JOPF n°45
1903 - JOPF n° 45 N du 05 novembre 1903
05/11/1903Edition: N6 texte(s)
Textes publiés (6)
Arrêté du 5 novembre 1903 convoquant le conseil d'administration des Etablissements français de l'Océanie en session ordinaire
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Décision du 5 novembre 1903 convoquant MM. les membres du conseil privé et d'administration, les chefs de service et de corps et les fonctionnaires placés sous leurs ordres pour la séance d'installation du conseil d'administration
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Décision du 5 novembre 1903 convoquant les membres de la Chambre d'agriculture pour la constitution de son bureau
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Décision du 3 novembre 1903 élevant M. CHarles Brault, sous-chef à l'imprimerie du gouvernement à Tahiti, à l'emploi de chef de 2è classe des imprimeries coloniales
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Décision du 4 novembre 1903 fixant la date de cessation de fonctions de M. le capitaine Vermot, commandant les détachements des troupes à Tahiti et chargeant M. le lieutenant en premier d'infanterie coloniale Elis, des fonctions de commandant des détachements des troupes en même temps que celui de la compagnie d'infanterie coloniale
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Chambre d'agriculture. - Procès-verbal dressé par la commission chargée du recensement général des votes (élections du 29 octobre 1903)
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