JOPF n°4
1960 - JOPF n° 4 N du 29 février 1960
29/02/1960Edition: N81 texte(s)
Textes publiés (81)
Arrêté n° 314 AAT du 15 février 1960 créant une commission chargée d'expertiser les objets découverts au cours de fouilles pouvant intéresser la préhistoire, l'histoire, la science, l'art ou l'archéologie
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Arrêté n° 215 FT du 15 février 1960 tendant à octroyer une aide d'un montant de 100.000 CP aux sinistrés de Nouvelle-Zébrides
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Arrêté n° 319 PEL/T du 15 février 1960 portant reclassement des agents en chef retraités des cadres supérieurs de la Polynésie française
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Arrêté n° 324 PEL/T du 18 février 1960 complétant certaines dispositions de l'arrêté n° 1141 CP du 21 août 1956 fixant les dispositions statutaires communes à tous les cadres supérieurs et de l'arrêté n° 1152 CP du 21 août 1956 fixant les dispositions statutaires communes à tous les cadres secondaires de la Polynésie française
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Arrêté n° 325 PEL/T du 18 février 1960 portant dispositions communes particulières aux cadres de la police de la Polynésie française
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Arrêté n° 326 PEL/T du 18 février 1960 fixant le statut particulier du cadre supérieur de la police de la Polynésie française
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Arrêté n° 327 PEL/T du 18 février 1960 portant statut particulier du cadre secondaire de la Police
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Arrêté n° 328 PEL/T du 18 février 1960 portant création et organisation du cadre secondaire pénitentiaire
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Arrêté n° 329 PEL/T du 18 février 1960 fixant des conditions temporaires de recrutement dans certains cadres secondaires et supérieurs de la Polynésie française
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Arrêté n° 333 FT du 18 février 1960 portant ouverture de crédits supplémentaires au budget local de fonctionnement, exercice 1959
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Arrêté n° 349 TLS du 20 février 1960 portant fixation de l'indice du coût de la vie et des salaires minima interprofessionnels garantis
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Arrêté n° 343 CAB du 20 février 1960 déterminant les conditions de fonctionnement de la régie du dépôt légal
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Arrêté n° 348 TLS du 20 février 1960 complétant l'arrêté n° 178 TLS du 28 janvier 1960 portant modification à l'arrêté n° 1022 IT du 7 juillet 1954 définissant le salaire minimum interprofessionnel garanti et les zones de salaire
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Arrêté n° 351 FT du 20 février 1960 portant ouverture de crédits supplémentaires au budget local exercice 1960
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Arrêté n° 380 ELV/AE/TG du 25 février 1960 modifiant l'arrêté n° 2245 ELV/AE/TG ouvrant à la plonge à nu certains lagons et secteurs de lagons
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Décision n° 267 PEL/T du 10 février 1960 accordant un congé de maternité
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Décision n° 284 PEL/T du 10 février 1960 acceptant la démission de ses fonctions de Mlle Paofai Jacqueline, dactyolographe journalière
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Décision n° 278 PEL/T du 10 février 1960 constatant la cessation de ses fonctions de Mme Constantin Marie, suppléante du service de l'enseignement, à l'école de Tiva Tahaa
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Décision n° 277 PEL/T du 10 février 1960 maintenant M. Tuiho Teriimana, suppléant du service de l'enseignement, à l'école de Mahina
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Décision n° 276 PEL/T du 10 février 1960 constatant la cessation des fonctions de Mlle Tereva Terii,femme de ménage
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Décision n° 275 PEL/T du 10 février 1960 mettant Mlle Marie-Thérèse Boosie, commis d'administration, à la disposition de M. le chef de la circonscription administrative des Iles du Vent
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Décision n° 274 PEL/T du 10 février 1960 accordant une prolongation de mise en disponibilité à Mme Van Cam Andrée, secrétaire d'administration
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Décision n° 273 PEL/T du 10 février 1960 mutant M. Tauru Michel, suppléant du service de l'enseignement, à l'école primaire du collège Paul Gauguin
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Décision n° 272 PEL/T du 10 février 1960 remettant Mme Clauteaux Alice, secrétaire d'administration, à la disposition du chef du service de l'enseignement
