JOPF n°44
2011 - JOPF n° 44 N du 03 novembre 2011
03/11/2011Edition: N102 texte(s)
Textes publiés (102)
Ordonnance n° 2011-1327 du 20 octobre 2011 portant extension et adaptation des dispositions relatives au crédit immobilier et au prêt viager hypothécaire en Nouvelle-Calédonie et en Polynésie française et à la fourniture de services financiers à distance dans ces collectivités et dans les îles Wallis et Futuna (JORF du 21 octobre 2011)
Page 5852
Arrêté n° 11 MAAT du 19 octobre 2011 portant attribution du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité loisirs tous publics
Page 5854
Arrêté n° 12 MAAT du 24 octobre 2011 portant attribution du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité perfectionnement sportif, mention taekwondo et disciplines associées
Page 5858
Arrêté n° HC 335 DRHME/BRHT/nt du 19 octobre 2011 modifiant l'arrêté n° HC 115 DRHME/BRHT/nm du 10 mars 2011 relatif à la grille des salaires des agents non fonctionnaires de l'administration de l'Etat en Polynésie française, notamment ses annexes
Page 5855
Arrêté n° 381 DIRPF du 19 octobre 2011 modifiant l'arrêté n° 124 DIRPF du 22 mars 2011 modifié fixant la composition du jury du concours externe pour le recrutement de techniciens supérieurs (filière exploitation) de la météorologie du corps de l'Etat pour l'administration de la Polynésie française (femmes et hommes) au titre de l'année 2011
Page 5857
Arrêté n° 1198 DRCL du 21 octobre 2011 portant liste des associations agréées de protection de l'environnement en Polynésie française au titre de l'article L. 621-1 du code de l'environnement
Page 5857
Arrêté n° 8 SAITG du 26 octobre 2011 modifiant les statuts du syndicat intercommunal à vocation multiple des Tuamotu-Gambier
Page 5858
Arrêté n° HC 4-2011 SAIM du 3 octobre 2011 portant attribution d'une subvention de 587 660 F CFP soit 4 924,59 euros sur le budget de l'Etat : Ministère 209 Intérieur, outre-mer, collectivités territoriales et immigration - programme 119 - action 01 - sous-action 06 "Dotation d'équipement des territoires ruraux" à la commune de Nuku Hiva - subdivision administrative des Marquises pour l'opération de : "Acquisition de 10 radios VHF et 3 téléphones iridium"
Page 5860
Arrêté n° HC 41 IDV du 24 octobre 2011 portant attribution à l'associarion polyvalente d'actions judiciaires (APAJ) d'une subvention de 1 200 000 F CFP soit 10 056 euros, au titre du programme 147 du ministère de la ville, pour permettre la réalisation des assises de l'aide aux victimes et de la prévention de la délinquance
Page 5860
Arrêté n° 1589 CM du 24 octobre 2011 portant approbation du programme de vols réguliers hiver IATA 2011 de la compagnie Air New Zealand
Page 5870
Arrêté n° 1590 CM du 24 octobre 2011 portant approbation du programme de vols réguliers hiver IATA 2011 de la compagnie Air Rarotonga
Page 5871
Arrêté n° 1591 CM du 24 octobre 2011 portant approbation du programme de vols réguliers hiver IATA 2011 de la compagnie Air Tahiti
Page 5871
Arrêté n° 1592 CM du 24 octobre 2011 portant approbation du programme de vols réguliers hiver IATA 2011 de la compagnie Air Tahiti Nui
Page 5871
Arrêté n° 1593 CM du 24 octobre 2011 portant approbation du programme de vols réguliers hiver IATA 2011 de la compagnie Hawaiian Airlines
Page 5871
Arrêté n° 1594 CM du 24 octobre 2011 portant approbation du programme de vols réguliers hiver IATA 2011 de la compagnie Lan
Page 5871
Arrêté n° 1595 CM du 24 octobre 2011 portant approbation du programme de vols réguliers hiver IATA 2011 de la compagnie Qantas
Page 5871
Arrêté n° 1596 CM du 24 octobre 2011 portant autorisation préalable d'investissement etranger en Polynésie française au profit de la société Al Cap
Page 5861
