JOPF n°37
1991 - JOPF n° 37 N du 12 septembre 1991
12/09/1991Edition: N63 texte(s)
Textes publiés (63)
Arrêté n° 788 BAC du 21 août 1991 portant versement aux communes de Polynésie française de la régularisation de la dotation globale de fonctionnement afférente à l'exercice 1990 (4,13 % de la dotation initiale 1990).
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Arrêté n° 801 BCO du 23 août 1991 modifiant l'arrêté n° 408 BCO du 29 avril 1991 portant modification de la délégation de signature du directeur de l'aviation civile.
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Arrêté n° 802 BCO du 23 août 1991 modifiant l'arrêté n° 409 BCO du 29 avril 1991 portant modification de la délégation de signature du directeur de la météorologie en Polynésie française.
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Décision n° 3 IDV du 30 août 1991 portant nomination des délégués de l'administration au sein des commissions administratives de révision des listes électorales des communes de la subdivision administrative des îles du Vent.
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Arrêté n° 804 DRCL du 26 août 1991 octroyant le bénéfice de la libération conditionnelle à Tapi Félix Tetumu Edouard
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Arrêté n° 803 DRCL du 26 août 1991 octroyant le bénéfice de la libération conditionnelle à Pito Gérard
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Arrêté n° 832 BCO du 2 septembre 1991 modifiant l'arrêté n° 750 BCO du 25 juillet 1990 portant délégation de signature au chef de la subdivision administrative des îles du Vent.
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Arrêté n° 805 DRCL du 26 août 1991 octroyant le bénéfice de la libération conditionnelle à Tetoofa Rémy Tekehu
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Délibération n° 91-98 AT du 29 août 1991 définissant les incitations à l'investissement sur le territoire.
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Arrêté n° 806 DRCL du 26 août 1991 octroyant le bénéfice de la libération conditionnelle à Tiaiho Taihoro dit Desmez
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Délibération n° 91-99 AT du 29 août 1991 portant création d'un service dénommé "secrétariat général du Conseil économique, social et culturel".
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Délibération n° 91-100 AT du 29 août 1991 portant création du service du plan et de la prévision économique
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Délibération n° 91-101 AT du 29 août 1991 modifiant et complétant la délibération n° 88-18 AT du 11 février 1988 portant création du service de l'urbanisme.
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Délibération n° 91-102 AT du 29 août 1991 modifiant et complétant la délibération n° 91-28 AT du 24 janvier 1991 portant application des dispositions du chapitre IX du titre II du livre I de la loi n° 86-845 du 17 juillet 1986 et relative à la médecine du travail.
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Arrêté n° 929 CM du 30 août 1991 portant agrément au code des investissements de la Polynésie française de la S.A. Entreprise générale de constructions (ENGECO) pour un programme d'acquisition de matériel destiné à la fabrication de tôles (Extraits)
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Arrêté n° 930 CM du 30 août 1991 portant agrément au code des investissements de la Polynésie française de la S.A.R.L. Pacific Scanner pour son programme d'acquisition de matériel complémentaire. (Extraits)
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Arrêté n° 887 PR du 30 août 1991 accordant le versement d'une subvention au Comité territorial des sports.
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Arrêté n° 896 PR du 3 septembre 1991 relatif à l'exercice des attributions du ministre de la mer, du développement des archipels et des affaires de terres.
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Arrêté n° 899 PR du 5 septembre 1991 complétant l'arrêté n° 376 PR du 9 juillet 1991 portant délégation de signature à M. Geffry Salmon.
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Arrêté n° 881 PR du 28 août 1991 accordant le versement d'une subvention à la Fédération tahitienne de volley-ball.
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Arrêté n° 943 CM du 30 août 1991 rendant exécutoire la délibération n° 11 OPATTI du 13 août 1991 autorisant le président du conseil d'administration assisté du directeur général par intérim de l'Office de promotion et d'animation touristique de Tahiti et ses îles à passer des marchés publics avec l'association "Action pour le développement et la promotion de la Polynésie en Europe" relatif à la représentation de l'O.P.A.T.T.I. en France et en Europe durant le second semestre de l'année 1991
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Arrêté n° 901 PR du 5 septembre 1991 modifiant l'arrêté n° 757 PR du 24 juin 1991 portant désignation des contrôleurs adjoints et des correspondants du contrôle des dépenses engagées.
