JOPF n°75
2025 - JOPF n° 75 N du 03 avril 2025
03/04/2025Edition: N26 texte(s)
Textes publiés (26)
1.
Page Arrêté n° HC 140 CAB/BCAB/RIPC-CH/dr du 27 mars 2025 portant attribution d'une lettre de félicitations pour actes de courage et de dévouement à M. Corentin CALATAYU
2.
Page Arrêté n° HC 141 CAB/BCAB/RIPC-CH/dr du 27 mars 2025 portant attribution d'une lettre de félicitations pour actes de courage et de dévouement à M. Rai'nui U
3.
Page Arrêté n° HC 142 CAB/BCAB/RIPC-CH/dr du 27 mars 2025 portant attribution d'une lettre de félicitations pour actes de courage et de dévouement à M. Noël MAITI
4.
Page Arrêté n° HC 143 CAB/BCAB/RIPC-CH/dr du 27 mars 2025 portant attribution d'une lettre de félicitations pour actes de courage et de dévouement à M. Elietera OPETA
5.
Page Arrêté n° HC 144 CAB/BCAB/RIPC-CH/dr du 27 mars 2025 portant attribution d'une lettre de félicitations pour actes de courage et de dévouement à M. Puna TAPUTU
6.
Page Arrêté n° HC 145 CAB/BCAB/RIPC-CH/dr du 27 mars 2025 portant attribution d'une lettre de félicitations pour actes de courage et de dévouement à M. Matauiarii TAPUTU
7.
Page Arrêté n° HC 146 CAB/BCAB/RIPC/CH/dr du 27 mars 2025 portant attribution de la médaille de bronze pour actes de courage et de dévouement à M. Teiva PERNOT
8.
Page Arrêté n° HC 147 CAB/BCAB/RIPC/CH/dr du 27 mars 2025 portant attribution de la médaille de bronze pour actes de courage et de dévouement à M. Teriimana VAEA
9.
Page Arrêté n° HC 148 CAB/BCAB/RIPC/CH/dr du 27 mars 2025 portant attribution de la médaille de bronze pour actes de courage et de dévouement à M. Tematai TEINAORE-PAPARAI
10.
Page Arrêté n° HC 149 CAB/BCAB/RIPC/CH/dr du 27 mars 2025 portant attribution de la médaille de bronze pour actes de courage et de dévouement à M. Charles HAOATAI
11.
Page Arrêté n° HC 158 DIRAJ/BAJC du 1er avril 2025 modifiant l'arrêté n° HC 918 DIRAJ/BAJC/gv du 20 septembre 2023 modifié fixant la liste des médecins agréés de la fonction publique des communes, des groupements de communes et de leurs établissements publics administratifs
12.
Page Arrêté n° 1-2025 TIDV du 27 mars 2025 portant modification de mandataires et de délégations de signatures à la trésorerie des îles du Vent
13.
Page Arrêté n° 423 CM du 2 avril 2025 portant création, organisation et fonctionnement du comité de gestion du bien mixte en série « Te Henua Enata - les îles Marquises » inscrit sur la liste du patrimoine mondial de l'Unesco
14.
Page Arrêté n° 424 CM du 2 avril 2025 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur du lycée professionnel de Mahina pour financer le fonctionnement de la mission pour la persévérance scolaire sur la période de janvier à juin 2025
15.
Page Arrêté n° 425 CM du 2 avril 2025 portant autorisation d'utilisation de fréquences radioélectriques à la société Onati pour son réseau de télécommunication ouvert au public en sa qualité d'opérateur de téléphonie mobile
16.
Page Arrêté n° 2475 MGT du 2 avril 2025 portant autorisation d'extraction de 12 m³ de sable sur le domaine public maritime, sur la plage coté océan, au droit de la parcelle cadastrée section A n° 891, sise sur l'atoll de Rangiroa, en faveur de Mme Tetuanui TEAHUOTOGA
17.
Page Arrêté n° 2513 MEE du 2 avril 2025 portant approbation de la décision budgétaire modificative n° 2 du lycée professionnel de Mahina adoptée par le conseil d'établissement lors de la séance du 6 mars 2025
18.
Page Décret n° 2025-7 du 3 janvier 2025 relatif à la santé et à la sécurité dans les activités de travail et à l'inspection du travail en détention
19.
Page Décret n° 2025-35 du 8 janvier 2025 portant publication de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Canada relatif au déploiement d'agents de sûreté en vol (ensemble une annexe), signé à Paris le 19 janvier 2022 (1)
20.
Page Décret n° 2025-84 du 30 janvier 2025 relatif à l'échange d'informations entre les services d'enquête français et ceux des États membres de l'Union européenne
21.
Page Décret n° 2024-1230 du 30 décembre 2024 pris pour l'application de l'article 131-30 du code pénal
22.
Page Décret n° 2024-1255 du 30 décembre 2024 portant application de l'article 9-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique
23.
Page Décret n° 2024-1266 du 31 décembre 2024 fixant les modalités de compensation du coût des investissements réalisés par les opérateurs de téléphonie mobile pour la mise en œuvre de l'itinérance dans le cadre du Réseau Radio du Futur
24.
Page Délibération n° 2025-02 du 29 janvier 2025 de l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique modifiant la délibération n° 2015-33 du 18 novembre 2015 du Conseil supérieur de l'audiovisuel relative à la fixation de règles de partage de la ressource radioélectrique pour les multiplex de télévision numérique hertzienne terrestre
25.
Page Relevé de déclaration sur l'honneur adressée au haut-commissaire de la République par M. Oraihoomana TEURURAI, membre du gouvernement de la Polynésie française
26.
Page Direction régionale des douanes - Cours des changes (période du 4 avril 2025 au 17 avril 2025 inclus)