Arrêté n° 1597 CM du 24 octobre 2011 portant modification de l'instruction comptable de la Polynésie française
Page 5861
Arrêté n° 1598 CM du 24 octobre 2011 portant virements de crédits au sein du chapitre 990 "Gestion fiscale"
Page 5871
Arrêté n° 1599 CM du 24 octobre 2011 créant des subdivisions des comptes de la nomenclature budgétaire et comptable de la Polynésie française
Page 5863
Arrêté n° 1600 CM du 24 octobre 2011 approuvant l'attribution de la subvention de fonctionnement en faveur de l'association des étudiants de Polynésie françaisre d'Angers (AEPF d'Angers) dans le cadre du financmeent de son activité générale pour l'année 2011
Page 5871
Arrêté n° 1601 CM du 24 octobre 2011 portant approbation de l'avenant n° 2 à la convention de maîtrise d'ouvrage déléguée relative à l'opération de relogement de la Direction des transports terrestres
Page 5871
Arrêté n° 1602 CM du 24 octobre 2011 portant dérogation aux dispositions de l'article 6 de l'arrêté n° 782/CM du 4 août 1997 modifié et approuvant l'attribution d'une subvention d'investissement en faveur de la commune de Fatu Hiva pour le renforcement et la sécurisation de la production d'eau potable (contrat de projet)
Page 5873
Arrêté n° 1604 CM du 24 octobre 2011 autorisant la location du lot n° 2 dépendant du lotissement agricole "Socredo", sis à Afaahiti - île de Tahiti - IDV, d'une superficie de 3.1 ha, au profit de M. Ismael Teinaore
Page 5873
Arrêté n° 1605 CM du 24 octobre 2011 autorisant la location du lot n° 4 dépendant du lotissement agricole "Socredo" sis à Afaahiti - île de Tahiti - IDV, d'une superficie de 2.76 ha, au profit de M. Matahiarii Ly Sao
Page 5873
Arrêté n° 1606 CM du 24 octobre 2011 autorisant la location du lot n° 5 dépendant du lotissement agricole "Socredo", sis à Afaahiti - île de Tahiti - IDV, d'une superficie de 2.77 ha, au profit de M. Ah Young Ly Sao
Page 5873
Arrêté n° 1607 CM du 24 octobre 2011 autorisant la location du lot n° 10 dépendant du lotissement agricole "Opunohu", sis à Papetoai - île de Moorea - IDV, d'une superficie de 3.07 ha, au profit de M. Gilbert Teariki
Page 5874
Arrêté n° 1608 CM du 24 octobre 2011 autorisant la location du lot n° 15 dépendant du lotissement agricole "Opunohu", sis à Papetoai - île de Moorea - IDV, d'une superficie de 3.21 ha, au profit de M. Gilbert Teariki
Page 5874
Arrêté n° 1609 CM du 24 octobre 2011 portant agrément à réduction sur les prix de l'essence sans plom au bénéfice de la QCA Tavi Vaitiare Perles à l'usage de son exploitation perlicole sise à Kaukura - commune de Arutua (Exploitant n° 118)
Page 5874
Arrêté n° 1610 CM du 24 octobre 2011 portant modification de l'arrêté n° 1559/CM du 17 septembre 2009 modifié, relatif au renouvellement de l'agrément à réduction sur les prix de l'essence sans plomb et le gazole au bénéfice de la SCA Qles à l'usage de son exploitation perlicole sise à Takaroa - commune de Takaroa (Exploitant n° 385)
Page 5874
Arrêté n° 1612 CM du 24 octobre 2011 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'Union Sportive de l'Enseignement du Premier degré de Polynésie française dans le cadre du financement de son activité générale pour l'année 2011
Page 5874
Arrêté n° 1613 CM du 24 octobre 2011 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'Union du Sport Scolaire Polynésien dans le cadre du financement de son activité générale pour l'année 2011
Page 5874
Arrêté n° 1614 CM du 24 octobre 2011 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'Association du Sport Scolaire de l'Enseignement Privé dans le cadre du financement de son activité générale pour l'année 2011
Page 5874
Arrêté n° 1615 CM du 24 octobre 2011 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Taurana dans le cadre du financement de son activité générale pour l'année 2011
Page 5874
