JOPF n°58
2026 - JOPF n° 58 N du 13 mars 2026
13/03/2026Edition: N19 texte(s)
Textes publiés (19)
1.
Page Arrêté n° HC 86 DIRAJ du 12 mars 2026 déclarant M. Cyril TETUANUI démissionnaire de son mandat de conseiller municipal
2.
Page Arrêté n° 294 CM du 12 mars 2026 portant fin de fonctions de M. Tauarii PUAIRAU en qualité de chef du service des parcs et jardins et de la propreté par intérim
3.
Page Arrêté n° 295 CM du 12 mars 2026 portant nomination de M. Gilles JOUSSIN en qualité de chef du service des parcs et jardins et de la propreté par intérim
4.
Page Arrêté n° 547 PR du 11 mars 2026 portant nomination de M. Philippe KERFOURN en qualité de membre du conseil d'administration de l'établissement public administratif dénommé Institut d'insertion médico-éducatif
5.
Page Arrêté n° 549 PR du 11 mars 2026 portant nomination des membres du comité technique paritaire autonome n° 16 de la direction de l'équipement
6.
Page Arrêté n° 550 PR du 11 mars 2026 portant nomination des membres du comité technique paritaire autonome n° 38 de Te Fare Tauhiti Nui - Maison de la culture
7.
Page Arrêté n° 560 PR du 11 mars 2026 portant retrait de l'arrêté n° 475 PR du 25 février 2026 approuvant l'attribution d'une aide financière en faveur de l'entreprise individuelle de M. Heimana LANTEIRES au titre du dispositif d'Aide à la connexion internet (ACI) en Polynésie française
8.
Page Arrêté n° 1517 MGT du 11 mars 2026 autorisant, à titre exceptionnel, le navire (Cobia III) à desservir les îles de Rangiroa et Tikehau lors de ses voyages n° 11 du 7 avril 2026 et n° 13 du 20 avril 2026
9.
Page Arrêté n° 1519 MEF/CDE du 11 mars 2026 portant désignation de Mme Hilda TETAURA, en fonction au service de l'artisanat traditionnel, en qualité de correspondant titulaire du contrôleur des dépenses engagées
10.
Page Arrêté n° 1531 MEF/DGAE du 12 mars 2026 portant immatriculation de M. Kelly ASIN-MOUX au registre des intermédiaires d'assurance de Polynésie française
11.
Page Arrêté n° 1532 MEF/DGAE du 12 mars 2026 portant retrait de l'arrêté n° 2 MEF/DGAE du 2 janvier 2026 portant agrément de l'association Big-one Association pour l'organisation de loteries dénommées Bingo
12.
Page Arrêté n° 1521 MPR/DRM du 12 mars 2026 approuvant l'attribution d'un agrément à réduction sur le prix de l'essence sans plomb au bénéfice de M. Winfred, Heiarii GOODING à l'usage de son exploitation perlicole sise aux Gambier, commune des Gambier (exploitant n° 361)
13.
Page Arrêté n° 1522 MPR/DRM du 12 mars 2026 modifiant l'arrêté n° 1116 MCE/DRM du 2 février 2023 approuvant l'attribution d'un agrément à réduction sur le prix de l'essence sans plomb et du gazole, au bénéfice de M. Eddy, Ririfatu, Moeterauri HOROI à l'usage de son exploitation perlicole sise à Arutua, commune de Arutua (exploitant n° 299)
14.
Page Arrêté n° 1523 MPR/DRM du 12 mars 2026 approuvant l'attribution d'un agrément à réduction sur le prix de l'essence sans plomb et du gazole, au bénéfice de M. Ah-Loy, Moana, Jackson MOE à l'usage de son exploitation perlicole sise à Arutua, commune de Arutua (exploitant n° 287)
15.
Page Arrêté n° 1524 MPR/DRM du 12 mars 2026 approuvant l'attribution d'un agrément à réduction sur le prix de l'essence sans plomb, au bénéfice de M. Elliot, Naea TAUKAHA à l'usage de son exploitation perlicole sise à Takapoto, commune de Takaroa (exploitant n° 397)
16.
Page Arrêté n° 1527 MPR/DIREN du 12 mars 2026 portant modification de l'arrêté modifié n° 9605 MEN du 30 décembre 1998 autorisant la Société d'environnement polynésien (SEP) est autorisée à installer et exploiter un centre de tri et de transfert de déchets situé sur une parcelle de terre au Port autonome, à Motu Uta, commune de Papeete (installation de 1re classe) et abrogeant l'arrêté n° 7949 MPR/DIREN du 29 août 2024
17.
Page Arrêté n° 1528 MPR/DIREN du 12 mars 2026 autorisant la société Tahiti Star (SCI Fetiico Jade) à installer et exploiter des entrepôts de stockage et stockage en réservoirs manufacturés de liquides inflammables
18.
Page Arrêté n° 1526 MSP du 12 mars 2026 portant autorisation de modifier la durée maximale de conservation de certaines denrées alimentaires commercialisées par l'établissement Essor Import, numéro sanitaire A1169, sis zone industrielle de Fare Ute, entrepôt de Vaiava, Papeete, exploité par la SAS Essor Import (n° TAHITI 093393)
19.
Page Conseil économique, social, environnemental et culturel - Décision n° 2026-2 CESEC du 11 mars 2026 portant modification n° 1 du budget du Conseil économique, social, environnemental et culturel de la Polynésie française pour l'exercice 2026