JOPF n°60
2026 - JOPF n° 60 N du 17 mars 2026
17/03/2026Edition: N24 texte(s)
Textes publiés (24)
1.
Page Arrêté n° HC 84 CAB/DPC/lt du 11 mars 2026 fixant la date, les horaires des épreuves et la composition du jury d'un examen SSIAP1 à la date du 27 mars 2026 pour des candidats présentés par l'Institut de formation du Pacifique (IFP)
2.
Page Arrêté n° HC 438 CAB/BCAB/SPC/mb du 13 mars 2026 portant attribution de la médaille d'argent de 2e classe pour acte de courage et de dévouement au lieutenant Ismael HEO MOUN
3.
Page Arrêté n° HC 439 CAB/BCAB/SPC/mb du 13 mars 2026 portant attribution de la médaille de bronze pour acte de courage et de dévouement
4.
Page Arrêté n° 564 PR du 13 mars 2026 accordant le versement de la contribution volontaire de la Polynésie française au secrétariat du Forum des îles du Pacifique pour le financement du programme « Office of the Pacific Ocean Commissionner » (OPOC) pour l'exercice 2025
5.
Page Arrêté n° 565 PR du 13 mars 2026 accordant le versement de la contribution de la Polynésie française au secrétariat du Forum des îles du Pacifique pour l'exercice 2025
6.
Page Arrêté n° 570 PR du 13 mars 2026 portant attribution d'une aide financière en faveur de l'entreprise individuelle de M. Heimana LANTEIRES au titre du dispositif d'Aide à la connexion internet (ACI) en Polynésie française
7.
Page Arrêté n° 1574 MFT/DTI du 13 mars 2026 proclamant les résultats de l'examen professionnel pour l'accès au grade d'aide-technique qualifié du cadre d'emplois des aides-techniques de la fonction publique de la Polynésie française au titre de l'année 2025
8.
Page Arrêté n° 1575 MFT/DTI du 13 mars 2026 proclamant les résultats de l'examen professionnel pour l'accès au grade d'aide-technique principal du cadre d'emplois des aides-techniques de la fonction publique de la Polynésie française au titre de l'année 2025
9.
Page Arrêté n° 1589 MGT du 16 mars 2026 portant autorisation d'extraction de 28 m³ de sable sur le domaine maritime, sur la plage côté lagon au droit de la parcelle cadastrée section DE n° 10, sise sur l'atoll de Arutua, en faveur de Mme Patricia FARIUA
10.
Page Arrêté n° 1585 MEF/CDE du 13 mars 2026 portant désignation de Mme Natacha TOMORUG, en fonction à la direction de l'aviation civile, en qualité de correspondant titulaire du contrôleur des dépenses engagées
11.
Page Arrêté n° 1588 MEF/CDE du 16 mars 2026 portant désignation des contrôleurs délégués du contrôleur des dépenses engagées
12.
Page Arrêté n° 1596 MEF/DGAE du 16 mars 2026 portant attribution d'une aide financière en faveur de l'entreprise individuelle Haunui DAVID au titre des aides à l'équipement des petites entreprises
13.
Page Arrêté n° 1684 MFL du 16 mars 2026 portant délégation de signature du ministre du foncier et du logement, en charge de l'aménagement, à M. Gilles JOUSSIN, chef du service des parcs et jardins et de la propreté par intérim
14.
Page Arrêté n° 1602 MPR/DRM du 16 mars 2026 portant autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public maritime à des fins d'exploitation d'un parc à poissons sis à Takaroa, commune de Takaroa, au profit de M. Pakoitara, Solomona, Anthony, Temarutinihau CHARLES (exploitant n° 653)
15.
Page Conseil économique, social, environnemental et culturel - Décision n° 2026-3 CESEC du 12 mars 2026 portant report des crédits de la section d'investissement de l'exercice 2025 du Conseil économique, social, environnemental et culturel de la Polynésie française pour l'exercice 2026
16.
Page Conseil économique, social, environnemental et culturel - Décision n° 2026-4 CESEC du 13 mars 2026 portant modification n° 2 du budget du Conseil économique, social, environnemental et culturel de la Polynésie française pour l'exercice 2026
17.
Page Décret n° 2026-125 du 24 février 2026 modifiant l'article R. 841-2 du code de la sécurité intérieure
18.
Page Décret n° 2026-130 du 20 février 2026 relatif aux modalités de délivrance du diplôme d'État d'infirmier
19.
Page Décret n° 2026-132 du 25 février 2026 portant publication de l'accord sous forme d'échange de notes verbales entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Moldavie relatif à l'échange de permis de conduire, signées à Paris le 12 juillet 2024 (1)
20.
Page Décret n° 2026-136 du 27 février 2026 modifiant la procédure disciplinaire applicable aux trois voies du baccalauréat
21.
Page Arrêté du 25 février 2026 portant habilitation de l'Association Nationale des Premiers Secours pour les formations aux premiers secours
22.
Page Arrêté du 17 février 2026 fixant le nombre de chambres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel à compter du 1er septembre 2026
23.
Page Arrêté du 12 février 2026 modifiant l'arrêté du 17 juillet 2017 fixant les modalités de délivrance de la licence de surveillance requise pour l'exercice des missions de la direction de la sécurité de l'aviation civile
24.
Page Direction de la construction et de l'aménagement - État récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers des îles Sous-le-Vent pour la période du 1er au 28 février 2026