JOPF n°51

2026 - JOPF n° 51 N du 04 mars 2026

04/03/2026Edition: N8 texte(s)

Textes publiés (8)

1.

Page Arrêté n° 1349 MPR/DRM du 2 mars 2026 abrogeant l'arrêté n° 6607 MPR/DRM du 22 juillet 2025 portant renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public maritime à des fins d'exploitation d'un parc à poissons sis à Kaukura, commune de Arutua, au profit de M. Martin, Tetuarii, Ritchy TEMORERE (exploitant n° 197)

2.

Page Arrêté n° 1350 MPR/DRM du 2 mars 2026 abrogeant l'arrêté n° 6275 MPR/DRM du 18 juillet 2024 portant renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public maritime à des fins d'exploitation d'un parc à poissons sis à Tumaraa, commune de Raiatea, au profit de M. Matahi TUPUAIOORO (exploitant n° 349)

3.

Page Arrêté n° 1355 MPR/DRM du 3 mars 2026 portant modification de l'arrêté n° 356 MPR/DRM du 20 janvier 2026 autorisant à titre dérogatoire Mme Camille CLERISSI du Centre de recherches insulaires et observatoire de l'environnement (Criobe) et ses partenaires à exercer la pêche sous-marine à l'aide d'un équipement autonome dans le cadre du projet Biofenua

4.

Page Arrêté n° 1364 MPR du 3 mars 2026 portant agrément pour la détention de poules pondeuses élevées au sol de l'élevage de M. Alonzo AMARU

5.

Page Arrêté n° 1365 MPR du 3 mars 2026 portant agrément pour la détention de poules pondeuses élevées en plein air de l'élevage de M. Moana BAUMGARTNER

6.

Page Conseil économique, social, environnemental et culturel - Décision n° 2026-1 CESEC/PR du 2 mars 2026 constatant la vacance du siège d'un représentant désigné par la Confédération des Petites et Moyennes Entreprises de Polynésie française (CPME)

7.

Page Direction de la construction et de l'aménagement - État récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers de la commune de Teva I Uta pour le mois de février 2026

8.

Page Direction de la construction et de l'aménagement - État récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers de la commune de Taiarapu-Ouest pour le mois de février 2026

Textes publiés (8)

1.

2.

3.

4.

Page Arrêté n° 1364 MPR du 3 mars 2026 portant agrément pour la détention de poules pondeuses élevées au sol de l'élevage de M. Alonzo AMARU

5.

Page Arrêté n° 1365 MPR du 3 mars 2026 portant agrément pour la détention de poules pondeuses élevées en plein air de l'élevage de M. Moana BAUMGARTNER

6.

7.

Page Direction de la construction et de l'aménagement - État récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers de la commune de Teva I Uta pour le mois de février 2026

8.

Page Direction de la construction et de l'aménagement - État récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers de la commune de Taiarapu-Ouest pour le mois de février 2026

Textes publiés (8)

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4.

Page Arrêté n° 1364 MPR du 3 mars 2026 portant agrément pour la détention de poules pondeuses élevées au sol de l'élevage de M. Alonzo AMARU

5.

Page Arrêté n° 1365 MPR du 3 mars 2026 portant agrément pour la détention de poules pondeuses élevées en plein air de l'élevage de M. Moana BAUMGARTNER

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7.

Page Direction de la construction et de l'aménagement - État récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers de la commune de Teva I Uta pour le mois de février 2026

8.

Page Direction de la construction et de l'aménagement - État récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers de la commune de Taiarapu-Ouest pour le mois de février 2026