JOPF n°35
2015 - JOPF n° 35 N du 01 mai 2015
01/05/2015Edition: N58 texte(s)
Textes publiés (58)
Arrêté n° VR 684-2015 du 22 avril 2015 modifiant l'arrêté n° VR 681 2015 du 27 mars 2015 portant délégation de signature aux fonctionnaires du vice-rectorat de Polynésie française
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Arrêté n° HC 479 DIRAJ/BRE du 23 avril 2015 portant délimitation de la zone d'attente de l'aéroport de Tahiti-Faa'a
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Arrêté n° HC 477 DIRAJ/BRE du 22 avril 2015 modifiant l'arrêté n° HC 459 DIRAJ/BRE du 17 avril 2015 fixant la liste des candidats et des remplaçants pour le premier tour des élections sénatoriales du dimanche 3 mai 2015
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Arrêté n° HC 101 DMME/BRHT du 17 avril 2015 portant création d'une commission de réforme compétente à l'égard des fonctionnaires relevant des corps de l'Etat pour l'administration de la Polynésie française
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Arrêté n° HC 106 DMME/BRHT/mn du 22 avril 2015 portant désignation des représentants du personnel pour les géomètres cadastreurs des finances publiques du corps de l'Etat pour l'administration de la Polynésie française au sein de la commission de réforme compétente à l'égard des fonctionnaires des corps de l'Etat pour l'administration de la Polynésie française
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Arrêté n° HC 105 DMME/BRHT/mn du 22 avril 2015 portant désignation des représentants du personnel pour les techniciens supérieurs du ministère chargé de l'agriculture du corps de l'Etat pour l'administration de la Polynésie française au sein de la commission de réforme compétente à l'égard des fonctionnaires des corps de l'Etat pour l'administration de la Polynésie française
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Arrêté n° 448 CM du 22 avril 2015 portant cession amiable et gratuite d'une quantité de 4 000 mètres de soupe de corail issue des travaux de déroctage du chenal de Mataura, au profit de la commune de Tubuai
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Arrêté n° 449 CM du 23 avril 2015 fixant la valeur CAF barème représentative de la valeur en douane de certains produits hydrocarbures en Polynésie française
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Arrêté n° 450 CM du 23 avril 2015 fixant les montants de stabilisation applicables à certains hydrocarbures en Polynésie française
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Arrêté n° 451 CM du 23 avril 2015 fixant le prix maximal de gros de certains hydrocarbures en Polynésie française
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Arrêté n° 452 CM du 23 avril 2015 fixant le prix maximal de vente au détail de certains hydrocarbures en Polynésie française
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Arrêté n° 453 CM du 23 avril 2015 relatif au prix du fioul ou MDO dont la teneur en soufre est inférieure à 2% destiné à la SA EDT et acheminé en Polynésie française par le pétrolier James Cook lors de son voyage n° 56
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Arrêté n° 454 CM du 23 avril 2015 portant ouverture de quotas d'importation de viande de porc pour le premier semestre 2015
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Arrêté n° 455 CM du 23 avril 2015 portant exonération des redevances d'occupation du domaine public maritime dues par les perliculteurs de Takaroa au titre de l'année 2015
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Arrêté n° 456 CM du 23 avril 2015 approuvant l'attribution d'une subvention en faveur de l'association Te Api Nui O Te Tifaifai pour le financement partiel de la location du site, des frais d'assurance, d'animations, des prix des concours et des frais de communications du 17ème salon du tifaifai organisé à Tahiti en mars - avril 2015
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Arrêté n° 457 CM du 23 avril 2015 portant modification de l'arrêté n° 668 CM du 06 mai 2013 modifié relatif à la chambre et au registre de l'agriculture et de la pêche lagonaire
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Arrêté n° 458 CM du 23 avril 2015 rendant exécutoire la délibération n° 06-2015 CA-PAP du 17 mars 2015 du Port autonome de Papeete approuvant l'avenant au contrat de détachement du directeur général du Port autonome de Papeete
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Arrêté n° 459 CM du 23 avril 2015 rendant exécutoire la délibération n° 7-2015 CA-PAP du 17 mars 2015 du port autonome de Papeete modifiant la délibération n° 9-2010 CA-PAP du 30 avril 2010 fixant les tarifs de la cale de halage pour les navires
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Arrêté n° 460 CM du 23 avril 2015 rendant exécutoire la délibération n° 8-2015 CA-PAP du 17 mars 2015 du Port autonome de Papeete autorisant le Port autonome de Papeete à participer au South Pacific Cruise Alliance Forum en 2015