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Arrêté n° 3871 VP du 4 septembre 1991 modifiant l'arrêté n° 1776 VP du 2 mai 1991 portant délégation de signature du vice-président, ministre de la santé, de la solidarité, de l'habitat et de la recherche.
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Arrêté n° 944 CM du 30 août 1991 rendant exécutoire la délibération n° 12 OPATTI du 13 août 1991 autorisant le président du conseil d'administration assisté du directeur général par intérim de l'Office de promotion et d'animation touristique de Tahiti et ses îles à passer des marchés publics avec l'association "Action pour le développement et la promotion de la Polynésie en Europe" relatif au budget de promotion à engager sur le marché européen durant le second semestre de l'année 1991.
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Arrêté n° 3870 VP du 4 septembre 1991 portant nomination à la direction de la santé publique (M. Georges Seymat).
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Arrêtén° 893 PR du 2 septembre 1991 investissant de fonctions notariales un commandant de brigade de gendarmerie (M. Cordell Varney - Tuamotu)
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Arrêté n° 888 PR du 30 août 1991 accordant un congé de deux mois à Me Claude Vanhaecke et portant nomination de M. Philippe Clémencet en qualité d'intérimaire.
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Arrêté n° 895 PR du 2 septembre 1991 autorisant l'organisation d'une tombola au profit de Taatiraa Huma Mero - Association des handicapés physiques de Polynésie française.
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Arrêté n° 931 CM du 30 août 1991 accordant une exonération de droits d'enregistrement et de transcription au profit de l'association Rima Here ; - l'association Taatiraa Huma Mero portant acte de location immobilière et ordonnant la restitution de ces droits.
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Arrêté n° 939 CM du 30 août 1991 accordant une exonération de droits d'enregistrement et de transcription au profit de l'association Taatiraa Huma Mero portant acte de location immobilière et ordonnant la restitution de ces droits.
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Arrêtén° 894 PR du 2 septembre 1991 investissant de fonctions notariales un commandant de brigade de gendarmerie (M. Jean-Pierre Marie - Marquises)
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Arrêté n° 952 CM du 5 septembre 1991 accordant à la Société de distribution automatique de Polynésie (S.D.A.) l'exonération de l'impôt sur les sociétés pour la part de ses bénéfices de l'exercice 1990 réinvestie dans le programme agréé de la société "Air Tahiti".
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Arrêté n° 948 CM du 5 septembre 1991 chargeant Melle Tearaitua Varet de l'intérim des fonctions de chef du service du personnel et de la fonction publique.
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Arrêté n° 951 CM du 5 septembre 1991 accordant à la société Air Tahiti l'exonération de l'impôt sur les sociétés pour sa participation, prélevée sur ses résultats de l'exercice 1990 et des deux années suivantes, au financement du programme de modernisation de son parc aérien.
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Arrêté n° 957 CM du 5 septembre 1991 fixant les tarifs maximaux de fret et de passages maritimes sur le territoire de la Polynésie française.
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Arrêté n° 945 CM du 5 septembre 1991 portant suspension de la perception du droit de douane et du droit fiscal d'entrée applicables à certains matérieux importés par la S.A.R.L. "Société polynésienne de presse".
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Arrêté n° 932 CM du 30 août 1991 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime dans les îles Tuamotu et aux Marquises.
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Arrêté n° 935 CM du 30 août 1991 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à Aratika, commune de Fakarava, au profit de la S.C. Pacific Perles
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Arrêté n° 940 CM du 30 août 1991 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à Fakarava, à Aratika et à Kauehi, commune de Fakarava (Tuamotu).
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Arrêté n° 934 CM du 30 août 1991 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à Aratika, commune de Fakarava, au profit de la S.C. Aratika Perles
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Arrêté n° 933 CM du 30 août 1991 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à Aratika, commune de Fakarava, au profit de la S.C. Aquatoll
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Arrêté n° 936 CM du 30 août 1991 accordant un emplacement complémentaire du domaine public maritime à Taku, commune des Gambier, au profit de la société Tahiti Perles.
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Arrêté n° 937 CM du 30 août 1991 accordant un emplacement complémentaire du domaine public maritime à Marutea-Sud, commune des Gambier, au profit de la S.N.C. Polynésie Perles.
