JOPF n°49

2008 - JOPF n° 49 NC du 04 décembre 2008

04/12/2008Edition: NC8 texte(s)

Textes publiés (8)

Arrêté n° 1731 CM du 3 décembre 2008 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 07110801 CA/ATP du 7 novembre 2008 de l'Agence tahitienne de presse adoptant la modification de l'état prévisionnel des recettes et des dépenses pour 2008

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Arrêté n° 1733 CM du 3 décembre 2008 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 12-08 IJSPF du 28 octobre 2008 de l'Institut de la jeunesse et des sports de Polynésie française autorisant, à titre de régularisation, la prise en charge financière par l'Institut de la jeunesse et des sports de Polynésie française des dépenses relatives aux visites médicales des stagiaires de la formation de guide de plongée subaquatique

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Arrêté n° 1739 CM du 4 décembre 2008 portant nomination de Mlle Julia Lehartel en qualité de chef du service de l'Imprimerie officielle par intérim

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Arrêté n° 1732 CM du 3 décembre 2008 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 11-08 IJSPF du 28 octobre 2008 de l'Institut de la jeunesse et des sports de Polynésie française autorisant, à titre de régularisation, la prise en charge financière par l'IJSPF des examens médicaux pratiqués, sur les sportifs, juges et arbitres sportifs de haut niveau, antérieurement à l'adoption de la délibération n° 1-2008 IJSPF du 28 août 2008 relative à la prise en charge financière de la surveillance médicale des sportifs, juges et arbitres de haut niveau exercée par l'Institut de la jeunesse et des sports de Polynésie française

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Arrêté n° 1735 CM du 3 décembre 2008 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 14-08 IJSPF du 28 octobre 2008 de l'Institut de la jeunesse et des sports de Polynésie française portant modification de la délibération n° 14-04 IJSPF modifiée relative à la mission de mise en oeuvre des formations de l'Institut de la jeunesse et des sports de Polynésie française

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Arrêté n° 1734 CM du 3 décembre 2008 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 13-08 IJSPF du 28 octobre 2008 de l'Institut de la jeunesse et des sports de Polynésie française autorisant, à titre de régularisation, la prise en charge par l'Institut de la jeunesse et des sports de Polynésie française des dépenses relatives à l'indemnisation des stagiaires de la formation de guide de randonnée pédestre

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Arrêté n° 1736 CM du 3 décembre 2008 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 15-08 IJSPF du 28 octobre 2008 de l'Institut de la jeunesse et des sports de Polynésie française portant adoption, pour l'exercice 2008, de la décision modificative n° 2 du budget de l'Institut de la jeunesse et des sports de Polynésie française

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Arrêté n° 2017 MEF du 4 décembre 2008 portant délégation de signature à Mlle Julia Lehartel, chef du service de l'Imprimerie officielle par intérim

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