JOPF n°7
1954 - JOPF n° 7 N du 31 mars 1954
31/03/1954Edition: N77 texte(s)
Textes publiés (77)
Décret n° 54-38 du 9 janvier 1954 relatif à la responsabilité du transporteur maritime dans les territoires relevant du ministère de la France d'outre-mer (Arrêté de promulgation n° 447 AA du 17 mars 1954)
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Décret n° 54-177 du 15 février 1954 de grâces collectives du 16 janvier 1954 (Arrêté de promulgation n° 434 AA du 16 mars 1954)
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Arrêté ministériel du 20 janvier 1954 fixant les modalités d'élection aux différents conseils de l'ordre national des pharmaciens dans les territoires d'outre-mer, au Cameroun et au Togo (Arrêté de promulgation n° 448 AA du 18 mars 1954)
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Arrêté ministériel du 20 janvier 1954 fixant le nombre de délégués de la section F de l'ordre national des pharmaciens à élire dans les territoires d'outre-mer, au Cameroun et au Togo (Arrêté de promulgation n° 448 AA du 18 mars 1954)
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Arrêté ministériel du 20 janvier 1954 fixant la liste des pièces à joindre à toute demande d'inscription à la section F de l'ordre national des pharmaciens (Arrêté de promulgation n° 448 AA du 18 mars 1954)
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Arrêté ministériel du 11 février 1954 modifiant l'arrêté du 8 mars 1950 instituant une commission consultative des marchés de travaux publics au ministère de la France d'outre-mer (Arrêté de promulgation n° 434 AA du 16 mars 1954)
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Arrêté ministériel du 14 février 1954 portant assainissement du marché du rhum (Arrêté de promulgation n° 434 AA du 16 mars 1954)
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Arrêté n° 47 IT du 9 janvier 1954 portant institution d'un bulletin individuel de paye et d'un registre des paiements
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Arrêté n° 412 DTCT du 11 mars 1954 portant ouverture des crédits provisoires au titre des dépenses militaires du budget de la France d'outre-mer
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Arrêté n° 454 FC du 22 mars 1954 portant report de crédits et de fonds du budget de l'exercice 1953 à celui de l'exercice 1954
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Arrêté n° 453 TP du 22 mars 1954 prescrivant le renouvellement général des numéros minéralogiques des véhicules automobiles en circulation dans le territoire des E.F.O.
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Arrêté n° 484 TP du 24 mars 1954 fixant à 40 km/heure, la vitesse limite, pour tous les véhicules automobiles, entre les P.K. 0 et 12 de la route coloniale n° 2 de la côte Est pendant la durée d'exécution des travaux
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Arrêté n° 502 AE du 29 mars 1954 fixant les prix payables aux producteurs de coprah
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Arrêté n° 490 FC du 25 mars 1954 fixant à nouveau les conditions de remboursement d'une avance à la caisse centrale de crédit agricole mutuel
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Décision n° 403 PEL du 10 mars 1954 accordant un congé de convalescence à une institutrice principale de 4e classe du cadre local de l'enseignement
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Arrêté n° 411 PEL du 10 mars 1954 portant promotion d'agents dans le cadre local secondaire du personnel actif des douanes
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Arrêté n° 503 AE du 29 mars 1954 modifiant le prix du pain
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Rectificatif n° 485 AE à l'arrêté n° 331 AE du 25 février 1954 publié au JOPF du 28 février 1954, page 120
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Décision n° 408 PEL du 10 mars 1954 plaçant dans la position de disponibilité un agent auxiliaire temporaire en service à la circonscription administrative des îles Sous-le-Vent
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Décision n° 426 PEL du 16 mars 1954 plaçant dans la position de disponibilité un commis principal de 5e classe du cadre supérieur des agents des affaires administratives
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Décision n° 414 PEL du 11 mars 1954 prorogeant la mise en disponibilité accordée à un agent auxiliaire permanent de 2e catégorie
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Décision n° 415 PEL du 12 mars 1954 accordant un congé spécial de maternité à une infirmière de 4e classe du cadre local
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Décision n° 416 PEL du 12 mars 1954 rapportant la décision n° 1462 PEL du 24 octobre 1953
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Décision n° 417 PEL du 12 mars 1954 nommant des auxiliaires de 4e catégorie
