JOPF n°43
2004 - JOPF n° 43 NS du 07 décembre 2004
07/12/2004Edition: NS16 texte(s)
Textes publiés (16)
Arrêté n° 117-2004 APF/SG du 2 décembre 2004 constatant la fin des fonctions de M. Gaston Tong Sang en qualité de représentant à l'assemblée de la Polynésie française
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Arrêté n° 111-2004 APF/SG du 16 novembre 2004 prenant acte du remplacement de M. Antony Géros par M. Hirohiti Tefaarere, 1er vice-président, pour assurer les fonctions de président de l'assemblée de la Polynésie française
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Arrêté n° 118-2004 APF/SG du 2 décembre 2004 proclamant M. Paul Ropiteau, représentant à l'assemblée de la Polynésie française
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Arrêté n° 119-2004 APF/SG du 2 décembre 2004 constatant la fin des fonctions de M. Frédéric Riveta en qualité de représentant à l'assemblée de la Polynésie française
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Arrêté n° 120-2004 APF/SG du 2 décembre 2004 proclamant M. Tuanainai Narii, représentant à l'assemblée de la Polynésie française
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Arrêté n° 123-2004 APF/SG du 2 décembre 2004 constatant la fin des fonctions de Mme Pascale Haiti en qualité de représentant à l'assemblée de la Polynésie française
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Arrêté n° 121-2004 APF/SG du 2 décembre 2004 constatant la fin des fonctions de M. Teina Maraeura en qualité de représentant à l'assemblée de la Polynésie française
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Arrêté n° 122-2004 APF/SG du 2 décembre 2004 proclamant Madame Fabienne Mataoa épouse Bennett, représentant à l'assemblée de la Polynésie française
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Arrêté n° 123-2004 APF/SG du 2 décembre 2004 constatant la fin des fonctions de M. Gaston Flosse en qualité de représentant à l'assemblée de la Polynésie française
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Arrêté n° 124-2004 APF/SG du 2 décembre 2004 proclamant Madame Fabiola Taata épouse Teikitutoua, représentant à l'assemblée de la Polynésie française
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Arrêté n° 126-2004 APF/SG du 2 décembre 2004 constatant la fin des fonctions de M. Edouard Fritch en qualité de représentant à l'assemblée de la Polynésie française
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Arrêté n° 127-2004 APF/SG du 2 décembre 2004 constatant la fin des fonctions de Mme Armelle Merceron en qualité de représentant à l'assemblée de la Polynésie française
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Arrêté n° 128-2004 APF/SG du 2 décembre 2004 constatant la fin des fonctions de M. Jean-Christophe Bouissou en qualité de représentant à l'assemblée de la Polynésie française
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Arrêté n° 129-2004 APF/SG du 2 décembre 2004 constatant la fin des fonctions de Mme Emma Algan en qualité de représentant à l'assemblée de la Polynésie française
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Arrêté n° 130-2004 APF/SG du 2 décembre 2004 constatant la fin des fonctions de M. Georges Puchon en qualité de représentant à l'assemblée de la Polynésie française
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Arrêté n° 131-2004 APF/SG du 2 décembre 2004 constatant la fin des fonctions de M. Bruno Sandras en qualité de représentant à l'assemblée de la Polynésie française
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