JOPF n°58
2025 - JOPF n° 58 N du 12 mars 2025
12/03/2025Edition: N28 texte(s)
Textes publiés (28)
1.
Page Erratum à l'arrêté n° 301 PR du 10 mars 2025 portant nomination de Mme Théa TETUANUI en qualité de tavana hau de la circonscription des îles Tuamotu-Gambier
2.
Page Arrêté n° 303 CM du 10 mars 2025 rendant exécutoire la délibération n° 3 MTI 2025 du 11 février 2025 du conseil d'administration de l'établissement Te Fare Iamanaha - Musée de Tahiti et des îles, portant adoption du budget primitif de Te Fare Iamanaha - Musée de Tahiti et des îles pour l'exercice 2025
3.
Page Arrêté n° 304 CM du 10 mars 2025 portant modification de l'arrêté n° 953 CM du 7 juillet 2020 modifié portant création et organisation de la mention « randonnée aquatique » du certificat professionnel polynésien d'accompagnateur d'activités physiques de pleine nature
4.
Page Arrêté n° 305 CM du 10 mars 2025 portant modification de l'arrêté n° 1119 CM du 9 octobre 2006 modifié relatif aux durées maximales de conservation de certaines denrées alimentaires animales ou d'origine animale et portant modification de la délibération n° 70-51 du 25 juin 1970 modifiée concernant l'hygiène des denrées alimentaires conservées par les techniques frigorifiques
5.
Page Arrêté n° 306 CM du 11 mars 2025 portant abrogation de dispositions relatives aux conditions zoosanitaires d'introduction et d'importation de certains animaux
6.
Page Arrêté n° 307 CM du 11 mars 2025 modifiant l'arrêté n° 1586 CM du 13 septembre 2023 relatif à la prise en charge par la Polynésie française du fret de certains produits
7.
Page Arrêté n° 310 CM du 11 mars 2025 portant modification de l'arrêté n° 229 CM du 3 février 2004 portant organisation du service de l'emploi, de la formation et de l'insertion professionnelles
8.
Page Arrêté n° 311 CM du 11 mars 2025 portant agrément de la donation de parts sociales de la société civile professionnelle office notarial Dominique Dubouch, Ariitu Guichenu, Pierre-Henri Allegre et Mélissa Lau
9.
Page Arrêté n° 312 CM du 11 mars 2025 portant nomination de M. Pierre-Yves VALMALLE en qualité de notaire associé au sein de la société civile professionnelle office notarial Buirette-Chin Foo
10.
Page Arrêté n° 313 CM du 11 mars 2025 portant agrément du projet présenté par la société Te Aito Rava'ai Nui 9, consistant en l'acquisition d'un navire de pêche hauturière, au titre du régime des investissements indirects
11.
Page Arrêté n° 314 CM du 11 mars 2025 portant agrément du projet présenté par la société Te Aito Rava'ai Nui 5, consistant en l'acquisition d'un navire d'une longueur de 18 mètres destiné à la pêche hauturière à la palangre, au titre du régime des investissements indirects
12.
Page Arrêté n° 315 CM du 11 mars 2025 réglementant les conditions de commercialisation et d'utilisation de certains objets ayant l'apparence d'une arme à feu
13.
Page Arrêté n° 316 CM du 11 mars 2025 portant modification de l'arrêté n° 1065 CM du 25 juillet 2011 modifié fixant la liste des substances actives et préparations commerciales de pesticides autorisées en Polynésie française
14.
Page Arrêté n° 317 CM du 11 mars 2025 portant autorisation d'occupation temporaire, à titre de régularisation, de divers emplacements du domaine public maritime, sis commune de Punaauia, au profit de M. Pascal BREDIN
15.
Page Arrêté n° 578 PR du 11 mars 2025 portant renouvellement de l'autorisation de dédouaner pour le compte d'autrui octroyée à titre précaire et révocable à la Société polynésienne d'automobiles et d'engins de transports, SOPADEP (n° TAHITI 029702)
16.
Page Arrêté n° 581 PR du 11 mars 2025 portant modification de l'arrêté n° 888 PR du 7 juin 2024 portant délégation de signature à Mme LECHAT-KITALONG, déléguée aux affaires internationales, européennes et du Pacifique
17.
Page Arrêté n° 1723 VP du 11 mars 2025 portant modification de l'arrêté n° 6880 VP du 6 août 2024 portant autorisation d'ouverture de la crèche dénommée « Tatie Philo 4 » sise à Faa'a et d'agrément de son responsable
18.
Page Arrêté n° 1708 MGT du 11 mars 2025 autorisant, à titre exceptionnel, le navire (Vaeara'i) à desservir l'île de Makatea et Rangiroa lors de son voyage du 18 avril 2025
19.
Page Arrêté n° 1759 MEF/DBF du 11 mars 2025 portant répartition des crédits de paiement n° 4-2025 du budget général de la Polynésie française pour l'exercice 2025
20.
Page Arrêté n° 1752 MFL du 11 mars 2025 portant autorisation d'occupation temporaire de divers emplacements du domaine public maritime, sis dans la commune de Moorea-Maiao, destinée à l'installation d'équipements scientifiques dans le cadre de projets de recherche dirigés par le professeur Deron BURKEPILE, au profit de l'université de Californie de Berkeley
21.
Page Arrêté n° 1738 MPR/DRM du 11 mars 2025 modifiant l'arrêté n° 6410 VP du 16 juillet 2020 portant autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public maritime sis à Manihi, commune de Manihi, au profit de M. Vaiarii, Patrick GRILLOT (exploitant n° 370)
22.
Page Arrêté n° 1739 MPR/DRM du 11 mars 2025 portant autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public maritime à des fins d'exploitation d'un parc à poissons sis à Uturoa, commune de Raiatea, au profit de M. Maurice TEHAAMARU (exploitant n° 334)
23.
Page Arrêté n° 1740 MPR/DRM du 11 mars 2025 portant autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public maritime à des fins d'exploitation d'un parc à poissons, sis à Aratika, commune de Fakarava, au profit de M. Hyacinthe, Pierre, Michel ACHILLE (exploitant n° 212)
24.
Page Arrêté n° 1741 MPR/DRM du 11 mars 2025 portant autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public maritime à des fins d'exploitation d'un parc à poissons, sis à Aratika, commune de Fakarava, au profit de M. Jean-Claude, Tavaetoa HOPUARE (exploitant n° 143)
25.
Page Arrêté n° 1771 MEE du 11 mars 2025 portant autorisation à Mme Émilie PEREZ d'effectuer une campagne de prospections et d'inventaires archéologiques sur les parcelles cadastrées AE n° 12 et EE n° 1 et n° 2, domaines « Taatira » et « Paheo », sises dans la commune de Hipu, île de Taha'a
26.
Page Direction des affaires foncières - Avis n° 4695 MFL/DAF/SIAD du 10 mars 2025 - Partage judiciaire par souche
27.
Page Direction des affaires foncières - Avis n° 4696 MFL/DAF/SIAD du 10 mars 2025 - Partage judiciaire par souche
28.
Page Direction de la construction et de l'aménagement - État récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers des îles du Vent du 3 mars 2025