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Décision n° 268 PEL/T du 10 février 1960 accordant un congé de convalescence
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Rectificatif n° 310 FT du 28 février 1960 à la décision n° 62 FT du 13 janvier 1960
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Décision n° 298 PEL/T du 12 février 1960 prononçant des affectations
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Décision n° 285 PEL/T du 10 février 1960 remettant Mme Malinowski Elisabeth, secrétaire en chef d'administration, à la disposition du chef du service des finances et de la comptabilité
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Décision n° 299 PEL/T du 12 février 1960 acceptant la démission de ses fonctions offerte par Mme Sergent Claudine, institutrice
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Décision n° 308 PEL/T du 13 février 1960 accordant un congé de maternité
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Décision n° 313 PEL/T du 15 février 1960 affectant M. Camguilhem Pierre, inspecteur de la sûreté nationale, au service de la sûreté générale de la Polynésie française
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Décision n° 318 PEL/T du 15 février 1960 engageant M. Laurent Tarahu en qualité de secrétaire suppléant à l'office des anciens combattants
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Décision n° 323 PEL/E du 17 février 1960 organisant un concours pour le recrutement de 2 élèves-météorologistes
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Décision n° 331 PEL/T du 18 février 1960 rapportant la décision n° 2071 SG du 28 novembre 1959
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Décision n° 335 PEL/T du 18 février 1960 accordant un congé administratif à M. Valot Claude, instituteur
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Décision n° 336 PEL/E du 18 février 1960 constatant la cessation de ses fonctions de Mlle Boosie Eugénie, femme de service
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Arrêté n° 352 PEL/E du 20 février 1960 inscrivant un agent au tableau d'avancement de 1959
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Décision n° 354 PEL/T du 20 février 1960 accordant un congé de maternité à Mme Williams Aima, sage-femme
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Décision n° 358 PEL/T du 20 février 1960 accordant un congé de maternité à Mme Teuira Claire, journaliste
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Décision n° 344 PEL/T du 20 février 1960 réaffectant M. Jospeh Tauaheepo, instituteur du cadre supérieur de l'enseignement, à l'école de Puamau
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Décision n° 345 PEL/E du 20 février 1960 autorisant le rapatriement de Mme Romero
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Arrêté n° 337 PEL/T du 18 février 1960 modifiant l'arreté n° 2139 PEL/T du 7 décembre 1959
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Décision n° 338 PEL/E du 19 février 1960 désignant M. Martin-Delahaye André, en qualité de chef de la délégation de la Polynésie française à Paris
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Décision n° 341 PEL/E du 19 février 1960 accordant un congé administratif à Mme Ferrand Albertine, secrétaire en chef d'administration au bureau du courrier
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Arrêté n° 346 PEL/T du 20 février 1960 accordant une prolongation de mise en disponibilié à Mme Brothers, née Boubée, Jacqueline, institutrice
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Décision n° 350 PEL/T du 20 février 1960 accordant un congé administratif à Mme Ahnne Marie, controleur principal du cadre supérieur des postes et télécommunications
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Décision n° 366 PEL/T du 22 février 1960 accordant un congé de maternité à Mme Lehartel Jacqueline, institutrice
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Décision n° 395 PEL/T du 27 février 1960 ouvrant un concours pour le recrutement de 9 agents de police stagiaires du cadre secondaire de la police
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Décision n° 396 PEL/T du 27 février 1960 ouvrant un concours pour le recrutement de 5 surveillants de prison stagiaires du cadre secondaire du centre pénitentiaire
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Décision n° 360 PEL/T du 20 février 1960 accordant un congé de convalescence à M. Domingo Joseph,secrétaire principal du cadre supérieur des affaires administratives
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Décision n° 361 PEL/T du 20 février 1960 affectant Mme Besser Elda, suppléante de l'enseignement, institutrice
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Arrêté n° 365 PEL/T du 20 février 1960 promouvant un agent dans le cadre supérieur des affaires administratives
