JOPF n°7
1958 - JOPF n° 7 N du 15 avril 1958
15/04/1958Edition: N69 texte(s)
Textes publiés (69)
Décret n° 58-251 du 1er mars 1958 relatif au livret de famille (état civil de droit commun) dans les territoires de l'Afrique occidentale française, de l'Afrique équatoriale française, de Madagascar et dépendances, de la Nouvelle-Calédonie, de la Polynésie française, de la Côte française des Somalis, des îles Saint-Pierre et Miquelon et des Comores (Arrêté de promulgation n° 137 AAE du 5 avril 1958)
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Arrêté ministériel du 3 mars 1958 relatif à l'assainissement du marché du rhum (Arrêté de promulgation n° 137 AAE du 5 avril 1958)
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Arrêté n° 255 PT du 25 mars 1958 portant homologation de redevances téléphoniques du régime intérieur
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Arrêté n° 125 JUS du 28 mars 1958 autorisant Mme L. Rollin à recueillir d'une manière habituelle des mineurs soumis au régime de la liberté surveillée
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Décision n° 265 AE/CT du 28 mars 1958 portant cession de tabacs
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Décision n° 264 MAE du 28 mars 1958 portant acceptation d'un agent spécial de compagnie d'assurances
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Décision n° 298 MTP/AGRI du 10 avril 1958 déclarant ouverte dans le district de Pirae (île de Tahiti) la campagne de baguage des cocotiers
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Décision n° 141 PE du 11 avril 1958 accordant un congé administratif
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Décision n° 136 PE du 5 avril 1958 portant nomination de préposés de 8è classe stagiaire du cadre secondaire de la douane des candidats reçus au concours de recrutement
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Décision n° 127 PE du 31 mars 1958 portant affectation au service judiciaire d'un commis d'administration de 4è classe du cadre secondaire des affaires administratives
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Décision n° 128 PE du 31 mars 1958 portant réintégration dans son cadre d'origine et affectée à la trésorerie de Papeete d'une secrétaire principale d'administration de 5è classe du cadre supérieur des affaires administratives précédemment détachée auprès de la Nouvelle-Calédonie
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Décision n° 269 VP/PEL du 29 mars 1958 accordant un congé de convalescence à un commis d'administration de 7è classe du cadre secondaire des affaires administratives
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Arrêté n° 130 TR du 2 avril 1958 nommant gérant intérimaire de la paierie-recette municipale d'Uturoa, un payeur de 1ère classe affecté à la trésorerie de la Polynésie française
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Arrêté n° 140 JUS du 8 avril 1958 chargeant le chef du poste administratif de Ua Pou des fonctions d'huissier et l'investissant des fonctions notariales
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Arrêté n° 135 JUS du 5 avril 1958 fixant la composition du conseil de curatelle de la Polynésie française pour l'année judiciaire 1957-1958
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Décision n° 139 GEND du 8 avril 1958 approuvant une affectation au commandement du poste de Ua-Pou et chargeant de fonctions
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Décision n° 142 PE du 11 avril 1958 accordant un congé administratif
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Décision n° 290 VP/PEL du 4 avril 1958 modifiant la décision n° 271 VP/PEL du 31 mars 1958
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Décision n° 270 VP/PEL du 31 mars 1958 désignant les candidats autorisés à se présenter au concours pour le recrutement de trois conducteurs stagiaires du cadre supérieur des travaux publics et des mines qui aura lieu les 16, 17 et 18 avril 1958 et fixant la composition de la commission de surveillance et celle de la correction des épreuves
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Décision n° 271 VP/PEL du 31 mars 1958 désignant le candidat autorisé à se présenter au concours pour le recrutement d'un conducteur stagiaire du cadre supérieur l'agriculture qui aura lieu les 16, 17 et 18 avril 1958 et fixant la composition de la commission de surveillance et celle de la correction des épreuves
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Décision n° 273 VP/PEL du 31 mars 1958 accordant un congé spécial de maternité à une infirmière de 8è classe stagiaire du cadre supérieur de la santé
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Décision n° 274 VP/PEL du 31 mars 1958 recrutant en qualité de suppléante de l'enseignement une titulaire du CAP affectée comme professeur aux classes du second degré du collège Paul gaugin
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Décision n° 276 VP/PEL du 31 mars 1958 portant mutation au district de Taiohae l'agent de police du district de Hatiheu (Marquises)
