JOPF n°39
2022 - JOPF n° 39 N du 17 mai 2022
17/05/2022Edition: N115 texte(s)
Textes publiés (115)
Arrêté n° HC 8 SGAP du 10 mai 2022 modifiant l'arrêté n° HC 654 SGAP du 21 avril 2022 portant organisation de l'épreuve unique d'admission pour l'accès au grade de brigadier-chef de police par la voie de qualification d'officier de police judiciaire - session 2022
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Arrêté n° 656 CM du 10 mai 2022 approuvant l'attribution de quotas de gazole détaxé à l'entreprise Tupehe Nui Transports dans le cadre du transport public routier scolaire sur l'île de Ua Huka, au titre des bimestres juillet/août 2021, septembre/octobre 2021, novembre/décembre 2021 et janvier/février 2022 pour l'année scolaire 2021/2022
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Arrêté n° 657 CM du 12 mai 2022 prononçant la déchéance du contrat de délégation de service public du transport aérien régulier interinsulaire de 34 îles de la Polynésie française sur le lot 2
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Arrêté n° 658 CM du 12 mai 2022 approuvant l'attribution d'une subvention d'investissement en faveur de la S.E.M. Assainissement des eaux de Tahiti, pour la réalisation des travaux de reconstruction de l'émissaire en mer comprenant la création d'un poste de refoulement, dans le cadre de l'assainissement collectif des eaux usées de Punaauia
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Arrêté n° 659 CM du 12 mai 2022 approuvant l'attribution d'une subvention d'investissement en faveur de l'Institut de la jeunesse et des sports de la Polynésie française (USPF) pour le financement des travaux de construction du complexe sportif de Afaahiti
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Arrêté n° 660 CM du 12 mai 2022 approuvant l'attribution d'une subvention d'investissement en faveur de l'Institut de la jeunesse et des sports de la Polynésie française (USPF) pour le financement des études pour la construction d'une tour d'arbitrage de surf à Teahupoo
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Arrêté n° 661 CM du 12 mai 2022 modifiant l'arrêté n° 2288 CM du 14 octobre 2021 approuvant l'attribution d'une subvention d'investissement en faveur de l'Institut de la jeunesse et des sports de la Polynésie française (IJSPF) pour financer les travaux de pose de pylônes d'éclairage sur le stade John-Teariki de Afareaitu sis à Moorea
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Arrêté n° 662 CM du 12 mai 2022 rendant exécutoire la délibération n° 1-22 CA/EGAT du 28 mars 2022 portant approbation de l'état prévisionnel des recettes et des dépenses de l'établissement de gestion et d'aménagement de Teva pour l'exercice 2022
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Arrêté n° 663 CM du 12 mai 2022 constatant les index des travaux du bâtiment et des travaux publics pour le mois d'avril 2022
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Arrêté n° 664 CM du 12 mai 2022 portant prorogation du délai de validité de l'arrêté n° 1656 CM du 16 août 2019 approuvant l'attribution d'un concours financier en faveur de la commune de Teva I Uta pour l'agrandissement du cimetière communal de Mataiea - Phase 1
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Arrêté n° 665 CM du 12 mai 2022 portant prorogation du délai de validité de l'arrêté n° 1657 CM du 16 août 2019 approuvant l'attribution d'un concours financier en faveur de la commune de Teva I Uta pour la reconstruction du parc à matériel de Teva I Uta
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Arrêté n° 666 CM du 12 mai 2022 approuvant l'attribution d'une subvention d'investissement en faveur de l'Office polynésien de l'habitat pour financer l'opération “Remise en état des voiries et réseaux divers des lotissemetîts OPH - Etudes et travaux” îles de Moorea et Raiatea
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Arrêté n° 667 CM du 12 mai 2022 approuvant l'attribution d'une subvention d'investissement en faveur de l'Office polynésien de l'habitat pour financer l'opération "Remise en état des structures des lotissements OPH - Etudes " - communes de Faaone, Papara et Papeete
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Arrêté n° 668 CM du 12 mai 2022 portant prolongation du délai de réalisation prévu à l'article 4 de l'arrêté n° 865 CM du 26 juin 2020 portant agrément de l'opération “Amoe 1 - Travaux (CdP2-2020)” commune de Mahina et approuvant l'attribution d'une subvention d'investissement en faveur de l'Office polynésien de l'habitat pour financer cette opération
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Arrêté n° 669 CM du 12 mai 2022 portant autorisation de cession gratuite de kits de semences et plants aux confessions religieuses
