JOPF n°43

2025 - JOPF n° 43 N du 24 février 2025

24/02/2025Edition: N11 texte(s)

Textes publiés (11)

1.

Page Arrêté n° HC 57 DIE/FIP du 19 février 2025 portant modification de l'arrêté n° HC 661 DIE/FIP du 21 avril 2022 relatif à l'opération « DTIC - Études complémentaires à la reconstruction de l'école Ohi Tei Tei » de la commune de Taiarapu-Est

2.

Page Arrêté n° 195 CM du 20 février 2025 rendant exécutoires les délibérations n° 98-2023 du 27 avril 2023 et n° 97-2023 du 27 avril 2023 du lycée professionnel de Uturoa - Raiatea portant adoption du compte financier et affectation du résultat de l'exercice 2022

3.

Page Arrêté n° 197 CM du 20 février 2025 rendant exécutoires les délibérations n° 159-2022 du 21 avril 2022 et n° 160-2022 du 21 avril 2022 du collège de Mahina portant adoption du compte financier et affectation du résultat de l'exercice 2021

4.

Page Arrêté n° 199 CM du 21 février 2025 rendant exécutoires les délibérations n° 6-2023 du 25 avril 2023 et n° 7-2023 du 25 avril 2023 du collège de Mahina portant adoption du compte financier et affectation du résultat de l'exercice 2022

5.

Page Arrêté n° 201 CM du 21 février 2025 rendant exécutoires les délibérations n° 7-2023 du 4 mai 2023 et n° 8-2023 du 4 mai 2023 du collège de Tipaerui portant adoption du compte financier et affectation du résultat de l'exercice 2022

6.

Page Arrêté n° 1327 MEF/CDE du 21 février 2025 constatant la cessation de fonctions de Mme Vaiata ROOMATAAROA, en fonction au Centre de formation professionnelle des adultes, en qualité de correspondant titulaire du contrôleur des dépenses engagées

7.

Page Arrêté n° 1328 MEF/DGAE du 21 février 2025 portant attribution d'une aide financière en faveur de l'entreprise individuelle Heiani, Herman, Tauraatua, Gustave, Herehiti URIMA au titre des aides à l'équipement des petites entreprises

8.

Page Arrêté n° 1329 MEF/DGAE du 21 février 2025 portant attribution d'une aide financière en faveur de l'entreprise individuelle Thérèse, Tuhimou, Tahia TAATA au titre des aides à l'équipement des petites entreprises

9.

Page Arrêté n° 1333 MEF/DBF du 21 février 2025 portant répartition des crédits de paiement n° 3-2025 du budget général de la Polynésie française pour l'exercice 2025

10.

Page Arrêté n° 1337 MEF/DGAE du 21 février 2025 portant ouverture des quotas d'importation de certains fruits et légumes frais pour le mois de mars 2025

11.

Page Arrêté n° 1343 MEE du 21 février 2025 portant modification de l'arrêté n° 830 MEE du 24 janvier 2024 modifié portant nomination des membres du comité de carte scolaire de l'enseignement du premier degré public