JOPF n°39
2025 - JOPF n° 39 N du 18 février 2025
18/02/2025Edition: N9 texte(s)
Textes publiés (9)
1.
Page Arrêté n° 460 PR du 17 février 2025 portant renouvellement de la licence de navigation charter « grande plaisance » à la société Royvis (Caymans) Limited pour le navire à moteur (Ije)
2.
Page Arrêté n° 1239 MPR/DRM du 17 février 2025 portant autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public maritime à des fins d'exploitation d'un parc à poissons, sis à Raraka, commune de Fakarava, au profit de M. Cyril, Yvonnick TAPI (exploitant n° 55)
3.
Page Arrêté n° 1248 MPR/DBS du 17 février 2025 portant agrément sanitaire de l'atelier de conditionnement d'œufs de M. Tehanahau TUNUTU
4.
Page Arrêté n° 1249 MPR/DBS du 17 février 2025 portant agrément de l'établissement Titioro Agrégats pour le transport interinsulaire d'articles réglementés susceptibles de véhiculer des organismes nuisibles aux végétaux
5.
Page Arrêté n° 1250 MPR/DBS du 17 février 2025 portant agrément sanitaire de l'atelier de conditionnement d'œufs de M. Haunui BAGUR
6.
Page Arrêté n° 1243 MEE du 17 février 2025 portant approbation de l'état sommaire des versements, des restitutions et des éliminations d'archives publiques de la Polynésie française réalisés en 2024
7.
Page Arrêté n° 1253 MJP/DJS du 17 février 2025 autorisant l'association sportive Courir en Polynésie à utiliser la voie publique lors de la course intitulée « La Tahitienne », prévue le 8 mars 2025
8.
Page Centre de gestion et de formation - Délibération n° 11-2025 du 24 janvier 2025 portant règlement général des concours et examens professionnels
9.
Page Direction de la construction et de l'aménagement - Demande d'autorisation de réaliser le lotissement Patukiruki composé de 9 lots sur la parcelle cadastrée n° 96 section B sise sur la commune de Ahe