JOPF n°34
2025 - JOPF n° 34 N du 13 février 2025
13/02/2025Edition: N24 texte(s)
Textes publiés (24)
1.
Page Arrêté n° 160 CM du 11 février 2025 approuvant l'attribution d'une subvention d'investissement en faveur de l'association sportive Vénus pour le financement de la première tranche des études liées à la rénovation complète du complexe sportif de l'association sportive Vénus en vue de l'organisation des Jeux du Pacifique à Tahiti en 2027
2.
Page Arrêté n° 294 PR du 11 février 2025 portant autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public portuaire, au droit de la parcelle cadastrée section AC n° 63, sis commune de Nuku Hiva, commune associée de Taiohae, au profit de la coopérative des pêcheurs de Toka Nui
3.
Page Arrêté n° 297 PR du 12 février 2025 portant modification de l'arrêté n° 1785 PR du 28 décembre 2023 portant délégation de signature du Président de la Polynésie française à M. Te Haurii TAIMANA, directeur de cabinet
4.
Page Arrêté n° 298 PR du 12 février 2025 portant autorisation d'occupation temporaire de divers emplacements dépendant du domaine public maritime remblayé et du domaine public maritime, au profit de M. Steve POMMIER
5.
Page Arrêté n° 299 PR du 12 février 2025 portant classement par tiare de l'établissement Fare Tehuarupe
6.
Page Arrêté n° 300 PR du 12 février 2025 portant renouvellement de la licence de navigation charter « grande plaisance » à la société Askari LLC pour le navire à moteur (Askari)
7.
Page Arrêté n° 301 PR du 12 février 2025 portant attribution d'une licence de navigation charter « grande plaisance » à la société Teleost (Cayman) Limited pour le navire à moteur (Teleost)
8.
Page Arrêté n° 304 PR du 12 février 2025 relatif à l'exercice des attributions du ministre de l'éducation, de l'enseignement supérieur et de la culture
9.
Page Arrêté n° 305 PR du 12 février 2025 relatif à l'exercice des attributions du ministre de l'agriculture, des ressources marines, de l'environnement, en charge de l'alimentation, de la recherche et de cause animale
10.
Page Arrêté n° 306 PR du 12 février 2025 relatif à l'exercice des attributions du ministre de la santé, en charge de la prévention et de la protection sociale généralisée
11.
Page Arrêté n° 307 PR du 12 février 2025 relatif à l'exercice des attributions du ministre de la santé, en charge de la prévention et de la protection sociale généralisée
12.
Page Arrêté n° 1103 MGT du 12 février 2025 ordonnant la déconsignation d'une partie des indemnités versées à la Caisse des dépôts et consignations relative à la parcelle de terre cadastrée CE n° 198 nécessaire à l'extension du quai de Vaiare, dans la commune associée de Teavaro, île de Moorea
13.
Page Arrêté n° 1156 MGT du 12 février 2025 portant retrait de l'arrêté n° 157 MGT du 8 janvier 2025 portant radiation de l'autorisation d'exercer la profession d'exploitant de taxi n° 015 TXT 01 et de la licence de taxi n° 1-015 sur l'île de Tahiti accordées à M. Steed HAUATA
14.
Page Arrêté n° 1157 MGT du 12 février 2025 portant retrait de l'arrêté n° 152 MGT du 8 janvier 2025 portant radiation de l'autorisation d'exercer la profession d'exploitant de taxi n° 125 TXT 01 et de la licence de taxi n° 1-125 sur l'île de Tahiti accordées à M. Laurent TIXIER
15.
Page Arrêté n° 1162 MGT du 12 février 2025 portant autorisation d'extraction de 300 m³ de sable, dans le lagon à 300 mètres à l'ouest du motu Atara cadastré section EZ n° 3, sis dans la commune associée de Hipu, sur l'île de Tahaa, en faveur de l'entreprise Amaru
16.
Page Arrêté n° 1101 MEF/DGAE du 12 février 2025 portant modification de l'arrêté n° 407 MEF/DGAE du 21 janvier 2025 portant ouverture des quotas d'importation de certains fruits et légumes frais pour le mois de février 2025
17.
Page Arrêté n° 1102 MEF/DGAE du 12 février 2025 abrogeant l'arrêté n° 4222 VP du 23 avril 2018 portant habilitation de M. Jean-Guillaume LACARRIEU en qualité d'agent spécial d'assurance de la société Axa Corporate Solutions Assurance
18.
Page Arrêté n° 1108 MEF/DBF du 12 février 2025 portant répartition des crédits de paiement n° 2-2025 du budget général de la Polynésie française pour l'exercice 2025
19.
Page Arrêté n° 1161 MEF/DBF du 12 février 2025 portant nomination d'un régisseur et d'un mandataire suppléant auprès de la régie de recettes de la direction générale des affaires économiques
20.
Page Arrêté n° 1104 MPR du 12 février 2025 portant renouvellement de location du lot n° 2bis d'une superficie de 1,10 ha dépendant du lotissement agricole 'Ōpūnohu rive gauche, sis à Papetō'ai, commune de Mo'orea-Mai'ao, île de Mo'orea, archipel de la Société, au profit de M. Paul YUEN
21.
Page Arrêté n° 1105 MPR du 12 février 2025 portant renouvellement de location du lot n° 2 d'une superficie de 5,60 ha dépendant du lotissement agricole 'Ōpūnohu rive gauche, sis à Papetō'ai, commune de Mo'orea-Maia'o, île de Mo'orea, archipel de la Société, au profit de M. Paul YUEN
22.
Page Arrêté n° 1106 MPR du 12 février 2025 portant renouvellement de location du lot n° 3a d'une superficie de 1,29 ha dépendant du lotissement agricole Vai'anae, sis à Ha'apiti, commune de Mo'orea-Maia'o, île de Mo'orea, archipel de la Société, au profit de M. Gilles, Vainui, Hiro MATAI, et abrogation de l'arrêté n° 108 MPR du 5 janvier 2024
23.
Page Arrêté n° 1107 MPR du 12 février 2025 portant renouvellement de location du lot n° 15 d'une superficie de 2 ha dépendant du lotissement agricole 'Ōpūnohu rive gauche, sis à Papetō'ai, commune de Mo'orea-Maia'o, île de Mo'orea, archipel de la Société, au profit de M. Frédo TCHEN YONG, et abrogation de l'arrêté n° 11505 MAF du 18 octobre 2022
24.
Page Circulaire n° 347 MEF du 20 janvier 2025 relative aux modalités d'exécution des marchés subséquents n° 2 pour l'année 2025 conclus sur le fondement de l'accord-cadre relatif à l'achat et à la livraison de fournitures de bureau et de papier de reprographie pour les besoins du groupement de commandes constitué entre la Polynésie française et certains de ses établissements publics pour la période 2024 à 2027