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Décision n° 277 VP/PEL du 31 mars 1958 portant affectation au poste médical de Taravao un médecin détaché à Taravao
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Décision n° 278 VP/PEL du 31 mars 1958 déférant devant une commission de discipline un contrôleur en chef de 2è classe du cadre supérieur des postes et télécommunications
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Décision n° 279 VP/PEL du 31 mars 1958 acceptant la démission de ses fonctions offerte par un facteur de è classe du cadre secondaire des postes et télécommunications
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Décision n° 280 VP/PEL du 31 mars 1958 portant nomination de la secrétaire de cabinet du ministre de l'enseignement, de la jeunesse et des sports
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Décision n° 281 VP/PEL du 31 mars 1958 prorogeant la mise en disponibilité accordée à un secrétaire d'administration de 4è classe du cadre supérieur des affaires administratives
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Décision n° 282 VP/PEL du 31 mars 1958 prorogeant la mise en disponibilité accordée à une sage-femme de 8è classe du cadre supérieur de la santé
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Décision n° 284 VP/PEL du 2 avril 1958 portant nomination d'un planton au cabinet du ministre des finances et du plan
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Décision n° 292 VP/PEL du 4 avril 1958 portant nomination de la secrétaire de cabinet du ministre des finances et du plan d'une secrétaire d'administration de 7è classe du cadre supérieur des affaires administration, en plus de ses fonctions de secrétaire chef du service des finances et de la comptabilité
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Décision n° 293 VP/PEL du 4 avril 1958 titularisant dans le cadre supérieur de la santé d'une infirmière et de sages-femmes de 8è classe stagiaires
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Décision n° 294 VP/PEL du 4 avril 1958 accordant un congé spécial de maternité à une infirmière de 8è classe stagiaire du cadre supérieur de la santé
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Décision n° 299 VP/PEL du 10 avril 1958 accordant une réquisition de passage à une infirmière principale hors classe du cadre supérieur de la santé en retraite
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Décision n° 307 MI/AA du 10 mars 1958 portant nomination du chef de service au ministère de l'intérieur et de l'information
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Décision n° 310 VP/PEL du 11 avril 1958 accordant un congé administratif
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Décision n° 311 VP/PEL du 11 avril 1958 portant affectation à Rimatara d'un infirmier de 8è classe stagiaire et affectant l'infirmière de 6è classe en service aux Australes au centre médical de Papeete
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Décision n° 312 VP/PEL du 11 avril 1958 accordant un congé administratif
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Décision n° 314 VP/PEL du 11 avril 1958 accordant un congé de convalescence à un instituteur principal de 4è classe du cadre supérieur de l'enseignement
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Décision n° 315 VP/PEL du 11 mars 1958 accordant un congé de convalescence à une institutrice suppléante (régularisation)
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Décision n° 316 VP/PEL du 11 avril 1958 accordant un congé de convalescence à un instituteur en chef de 3è classe du cadre supérieur de l'enseignement (régularisation)
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Décision n° 291 VP/PEL du 4 avril 1958 modifiant la décision n° 278 VP/PEL du 31 mars 1958
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Arrêté n° 300 MTP du 10 avril 1958 autorisant l'installation d'appareils dans un atelier de menuiserie, Papeete
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Décision n° 318 VP/PEL du 11 avril 1958 accordant un congé spécial de maternité à une institutrice de 8è classe du cadre supérieur de l'enseignement
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Décision n° 262 MF/FC du 27 mars 1958 allouant des subventions de fonctionnement au titre du budget 1958 à des organismes
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Décision n° 283 MF/FC du 31 mars 1958 allouant une subvention de fonctionnement au titre du budget 1958 à l'association hippique
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Décision n° 285 MF/FC du 2 avril 1958 autorisant des instituteurs et institrices à se rendre en métropole pour suivre un stage d'information du personnel enseignant de la France d'outre-mer
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Décision n° 302 MF/FC du 10 avril 1958 ordonnant le remboursement d'une somme perçue à tort par le serfice local au titre de cession effectuée par le service de santé
