JOPF n°32
2015 - JOPF n° 32 N du 21 avril 2015
21/04/2015Edition: N31 texte(s)
Textes publiés (31)
Arrêté n° HC 352 DIRAJ/BAJC du 26 mars 2015 portant modification de l'arrêté n° 1085/DIPAC du 5 juillet 2012 relatif à la définition, à la durée et à l'aménagement du temps de travail dans la fonction publique des communes, des groupements de communes de la Polynésie française ainsi que dans leurs établissements publics administratifs
Page 3220
Arrêté n° HC 72 DMME/BRHT/jt du 1er avril 2015 portant organisation des services du haut-commissariat de la République en Polynésie française
Page 3221
Arrêté n° HC 91 DMME/BRHT/jt du 13 avril 2015 portant délégation de signature à M. Jean-Louis Baglan, vice-recteur de la Polynésie française, en qualité d'ordonnateur secondaire délégué et portant délégation de signature pour l'exécution des dépenses et des recettes traitées sous Chorus
Page 3231
Arrêté n° HC 92 DMME/BRHT/jt du 13 avril 2015 portant délégation de signature à M. Jean-Louis Baglan, vice-recteur de la Polynésie française
Page 3233
Arrêté n° HC 96 DMME/BRHT/jt du 13 avril 2015 portant délégation de signature à M. Jean-Pierre Aron, chef de la subdivision administrative des îles Tuamotu et Gambier
Page 3234
Arrêté n° HC 97 DMME/BRHT/jt du 13 avril 2015 portant délégation de signature à M. David Mourot, directeur de l'ingénierie publique
Page 3236
Arrêté n° HC 98 DMME/BRHT/jt du 13 avril 2015 portant délégation de signature à M. Fabrice Bonicel, directeur de la réglementation et des affaires juridiques
Page 3237
Erratum à la délibération n° 2015-11 APF du 26 mars 2015 portant attribution d'une aide en nature au profit de la population du Vanuatu suite au passage du cyclone Pam, parue au JOPF du n° 26 du 31 mars 2015 à la page 2761
Page 3240
Arrêté n° 410 CM du 15 avril 2015 portant virement de crédits au sein du chapitre 971 Vie sociale
Page 3240
Arrêté n° 421 CM du 16 avril 2015 fixant le montant des dividendes à verser par l'Office des postes et télécommunications au budget de la Polynésie française et les modalités de versement
Page 3240
Arrêté n° 235 PR du 14 avril 2015 portant nomination de Mme Sylviane Fauvet en qualité de conseiller technique en charge de l'environnement auprès du ministre de la promotion des langues, de la culture, de la communication et de l'environnement
Page 3241
Arrêté n° 237 PR du 14 avril 2015 portant nomination de M. Maurice YUNE, en qualité de directeur de cabinet auprès du ministre de la promotion des langues, de la culture, de la communication et de l'environnement
Page 3241
Arrêté n° 238 PR du 14 avril 2015 portant délégation de signature à Mme Tiriana Zavan, chef du service de l'imprimerie officielle par intérim
Page 3242
Arrêté n° 3126 VP du 14 avril 2015 portant établissement du tableau d'avancement pour l'accès au grade de médecin de 1ère classe de la fonction publique de la Polynésie française, au titre de l'année 2014
Page 3242
Arrêté n° 3100 MRE/DAE du 13 avril 2015 portant reconnaissance de 312 titres de propriété industrielle délivrés par l'Institut national de la propriété industrielle
Page 3243
Arrêté n° 3101 MRE/DAE du 13 avril 2015 portant extension des enregistrements de 81 marques françaises
Page 3248
Décision n° 3102 MRE/DAE du 13 avril 2015 portant rejet de la requête en extension de la marque n° 14 4 131 038
Page 3257
Décision n° 3103 MRE/DAE du 13 avril 2015 portant rejet de la requête en extension de la marque n° 14 4 100 773
Page 3258
Arrêté n° 3114 MRE/DAE du 14 avril 2015 portant extension de l'enregistrement de 69 marques françaises
Page 3259
Décision n° 3115 MRE/DAE du 14 avril 2015 portant rejet de la requête en extension de l'enregistrement de la marque n° 14 4 132 790
Page 3266
Arrêté n° 3166 MRE du 15 avril 2015 portant attribution d'une licence de navigation charter "grande plaisance" à la société AC Shipping NV pour le navire à voile "Athos"
Page 3267
Arrêté n° 3125 MET/DTT du 14 avril 2015 portant remise en exploitation des licences de transport touristique n° 01B 02T et 02B et 02T sur l'île de Tahiti attribuées à Mme Linda Cowan
Page 3268
Arrêté n° 3148 MET du 14 avril 2015 portant renouvellement d'agrément du BVCTS Polynésie (bureau de vérifications des chapiteaux tentes et structure Polynésie) pour assurer les vérifications réglementaires dans les établissements recevant du public
Page 3268
Arrêté n° 3165 MET du 15 avril 2015 portant attribution à M. Francis Chougues d'une licence de capitaine-pilote pour les zones de pilotage relevant de la station de pilotage "Te Ara Tai"
Page 3269
Arrêté n° 3111 MCE du 14 avril 2015 portant délégation de signature à M. Teddy Tehei, chef du service de la culture et du patrimoine
Page 3269
Arrêté n° 3112 MCE du 14 avril 2015 portant délégation de signature à M. Tamatoa Pomare Pommier, chef du service du patrimoine archivistique et audiovisuel
Page 3270
Arrêté n° 3113 MCE du 14 avril 2015 portant délégation de signature à M. Gabriel Sao Chan Cheong, directeur de l'environnement
Page 3271
Décret n° 2015-406 du 10 avril 2015 relatif aux caractéristiques et aux modalités de tenue de la liste d'équipage
Page 3273
Service de l'urbanisme. - Etat récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers des Iles sous le Vent pour la période du 20 au 24 octobre 2014
Page 3274
Service de l'urbanisme. - Etat récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers des Iles du Vent et des Tuamotu Gambier pour la période du 24 au 31 mars 2015
Page 3275
Service de l'urbanisme. - Etat récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers des Iles sous-le-Vent pour la période du 23 au 31 mars 2015
Page 3275