JOPF n°43
1901 - JOPF n° 43 N du 24 octobre 1901
24/10/1901Edition: N6 texte(s)
Textes publiés (6)
Arrêté du 19 octobre 1901 rendant exécutoire le rôle principal des droits de vérification des poids, mesures et appareils de pesage, pour l'année 1901
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Arrêté du 19 octobre 1901 rendant exécutoires divers rôles supplémentaires des perceptions de Papeete, Taravao et Moorea, pour le 3è trimestre 1901
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Arrêté du 19 octobre 1901 rendant exécutoires divers rôles supplémentaires des perceptions des îles Marquises et Raivavae pour l'année 1901
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Arrêté du 19 octobre 1901 rendant exécutoires divers rôles supplémentaires des patentes de l'archipel des îles Sous-le-Vent pour l'année 1901
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Arrêté du 19 octobre 1901 approuvant l'adjudication à M. Frank Homes, par la commune de Papeete, de l'immeuble connu sous le nom d'"ancienne école des graçons"
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Décision du 18 octobre 1901 nommant le sieur Tetiaheeroa a Maoni, président du conseil du district de Teahupoo, en remplacement du sieur Raauri a Teahu dont la démission a été acceptée
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