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Décision n° 309 MF/FC du 10 avril 1958 accordant un secours
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Décision n° 231 ME du 28 mars 1958 attribuant une bourse d'un montant forfaitaire à des maîtres de l'enseignement afin de leur permettre de suivre en métropole le stage annuel d'information pour le personnel enseignant de la France d'outre-mer
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Délibération n° 34-1958 du 3 mars 1958 portant statut de la coopération dans le territoire de la Polynésie française en application du décret du 2 février 1955 relevant du ministre de la France d'outre-mer (r.e. Arrêté n° 119 AAE du 22 mars 1958)
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Délibération n° 35-1958 du 3 mars 1958 portant aliénation, échange, concessions, transfert de terres domaniales et de parcelles de domaine public maritime, et réglementation du domaine du territoire (r.e. Arrêté n° 120 AAE du 24 mars 1958)
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Arrêté n° 260 VP/PEL du 27 mars 1958 instituant une indemnité de fonctions en faveur du personnel de l'enseignement ublic chargé d'un emploi administratif, d'inspection et de surveillance
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Arrêté n° 261 MAE/CT du 27 mars 1958 donnant quitus de gestion au chef du comptoir général d'achat et de vente des tabacs pour l'exercice 1957
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Arrêté n° 295 AAE du 9 avril 1958 portant convocation en session ordinaire e l'assemblée territoriale de la Polynésie française
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Arrêté n° 303 MF/CD du 10 avril 1958 rendant exécutoires divers rôles d'impôts, centimes additionnels et taxes relatifs aux exercices 1956, 1957 et 1958
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Arrêté n° 305 CG du 10 avril 1958 portant organisation du service de l'agriculture de la Polynésie française
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Arrêté n° 306 MTP du 10 avril 1958 prescrivant une enquête administrative préalable à la déclaration d'utilité publique des travaux de construction de l'aérodrome de Tahiti-Faaa
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Arrêté n° 308 MF/CD du 10 avril 1958 accordant divers dégrèvements de cotes inscrites sur les rôles des exercices 1957 et 1958
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Loi n° 57-1424 du 31 décembre 1957 attribuant aux trivunaux judiciaires compétence pour statuer sur les actions en responsa bilité des dommages causés par tout véhicule et dirigées contre une personne morale de droit public (JORF du 5 janvier 1958, page 196)
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Décret n° 58-215 du 28 février 1958 portant : 1°) application, en ce qui concerne le règlement organique de l'école nationale de la France d'outre-mer, des dispositions de l'article 4 du décret n° 56-1228 du 3 décembre 1956 relatif à l'organisation des services publics civils dans les territoires d'outre-mer, modifié par le décret n° 57-840 du 4 avril 1957 ; 2°) admission du recrutement à la section judiciaire de l'école nationale de la France d'outre-mer par la voie du concours B ; 3°) aménagement des programmes des concours A et B de l'école précitée (JORF du 1er mars 1958, page 2194)
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Arrêté ministériel du 28 février 1958 fixant les conditions de l'examen professionnel pour la nomination des fonctionnaires du cadre général des adjoints techniques des travaux publics de la France d'outre-mer au grade d'ingénieur adjoint du cadere général des travaux publics de la France d'outre-mer (JORF du 11 mars 1958, page 2453)
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Ministère des affaires économiques.- Avis concernant les formules des titres d'importation ou d'exportation
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Ministère des affaires économiques.- Avis concernant la rédaction et la présentation des titres d'importation et d'exportation
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Ministère des finances et du plan.- Communiqué concernant les quatre délibérations publiées au JOOPF du 31 mars 1958 portant refonte de la taxe sur les spéctacles, les impôts sur les commerçants étrangers, la contribution sur les licences, la contribution des patentes
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Ministère des finances et du plan.- Communiqué concernant la délibération publiée au JOOPF du 31 mars 1958 portant création d'un impôt sur le revenu
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Service de l'enregistrement, des domaines et du cadastre.- Avis concernant le bornage des terres de l'île Tikei (Tuamotu)
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Service de l'enregistrement, des domaines et du cadastre.- Succession en curatelle de M. Meng Carl Axel Marius Olaf
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Enquête de commodo et incommodo.- M. Robert Vernier, Papeete
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