JOPF n°35
1985 - JOPF n° 35 NS du 26 décembre 1985
26/12/1985Edition: NS6 texte(s)
Textes publiés (6)
Arrêté n° 1211 CM du 9 décembre 1985 fixant les objectifs et programmes du Reo Maohi dans les écoles maternelles et élémentaires de Polynésie française
Page 457
Arrêté n° 1213 CM du 9 décembre 1985 portant organisation et attribution du service de la culture
Page 469
Arrêté n° 1214 CM du 9 décembre 1985 fixant l'organisation de la formation dans les écoles maternelles et élémentaires de Polynésie française
Page 470
Arrêté n° 1215 CM du 9 décembre 1985 fixant le règlement-type territorial des écoles maternelles et élémentaires de Polynésie française
Page 471
Arrêté n° 1216 CM du 9 décembre 1985 relatif au conseil d'école et au conseil des maîtres des écoles maternelles et élémentaires de Polynésie française
Page 474
Arrêté n° 1219 CM du 10 décembre 1985 annulant et remplaçant l'arrêté l'arrêté n° 1354 SE du 21 septembre 1983 fixant les conditions d'attribution et de gestion des allocations pour études supérieures en métropole
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