JOPF n°77

2026 - JOPF n° 77 N du 07 avril 2026

07/04/2026Edition: N11 texte(s)

Textes publiés (11)

1.

Page Arrêté n° 415 CM du 2 avril 2026 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de la Chambre de l'agriculture et de la pêche lagonaire (CAPL) pour la réalisation de l'inventaire des matières organiques disponibles et valorisables dans les Tuamotu, action du projet Sécurité alimentaire et transition agroécologique des atolls de Polynésie (SATAAP)

2.

Page Arrêté n° 418 CM du 2 avril 2026 rendant exécutoire la délibération n° 1 EVT 2026 du 13 février 2026 de l'établissement public Vanille de Tahiti portant fixation des tarifs des produits, prestations de service et locations d'engins

3.

Page Arrêté n° 419 CM du 2 avril 2026 rendant exécutoire la délibération n° 2 EVT 2026 du 13 février 2026 de l'établissement public Vanille de Tahiti portant adoption du budget primitif de l'exercice 2026

4.

Page Arrêté n° 420 CM du 2 avril 2026 portant modification de l'arrêté n° 2178 CM du 22 novembre 2024 approuvant l'attribution d'une subvention d'investissement en faveur de l'Office polynésien de l'habitat au titre de l'opération « Réhabilitation des stations d'épuration des lotissements OPH - études », communes de Pirae et Papeete

5.

Page Arrêté n° 421 CM du 2 avril 2026 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur du lycée polyvalent Ihi-tea no Vavau pour financer le fonctionnement de la Mission pour la persévérance scolaire (MPS) pour l'année 2026

6.

Page Arrêté n° 422 CM du 2 avril 2026 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur du lycée professionnel de Mahina pour financer le fonctionnement de la Mission pour la persévérance scolaire (MPS) pour l'année 2026

7.

Page Arrêté n° 423 CM du 2 avril 2026 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur du lycée Tuianu-Le-Gayic pour financer le fonctionnement de la Mission pour la persévérance scolaire (MPS) pour l'année 2026

8.

Page Arrêté n° 424 CM du 2 avril 2026 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'école hôtelière de Tahiti pour financer le fonctionnement de la Mission pour la persévérance scolaire (MPS) pour l'année 2026

9.

Page Arrêté n° 425 CM du 2 avril 2026 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur du lycée professionnel Hiti-A-Tea pour financer le fonctionnement de la Mission pour la persévérance scolaire (MPS) pour l'année 2026

10.

Page Arrêté n° 426 CM du 2 avril 2026 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur du lycée polyvalent de Taravao pour financer le fonctionnement de la Mission pour la persévérance scolaire (MPS) pour l'année 2026

11.

Page Arrêté n° 427 CM du 2 avril 2026 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Manava Tupu no Huahine pour le financement d'une exposition culturelle retraçant l'histoire du fait nucléaire en Polynésie française à l'occasion de la commémoration du 60e anniversaire du premier tir nucléaire Aldébaran le 2 juillet 2026 au titre de l'année 2026