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Décision n° 394 PEL/T du 27 février 1960 ouvrant un concours pour le recrutement de 5 agents de police stagiaires du cadre supérieur de la police
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Décision n° 362 E du 20 février 1960 additif à la décision n° 1764 E du 15 octobre 1959
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Arrêté n° 379 AAT du 25 février 1960 suspendant M. Jones, président du conseil de district de Teavaro (Moorea), de ses fonctions
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Décision n° 286 E du 10 février 1960 additif à la décision n° 2162 E du 11 décembre 1959
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Décision n° 342 E du 20 février 1960 autorisant à enseigner dans les classes secondaires du collège Anne-Marie Javouhey
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Décision n° 347 E du 20 février 1960 attribuant une bourse d'internat à l'élève Alvarez Remuera
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Décision n° 279 ELV du 10 février 1960 assermentant l'auxiliaire de gendarme Dauphin Léopold
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Décision n° 321 ELV du 16 février 1960 nommant des inspecteurs suppléants des denrées alimentaires d'origine animale
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Décision n° 316 FC du 15 février 1960 accordant des gratifications
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Décision n° 316 FC du 15 février 1960 accordant des gratifications
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Décision n° 371 FT du 22 février 1960 relatif à l'affectation du maréchal des logis Foglia
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Arrêté n° 367 J du 12 février 1960 assermentant M. Camguilhem Pierre, inspecteur de la sûreté nationale
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Décision n° 332 FT du 20 février 1960 autorisant le remboursement des frais de loyer
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Décision n° 371 FT du 22 février 1960 accordant une subvention
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Arrêté n° 297 J du 12 février 1960 constatant la suppléance de M. Tinseau à la présidence du tribunal de 1ère instance de Papeete
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Arrêté n° 334 J du 12 février 1960 chargeant le maréchal des logis Foglia Robert des fonctions d'huissier
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Délibération n° 59-4 du 16 janvier 1959 portant refonte de la nomenclature douanière (r.e. arrêté n° 862 D du 23 mai 1959)
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Délibération n° 60-5 du 2 février 1959 accordant l'exonération des droits d'entrée en faveur du matériel d'équipement au sol importé par une entreprise de transport aérien pour être utilisé à l'intérieur des limites d'un aéroport international en vue de la mise en oeuvre ou du fonctionnement d'un service aérien international assuré par ladite entreprise (r.e. arrêté n° 364 AAE du 20 février 1960)
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Caisse centrale de coopération économique - avis n° 352 de l'office des changes
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Caisse centrale de coopération économique - avis n° 353 de l'office des changes
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Caisse centrale de coopération économique - avis n° 355 de l'office des changes
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Caisse centrale de coopération économique - avis n° 357 de l'office des changes
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Caisse centrale de coopération économique - avis n° 356 de l'office des changes
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Caisse centrale de coopération économique - avis n° 354 de l'office des changes
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Affaires économiques - Plan - Avis aux importateurs et aux exportateurs
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Caisse centrale de coopération économique - avis n° 358 de l'office des changes
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Service de l'enregistrement, des domaines et du cadastre - avis concernant les opérations cadastrales des terres situées entre les vallées de Faraura et Faatautia ( district de Hitiaa)
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Enquête de commodo et incommodo : M. Bordes Frédéric (Taravao, Afaahiti)
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Service de l'enregistrement, des domaines et du cadastre - avis concernant les opérations cadastrales des terres situées entre les vallées de Papehue et Hopuetamai (district de Paea)
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