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Décision n° 421 PEL du 15 mars 1954 plaçant dans la position de disponibilité un conducteur de 3e classe du cadre supérieur des personnels des travaux publics et des mines et du service topographique
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Arrêté n° 423 PEL du 15 mars 1954 portant promotion d'un préposé de 7e classe
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Arrêté n° 424 PEL du 15 mars 1954 portant nomination des apprentis de 3e et de 2e année
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Décision n° 425 PEL du 16 mars 1954 accordant un congé spécial de maternité à une élève-maîtresse de 2e année
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Décision n° 428 PEL du 16 mars 1954 concernant les émoluments mensuels d'un agent auxiliaire temporaire au service de la caisse centrale de crédit agricole mutuel
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Décision n° 429 PEL du 16 mars 1954 constatant la reprise de ses fonctions de comptable au service du ravitaillement d'un sous-chef de bureau de 1re classe du cadre local supérieur des agents des affaires administratives
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Décision n° 429 bis PEL du 16 mars 1954 nommant le secrétaire d'état-civil de Rikitea (îles Gambier)
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Décision n° 431 PEL du 16 mars 1954 affectant comme agent de police du district de Faaa, un agent auxiliaire de 4e catégorie engagé à l'essai
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Décision n° 432 PEL du 16 mars 1954 portant nomination du chef du service de l'élevage
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Décision n° 433 PEL du 16 mars 1954 portant nomination du chef du service de l'inspection du travail
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Décision n° 450 PEL du 19 mars 1954 modifiant la décision n° 263 PEL du 16 février 1954
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Décision n° 456 PEL du 22 mars 1954 accordant un congé spécial de maternité à une élève-maîtresse de 2e année
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Décision n° 457 PEL du 22 mars 1954 accordant un congé spécial de maternité à une infirmière stagiaire de 8e classe
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Décision n° 458 PEL du 22 mars 1954 accordant un congé spécial de maternité à une infirmière stagiaire de 8e classe
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Arrêté n° 452 GEND du 22 mars 1954 confiant à des gendarmes titulaires du diplôme d'officier de police judiciaire, les fonctions d'officier de police judiciaire auxiliaire du procureur de la République
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Décision n° 402 IP du 10 mars 1954 accordant un secours scolaire
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Décision n° 463 PEL du 23 mars 1954 réintégrant dans ses fonctions un agent auxiliaire permanent de 3e catégorie affecté en qualité de planton à l'hôpital de Papeete
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Décision n° 467 PEL du 23 mars 1954 affectant au service des finances et de la comptabilité, une auxiliaire temporaire en fonction à l'assemblée territoriale
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Décision n° 468 PEL du 23 mars 1954 recrutant une auxiliaire temporaire affectée à l'assemblée territoriale
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Décision n° 469 PEL du 23 mars 1954 chargeant le chef du poste administratif des îles Gambier des fonctions notariales
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Décision n° 471 PEL du 23 mars 1954 recrutant une dactylographe au service de l'enregistrement
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Décision n° 479 PEL du 23 mars 1954 accordant un congé spécial de maternité à une infirmière de 8e classe
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Décision n° 496 PEL du 26 mars 1954 accordant un congé spécial de maternité à une auxiliaire temporaire en fonctions au service des finances et de la comptabilité
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Décision n° 489 PEL du 25 mars 1954 accordant un congé administratif à un commis de 7e classe du cadre supérieur des agents des affaires administratives
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Décision n° 410 FC du 10 mars 1954 attribuant une allocation à la chambre de commerce des E.F.O. pour l'enseignement professionnel
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Décision n° 470 FC du 23 mars 1954 allouant une indemnité de bicyclette et en supprimant une
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Décision n° 474 FC du 23 mars 1954 allouant une indemnité forfaitaire de déplacement au docteur vétérinaire chargé du service de l'élevage