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Arrêté n° 670 CM du 12 mai 2022 portant autorisation de cession gratuite de plants aux communes des Tuamotu-Gambier
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Arrêté n° 671 CM du 12 mai 2022 approuvant l'attribution d'une subvention d'investissement en faveur de l'EPA Fare Tama Hau pour l'acquisition d'un logiciel de gestion des dossiers patients dans le cadre du projet “Consultation de prise en charge de l'obésité de l'enfant et du jeune adulte”
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Avis n° 672 CM du 12 mai 2022 portant avis sur le projet de décret modifiant les dispositions du code de l'éducation relatives au brevet de technicien supérieur et le décret n° 2020-398 du 3 avril 2020 relatif à la certification en langue anglaise pour les candidats àl'examen du brevet de technicien supérieur et modifiant le code de l'éducation
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Arrêté n° 673 CM du 12 mai 2022 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur du Conservatoire artistique de la Polynésie française - Te Fare Upa Rau pour l'organisation du Festival international de jazz et de soul music, au titre de l'année 2022
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Arrêté n° 674 CM du 12 mai 2022 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association “Eimeo animara” pour la stérilisation de chiens et chats à Moorea
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Arrêté n° 675 CM du 12 mai 2022 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association “A paruru e faahotu te faa no Mapuaura” pour le nettoyage de la vallée de Mapuaura
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Arrêté n° 676 CM du 12 mai 2022 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association “Centre nautique de Baie Phaeton (CNBP)” pour la réalisation d'une vidéo de sensibilisation à la protection du milieu marin
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Arrêté n° 677 CM du 12 mai 2022 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association “Coureurs des Gambier” pour la valorisation du patrimoine naturel de Mangareva
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Arrêté n° 4752 VP/DPAM du 10 mai 2022 portant délivrance par équivalence du brevet de capitaine de pêche au large (BCPL) restreint “limité à la conduite des navires d'une longueur inférieure ou égale à 18 mètres” à M. Auguste Tamatoa Zisou, titre nécessaire à l'exercice des fonctions à bord des navires armés à la pêche en Polynésie française
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Arrêté n° 4753 VP/DPAM du 10 mai 2022 portant délivrance par équivalence du brevet de capitaine de pêche au large (BCPL) à M. Jean Teri Takaoa, titre nécessaire à l'exercice des fonctions à bord des navires armés à la pêche en Polynésie française
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Arrêté n° 4754 VP/DPAM du 10 mai 2022 portant délivrance du brevet de capitaine de pêche au large (BCPL) à M. Mead Vetea Butscher, titre nécessaire à l'exercice des fonctions à bord des navires armés à la pêche en Polynésie française
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Arrêté n° 4755 VP/DPAM du 10 mai 2022 portant délivrance du brevet de capitaine de pêche au large (BCPL) à M. Manea Vane, titre nécessaire à l'exercice des fonctions à bord des navires armés à la pêche en Polynésie française
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Arrêté n° 4756 VP/DPAM du 10 mai 2022 portant délivrance du brevet de capitaine de pêche au large (BCPL) à M. Saula Saul Taputu, titre nécessaire à l'exercice des fonctions à bord des navires armés à la pêche en Polynésie française
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Arrêté n° 4746 MEF/CDE du 10 mai 2022 portant désignation de Mme Sandrine Taputu en qualité de correspondant titulaire du contrôleur des dépenses engagées au sein du ministère des finances, de l'économie, en charge de l'énergie, de la protection sociale généralisée, de la coordination de l'action gouvernementale et des télécommunications
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Arrêté n° 4750 MEF/DGAE du 10 mai 2022 portant extension de 5 brevets français
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Arrêté n° 4751 MEF/DGAE du 10 mai 2022 portant extension des enregistrements de 233 marques françaises