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Arrêté n° 461 CM du 23 avril 2015 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement destinée à financer la mise en place d'une surveillance de baignade en milieu lagonaire en faveur des collèges et lycées publics
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Arrêté n° 462 CM du 23 avril 2015 portant modification de l'arrêté n° 1437 CM du 20 octobre 2014 autorisant l'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public maritime remblayé sis à Raiatea, commune de Taputapuatea, commune associée de Avera au profit de l'association sportive Hinaraurea
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Arrêté n° 463 CM du 23 avril 2015 portant affectation de la terre Terauia ou Tarauia cadastrée commune de Makemo, section A n° 11, d'une superficie de 991 mètres carrés au profit de la commune de Makemo
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Arrêté n° 464 CM du 23 avril 2015 portant affectation de la parcelle cadastrée commune de Mahina, section X n° 411 et d'une emprise à détacher de la parcelle cadastrée section T n° 583, au profit de la commune de Mahina
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Arrêté n° 465 CM du 23 avril 2015 portant affectation du Motu des pêcheurs cadastré commune de Mahina, section K n° 281, au profit de la commune de Mahina
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Arrêté n° 466 CM du 24 avril 2015 portant rectification d'une erreur matérielle contenue dans l'arrêté n° 300 CM du 18 mars 2015 portant nomination de M. Sébastien Petit en qualité de commissaire de gouvernement auprès de l'établissement public dénommé "Centre hospitalier de la Polynésie française"
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Arrêté n° 467 CM du 27 avril 2015 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association du sport scolaire de l'enseignement privé (ASSEP) dans le cadre du financement de son activité générale pour l'année 2015
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Arrêté n° 250 PR du 24 avril 2015 portant modification de l'arrêté n° 701 PR du 24 septembre 2014 portant délégation de signature du Président de la Polynésie française à M. Sylvestre Bodin
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Arrêté n° 251 PR du 24 avril 2015 portant modification de l'arrêté n° 678 PR du 17 septembre 2014 modifié relatif aux attributions du vice-président du gouvernement de la Polynésie française, ministre du budget, des finances, de la fonction publique et des énergies
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Arrêté n° 3330 VP du 23 avril 2015 portant modification de l'arrêté n° 8703 VP du 23 septembre 2014, portant délégation de signature à Mme Sylvie Yu Chip Lin, Chef du service des énergies
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Arrêté n° 3349 VP du 23 avril 2015 portant nomination d'un régisseur et d'un mandataire suppléant à la régie d'avances de la direction de la santé - centre d'hygiène et de salubrité publique
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Arrêté n° 3361 MRE/DAE du 23 avril 2015 portant extension du renouvellement de la marque n° 1283916 et retrait de la décision de rejet n° 10385 MRE/DAE du 26 novembre 2014
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Arrêté n° 3362 MRE/DAE du 23 avril 2015 portant reconnaissance de 163 titres de propriété industrielle délivrés par l'Institut national de la propriété industrielle
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Arrêté n° 3363 MRE/DAE du 23 avril 2015 portant extension des prorogations des dessins et modèles français n° 20105564 et 090985 et retrait de la décision de rejet n° 8693 VP/DAE du 12 septembre 2014
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Arrêté n° 3389 MRE du 24 avril 2015 relatif à l'habilitation de M. Christian Carmagnolle en qualité d'agent spécial de la société SOGECAP
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Arrêté n° 3358 MDA du 23 avril 2015 abrogeant l'arrêté n° 6322 MRM du 23 août 2013 portant autorisation d'occupation temporaire d'un (1) emplacement du domaine public maritime sis à Motutunga - commune de Faaite au profit de M. Richard, Thomas, Tara Teanuanua
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Arrêté n° 3368 MLV du 23 avril 2015 portant affectation des remblais cadastrés commune de Moorea-Maiao, commune associée de Paopao, section EN, n° 153, 73 et 71, au profit de l'établissement public Tahiti Nui aménagement et développement
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Arrêté n° 3369 MLV du 23 avril 2015 portant affectation des remblais cadastrés commune de Moorea-Maiao, commune associée de Paopao, section EN, n° 154, 131, 132, 133, 134 135, au profit de la direction de l'équipement
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Arrêté n° 3370 MLV du 23 avril 2015 portant affectation d'un emplacement du domaine public maritime sis au droit de la parcelle dépendant de la plage de la Pointe Vénus, cadastrée commune de Mahina, section C, n° 209, au profit du service du tourisme
