JOPF n°33
1967 - JOPF n° 33 N du 15 décembre 1967
15/12/1967Edition: N66 texte(s)
Textes publiés (66)
Ordonnance n° 67-833 du 28 septembre 1967 instituant une commission des opérations de bourse et relative à l'information des porteurs de valeurs mobilières et à la publicité de certaines opérations de bourse (Arrêté de promulgation n° 3871 AA du 23 novembre 1967)
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Ordonnance n° 67-834 du 28 septembre 1967 édictant diverses mesures en vue de faciliter l'adaptation des structures des entreprises (Arrêté de promulgation n° 3871 AA du 23 novembre 1967)
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Ordonnance n° 67-836 du 28 septembre 1967 destinée à encourager et le développement du marché financier (Arrêté de promulgation n° 3871 AA du 23 novembre 1967)
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Décret n° 67-1004 du 27 octobre 1967 fixant pour 1968 le taux de l'intérêt à servir à leurs déposants par les caisses d'épargne des territoires d'outre-mer autres que les Comores (Arrêté de promulgation n° 3955 AA/F du 1er décembre 1967)
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Décret n° 67-1005 du 27 octobre 1967 fixant pour 1968 le mode de placement des fonds des caisses d'épargne des territoires d'outre-mer autres que les Comores (Arrêté de promulgation n° 3955 AA/F du 1er décembre 1967)
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Arrêté n° 3957 AA du 30 novembre 1967 admettant certains condamnés à bénéficier des dispositions de la loi du 14 août 1885 sur la libération conditionnelle
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Arrêté n° 3951 AA du 30 novembre 1967 adonnant quitus de gestion à l'agent comptable de l'institut de recherches médicales pour l'exercice 1962 et pour l'exercice 1963 (période du 1er janvier au 8 octobre 1963) et nommant M. Rives François, trésorier-payeur du territoire, agent comptable de l'institut de recherches médicales
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Arrêté n° 3968 AA du 1er décembre 1967 autorisant l'exercice par un pharmacien d'officine de l'activité de pharmacien-grossiste répartiteur à Papeete à Fare Ute - Papeete
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Arrêté n° 3785 PEL du 10 novembre 1967 portant titularisation au 1er échelon de leur grade et promotion au 2è échelon des conducteurs statiaires (catégorie C) des conducteurs statigiaires des travaux publics du cadre territorial
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Arrêté n° 3784 PEL du 10 novembre 1967 élevant à l'échelon supérieur de leur grade (catégorie B) des adjoints techniques des travaux publics du cadre territorial de la Polynésie française
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Rectificatif n° 3783 PEL du 10 novembre 1967 à l'arrêté n° 324 PEL du 11 février 1965
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Arrêté n° 3768 PEL du 10 novembre 1967 portant titularisation au 1er échelon de son grade et promotion au 2è échelon du grade d'ajoint de la catégorie B un adjoint technique statiaire des travaux publics
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Arrêté n° 3787 PEL du 13 novembre 1967 élevant à l'échelon supérieur de leur grade (catégorie C) des conducteurs, dessinateurs, chefs d'équipe et contremaîtres, mécaniciens, agents techniques mécaniciens des travaux publics du cadre territorial
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Arrêté n° 3788 PEL du 13 novembre 1967 élevant à l'échelon supérieur de leur grade (catégorie D) des ouvriers qualifiés, surveillants, claqueurs et ouvriers qualifiés mécaniciens des travaux publics du cadre territorial
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Arrêté n° 3852 PEL du 20 novembre 1967 conférant l'hononariat de son grade d'instituteur, directeur d'école, à M. Maoni Taataroa Charles, instituteur du cadre territorial admis à la retraite
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Arrêté n° 3789 PEL du 13 novembre 1967 élevant à l'échelon supérieur de leur grade (catégorie C) des agents d'agriculture et d'élevage du cadre territorial
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Arrêté n° 3790 PEL du 13 novembre 1967 élevant à l'échelon supérieur de leur grade (catégorie B) des conducteurs d'agriculture et d'élevage du cadre territorial
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Arrêté n° 3791 PEL du 13 novembre 1967 élevant à l'échelon supérieur de leur grade (catégorie B) des contrôleurs et contrôleurs des installations des postes et télécommunications du cadre territorial
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Décision n° 3813 PEL du 15 novembre 1967 portant remise à la disposition du chef du service des relations et échanges culturels d'une secrétaire administratif de préfecture de 9è échelon du cadre latéral
