JOPF n°53
2026 - JOPF n° 53 N du 06 mars 2026
06/03/2026Edition: N16 texte(s)
Textes publiés (16)
1.
Page Arrêté n° 1390 MFL du 4 mars 2026 portant modification de l'arrêté n° 1395 MFL du 24 février 2025 portant délégation de signature à Mme Loyana LEGALL, directrice des affaires foncières
2.
Page Arrêté n° 1374 MPR/DIREN du 4 mars 2026 autorisant M. Adrian STIER à accéder à des ressources génétiques ainsi qu'à leur export vers les États-Unis
3.
Page Arrêté n° 1375 MPR du 4 mars 2026 portant octroi d'une aide financière à M. Temarii, Oscar TEROROIRIA
4.
Page Arrêté n° 1376 MPR du 4 mars 2026 portant octroi d'une aide financière à M. Manutahi, Yann, Fareura SANDFORD
5.
Page Arrêté n° 1378 MPR du 4 mars 2026 portant octroi d'une aide financière à M. Teavaina, Ronald COLOMBANI
6.
Page Arrêté n° 1382 MPR du 4 mars 2026 portant octroi d'une aide financière à M. Etienne, Haamoeura TIATIA
7.
Page Arrêté n° 1383 MPR du 4 mars 2026 portant octroi d'une aide financière à M. Françis, Patrick, Moana ITCHNER
8.
Page Arrêté n° 1384 MPR du 4 mars 2026 portant octroi d'une aide financière à M. Michel, Aimata FANIU
9.
Page Arrêté n° 1385 MPR du 4 mars 2026 portant octroi d'une aide financière à M. Vaitua, Guy, Sepl, Teriitevaearai, Raamauri JUVENTIN
10.
Page Arrêté n° 1386 MPR du 4 mars 2026 portant octroi d'une aide financière à Mme Vanessa GIZARD
11.
Page Arrêté n° 1391 MPR du 4 mars 2026 portant attribution d'une aide financière (DAI), en faveur du développement du secteur de la pêche à M. Jean-Pierre, Tearaitoa MAU
12.
Page Arrêté n° 1394 MPR du 4 mars 2026 portant attribution d'une aide financière (DAI), en faveur du développement du secteur de la pêche à M. Moehau, Johnny YU-HING
13.
Page Arrêté n° 1398 MPR/DRM du 4 mars 2026 abrogeant l'arrêté n° 11041 MPR/DRM du 16 novembre 2023 portant renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public maritime à des fins d'exploitation d'un parc à poissons sis à Makemo, commune de Makemo, au profit de Mme Hina, Tuhuora MAUI épouse MOEARO (exploitant n° 164)
14.
Page Conseil économique, social, environnemental et culturel - Avis n° 89 CESEC du 3 mars 2026 sur le projet de loi du pays relative à la rémunération des exploitants d'établissements de spectacles cinématographiques
15.
Page Centre hospitalier de la Polynésie française - Décision n° 132-26 DIR/CHPF du 4 mars 2026 portant délégation de signature à M. Bertrand HERSENT, directeur du système d'information et de la relation numérique
16.
Page Direction de la construction et de l'aménagement - État récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers des îles du Vent pour la période du 23 au 27 février 2026