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Arrêté n° 4759 MEF/DGAE du 10 mai 2022 portant attribution d'une aide financière en faveur de M. Kaissane Suddik et Mme Poerani Lucas pour la construction d'une maison à usage d'habitation principale ou à l'acquisition d'un logement neuf à usage d'habitation principale, dans le cadre du dispositif d'aide à l'investissement des ménages
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Arrêté n° 4760 MEF/DGAE du 10 mai 2022 portant attribution d'une aide financière en faveur de M. Joshua Rouger et Mme Stéphanie Garcia épouse Rouger pour les travaux d'aménagement, d'extension ou de rénovation d'un logement à usage d'habitation principale, dans le cadre du dispositif d'aide à l'investissement des ménages
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Arrêté n° 4761 MEF/DGAE du 10 mai 2022 portant attribution d'une aide financière en faveur de M. Raphaël Rangimakea et Mme Diana Teariki épouse Rangimakea pour les travaux d'aménagement, d'extension ou de rénovation d'un logement à usage d'habitation principale, dans le cadre du dispositif d'aide à l'investissement des ménages
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Arrêté n° 4762 MEF/DGAE du 10 mai 2022 portant attribution d'une aide financière en faveur de Mme Laëtitia Bisarah pour les travaux d'aménagement, d'extension ou de rénovation d'un logement à usage d'habitation principale, dans le cadre du dispositif d'aide à l'investissement des ménages
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Arrêté n° 4763 MEF/DGAE du 10 mai 2022 portant attribution d'une aide financière en faveur de Mme Maroussia Leontieff pour les travaux d'aménagement, d'extension ou de rénovation d'un logement à usage d'habitation principale, dans le cadre du dispositif d'aide à l'investissement des ménages
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Arrêté n° 4764 MEF/DGAE du 10 mai 2022 portant attribution d'une aide financière en faveur de M. Maurice Yune et Mme Elsa Maihuti épouse Yune pour les travaux d'aménagement, d'extension ou de rénovation d'un logement à usage d'habitation principale, dans le cadre du dispositif d'aide à l'investissement des ménages
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Arrêté n° 4765 MEF/DGAE du 10 mai 2022 portant attribution d'une aide financière en faveur de M. Dominique Wong et Mme Noéline Raioaoa épouse Wong pour les travaux d'aménagement, d'extension ou de rénovation d'un logement à usage d'habitation principale, dans le cadre du dispositif d'aide à l'investissement des ménages
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Arrêté n° 4766 MEF/DGAE du 10 mai 2022 portant attribution d'une aide financière en faveur de M. Ra'anui Vernaudon et Mme Doriane Pellissier pour les travaux d'aménagement, d'extension ou de rénovation d'un logement à usage d'habitation principale, dans le cadre du dispositif d'aide à l'investissement des ménages
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Arrêté n° 4767 MEF/DGAE du 10 mai 2022 portant attribution d'une aide financière en faveur de Mme Turia Vaite pour les travaux d'aménagement, d'extension ou de rénovation d'un logement à usage d'habitation principale, dans le cadre du dispositif d'aide à l'investissement des ménages
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Arrêté n° 4783 MEF/DGAE du 11 mai 2022 portant extension des renouvellements de 131 marques françaises
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Arrêté n° 4784 MEF/DGAE du 11 mai 2022 portant rejet de la requête en extension du renouvellement des marques n° 3909906, n° 3934785 et n° 3952807
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Arrêté n° 4785 MEF/DGAE du 11 mai 2022 portant rejet de la requête en extension du renouvellement de la marque n° 3123781
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Arrêté n° 4786 MEF/DGAE du 11 mai 2022 portant rejet de la requête en extension du renouvellement de la marque n° 3145775
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Arrêté n° 4787 MEF/DGAE du 11 mai 2022 portant rejet de la requête en extension du renouvellement de la marque n° 3146356
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Arrêté n° 4788 MEF/DGAE du 11 mai 2022 portant rejet de la requête en extension du renouvellement de la marque n° 3145778
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Arrêté n° 4789 MEF/DGAE du 11 mai 2022 portant rejet de la requête en extension du renouvellement de la marque n° 3168845
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Arrêté n° 4790 MEF/DGAE du 11 mai 2022 portant rejet de la requête en extension du renouvellement de la marque n° 3184920
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Arrêté n° 4791 MEF/DGAE du 11 mai 2022 portant rejet de la requête en extension du renouvellement de la marque n° 3900444.
