JOPF n°6
2025 - JOPF n° 6 N du 08 janvier 2025
08/01/2025Edition: N24 texte(s)
Textes publiés (24)
1.
Page Arrêté n° HC 1541 DMME/BRHT/tto du 2 janvier 2025 donnant délégation à effet de saisir et valider dans l'application informatique Chorus Formulaires
2.
Page Arrêté n° HC 1542 DMME/BRHT/tto du 2 janvier 2025 portant délégation de signature à Mme Corinne CURY, directrice de la réglementation et des affaires juridiques
3.
Page Arrêté n° HC 1543 DMME/BRHT/tto du 2 janvier 2025 portant délégation de signature à Mme Emilia HAVEZ, directrice de cabinet du haut-commissaire de la République en Polynésie française
4.
Page Arrêté n° HC 1544 DMME/BRHT/tto du 2 janvier 2025 portant délégation de signature à M. Christophe DELETANG, directeur des moyens et de la modernisation de l'État
5.
Page Arrêté n° HC 2431 CABINET/DS/PPA du 30 décembre 2024 portant modification de l'autorisation d'installation d'un système de vidéoprotection au sein du commerce d'alimentation Super Marché Mahina
6.
Page Arrêté n° HC 2432 CABINET/DS/PPA du 30 décembre 2024 portant modification et renouvellement de l'autorisation d'installation d'un système de vidéoprotection au sein du service du patrimoine archivistique et audiovisuel
7.
Page Arrêté n° HC 2433 CABINET/DS/PPA du 30 décembre 2024 portant modification de l'autorisation d'installation d'un système de vidéoprotection par l'Office des postes et télécommunications (OPT)
8.
Page Arrêté n° HC 133441 SAISLV du 24 décembre 2024 portant modification des compétences de la communauté de communes Hava'i
9.
Page Arrêté n° 9 CM du 6 janvier 2025 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de la SCA Vainono Perles, sise à Marutea Sud, commune des Gambier (exploitant n° 3)
10.
Page Arrêté n° 10 CM du 6 janvier 2025 modifiant l'arrêté n° 83 MPR/DRM du 4 janvier 2024 portant renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Pascal, Tamaterai MAOUT, sise à Arutua, commune de Arutua (exploitant n° 204)
11.
Page Arrêté n° 12 CM du 6 janvier 2025 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de la SC Polynésie Perles, sise à Marutea Sud, commune des Gambier (exploitant n° 1)
12.
Page Arrêté n° 50 MFT/DTI du 6 janvier 2025 proclamant les résultats du recrutement sur dossier sans conditions de diplômes des agents de bureau, des aides médico-techniques et des aides techniques, de catégorie D, relevant de la fonction publique de la Polynésie française
13.
Page Arrêté n° 51 MGT/DEQ du 7 janvier 2025 relatif à des travaux de voirie de la Polynésienne des Eaux sur l'accotement bitumé de la Route territoriale (RT91) sise à Haapiti au PK 30,600 ouest, côté mer, dans les dépendances du domaine public du pays de la commune de Moorea-Maiao
14.
Page Arrêté n° 52 MGT du 7 janvier 2025 ordonnant la déconsignation d'une partie des indemnités versées à la Caisse des dépôts et consignations relative à la terre Kitehetapairu cadastrée TA n° 73 nécessaire à la réalisation d'un abri paracyclonique à Kauehi, dans la commune de Fakarava, archipel des Tuamotu
15.
Page Arrêté n° 57 MPR/DIREN du 7 janvier 2025 autorisant M. Guillaume MITTA à accéder à des ressources génétiques, ainsi qu'à leur export vers la Hongrie
16.
Page Arrêté n° 58 MPR/DIREN du 7 janvier 2025 portant autorisation de réintroduction en Polynésie française d'espèces d'escargots protégés appartenant au genre Partula, relevant de la catégorie A du code de l'environnement en faveur de la Zoological Society of London
17.
Page Arrêté n° 59 MPR/DIREN du 7 janvier 2025 autorisant M. Arnaud MOULY à la collecte, détention, transport et prise de vues d'échantillons de plantes appartenant à la famille des Rubiacées relevant de la catégorie A, à des fins de conservation
18.
Page Arrêté n° 22 MEE du 6 janvier 2025 portant approbation du budget 2025 du collège de Arue adopté par le conseil d'établissement lors de la séance du 28 novembre 2024
19.
Page Arrêté n° 29 MEE du 6 janvier 2025 portant approbation du budget 2025 du lycée Paul-Gauguin adopté par le conseil d'établissement lors de la séance du 28 novembre 2024
20.
Page Arrêté n° 37 MEE du 6 janvier 2025 portant approbation de la décision budgétaire modificative n° 8 du collège de Rangiroa adoptée par le conseil d'établissement lors de la séance du 24 octobre 2024
21.
Page Arrêté n° 42 MEE du 6 janvier 2025 portant approbation du budget 2025 du collège de Mataura - Tubuai adopté par le conseil d'établissement lors de la séance du 28 novembre 2024
22.
Page Arrêté n° 43 MEE du 6 janvier 2025 portant approbation du budget 2025 du lycée professionnel de Uturoa - Raiatea adopté par le conseil d'établissement lors de la séance du 28 novembre 2024
23.
Page Direction de la construction et de l'aménagement - Subdivision des îles Sous-le-Vent - État récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers des îles Sous-le-Vent pour la période du 19 au 31 décembre 2024
24.
Page Direction régionale des douanes - Cours des changes (période du 10 janvier 2025 au 23 janvier 2025 inclus)