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Arrêté n° 3821 PEL du 15 novembre 1967 rapportant des dispositions de l'arrêté n° 3437 PEL du 12 octobre 1967 en ce qu'elles concernent M. G. Sarciaux
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Décision n° 3828 PEL du 16 novembre 1967 portant remise à la disposition du chef du service de l'enseignement d'une institutrice de 10è échelon échelle 2B pour l'école d'Apooiti à Raiatea
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Décision n° 3829 PEL du 16 novembre 1967 portant remise à la disposition du chef du service de l'enseignement d'une institutrice de 10è échelon du cadre latéral pour l'école de Pirae
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Décision n° 3849 PEL du 20 novembre 1967 portant remise à la disposition du chef du service de l'enseignement d'une institutrice de 10è échelon pour l'école de Papara
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Arrêté n° 3851 PEL du 20 novembre 1967 conférant l'hononariat de son grade d'institutrice, directrice d'école, à Mme Sandford Averii, institutrice du cadre territorial admise à la retraite
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Rectificatif n° 3870 PEL du 23 novembre 1967 à l'arrêté n° 2976 PEL du 31 août 1967
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Arrêté n° 3853 PEL du 20 novembre 1967 plaçant en position de détachement un secrétaire d'administration de 9è échelon échelle 2B pendant la durée de son mandat de conseiller territorial de la Polynésie française
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Décision n° 3796 E/IA du 13 novembre 1967 portant autorisation à enseigner dans les classes des 1er et 2è cycles du second degré des collèges Viénot et Pomare IV de Papeete
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Décision n° 3769 E/IA du 10 novembre 1967 portant autorisation à enseigner dans les classes du premier degré de l'école protestante de garçons de Papeete
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Arrêté n° 3824 AE du 15 novembre 1967 portant nomination du régisseur d'avance pour le paiement de la subvention créée par la délibération n° 66-96 du 18 août 1966
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Rectificatif n° 3823 AA du 15 novembre 1967 de la décision n° 2576 AA du 19 octobre 1964
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Décision n° 3884 PEL du 23 novembre 1967 portant remise à la disposition du chef du service de l'enseignement d'une institutrice de 4è échelon pour l'école de Atuona (Marquises)
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Arrêté n° 3856 PEL du 21 novembre 1967 élevant à l'échelon supérieur de leur grage (catégorie D) des moniteurs d'agriculture et d'élevage du cadre territorial
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Décision n° 3797 E/IA du 13 novembre 1967 portant autorisation à enseigner dans les classes des 1er et 2è cycles du second degré des collèges Viénot et Pomare IV de Papeete
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Arrêté n° 3857 J du 17 novembre 1967 habilitant des militaires de la gendarmerie sur toute l'étendue des îles de Tahiti et de Moorea ainsi que dans le ressort de la circonscription administrative des îles Sous-le-Vent à percevoir les amendes forfaitaires pour les contraventions de simple police relatives à la police de la circulation
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Arrêté n° 3839 J du 17 novembre 1967 chargeant des fonctions d'huissier le commandant de la brigade de Hiva Oa et l'investissant de fonctions notariales
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Décision n° 3838 GEND du 17 novembre 1967 chargeant de fonctions le commandant de la brigade de Hiva Oa
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Décision n° 3836 E/IA du 17 novembre 1967 portant autorisation à enseigner en qualité de monitrice dans les classes de l'école ménagère protestante d'Uturoa
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Décision n° 3814 E/IA du 15 novembre 1967 portant autorisation à enseigner dans les classes du 1er cycle du second degré du petit séminaire Ste Thérèse de Miti Rapa - Toahotu
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Décision n° 3798 E/IA du 13 novembre 1967 portant autorisation à enseigner dans les classes des 1er et 2è cycles du second degré du collège La Mennais de Papeete
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Délibération n° 67-136 du 10 novembre 1967 approuvant des modifications au programme de la tranche 1967 de la section locale du FIDES (r.e. Arrêté n° 3896 AA/PLAN du 27 novembre 1967)
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Délibération n° 67-133 du 7 novembre 1967 suspendant les droits d'entrée relatifs à certains matériels de pêche (r.e. Arrêté n° 3953 AA/D du 1er décembre 1967)
