JOPF n°57
2026 - JOPF n° 57 N du 12 mars 2026
12/03/2026Edition: N26 texte(s)
Textes publiés (26)
1.
Page Arrêté n° HC 75 DIE du 2 mars 2026 relatif aux décisions prises par le comité des finances locales dans sa séance plénière du 12 février 2026
2.
Page Arrêté n° HC 83 DiRAJ/BRE du 10 mars 2026 modifiant l'arrêté n° HC 70 DiRAJ/BRE du 27 février 2026 modifié fixant l'état des candidats et listes de candidats pour le premier tour de l'élection des conseillers municipaux en Polynésie française du dimanche 15 mars 2026
3.
Page Arrêté n° 293 CM du 11 mars 2026 portant attribution d'une subvention en investissement en faveur de la Chambre de l'agriculture et de la pêche lagonaire pour l'extension de l'antenne administrative de Uturoa, Raiatea
4.
Page Arrêté n° 526 PR du 10 mars 2026 autorisant la prise en charge des frais liés à l'organisation du programme Capstone 2026 du 13 au 21 mars 2026 en Polynésie française
5.
Page Arrêté n° 541 PR du 10 mars 2026 portant autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public de Tahiamanu, sis à Papetoai, île de Moorea, au profit de Mme Jade VILAREM, pour y exercer une activité commerciale
6.
Page Arrêté n° 546 PR du 11 mars 2026 portant classement par tiare de l'établissement Pukue'e
7.
Page Arrêté n° 551 PR du 11 mars 2026 portant nomination des membres du comité technique paritaire central n° 15 regroupant la circonscription des îles Marquises, la circonscription des îles Sous-le-Vent, la circonscription des îles Tuamotu-Gambier et la circonscription des îles Australes
8.
Page Arrêté n° 554 PR du 11 mars 2026 portant modification de l'arrêté n° 1691 PR du 19 août 2024 relatif aux attributions du ministre de l'économie, du budget et des finances, en charge des énergies, des postes et télécommunications
9.
Page Arrêté n° 1497 MGT du 11 mars 2026 portant autorisation d'extraction de 12 m³ de sable sur le domaine maritime, sur la plage côté océan au droit de la parcelle cadastrée section DE n° 10, sis sur l'atoll de Arutua, en faveur de M. Rodolphe PARKER
10.
Page Arrêté n° 1498 MGT du 11 mars 2026 portant autorisation d'extraction de 37 m³ de sable sur le domaine maritime, sur le hoa au droit de la parcelle cadastrée section A n° 95, sise sur l'atoll de Faaite, commune de Anaa, en faveur de Mme Ioana TAPI épse HAAPII
11.
Page Arrêté n° 1502 MPR/DRM du 11 mars 2026 abrogeant l'arrêté n° 5743 VP/DRM du 25 mai 2021 portant renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de Mme Cécily, Teroro, Fareua HARRY épouse WILLIAMS sis à Katiu, commune de Makemo (exploitant n° 171)
12.
Page Arrêté n° 1503 MPR/DRM du 11 mars 2026 abrogeant l'arrêté n° 5742 VP/DRM du 25 mai 2021 portant renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de Mme Mélodie, Tauahitepua WILLIAMS sis à Katiu, commune de Makemo (exploitant n° 181)
13.
Page Arrêté n° 1504 MPR/DRM du 11 mars 2026 modifiant l'arrêté n° 3567 MPR/DRM du 3 avril 2024 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de la SARL Garumaoa Distribution sis à Raroia, commune de Makemo (exploitant n° 143)
14.
Page Arrêté n° 1505 MPR/DRM du 11 mars 2026 modifiant l'arrêté n° 9143 MPR/DRM du 21 septembre 2023 portant renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Rainui, Jean-François SANQUER sis à Raiatea, commune de Taputapuatea (exploitant n° 128)
15.
Page Arrêté n° 1506 MPR/DRM du 11 mars 2026 modifiant l'arrêté n° 4979 MPR/DRM du 30 mai 2024 portant renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de la SCA Vairua Perles sise à Raiatea, commune de Taputapuatea (exploitant n° 103)
16.
Page Arrêté n° 1507 MPR/DRM du 11 mars 2026 modifiant l'arrêté n° 217 MPR/DRM du 14 janvier 2026 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de Mme Love, Maeva TOTI épouse TAHUA sis à Takapoto, commune de Takaroa (exploitant n° 401)
17.
Page Arrêté n° 1508 MPR/DRM du 11 mars 2026 portant suspension du bénéfice de la licence de pêche professionnelle dite apte à naviguer de M. Tevai, Charles MALINOWSKI pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
18.
Page Arrêté n° 1509 MPR/DRM du 11 mars 2026 portant suspension du bénéfice de la licence de pêche professionnelle dite « apte à naviguer » de M. Maheanuu MAI pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
19.
Page Arrêté n° 1513 MEE du 11 mars 2026 portant inscription au tableau d'avancement à la classe exceptionnelle au titre de l'année 2025 des professeur(s) des écoles à la hors-classe du corps de l'État créé pour la Polynésie française
20.
Page Arrêté n° 1516 MEE du 11 mars 2026 portant inscription au tableau d'avancement à la hors-classe au titre de l'année 2025 des professeur(s) des écoles du corps de l'État créé pour la Polynésie française
21.
Page Arrêté n° 1499 MSP/ARASS du 11 mars 2026 portant modification de l'arrêté n° 11343 MSP/ARASS du 14 novembre 2025 modifié portant délégation de signature de Mme Caroline GREPIN, directrice de l'agence de régulation de l'action sanitaire et sociale par intérim, au profit d'agents placés sous son autorité
22.
Page Arrêté n° 1518 MSP du 11 mars 2026 portant autorisation d'installer huit places pour exercer l'activité de médecine en Hospitalisation à domicile (HAD), dans l'archipel de la Société, délivrée à la SAS ISIS Polynésie
23.
Page Centre hospitalier de la Polynésie française - Décision n° 141-26 DIR/CHPF du 10 mars 2026 portant délégation de signature à Mme Valérie BERNIER, directrice juridique et des droits des patients
24.
Page Commune de Papeete - Arrêté n° 2026-387 DST du 10 mars 2026 portant réservation de stationnements réservés au personnel et aux patients du dispensaire de Vaitavatava
25.
Page Commune de Papeete - Arrêté n° 2026-388 DST du 10 mars 2026 portant création d'un emplacement pour Personnes à mobilité réduite (PMR), dans le cours de l'Union-Sacrée aux abords du dispensaire de Vaitavatava
26.
Page Direction de la construction et de l'aménagement - État récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers des îles du Vent et des Tuamotu-Gambier pour la période du 2 au 6 mars 2026