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Arrêté n° 4792 MEF/DGAE du 11 mai 2022 portant rejet de la requête en extension du renouvellement de la marque n° 3902689
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Arrêté n° 4793 MEF/DGAE du 11 mai 2022 portant rejet de la requête en extension du renouvellement de la marque n° 3903980.
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Arrêté n° 4794 MEF/DGAE du 11 mai 2022 portant rejet de la requête en extension du renouvellement de la marque n° 3923429
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Arrêté n° 4795 MEF/DGAE du 11 mai 2022 portant rejet de la requête en extension du renouvellement de la marque n° 3937201.
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Arrêté n° 4796 MEF/DGAE du 11 mai 2022 portant rejet de la requête en extension du renouvellement de la marque n° 3958061
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Arrêté n° 4825 MEF/DGAE du 11 mai 2022 modifiant l'annexe à l'arrêté n° 11068 MEF DGAE du 8 octobre 2021 portant extension des renouvellements de 97 marques françaises
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Arrêté n° 4826 MEF/DGAE du 11 mai 2022 modifiant l'annexe à la publication n° 202053 du 1er janvier 2021 portant sur les demandes d'enregistrements de 306 marques françaises sollicitant leur extension à la Polynésie française
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Arrêté n° 4827 MEF/DGAE du 11 mai 2022 modifiant l'annexe à l'arrêté n° 1220 MEF DGAE du 3 février 2022 portant reconnaissance de 244 titres de propriété industrielle délivrés par l'Institut national de la propriété industrielle
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Arrêté n° 4828 MEF/DGAE du 11 mai 2022 portant extension du renouvellement de la marque n° 3870128 et retrait de l'arrêté de rejet n° 655 MEF DGAE du 14 janvier 2022
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Arrêté n° 4829 MEF/DGAE du 11 mai 2022 portant extension du renouvellement des marques n° 3891544 et n° 3891545 et retrait de l'arrêté de rejet n° 1051 MEF DGAE du 28 janvier 2022
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Arrêté n° 4830 MEF/DGAE du 11 mai 2022 modifiant l'annexe à la publication n° 4740 VP DGAE du 9 juillet 2020 portant sur les demandes d'enregistrements de 305 marques françaises sollicitant leur extension à la Polynésie française
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Arrêté n° 4831 MEF/DGAE du 11 mai 2022 modifiant l'annexe à l'arrêté n° 1183 MEI DAE du 16 février 2016 modifié portant reconnaissance de 282 titres de propriété industrielle délivrés par l'Institut national de la propriété industrielle
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Arrêté n° 4832 MEF/DGAE du 11 mai 2022 modifiant l'annexe à l'arrêté n° 14081 VP DGAE du 27 décembre 2018 modifié portant reconnaissance de 81 titres de propriété industrielle délivrés par l'Institut national de la propriété industrielle
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Arrêté n° 4833 MEF/DGAE du 11 mai 2022 modifiant l'annexe à l'arrêté n° 3257 VP DAE du 29 mars 2018 portant reconnaissance de 247 titres de propriété industrielle délivrés par l'Institut national de la propriété industrielle
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Arrêté n° 4834 MEF/DGAE du 11 mai 2022 portant extension du renouvellement de la marque n° 3841253 et retrait de l'arrêté de rejet n° 709 MEF DGAE du 17 janvier 2022
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Arrêté n° 4835 MEF/DGAE du 11 mai 2022 rectifiant l'annexe à l'arrêté n° 1782 MEF DGAE du 4 mars 2022 portant reconnaissance de 415 titres de propriété industrielle délivrés par l'Institut national de la propriété industrielle