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Arrêté n° 3856 MMA du 3 septembre 1991 fixant les mesures préalables à toute commercialisation de burgaus "Turbo marmoratus" et trocas "Trochus niloticus" par les personnes physiques ou morales ayant pour activité l'ouvraison et la transformation de ces espèces.
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Arrêté n° 953 CM du 5 septembre 1991 autorisant la société agricole Aiurua à réaliser la déviation et la canalisation d'une portion de la rivière Aiurua à Tautira, commune de Taiarapu-Est (régularisation).
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Arrêté n° 954 CM du 5 septembre 1991 autorisant la société agricole Aiurua à réaliser un captage d'eau dans la vallée Aiurua à Tautira, commune de Taiarapu-Est (régularisation).
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Arrêté n° 955 CM du 5 septembre 1991 accordant l'autorisation d'occupation temporaire de deux emplacements du domaine public maritime à Tautira, commune de Taiarapu-Est, au profit de la société agricole Aiurua (régularisation).
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Arrêté n° 956 CM du 5 septembre 1991 accordant la concession temporaire à charge de remblais d'un emplacement de domaine public maritime à Toahotu, commune de Taiarapu-Ouest, au profit de M. Lucas Paeamara (régularisation).
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Arrêté n° 959 CM du 5 septembre 1991 portant réglementation générale des allocations du territoire pour études supérieures.
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Arrêté n° 3873 MEE du 5 septembre 1991 portant nomination des représentants de l'administration aux commissions consultatives paritaires.
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Arrêté n° 938 CM du 30 août 1991 autorisant le Président du gouvernement du territoire à dénoncer la convention n° 77-338 entre le territoire de la Polynésie française et la Société pour le développement de l'agriculture et de la pêche (S.D.A.P.).
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Arrêté n° 3874 MAE du 5 septembre 1991 portant mainlevée et autorisant le remboursement d'une partie des sommes versées à la Caisse des dépôts et consignations au titre d'indemnité d'expropriation des parcelles de terrains nécessaires à l'aménagement de l'aérodrome de Takapoto, à la classe D2.
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Arrêté n° 960 CM du 5 septembre 1991 fixant le montant des allocations accordées aux étudiants du territoire pour études supérieures sur le territoire et déterminant la valeur du quotient familial permettant d'obtenir une bourse ou un prêt d'étude
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Arrêté n° 961 CM du 5 septembre 1991 fixant le montant des allocations accordées aux étudiants du territoire pour études en métropole et déterminant la valeur du quotient familial permettant d'obtenir une bourse ou un prêt d'étude.
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Arrêté n° 946 CM du 5 septembre 1991 mettant fin aux fonctions de M. Philippe Couraud en qualité de commissaire de gouvernement auprès de la Chambre d'agriculture et d'élevage de Polynésie française.
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Arrêté n° 3858 MCE du 3 septembre 1991 autorisant M. le directeur général de la Société polynésienne d'automobiles et d'engins de transport (SOPADEP) à installer et exploiter un parc de stationnement couvert de véhicules (établissement de la 2e classe des installations classées pour la protection de l'environnement, commune de Papeete). (Extraits).
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Arrêté n° 947 CM du 5 septembre 1991 portant nomination d'un commissaire de gouvernement auprès de la Chambre d'agriculture et d'élevage.
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Arrêté n° 3859 MCE du 3 septembre 1991 autorisant la S.A. Vaitehi à installer et exploiter deux stations de chloration gazeuse (établissement de la 1re classe des installations classées pour la protection de l'environnement, commune de Bora Bora). (Extraits).
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Arrêtés municipaux n° 91-15 et n° 91-16 du 12 août 1991 portant délégations de fonctions (MM. Maro Gustave et Tufaunui Célestin).
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Arrêté n° 950 CM du 5 septembre 1991 portant nomination de M. Ronald Tsu, agent CC1 au service territorial des transports terrestres, en qualité de chef du service territorial des transports terrestres par intérim.
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Décret du 22 août 1991 portant acquisition de la nationalité française. (Extraits). (J.O.R.F. du 25 août 1991, page 11221).
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Service de l'urbanisme .- 1°) Etat récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers des îles Sous-le-Vent pour le mois d'août 1991.
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Service de l'urbanisme - 2°) Etat récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers des îles du Vent et des Tuamotu-Gambier pour le mois d'août 1991.
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