JOPF n°6
1916 - JOPF n° 6 N du 15 mars 1916
15/03/1916Edition: N32 texte(s)
Textes publiés (32)
Arrêté du 28 août 1913 réglementant les conditions dans lesquelles devront être perçus dans les Etablissements français de l'Océanie les suppléments de fonctions et les indemnités diverses comprises dans l'article 3 du décret du 12 juin 1911
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Arrêté du 8 mars 1916 rendant exécutoires les rôles principaux des concessions d'eau de la commune de Papeete pour l'année 1916
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Arrêté du 8 mars 1916 approuvant le compte administratif des recettes et des dépenses du service local, pour l'exercice 1914
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Arrêté du 11 mars 1916 portant incorporation immédiate à la caserne d'infanterie coloniale des hommes mobilisés provenant des archipels
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Circulaire du 13 mars 1916 à Messieurs les greffiers et huissiers près les tribunaux de la colonie
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Circulaire du 1er mars 1916 à Messieurs les chefs de district au sujet des allocations aux familles des mobilisés
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Arrêté du 15 mars 1916 fixant la solde des commis métropolitains des postes, télégraphes et téléphones, détachés dans les Etablissements français de l'Océanie, à un minimum de 4.000 francs par an
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Circulaire du 15 mars 1916 relative au service des allocations aux familles nécessiteuses des militaires sous les drapeaux
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Arrêté n° 164 du 9 mars 1916 accordant dispense de la production de son acte de naissance à la dame Tiarere a Nuhi Terootae a Teuatoto, aux fins de mariage
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Arrêté n° 153 du 1er mars 1916 accordant dispense de la production de l'acte de décès de sa mère au sieur Tefaatau a Ruahe, aux fins de mariage
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Arrêté n° 154 du 1er mars 1916 accordant dispense de la production de son acte de naissance à la demoiselle Teaveura a Tafai, aux fins de mariage
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Décision n° 156 du 3 mars 1916 désignant M. Etienne Alexandre, substitut du procureur de la République, pour aller tenir l'audience mensuelle de la justice de paix à compétence étendue de Taravao, le samedi 25 courant, et celle de Moorea, le samedi 8 avril prochain
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Arrêté n° 160 du 9 mars 1916 accordant dispense du consentement de sa mère à la dame Tearaitua a Maiau, aux fins de mariage
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Arrêté n° 161 du 9 mars 1916 accordant dispense de la production de son acte de naissance au sieur Tevaria a Tevaria, aux fins de mariage
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Arrêté n° 162 du 9 mars 1916 accordant dispense de la production de son acte de naissance au sieur Tahiri a Mahuru, aux fins de mariage
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Arrêté n° 163 du 9 mars 1916 accordant dispense de la production de son acte de naissance à la dame Ariiturua a Tenania, aux fins de mariage
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Arrêté n° 165 du 9 mars 1916 accordant dispense du consentement de sa mère au sieur Ali a Pooia a Rehu, aux fins de mariage
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Arrêté n° 166 du 9 mars 1916 accordant dispense de la production de son acte de naissance à la dame Vahine a Marama, aux fins de mariage
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Arrêté n° 167 du 9 mars 1916 accordant dispense de la production de son acte de naissance à la demoiselle Pepi a Teihotua, aux fins de mariage
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Arrêté n° 173 du 9 mars 1916 rapportant l'autorisation donnée à M. Byron d'ouvrir un restaurant à Arue
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Ordre n° 183 du 14 mars 1916 affectant le gendarme Loup, de la brigade de Papeete, au poste de Haane (brigade des Marquises), en remplacement du gendarme Deloffre, affecté à la brigade de Papeete
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Arrêté n° 185 du 15 mars 1916 autorisant M. Vernaudon à installer une brasserie pour la fabrication de la bière sur un terrain situé derrière la cathédrale
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Décision n° 186 du 15 mars 1916 portant composition de la commission chargée d'examiner et de recevoir, s'il y a lieu, les articles divers destinés à l'habillement des hommes du contingent levé dans la colonie en vue d'être dirigé sur Nouméa (Nouvelle-Calédonie), par la plus prochaine occasion
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Services militaires. - Liste des sursis accordés aux réservistes du service armé, du 1er au 15 mars 1916
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Tableau d'honneur des Etablissements français de l'Océanie
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Méfions-nous des faux-bruits
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Appel du comité de l'"Oeuvre du soldat tahitien"
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Observations météorologiques de la station de Papeete, pour le mois de février 1916
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Observations météorologiques de la station de Makatea, pour le mois de décembre 1915
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Situation financière de la banque de l'Indo-Chine
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Situation financière de la caisse agricole
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Statistiques démographiques du mois de février 1916 (Commune de Papeete)
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