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Délibération n° 67-139 du 14 novembre 1967 portant modification du budget local d'équipement 1967 (r.e. Arrêté n° 3954 AA/F du 1er décembre 1967)
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Délibération n° 67-135 du 10 novembre 1967 annulant la délibération n° 66-69 du 13 juin 1966 (r.e. Arrêté n° 3998 AA/DOM du 6 décembre 1967)
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Délibération n° 67-148 du 5 décembre 1967 portant réforme de la formalité de l'enregistrement (r.e. Arrêté n° 3996 AA/ENR du 6 décembre 1967)
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Délibération n° 67-138 du 10 novembre 1967 interdisant la chasse et la destruction des oiseaux de toutes espèces dans le territoire de la Polynésie française (r.e. Arrêté n° 4011 AA du 7 décembre 1967)
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Arrêté n° 3900 FT du 28 novembre 1967 modifiant le plan de campagne 1967 du fonds spécial d'équipement hydraulique
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Arrêté n° 3942 FT du 29 novembre 1967 rendant exécutoire la délibération n° 7-67 du 10 octobre 1967 du conseil d'administration du port de Papeete adoptant le budget du port autonome pour l'exercice 1968
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Arrêté n° 3918 AE du 28 novembre 1967 portant modification de l'arrêté n° 2118 CG du 28 juin 1967 portant réglementation de la vente et du prix de vente au détail et en gros des marchandises importées
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Arrêté n° 6948 AA du 29 novembre 1967 autorisant l'organisation d'une tombola au profit de l'amicale des anciens engagés volontaires de la légion Valmy
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Arrêté n° 3944 TLS du 29 novembre 1967 fixant pour les exercices 1967 et 1968 les prélèvements de ressources de la caisse de compensation des prestations familiales et des accidents du travail destinée à couvrir les frais de fonctionnement de la caisse et à alimenter le fonds d'action sanitaire, sociale et familiale
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Arrêté n° 3949 AA du 29 novembre 1967 autorisant l'organisation d'une tombola au profit de l'AS Tamarii Vairao
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Arrêté n° 4007 AA du 7 décembre 1967 modifiant et complétant l'arrêté n° 2505 AA du 20 octobre 1961 qui réglemente la pratique du ski nautique et l'évolution des embarcations rapides
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Arrêté n° 4012 CD du 7 décembre 1967 accordant divers dégrèvements de cotes inscrites sur les rôles des exercices 1961, 1965, 1966 et 1967 perçus au profit du budget local et des budgets communaux d'Uturoa, de Papeete, Faaa et Pirae
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Arrêté n° 4017 AA du 7 décembre 1967 autorisant l'ouverture d'un établissement classé (installation par M. Joseph Lehartel de 2 groupes électrogènes de 13 et 20 KVA à Pueu PK 9,700)
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Arrêté n° 4014 AA du 7 décembre 1967 autorisant l'ouverture d'un établissement classé (installation par M. Tiapari Alam d'un groupe électrogène de 12 KVA à Faaone PK 47)
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Décision n° 4038 FT du 8 décembre 1967 accordant une subvention à la direction de l'enseignement protestant
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Arrêté n° 4016 AA du 7 décembre 1967 autorisant l'ouverture d'un établissement classé (installation par M. Manate Marcel d'un poste de distribution de carburant à Anau - Bora Bora)
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Service des affaires économiques.- Circulaire d'application n° 75 AE du 28 novembre 1967 de l'arrêté n° 2118 CG du 28 juin 1967 modifié par l'arrêté n° 3084 CG du 12 septembre 1967
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Service de l'enregistrement.- Circulaire n° 76 ENR du 6 décembre 1967 relative aux conditions d'application de la délibération n° 67-148 du 5 décembre 1967 portant réforme de la formalité de l'enregistrement
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Service des douanes.- Cours des changes
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Résultat du dénombrement de la population effectué en 1967
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Enquête de commodo et incommodo.- M. Ange Bodo, Papeari PK 50,500
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Enquête de commodo et incommodo.- M. Yu Stuen, Faaa PK 4,900
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Enquête de commodo et incommodo.- M. L. Wishard, Paea PK 27,300
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Service des finances et de la comptabilité.- Appel d'offres
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Enquête de commodo et incommodo.- M. Hoatua Patuarai, Tautira
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