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Arrêté n° 4836 MEF/DGAE du 11 mai 2022 portant extension du renouvellement de la marque n° 3868849 et retrait de l'arrêté de rejet n° 654 MEF DGAE du 14 janvier 2022
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Arrêté n° 4837 MEF/DGAE du 11 mai 2022 modifiant l'annexe à l'arrêté n° 8568 MEI DAE du 4 octobre 2016 modifié portant reconnaissance de 150 titres de propriété industrielle délivrés par l'Institut national de la propriété industrielle
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Arrêté n° 4842 MEF/DGAE du 11 mai 2022 modifiant l'annexe à l'arrêté n° 5006 MEI DAE du 16 juin 2016 modifié portant reconnaissance de 168 titres de propriété industrielle délivrés par l'Institut national de la propriété industrielle
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Arrêté n° 4843 MEF/DGAE du 11 mai 2022 rectifiant l'annexe à l'arrêté n° 996 MEF DGAE du 27 janvier 2022 portant reconnaissance de 263 titres de propriété industrielle délivrés par l'Institut national de la propriété industrielle.
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Arrêté n° 4844 MEF/DGAE du 11 mai 2022 modifiant l'annexe à la publication n° 5129 VP DGAE du 20 août 2019 portant sur les demandes d'enregistrements de 290 marques françaises sollicitant leur extension à la Polynésie française
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Erratum à l'arrêté n° 4412 MEF/DGAE du 4 mai 2022 portant extension des renouvellements de 175 marques françaises, paru au JOPF n° 37 du 10 mai 2022 à la page 9922
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Erratum à l'arrêté n° 4413 MEF/DGAE du 4 mai 2022 portant extension des enregistrements de 152 marques françaises, paru au JOPF n° 37 du 10 mai 2022 à la page 9923
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Arrêté n° 4733 MAF du 10 mai 2022 portant affectation d'un emplacement du domaine public maritime, sis commune de Taiarapu-Ouest, commune associée de Teahupoo, au profit de l'Institut de la jeunesse et des sports de la Polynésie française
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Arrêté n° 4734 MAF du 10 mai 2022 portant transfert de gestion d'une parcelle de terre dénommée “Faariineneva, Atihau, Atirua, Tehoroaio, Vaitaraa-Vaimotu, Faremahora, Atimau, Ativanaa Surplus Lot B - Lot 1”, sise à Teahupoo, commune associée de Taiarapu-Ouest, au profit de l'Institut de la jeunesse et des sports de la Polynésie française
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Arrêté n° 4747 MAF du 10 mai 2022 autorisant l'affectation d'emplacements du domaine public maritime, sis commune de Taiarapu-Ouest, commune associée de Vairao, au profit de la direction des ressources marines
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Arrêté n° 4748 MAF du 10 mai 2022 autorisant l'affectation d'emplacements du domaine public maritime, sis commune de Taiarapu-Est, communes associées d'Afaahiti et de Faaone, au profit de la direction des Ressources marines
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Arrêté n° 4874 MAF du 11 mai 2022 portant octroi d'une aide financière à M. Bryan Vaiouoho Falchetto
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Arrêté n° 4875 MAF du 11 mai 2022 portant octroi d'une aide financière en faveur de M. François Teikikaihei Tamarii
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Arrêté n° 4876 MAF du 11 mai 2022 portant agrément de l'élevage de poules pondeuses élevées au sol de Mme Sandrine Gooding
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Arrêté n° 4877 MAF du 11 mai 2022 portant octroi d'une aide financière en faveur de M. Raphaël Tenahe Tavaearii
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Arrêté n° 4878 MAF du 11 mai 2022 portant octroi d'une aide financière en faveur de M. Ariitufatifati e here te moana Ludwig Hiotua-Teahui