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Décision n° 475 FC du 23 mars 1954 allouant une indemnité de monture à un conducteur principal des travaux publics pendant son séjour aux Marquises
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Décision n° 482 FC du 23 mars 1954 allouant une indemnité de bicyclette à un conducteur des travaux agricoles utilisant son véhicule personnel pour les besoins du service
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Arrêté n° 491 FC du 25 mars 1954 annulant l'ordre de recette n° 2061 du 23 septembre 1953 pour cause de double emploi
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Arrêté n° 492 FC du 25 mars 1954 accordant une remise gracieuse partielle
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Arrêté n° 493 FC du 25 mars 1954 annulant l'ordre de recette n° 2566 du 7 janvier 1953 pour cause d'erreur d'émission
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Décision n° 476 IP du 23 mars 1954 chargeant l'institutrice adjointe à l'école de Paofai de la direction de cette école
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Décision n° 483 IP du 23 mars 1954 prescrivant le mandatement de bourses de vacances pour la période du 1er décembre 1953 au 31 janvier 1954
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Décision n° 407 IP du 10 mars 1954 accordant un congé sans solde à une élève-maîtresse de 1re année
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Décision n° 478 IP du 23 mars 1954 affectant en stage à l'Ecole centrale une institutrice à Atuona
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Décision n° 430 IP du 16 mars 1954 chargeant une institutrice auxiliaire permanente des fonctions de directrice d'école de Patio (Tahaa)
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Décision n° 461 IP du 23 mars 1954 supprimant la bourse accordée par décision n° 738 SG du 24 juin 1947
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Décision n° 464 IP du 23 mars 1954 transformant en bourse entière, la demi-bourse accordée à un élève du centre d'apprentissage et supprimant deux demi-bourses renouvelées
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Décision n° 465 IP du 23 mars 1954 accordant une subvention à l'école de Faaone pour le démarrage de sa cantine scolaire
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Décision n° 473 IP du 23 mars 1954 recrutant un suppléant de l'enseignement affecté comme adjoint à l'école de Parea (Huahine)
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Décision n° 477 IP du 23 mars 1954 accordant des bourses à des étudiants poursuivant leurs études en métropole
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Décision n° 472 S du 23 mars 1954 portant affectation d'un médecin assistant des hôpitaux coloniaux (section médecin) au centre médical de Papeete
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Décision n° 404 OAC du 10 mars 1954 accordant un secours remboursable
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Décision n° 413 OAC du 11 mars 1954 accordant un secours remboursable
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Décision n° 449 OAC du 18 mars 1954 accordant un secours
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Décision n° 405 PT du 10 mars 1954 portant désignation d'un commis principal de 4e classe du service des postes et télécommunications pour assurer les fonctions de chef de la station côtière Mahina-Radio pendant l'absence du titulaire du poste
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Décision n° 409 J du 10 mars 1954 constatant la prise de ses fonctions par le président du tribunal de première instance de Papeete
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Décision n° 451 J du 19 mars 1954 accordant une gratification au titre de l'année 1953 au secrétaire d'état-civil du district d'Iripau
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Décret du 10 février 1954 portant promotions et nominations dans l'ordre national de la Légion d'honneur, à titre civil (extrait) (J.O.R.F. du 16 février 1954, page 1574) (M. Cassiau Pierre Auguste, docteur en médecine, Papeete)
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Arrêté ministériel n° 141 du 8 février 1954 constatant les avancements d'échelon d'administrateurs en chef, administrateurs et administrateurs adjoints de la France d'outre-mer (extrait)
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Service des affaires administratives. - Avis concernant le bulletin officiel hebdomadaire publié par le ministère de la France d'outre-mer
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Enquête de commodo et incommodo. - M. Abel Piche, Papeete
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