JOPF n°55
2014 - JOPF n° 55 NS du 24 octobre 2014
24/10/2014Edition: NS13 texte(s)
Textes publiés (13)
Arrêté n° 1422 CM du 16 octobre 2014 modifiant l'arrêté n° 889 CM du 13 juillet 2012 portant création du titre professionnel d'agent d'entretien du bâtiment
Page 3953
Arrêté n° 1423 CM du 16 octobre 2014 modifiant l'arrêté n° 891 CM du 13 juillet 2012 portant création du titre professionnel d'agent(e) d'hôtellerie
Page 3961
Arrêté n° 1424 CM du 16 octobre 2014 modifiant l'arrêté n° 892 CM du 13 juillet 2012 portant création du titre professionnel d'agent de maintenance en marine de plaisance
Page 3978
Arrêté n° 1425 CM du 16 octobre 2014 modifiant l'arrêté n° 894 CM du 13 juillet 2012 portant création du titre professionnel de cuisinier(ère)
Page 3999
Arrêté n° 1426 CM du 16 octobre 2014 modifiant l'arrêté n° 895 CM du 13 juillet 2012 portant création du titre professionnel d'électricien(ne) d'équipement
Page 4027
Arrêté n° 1427 CM du 16 octobre 2014 modifiant l'arrêté n° 920 CM du 16 juillet 2012 portant création du titre professionnel de métallier(ère)
Page 4057
Arrêté n° 1428 CM du 16 octobre 2014 modifiant l'arrêté n° 899 CM du 13 juillet 2012 portant création du titre professionnel d'ouvrier(ère) du paysage
Page 4074
Arrêté n° 1429 CM du 16 octobre 2014 modifiant l'arrêté n° 900 CM du 13 juillet 2012 portant création du titre professionnel d'ouvrier(ère) de production horticole ornementale
Page 4100
Arrêté n° 1430 CM du 16 octobre 2014 modifiant l'arrêté n° 903 CM du 13 juillet 2012 portant création du titre professionnel de secrétaire comptable
Page 4125
Arrêté n° 1431 CM du 16 octobre 2014 modifiant l'arrêté n° 904 CM du 13 juillet 2012 portant création du titre professionnel de serveur(se) en restauration
Page 4149
Arrêté n° 1432 CM du 16 octobre 2014 modifiant l'arrêté n° 905 CM du 13 juillet 2012 portant création du titre professionnel de technicien(ne) d'accueil touristique option accompagnement
Page 4166
Arrêté n° 1433 CM du 16 octobre 2014 modifiant l'arrêté n° 906 CM du 13 juillet 2012 portant création du titre professionnel de technicien(ne) d'assistance en informatique
Page 4181
Arrêté n° 1417 CM du 16 octobre 2014 portant modification de l'arrêté n° 1375 CM du 14 octobre 2013 portant mesures d'application des incitations fiscales à l'investissement faisant l'objet des titres Ier, II et III de la troisième partie du code des impôts
Page 3919