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Arrêté n° 4879 MAF du 11 mai 2022 portant octroi d'une aide financière en faveur de Mme Tirita Teururai
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Arrêté n° 4880 MAF du 11 mai 2022 portant octroi d'une aide financière à M. Hapaitoua Charles Peterano
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Arrêté n° 4881 MAF du 11 mai 2022 portant octroi d'une aide financière à M. Hiro Serge Haereraaroa
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Arrêté n° 4882 MAF du 11 mai 2022 portant octroi d'une aide financière en faveur de M. François Manea
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Arrêté n° 4883 MAF du 11 mai 2022 portant octroi d'une aide financière en faveur de M. Jean-Peters Joël Tehei Brothers
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Arrêté n° 4884 MAF du 11 mai 2022 portant octroi d'une aide financière en faveur de Mme Jocelyn Vahinerii Faaeva épouse Orbeck
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Arrêté n° 4885 MAF du 11 mai 2022 portant octroi d'une aide financière en faveur de Mme Dolorès Eketera Itae
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Arrêté n° 4886 MAF du 11 mai 2022 portant octroi d'une aide financière en faveur de M. Michel Aimata Faniu
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Arrêté n° 4887 MAF du 11 mai 2022 portant octroi d'une aide financière en faveur de Mme Aloma Tehihira
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Arrêté n° 4888 MAF du 11 mai 2022 portant octroi d'une aide financière à Mme Tania Krystèle Bonno
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Arrêté n° 4889 MAF du 11 mai 2022 portant octroi d'une aide financière à M. Teikipataiotaipi Serge Teikiteetini
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Arrêté n° 4899 MAF du 11 mai 2022 portant cession de matériels et intrants à prix réduit à M. Jean Ly Tham dans le cadre des aides au développement des cocoteraies
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Arrêté n° 4900 MAF du 11 mai 2022 portant cession de matériels et intrants à prix réduit à M. Gustave Cheung Wan dans le cadre des aides au développement des cocoteraies
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Arrêté n° 4901 MAF du 11 mai 2022 portant cession de matériels et intrants à prix réduit à Mme Ramela Tiihiva dans le cadre des aides au développement des cocoteraies
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Arrêté n° 4902 MAF du 11 mai 2022 portant cession de matériels et intrants à prix réduit à M. Franklin Teheipuaura Brothers dans le cadre des aides au développement des cocoteraies
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Arrêté n° 4903 MAF du 12 mai 2022 portant octroi d'une aide financière à M. Jean-Eric Teiki Touatini
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Arrêté n° 4904 MAF du 12 mai 2022 portant octroi d'une aide financière à M. Marcel Jean Baptiste Raahere Lichtle
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Arrêté n° 4905 MAF du 12 mai 2022 portant octroi d'une aide financière en faveur de M. Teavaina Ronald Colombani
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Arrêté n° 4906 MAF du 12 mai 2022 portant octroi d'une aide financière en faveur de M. Céleste Titau Atger
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Arrêté n° 4907 MAF du 12 mai 2022 portant octroi d'une aide financière en faveur de M. Ariimaurioroa Nui Te Ra'i Atea Lemuel Hiotua-Teahui
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Arrêté n° 4807 MCE/DIREN du 11 mai 2022 autorisant la société Red list films LTD à exercer une activité de prises de vues et de son des espèces marines protégées du code de l'environnement à des fins commerciales dans les eaux de Moorea - Maiao, Bora Bora, Rangiroa et Tetiaroa
