JOPF n°45
2025 - JOPF n° 45 N du 26 février 2025
26/02/2025Edition: N19 texte(s)
Textes publiés (19)
1.
Page Arrêté n° 203 CM du 24 février 2025 rendant exécutoires les délibérations n° 12-2023 du 20 avril 2023 et n° 11-2023 du 20 avril 2023 du collège de Mataura - Tubuai portant adoption du compte financier et affectation du résultat de l'exercice 2022
2.
Page Arrêté n° 487 PR du 25 février 2025 portant attribution d'une licence flottante de navigation charter professionnelle à la SAS Tahiti Yacht Charter pour le navire à voile (Natiraa)
3.
Page Arrêté n° 488 PR du 25 février 2025 portant attribution d'une licence flottante de navigation charter professionnelle à la SAS Tahiti Yacht Charter pour le navire à voile (Maui VIII)
4.
Page Arrêté n° 489 PR du 25 février 2025 portant attribution d'une licence flottante de navigation charter professionnelle à la SAS Tahiti Yacht Charter pour le navire à voile (Marama IV)
5.
Page Arrêté n° 1400 MGT du 24 février 2025 portant autorisation d'extraction de 12 m³ de blocs de coraux en terrain privé, sur la terre Teumupuaa cadastrée section BZ n° 2, sise sur l'atoll de Arutua, dans la commune de Arutua, en faveur de l'entreprise Taaroa Énergie
6.
Page Arrêté n° 1407 MGT du 25 février 2025 portant modification de l'arrêté n° 1274 MGT du 18 février 2025 portant autorisation d'exercer la profession d'exploitant de véhicule multi-transports sur l'île de Rangiroa n° 058 VMT-RGI 01 et portant attribution d'une licence multi-transports à la SARL Rangiroa Excursion
7.
Page Arrêté n° 1408 MGT du 25 février 2025 portant modification de l'arrêté n° 10004 MET du 6 septembre 2019 portant autorisation d'exercer la profession d'exploitant de véhicule multi-transports sur l'île de Tahuata n° 054 VMT-TTA 02 et portant attribution de deux licences de véhicule multi-transports à M. Pierre, Carven NAKEAETOU
8.
Page Arrêté n° 1411 MGT du 25 février 2025 portant autorisation d'exercer la profession d'exploitant de véhicule multi-transports sur l'île de Maupiti n° 001 VMT-MPT 01 et portant attribution d'une licence multi-transports à Mme Tehaupuaura, Pauliana, MAHURU épouse ORI
9.
Page Arrêté n° 1412 MGT du 25 février 2025 portant autorisation d'exercer la profession d'exploitant de véhicule multi-transports sur l'île de Rurutu n° 021 VMT-RUR 01 et portant attribution d'une licence multi-transports à M. Tuavai, Yohan, Teatu TEINAORE
10.
Page Arrêté n° 1413 MGT du 25 février 2025 portant autorisation d'exercer la profession d'exploitant de véhicule multi-transports sur l'île de Maupiti n° 002 VMT-MPT 01 et portant attribution d'une licence multi-transports à Mme Moerani, Ida YEE ON épouse GUILLOUX
11.
Page Arrêté n° 1415 MFL/DAF du 25 février 2025 portant délégation de signature de Mme Loyana LEGALL, directrice des affaires foncières, au profit d'agents placés sous son autorité et abrogation de l'arrêté n° 901 PR/DAF du 11 juin 2024
12.
Page Arrêté n° 1419 MPR/DRM du 25 février 2025 approuvant l'attribution d'un agrément à réduction sur le prix de l'essence sans plomb et du gazole, au bénéfice de M. Tehina, Heiau REHUA à l'usage de son exploitation perlicole, sise à Arutua, commune de Arutua (exploitant n° 49)
13.
Page Arrêté n° 1420 MPR/DIREN du 25 février 2025 autorisant M. Nohoarii CADOUSTEAU à exercer des activités d'approche et de prises de vues des dauphins et autres mammifères marins (hormis les baleines à bosse) dans les eaux de Rangiroa avec les navires de numéro d'immatriculation PY 18326 (Matatahi) et PY 40543 PL (Matatahi II) du 26 février 2025 au 31 décembre 2025
14.
Page Décision n° 2025-2 CESEC/PR du 24 février 2025 portant délégation de pouvoirs d'ordonnateur de la présidente du Conseil économique, social, environnemental et culturel de la Polynésie française au profit de Mme Patricia TERIITERAAHAUMEA, deuxième vice-présidente de l'institution
15.
Page Agence de régulation de l'action sanitaire et sociale - Liste des psychologues ayant enregistré leur diplôme à l'ARASS en 2024
16.
Page Agence de régulation de l'action sanitaire et sociale - Liste des ostéopathes ayant enregistré leur diplôme à l'ARASS en 2024
17.
Page Agence de régulation de l'action sanitaire et sociale - Liste des professionnels de santé enregistrés dans le registre de l'ARASS au 31 décembre 2024 conformément à l'article 3 du titre 1er de la délibération n° 85-1041 AT du 30 mai 1985 modifiée portant obligation d'enregistrement des diplômes des professions médicales de pharmacie et paramédicales
18.
Page Agence de régulation de l'action sanitaire et sociale - Liste des sages-femmes inscrites au tableau de l'ordre des sages-femmes de la Polynésie française au 31 décembre 2024 conformément à l'article 30 de la délibération n° 2004-42 du 19 février 2004 relative aux conseils des ordres des médecins, chirurgiens-dentistes et sages-femmes
19.
Page Agence de régulation de l'action sanitaire et sociale - Liste des pharmaciens inscrits au tableau de l'ordre des pharmaciens de la Polynésie française au 31 décembre 2024 conformément à la délibération n° 2003-149 APF du 9 septembre 2003 modifiée relative au conseil de l'ordre des pharmaciens de la Polynésie française