Arrêté n° 1616 CM du 24 octobre 2011 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Faa Ruperupe dans le cadre du financement de son activité générale pour l'année 2011
Page 5875
Arrêté n° 1617 CM du 24 octobre 2011 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Te Reo O Te Tamapi dans le cadre du financement de son activité générale pour l'année 2011
Page 5875
Arrêté n° 1618 CM du 24 octobre 2011 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Sportive et Culturelle Mautifau de Pueu dans le cadre du financement de son activité générale pour l'année 2011
Page 5875
Arrêté n° 1619 CM du 24 octobre 2011 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Maire Nui taurea No Tautira dans le cadre du financement de son activité générale pour l'année 2011
Page 5875
Arrêté n° 1620 CM du 24 octobre 2011 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association sportive Saint etienne Jeunes de Hakahau dans le cadre du financement de son activité générale pour l'année 2011
Page 5875
Arrêté n° 1621 CM du 24 octobre 2011 approuvant l'attribution d'une subvention d'investissement en faveur de l'Institut de la Jeunesse et des Sports de la Polynésie française pour le financement de l'achat de matériels techniques et logistiques
Page 5875
Arrêté n° 1622 CM du 24 octobre 2011 autorisant la location d'une parcelle à détacher de la parcelle de terre dénommée "Kaiepe ou Kaihepe", cadastrée section AN n° 3, sise à Gatavake-Mangareva commune des Gambier, d'une superficie de 2920 m², au profit de M. Victor Teikipupuni
Page 5875
Arrêté n° 1623 CM du 24 octobre 2011 autorisant la location d'une parcelle à détacher de la parcelle dépendant des terres Heiheimana (partie) et Farakao parcelle (partie) cadastrée section AS n° 8 sise commune de Hao, d'une superficie de 7.260 m², au profit de la société anonyme Petroles de Polynésie
Page 5875
Arrêté n° 1624 CM du 24 octobre 2011 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de Manutea Tahiti pour l'opération Haari-Polynésie, une étude menée dans le cadre du contrat de projets Etat-Polynésie française 2008-2013 - "volet enseignement supérieur et recherche"
Page 5876
Arrêté n° 1625 CM du 24 octobre 2011 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de pacific Biotech pour l'opération Ciguatrait, une étude menée dans le cadre du contrat de projets Etat-Polynésie française 2008-2013 - "volet enseignement supérieur et recherche"
Page 5876
Arrêté n° 1626 CM du 24 octobre 2011 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de Pacific Biotech pour l'opération Propha, un criblage mené dans le cadre du contrat de projets etat-Polynésie française 2008-2013 - "Volet enseignement supérieur et recherche"
Page 5876
Arrêté n° 1603 CM du 24 octobre 2011 autorisant la location du lot n° 1 dépendant du lotissement agricole "Socredo", sis à Afaahiti - île de Tahiti - IDV, d'une superficie de 3.5 ha, au profit de M. Louis Teto
Page 5873
Arrêté n° 1627 CM du 25 octobre 2011 portant approbation du programme de vols réguliers hiver IATA 2011 de la compagnie Air France
Page 5876
Arrêté n° 1629 CM du 25 octobre 2011 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de la Fédération Motu Haka O Te Henua Enana pour la mise en place et la mise en oeuvre des comités de gestion dans l'archipel des Marquises dans le cadre du classement des Marquises dans le Patrimoine mondial de l'UNESCO
Page 5876
Arrêté n° 1630 CM du 25 octobre 2011 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de la Maison de la culture "Te fare tauhiti nui" pour l'acquisition d'ouvrages destinés à sa bibliothèque et au bibliobus en 2011
Page 5876
Arrêté n° 1631 CM du 25 octobre 2011 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association "Ecole de voile d'Arue" pour l'organisation de la Saga 2011