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Arrêté n° 4932 MCE/DIREN du 12 mai 2022 portant modification de l'arrêté n° 4782 MCE/ENV du 30 avril 2021 autorisant la SARL Production Peinture Polynésie (3P) à installer et exploiter une usine de peinture, activité de stockage de produits inflammables, commune de Papara, établissement de la deuxième classe des installations classées pour la protection de l'environnement
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Arrêté n° 4933 MCE/DIREN du 12 mai 2022 autorisant la société Award agency LLC à exercer une activité de prises de vues et de son des espèces marines protégées du code de l'environnement à des fins commerciales dans les eaux de l'archipel de la Société, Rangiroa et Tikehau
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Arrêté n° 4934 MCE/DIREN du 12 mai 2022 autorisant la SAS Les Films d'ici à exercer une activité de prises de vues et de son des espèces marines protégées du code de l'environnement à des fins commerciales dans les baies de Cook et Opunohu à Moorea
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Arrêté n° 4797 MGT du 11 mai 2022 autorisation d'empiétement d'une superficie totale de deux cent neuf mètres carrés (209 m²), dans la zone soumise à autorisation, au droit de la parcelle cadastrée dans la section HO n° 28 dépendant de la terre Taamina, dans la commune associée de Haamene, commune de Tahaa sise sur l'île de Tahaa, formulée par M. Warren Taerea-Hioe
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Arrêté n° 4798 MGT du 11 mai 2022 autorisation d'empiétement d'une superficie totale de trente-huit mètres carrés quatre (38,4 m²) dans la zone soumise à autorisation, au droit de la parcelle cadastrée dans la section AO n° 61 (terre “lot de ville sur Bora Borafanautahi - lot 1 du lot 1”), dans la commune associée de Nunue, commune de Bora Bora sur l'île de Bora Bora, formulée par Mme Solange Leschik-Tiaiho
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Arrêté n° 4799 MGT du 11 mai 2022 portant autorisation d'empiétement de prospect sur le domaine public routier d'une superficie totale de soixante-dix-sept mètres carrés (77 m²) au regard des terres “remblais”, cadastrées section AD n° 7, n° 8 et n° 17 dans la commune associée de Tevaitoa, commune de Tumaraa, sur l'île de Raiatea, formulée par M. Vetea Alphonse Chan Lin
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Arrêté n° 4757 MEA du 10 mai 2022 portant homologation du système d'information Revatua
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Arrêté n° 4758 MEA du 10 mai 2022 portant homologation du système d'information 'Arere
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Arrêté n° 4775 MTS du 10 mai 2022 portant désignation des membres du jury pour la délivrance du titre à finalité professionnelle carreleur
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Arrêté n° 4776 MTS du 10 mai 2022 portant modification de l'arrêté n° 2112 MEF du 4 avril 2013 portant désignation des jurys pour la délivrance des titres à finalité professionnelle de fabricant(e) de vêtement sur mesure et de couturier(ère) de prêt-à-porter
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Arrêté du 28 avril 2022 portant création de comités sociaux d'administration ministériels, de l'administration centrale, des services déconcentrés et des établissements publics des ministères chargés de l'éducation nationale, de la jeunesse, des sports, de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Arrêté du 6 mai 2022 fixant les tarifs maxima de remboursement des frais d'impression et d'affichage des documents électoraux pour l'élection des députés
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Arrêté du 3 mai 2022 modifiant l'arrêté du 29 décembre 2011 relatif aux documents et visas exigés pour l'entrée des étrangers sur le territoire de la Polynésie française
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