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Arrêté n° 3331 MET du 23 avril 2015 ordonnant la déconsignation d'une partie des indemnités versées à la caisse des dépôts et consignations relatives à la terre Tefakatokiga n° 6 nécessaire à la construction de l'aérodrome de Fakarava, dans l'archipel des Tuamotu
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Arrêté n° 3332 MET du 23 avril 2015 ordonnant la déconsignation d'une partie des indemnités versées à la Caisse des dépôts et consignations relatives à la terre Tefakatokiga cadastrée AE-28 (plan 1) nécessaire à la mise aux normes de l'emprise de l'aérodrome de Fakarava dans l'archipel des Tuamotu
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Arrêté n° 3333 MET du 23 avril 2015 ordonnant la déconsignation d'une partie des indemnités versées à la caisse des dépôts et consignations relatives à la parcelle de terre cadastrée AD 209 nécessaire à la réalisation de la rocade de contournement de la ville d'Uturoa à Raiatea
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Arrêté n° 3334 MET du 23 avril 2015 ordonnant la déconsignation d'une partie des indemnités versées à la caisse des dépôts et consignations relatives à la terre Tefakatokiga cadastrée AE-24 (plan 2) nécessaire à la mise aux normes de l'emprise de l'aérodrome de Fakarava dans l'archipel des Tuamotu
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Arrêté n° 3335 MET du 23 avril 2015 portant autorisation d'extraction de matériaux dans le cadre du curage du domaine public fluvial, en faveur de l'Entreprise Diago Agrégats
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Arrêté n° 3336 MET du 23 avril 2015 portant autorisation d'extraction de matériaux dans le cadre du curage du domaine public fluvial, en faveur de l'Entreprise To'a Taehae Agrégats
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Arrêté n° 3337 MET du 23 avril 2015 portant autorisation d'extraction de matériaux dans le cadre du curage du domaine public fluvial, en faveur de l'Entreprise Tearoha Tiapari
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Arrêté n° 3338 MET du 23 avril 2015 portant autorisation d'extraction de matériaux dans le cadre du curage du domaine public fluvial, en faveur de l'Institut de la jeunesse et des sports de la Polynésie
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Arrêté n° 3339 MET du 23 avril 2014 portant autorisation d'extraction de matériaux dans le cadre du curage du domaine public fluvial, en faveur de M. André Samco Ly Sao, gérant de l'entreprise Samco TP
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Arrêté n° 3344 MET du 23 avril 2015 portant délégation de signature à M. Jean-Paul Le Caill, directeur de l'équipement
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Arrêté n° 3345 MET du 23 avril 2015 portant délégation de signature à M. Jean-Paul Le Caill, directeur de l'équipement, des pièces relatives aux marchés publics
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Arrêté n° 3346 MET du 23 avril 2015 autorisant, à titre exceptionnel, le navire Saint Xavier Maris Stella III à desservir l'île de Hao lors de son voyage n° 8 du 19 avril 2015
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Arrêté n° 3359 MET du 23 avril 2015 autorisant l'exonération du paiement des redevances domaniales relatives à l'autorisation d'occupation temporaire du local situé dans l'enceinte du domaine public aéroportuaire de Moorea-Temae (îles du vent), au profit de la SARL Tahiti Parachutisme
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Arrêté n° 3360 MET du 23 avril 2015 portant ouverture au titre de l'année 2015 d'une session d'examen du certificat de capacité à la conduite des taxis pour les îles du vent (Tahiti et Moorea)
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Arrêté n° 3375 MET du 24 avril 2015 portant autorisation d'extraction de matériaux en terrain privé, au profit de l'arrondissement infrastructure de la direction de l'équipement
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Arrêté n° 3350 MSS du 23 avril 2015 portant délégation de signature à la directrice des affaires sociales
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Arrêté n° 3329 MCE du 23 avril 2015 portant nomination de M. Etienne Taramini en qualité d'adjoint au directeur de l'environnement
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Arrêté n° 3371 MCE du 24 avril 2015 autorisant M. Aymeric Hermann à effectuer une campagne de sondages et restauration archéologiques sur le site du marae Pererau sis à Pihaena, dans la commune associée de Paopao, île de Moorea
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Arrêté n° 3388 MCE du 24 avril 2015 portant modification de l'arrêté n° 159 CM du 8 février 2001 relatif à l'affectation et à la gestion de "l'espace To'ata"
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Direction régionale des douanes.- Cours des changes (période du 1er au 14 mai 2014 inclus)
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