Page 5877
Arrêté n° 1632 CM du 25 octobre 2011 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de la Maison de la culture "Te fare tauhiti nui" pour l'organisation du concours Hura tapairu 2011
Page 5877
Arrêté n° 1633 CM du 25 octobre 2011 approuvant l'attribution d'un quota de gazole détaxé en faveur de la SAS Réseau de Transport Urbain (SAS RTU) pour le bimestre mai/juin 2011, au titre du transport routier régulier de personnes sur l'île de Tahiti
Page 5877
Arrêté n° 1634 CM du 25 octobre 2011 approuvant l'attribution d'un quota de gazole détaxé en faveur de la SAS Nouveaux Transporteurs de la Côte Est (NTCE) pour le bimestre mai/juin 2011, au titre du transport routier régulier de personnes sur l'île de Tahiti
Page 5877
Arrêté n° 1635 CM du 25 octobre 2011 approuvant l'attribution d'un quota de gazole détaxé en faveur de la SA Transports Collectifs de la Côte Ouest (TCCO) pour le bimestre mai/juin 2011, au titre du transport routier régulier de personnes sur l'île de Tahiti
Page 5877
Arrêté n° 1636 CM du 25 octobre 2011 portant autorisation d'occupation temporaire de deux emplacements du domaine public fluvial sis à Punaruu - commune de Punaauia, au profit de la société Electricité de Tahiti. (à titre de régularisation)
Page 5878
Arrêté n° 1637 CM du 25 octobre 2011 portant déclaration d'utilité publique l'aménagement de la route traversière de l'île de Tahiti reliant Mataiea à Papenoo
Page 5864
Arrêté n° 1638 CM du 25 octobre 2011 ordonnant l'ouverture de deux enquêtes conjointes, l'une préalable à la déclaration d'utilité publique et l'autre parcellaire relatives à la réalisation d'un hangar portuaire à Maiao dans la commune de Moorea, archipel de la Société
Page 5864
Arrêté n° 1639 CM du 25 octobre 2011 portant modification de l'arrêté n° 235/CM du 06 février 2009 portant affectation d'une parcelle dépendant de la terre domaniale "Baie du Contrôleur", cadastrée section AB n° 40, d'une superficie de 2ha 73a 17 ca sise à Taipivai, au profit de la commune de Nuku Hiva
Page 5878
Arrêté n° 1640 CM du 25 octobre 2011 portant approbation de la convention d'interconnexion conclue entre l'Epic OPT et la SAS Tikiphone
Page 5879
Arrêté n° 1641 CM du 25 octobre 2011 portant fin de fonctions de M. Pierre Morillon en qualité de chef du service des archives
Page 5866
Arrêté n° 1643 CM du 25 octobre 2011 constatant la caducité de l'arrêté n° 32 CM du 13 janvier 2011 approuvant l'attribution d'une subvention d'investissement en faveur de la commune de Ua Pou pour la réhabilitation de l'éclairage public communal tranche 1
Page 5879
Arrêté n° 1645 CM du 26 octobre 2011 portant modification de l'arrêté n° 239/CM du 6 février 2009 fixant les modalités et les épreuves des concours de recrutement des adjoints de foramtion professionnelle de la fonction publique de la Polynésie française
Page 5866
Arrêté n° 1646 CM du 26 octobre 2011 portant modification de l'arrêté n° 240/CM du 6 février 2009 fixant les modalités et les épreuves des concours de recrutement des instructeurs de formation professionnelle de la fonction publique de la Polynésie française
Page 5867
Arrêté n° 1647 CM du 26 octobre 2011 portant modification de l'arrêté n° 241/CM du 6 février 2009 fixant les modalités et les épreuves des concours de recrutement des maîtres de formation professionnelle de la fonction publique de la Polynésie française
Page 5868
Arrêté n° 1648 CM du 26 octobre 2011 portant modification de l'arrêté n° 2829 AA du 27 novembre 1961 modifié fixant les heures d'ouverture des débits de boissons
Page 5868
Arrêté n° 1649 CM du 26 octobre 2011 fixant le régime d'importation de volailles de chair à l'état frais et portant ouverture de quotas d'imporation de poulets de chair à l'état frais pour l'année 2012
