975 autorisant M. Emmanuel Williams à installer pour les besoins de son habitation, un groupe électrogène 4,5 KVA, sur un terrain sis à Moorea
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Décision n° 51 VR du 3 janvier 1975 portant attribution d'une bourse ou aide scolaire locale aux élèves dans les établissements d'enseignement public et privé
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Décision n° 629 VR du 6 février 1975 renouvelant les bourses de catégorie B aux élèves Léon Lionel et Michel Tauaroa pour leur permettre de poursuivre leurs études au lycée technique de Nouméa, pour l'année scolaire néo-calédonnienne 1975
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Décision n° 399 VR du 23 janvier 1975 prononçant la fermeture temporaire de l'école publique de Hao (externat du centre inter-îles)
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Décision n° 406 VR du 24 janvier 1975 relatif à une bourse de catégorie D transformée en bourse de catégorie B pour la rentrée universitaire 1974-1975 pour une étudiante en 1re année au C.R.E.P.S. de Poitiers
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Décision n° 457 VR du 28 janvier 1975 supprimant la bourse de catégorie D attribuée par décision n° 3645 VR du 18 septembre 1974 à Mme Anne-Marie Jarillo née Le Caill
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Décision n° 507 VR du 31 janvier 1975 prononçant la réouverture de l'école publique de Hao (externat du centre inter-îles)
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Décision n° 627 VR du 6 février 1975 annulant la décision n° 4031 VR du 10 octobre 1974 renouvelant un prêt d'honneur à M. Roger Richmond
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Décision n° 628 VR du 6 février 1975 relatif à une bourse de catégorie D transformée en bourse de catégorie E pour la rentrée universitaire 1974-1975 pour un étudiant en 5e année d'études de chirurgie dentaire
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Décision n° 630 VR du 6 février 1975 portant modification de l'article 1er de la décision n° 3645 VR du 18 septembre 1974
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Délibération n° 75-5 du 3 janvier 1975 modifiant la délibération n° 74-96 du 3 juillet 1974, sur le régime des eaux et forêts de la Polynésie française (r.e. Arrêté n° 401 AA du 23 janvier 1975)
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Délibération n° 75-4 du 3 janvier 1975 portant modification du budget territorial 1974 (r.e. Arrêté n° 400 AA du 23 janvier 1975)
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Délibération n° 75-6 du 3 janvier 1975 habilitant le chef du territoire à signer une convention de prêt avec la caisse des dépôts et consignations (r.e. Arrêté n° 402 AA du 23 janvier 1975)
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Délibération n° 75-8 du 3 janvier 1975 habilitant le chef du territoire à signer une convention de prêt avec la caisse des dépôts et consignations (r.e. Arrêté n° 403 AA du 23 janvier 1975)
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Délibération n° 75-7 du 3 janvier 1975 approuvant les projets, plans et devis relatifs à la construction du pont de Vaitepiha (Tautira) (r.e. Arrêté n° 402 AA du 23 janvier 1975)
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Délibération n° 75-9 du 3 janvier 1975 approuvant les projets, plans et devis relatifs à l'aménagement de la route de Raiatea (r.e. Arrêté n° 403 AA du 23 janvier 1975)
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Délibération n° 75-10 du 3 janvier 1975 portant modification du budget local d'équipement, exercice 1974 (r.e. Arrêté n° 404 AA du 23 janvier 1975)
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Délibération n° 75-11 du 3 janvier 1975 habilitant le chef du territoire à signer une convention de prêt avec la caisse de prévoyance sociale (r.e. Arrêté n° 404 AA du 23 janvier 1975)
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Délibération n° 75-14 du 3 janvier 1975 portant modification du budget local d'équipement, exercice 1974 (r.e. Arrêté n° 405 AA du 23 janvier 1975)
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Délibération n° 75-12 du 3 janvier 1975 portant modification du budget territorial pour l' exercice 1974 (r.e. Arrêté n° 428 AA du 24 janvier 1975)
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Délibération n° 75-13 du 3 janvier 1975 prorogeant les effets de la délibération n° 74-98 août 1974, instituant une aide complémentaire exceptionnelle en faveur de l'armement local (r.e. Arrêté n° 428 AA du 24 janvier 1975)
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Délibération n° 75-2 du 3 janvier 1975 portant modification du budget local, exercice 1974 (r.e. Arrêté n° 471 AA du 29 janvier 1975)
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Arrêté municipal n° 1-75 du 16 janvier 1975 portant interdiction des bruits de matériel, engins ou autres pouvant nuire à la tranquilité des habitants de la commune (commune de Pirae)
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Arrêté municipal n° 3-75 du 23 janvier 1975 complétant l'article 18 de l'arrêté n° 9 du 21 mai 1964, réglementant la circulation et le stationnement sur le territoire de la commune de Papeete
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Loi n° 74-1078 du 21 décembre 1974 relative aux opérations des entreprises d'assurances dommages relevant des Etats membres de la Communauté économique européenne et simplifiant la législation des assurances. (Arrêté de promulgation n° 517 AA du 3 février 1975)
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Décret n° 74-1084 du 18 décembre 1974 modifiant le décret du 30 décembre 1938 portant règlement d'administration publique pour la constitution des sociétés d'assurance et de capitalisation, des tontines et des syndicats de garantie et pour le fonctionnement et le contrôle de ces organismes. (Arrêté de promulgation n° 517 AA du 3 février 1975)
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Erratum à l'arrêté n° 431 CAB du 27 janvier 1975 acceptant la démission en qualité d'administrateur-gérant de l'étude Lejeune et désignant Me Mozelle pour assurer cette fonction
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Service des douanes.- Avis aux importateurs (modifiant le chapitre 84 de la nomenclature douanière)
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Service des affaires économiques.- Circulaire d'information
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Enquête de commodo et incommodo.- M. Tetuaterai Moetu (Haapiti-Moorea)
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Service de l'enregistrement.- Avis de curatelle (Succession vacante de M. Jean Bogacz)
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Enquête de commodo et incommodo.- M. et Mme Le Prado Léo (Tiarei)
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