Page 5870
Arrêté n° 1650 CM du 26 octobre 2011 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association C.O.M.O.T.H.E de Nuku Hiva pour l'organisation du 8ème Festival des Arts des Marquises (1ère tranche)
Page 5879
Arrêté n° 1651 CM du 26 octobre 2011 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'Union Sportive de l'Enseignement du Premier degré (U.S.E.P) pour le financement d'une action "Challenge sport et Educatio" en direction des enfants de moins de 12 ans
Page 5879
Arrêté n° 1652 CM du 26 octobre 2011 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'Union Sportive de l'Enseignement du Premier degré (U.S.E.P) pour le financement d'une action "classes de mer des écoles publique du 1er degré"
Page 5879
Arrêté n° 1653 CM du 26 octobre 2011 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association sportive "Aro" Académie de Rugby d'Oremu dans le cadre du financement de son activité générale pour l'année 2011
Page 5879
Arrêté n° 1654 CM du 26 octobre 2011 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association sportive Culturelle et Promotionnelle de la Moto (FAZER) dans le cadre du financement de son activité générale pour l'année 2011
Page 5879
Arrêté n° 1655 CM du 26 octobre 2011 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Ecole de Judo Jiu-Jitsu Self Défense et Taiso de Polynésie dans le cadre du financement de son activité générale pour l'année 2011
Page 5879
Arrêté n° 1656 CM du 26 octobre 2011 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Heelani Va'a no Punaauia dans le cadre du financement de son activité générale pour l'année 2011
Page 5879
Arrêté n° 1657 CM du 26 octobre 2011 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Mahina Hoe dans le cadre du financement de son activité générale pour l'année 2011
Page 5880
Arrêté n° 1658 CM du 26 octobre 2011 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Des Jeunes de Afarerii dans le cadre du financement de son activité générale pour l'année 2011
Page 5880
Arrêté n° 1659 CM du 26 octobre 2011 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Te A'a No Taunoa dans le cadre du financement de son activité générale pour l'année 2011
Page 5880
Arrêté n° 1660 CM du 26 octobre 2011 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Te U'i Va'a dans le cadre du financement de son activité générale pour l'année 2011
Page 5880
Arrêté n° 1661 CM du 26 octobre 2011 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association sportive Tefana dans le cadre du financement de son activité générale pour l'année 2011
Page 5880
Arrêté n° 1662 CM du 26 octobre 2011 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association sportive Jeunesse Marquisienne de Taiohae dans le cadre du financement de son activité générale pour l'année 2011
Page 5880
Arrêté n° 1663 CM du 26 octobre 2011 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association sportive Aorai dans le cadre du financement de son activité générale pour l'année 2011
Page 5880
Arrêté n° 1664 CM du 26 octobre 2011 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association sportive Central Sport dans le cadre du financement de son activité générale pour l'année 2011
Page 5880
Arrêté n° 1665 CM du 26 octobre 2011 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association sportive Dragon dans le cadre du financement de son activité générale pour l'année 2011
Page 5880
Arrêté n° 1666 CM du 26 octobre 2011 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association sportive Excelsion dans le cadre du financement de son activité générale pour l'année 2011
Page 5881
Arrêté n° 1667 CM du 26 octobre 2011 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association sportive Fei Pi 1923 dans le cadre du financement de son activité générale pour l'année 2011
Page 5881
Arrêté n° 1668 CM du 26 octobre 2011 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association sportive les Jeunes Tahitiens dans le cadre du financement de son activité générale pour l'année 2011
Page 5881
Arrêté n° 1669 CM du 26 octobre 2011 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Comité Futsal de Raiaitea dans le cadre du financement de son activité générale pour l'année 2011
Page 5881
Arrêté n° 1670 CM du 26 octobre 2011 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association District Vaka de Ua Pou dans le cadre du financement de son activité générale pour l'année 2011
Page 5881
Arrêté n° 2761 PR du 26 octobre 2011 portant modification de l'arrêté n° 1304/PR du 22 mars 2011 modifié autorisant la prise en charge des divers frais générés par le concours et la rencontre territoriale Orero des écoles du premier degré de tous les archipels de Polynésie française 3ème édition 2010-2011
Page 5882
Arrêté n° 2762 PR du 26 octobre 2011 modifiant l'arrêté n° 2750/PR du 19 octobre 2011 portant désignation des membres du comité de gestion du régime de solidarité de la Polynésie française
Page 5881
Arrêté n° 2768 PR du 27 octobre 2011 portant modification de l'arrêté n° 2619/PR du 2 septembre 2011 relatif aux véhicules de transport en commun
Page 5882
Arrêté n° 7550 MEF/PEL du 24 octobre 2011 portant nomination des membres du jury de l'examen professionnel pour l'accès au grade d'agent médico-technique principal du cadre d'emplois des agents médico-techniques de la fonction publique de la Polynésie française au titre de l'année 2010
Page 5884
Arrêté n° 7640 MEF/PEL du 27 octobre 2011 portant date d'ouverture et organisation matérielle d'un examen professionnel pour l'accès au grade d'éducateur des activités physiques et sportives principal du cadre d'emplois des éducateurs des activités physiques et sportives de la fonction publique de la Polynésie française au titre de l'année 2008
Page 5884
Arrêté n° 7641 MEF du 27 octobre 2011 portant délégation de signature à Mme Lovina Josserand épouse Joussin, chef de service de la direction du travail par intérim
Page 5885
Arrêté n° 7610 MAE du 25 octobre 2011 portant octroi d'une subvention pour la réalisation de travaux d'aménagements ruraux à M. Gendron Germain Tekohu
Page 5886
Arrêté n° 7611 MDA du 25 octobre 2011 autorisant la Société Hôtelière des Iles Marquises à occuper le domaine public aéroportuaire de Nuku-Hiva (Iles Marquises) dans le cadre de la pose d'un panneau publicitaire
Page 5886
Arrêté n° 7612 MDA du 25 octobre 2011 portant abrogation de l'arrêté n° 54/MEP du 22 septembre 2008 autorisant Melle Sylvie Turere Aitamai à occuper le domaine public aéroportuaire de Manihi (Iles Tuamotu) dans le cadre de l'exploitation d'un snac-bar
Page 5887
Arrêté n° 7613 MDA du 25 octobre 2011 autorisant le navire Cobia III à desservir à titre exceptionnel l'île de Katiu lors de son voyage n° 40 du 17 octobre 2011
Page 5887
Délibération municipale n° 26-2011 du 4 octobre 2011 fixant le taux des centimes additionnels à percevoir au profit de la commune de Tubuai (commune de Tubuai)
Page 5887
Direction des affaires foncières. - Curatelle n° 4561 DAF.REC-HYP du 30 septembre 2011 aux successions et biens vacants
Page 5889
Service de l'urbanisme. - Etat récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers des Iles du Vent et des Tuamotu Gambier pour la période du 10 au 14 octobre 2011
Page 5889
Service de l'urbanisme - Etat récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers aux Iles Sous le Vent pour la période du 25 juillet au 20 septembre 2011
Page 5891
Institut d'émission d'outre-mer - Cours des changes (période du 3 au 16 novembre 2011 inclus)
Page 5889